Probléme de chéque entre époux

Le
Titou
Bonjour,

Ma nouvelle copine est en instance de divorce. Il lui est arrivé la chose
suivant :

Elle c'est fait défoncer tout l'avant de sa voiture en stationnement, tous
les tords ont été reconnus par l'assurance adverse. Elle devait faire
réparer sa voiture, mais son futur ex-mari a été récupérer le chéque du
montant des réparations et a encaissé ce chéque sur son propre compte et n'a
rien dit.

Quand mon amie s'en est aperçu, son futur ex-mari, a voulu lui réparer
lui-même la voiture, mais lui a cassé encore plus :

- Le parechoc avant ne tien plus
- Le radiateur de la clim a été retiré
- Un ou des capteurs du calculateur ont été retiré (maintenant la voiture
consomme 15 litres au 100 km or qu'elle est donné pour 6 litres par le
constructeur)

Mon amie en a besoin pour aller au travail tous les jours

Le futur ex-mari refuse de rendre les piéces qu'il a retiré de la voiture.


Mon amie a mis la mains sur un de chéquier de son futur ex-mari (elle n'a
pas procuration ) que ce passerait-il, si elle va faire remettre en ordre sa
voiture chez un garagiste en le payant avec le chéquier de son mari ?

Que peut-elle faire d'autre ?

Son futur ex-mari peut-il être condamné pour détournement de fond ou
escroquerie a l'assurance ?


Merci d'avance
Questions / Réponses high-tech
Vidéos High-Tech et Jeu Vidéo
Téléchargements
Vos réponses Page 1 / 2
Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Trier par : date / pertinence
fabrice57
Le #17641051
Titou a utilisé son clavier pour écrire :
Bonjour,

Ma nouvelle copine est en instance de divorce. Il lui est arrivé la chose
suivant :

Elle c'est fait défoncer tout l'avant de sa voiture en stationnement, tous
les tords ont été reconnus par l'assurance adverse. Elle devait faire réparer
sa voiture, mais son futur ex-mari a été récupérer le chéque du montant des
réparations et a encaissé ce chéque sur son propre compte et n'a rien dit.

Quand mon amie s'en est aperçu, son futur ex-mari, a voulu lui réparer
lui-même la voiture, mais lui a cassé encore plus :

- Le parechoc avant ne tien plus
- Le radiateur de la clim a été retiré
- Un ou des capteurs du calculateur ont été retiré (maintenant la voiture
consomme 15 litres au 100 km or qu'elle est donné pour 6 litres par le
constructeur)

Mon amie en a besoin pour aller au travail tous les jours

Le futur ex-mari refuse de rendre les piéces qu'il a retiré de la voiture.


Mon amie a mis la mains sur un de chéquier de son futur ex-mari (elle n'a pas
procuration ) que ce passerait-il, si elle va faire remettre en ordre sa
voiture chez un garagiste en le payant avec le chéquier de son mari ?

Que peut-elle faire d'autre ?

Son futur ex-mari peut-il être condamné pour détournement de fond ou
escroquerie a l'assurance ?


Merci d'avance



Salut

La carte grise ( et eventuellement l'assurance) à quel nom et le chèque
a-t-il était libellé ?
Titou
Le #17641041
fabrice57 wrote:


Salut

La carte grise ( et eventuellement l'assurance) à quel nom et le
chèque a-t-il était libellé ?



La carte crise est au nom de mon amie

Je ne sais pas a quel nom a été libellé le chéque, peut être a monsieur et
madame puisque son futur ex-mari a pu encaisser ce chéque
cbrun
Le #17643911
Bonsoir,


Le Sat, 25 Oct 2008 17:15:27 +0200, Titou
fabrice57 wrote:


Salut

La carte grise ( et eventuellement l'assurance) à quel nom et le
chèque a-t-il était libellé ?



La carte crise est au nom de mon amie

Je ne sais pas a quel nom a été libellé le chéque, peut être a monsieur
et
madame puisque son futur ex-mari a pu encaisser ce chéque




Et, surtout, qui est le souscripteur du contrat d'assurance l'auto ?
Titou
Le #17644191
cbrun wrote:
Bonsoir,


Le Sat, 25 Oct 2008 17:15:27 +0200, Titou
fabrice57 wrote:


Salut

La carte grise ( et eventuellement l'assurance) à quel nom et le
chèque a-t-il était libellé ?



La carte crise est au nom de mon amie

Je ne sais pas a quel nom a été libellé le chéque, peut être a
monsieur et
madame puisque son futur ex-mari a pu encaisser ce chéque




Et, surtout, qui est le souscripteur du contrat d'assurance l'auto ?



C'est elle
Dominick
Le #17645921
Le Sat, 25 Oct 2008 16:56:33 +0200, "Titou" écrit :
Bonjour,
Ma nouvelle copine est en instance de divorce. Il lui est arrivé la chose
suivant :

Elle c'est fait défoncer tout l'avant de sa voiture en stationnement, tous
les tords ont été reconnus par l'assurance adverse. Elle devait faire
réparer sa voiture, mais son futur ex-mari a été récupérer le chéque du
montant des réparations et a encaissé ce chéque sur son propre compte et n'a
rien dit.

Quand mon amie s'en est aperçu, son futur ex-mari, a voulu lui réparer
lui-même la voiture, mais lui a cassé encore plus :

- Le parechoc avant ne tien plus
- Le radiateur de la clim a été retiré
- Un ou des capteurs du calculateur ont été retiré (maintenant la voiture
consomme 15 litres au 100 km or qu'elle est donné pour 6 litres par le
constructeur)

Mon amie en a besoin pour aller au travail tous les jours

Le futur ex-mari refuse de rendre les piéces qu'il a retiré de la voiture.


Mon amie a mis la mains sur un de chéquier de son futur ex-mari (elle n'a
pas procuration ) que ce passerait-il, si elle va faire remettre en ordre sa
voiture chez un garagiste en le payant avec le chéquier de son mari ?

Que peut-elle faire d'autre ?

Son futur ex-mari peut-il être condamné pour détournement de fond ou
escroquerie a l'assurance ?




Je pense que pour aider ceux qui pourraient te repondre il faudrait
les elements suivants :

Le cheque a ete libelle a quel nom/prenom/sexe ?
Ils en sont a quel stade de leur procedure de divorce ?
Le compte sur lequel a ete encaisse le cheque est bien individuel au
nom/prenom du mari ?
Procurations ?
Quand a ete achetee la voiture (avant mariage/apres) ?
Regime du mariage ?

De memoire il n'y a pas de vol entre epoux du fait de la communaute.

Maintenant encaisser un cheque qui n'est pas a son nom sur son compte
perso n'est peut etre pas "normal", mais je ne sais pas s'il y aurait
des suites du fait de la "communauté"..

Pour la reponse a la question de faire un cheque d'un compte pour
lequel on a pas la signature, ca risque d'etre chaud.
Quant a la seconde question sur l'encaissement d'un cheque qui n'est
pas a soit meme, pas evident non plus si on ne sait pas a quel ordre a
ete etabli le cheque.
Evidemment ne pas se fier au fait qu'il ait ete encaisse pour penser
qu'il devait etre au nom de Mr ou Mme.

Qu'en pense l'avocat de la future ex-epouse ?

Crosspost et suivis repositionnes sur fr.misc.finance.banque et
fr.misc.droit.famille
R1
Le #17646991
Titou wrote on samedi 25 octobre 2008 23:26:

cbrun wrote:
Et, surtout, qui est le souscripteur du contrat d'assurance l'auto ?



C'est elle


donc le chèque aurait du être à son nom...
cbrun
Le #17648651
Le Sun, 26 Oct 2008 11:38:00 +0100, R1
Titou wrote on samedi 25 octobre 2008 23:26:

cbrun wrote:
Et, surtout, qui est le souscripteur du contrat d'assurance l'auto ?



C'est elle


donc le chèque aurait du être à son nom...



Exactement ! c'est ce que j'écrivai ce matin et qui n'est pas
(encore ?) arrivé dans le forum.
Je recopie ma réponse ci-après :


Je pense que pour aider ceux qui pourraient te repondre il faudrait
les elements suivants :




W>>
Le cheque a ete libelle a quel nom/prenom/sexe ?
Ils en sont a quel stade de leur procedure de divorce ?
Le compte sur lequel a ete encaisse le cheque est bien individuel au
nom/prenom du mari ?


Procurations ?
Quand a ete achetee la voiture (avant mariage/apres) ?





Si le chèque a été établi à l'ordre de monsieur alors que le contrat
qui permet ce chèque est établi au nom de madame et omme la règle exige
que le chèque soit libellé au nom du bénéficiaire du contrat, on peut
mettre en
cause la responsabilité professionnelle de l'assureur.

CBrun
Titou
Le #17649591
cbrun wrote:


Si le chèque a été établi à l'ordre de monsieur alors que le contrat
qui permet ce chèque est établi au nom de madame et omme la règle
exige que le chèque soit libellé au nom du bénéficiaire du contrat,
on peut mettre en
cause la responsabilité professionnelle de l'assureur.

CBrun



Tout d'abord merci de vos réponses

Le contrat d'assurance est au nom de Monsieur et Madame, et il y a plusieurs
contrats dans cette même compagnie au nom de Monsieur et Madame.

Le divorce n'est pas encore prononcé, l'annonce au futur ex-mari du divorce
c'est fait en Aout 2008. Chacun voient leurs avocats respectifs, il y a déja
eu une expertise du contenu de la maison, il va y avoir une expertise de la
maison et une expertise des comptes.

Le probléme actuelle est surtout comment remettre la voiture en état qui a
le parechoc qui ne tien plus et qui consomme 15 litres au 100 Km, dont elle
n'est absolument pas responsable de cette situation, et elle a besoin de sa
voiture pour travailler ?

Le mari ne veut rien savoir, ni rendre le chéque, ni faire réparer la
voiture
R1
Le #17649701
Titou wrote on dimanche 26 octobre 2008 17:11:

cbrun wrote:


Si le chèque a été établi à l'ordre de monsieur alors que le contrat
qui permet ce chèque est établi au nom de madame et omme la règle
exige que le chèque soit libellé au nom du bénéficiaire du contrat,
on peut mettre en
cause la responsabilité professionnelle de l'assureur.

CBrun



Tout d'abord merci de vos réponses

Le contrat d'assurance est au nom de Monsieur et Madame, et il y a
plusieurs contrats dans cette même compagnie au nom de Monsieur et Madame.

Le divorce n'est pas encore prononcé, l'annonce au futur ex-mari du
divorce c'est fait en Aout 2008. Chacun voient leurs avocats respectifs,
il y a déja eu une expertise du contenu de la maison, il va y avoir une
expertise de la maison et une expertise des comptes.

Le probléme actuelle est surtout comment remettre la voiture en état qui a
le parechoc qui ne tien plus et qui consomme 15 litres au 100 Km, dont
elle n'est absolument pas responsable de cette situation, et elle a besoin
de sa voiture pour travailler ?


Prendre contact avec un garagiste, faire établir un devis (éventuellement
plusieurs)
Faire faire les réparations
Mettre la facture dans le bilan au moment du divorce.
?

Le mari ne veut rien savoir, ni rendre le chéque, ni faire réparer la
voiture


Et il faudrait aussi qu'il vienne toutes les semaines la nettoyer?
Dominick
Le #17651651
Le Sun, 26 Oct 2008 15:15:51 +0100, cbrun
Exactement ! c'est ce que j'écrivai ce matin et qui n'est pas
(encore ?) arrivé dans le forum.



J'ai repositionne le post et le suivi sur deux autres NG plus
appropries et ou d'autres intervenants pourraient avoir un avis, a
savoir droit.famille (la communaute (ce qui appartient a l'un est a
l'autre, etc.), pour le divorce en cours) et finance.banque (pour le
cheque encaisse avec le Mr/Mme).

Ta reponse y est bien.

Desole si je n'avais pas ete assez clair.
Publicité
Poster une réponse
Anonyme