Bonjour, Je souhaiterais savoir si un prof est tenu de respecter le
réglement intérieur (que reçoit chaque élève en début d'année) d'une école,
notamment en matière de l'interdiction de porter un couvre-chef dans les
locaux.
J'insiste sur le fait que le couvre-chef en question n'a AUCUN caractère
religieux (il s'agit d'une casquette) et que le prof l'ôte systématiquement
avant d'entrer en cours.
Mais quand on dit, "c'est le réglement, Monsieur..", serait-on en droit de
dire, "je ne l'ai jamais signé"? Et puis si on dit, "je ne suis pas
élève"..?
Ce qui interpelle, c'est le "puisque l'on l'a interdit aux élèves...",
genre les élèves ne comprennent pas qu'une chose leur soit interdite, mais
que les autres puissent le faire...
Doit-on maintenant autoriser les enfants à conduire les voitures, à boire
de l'alcool dans les bars, et à porter une arme à feu, de peur qu'ils ne
"comprennent pas" que ces choses-là leur soient interdites?
Bonjour, Je souhaiterais savoir si un prof est tenu de respecter le réglement intérieur (que reçoit chaque élève en début d'année) d'une école, notamment en matière de l'interdiction de porter un couvre-chef dans les locaux.
J'insiste sur le fait que le couvre-chef en question n'a AUCUN caractère religieux (il s'agit d'une casquette) et que le prof l'ôte systématiquement avant d'entrer en cours.
Bonsoir,
Quelle est la question si ce professeur enlève sa casquette avant d'entrer en cours ?
J'avoue ne pas bien comprendre ?
Serge
<toto_le_prof@yahoo.fr> a écrit dans le message de news:
kv4335-qi.ln1@yahoo.co.uk...
Bonjour, Je souhaiterais savoir si un prof est tenu de respecter le
réglement intérieur (que reçoit chaque élève en début d'année) d'une
école,
notamment en matière de l'interdiction de porter un couvre-chef dans
les
locaux.
J'insiste sur le fait que le couvre-chef en question n'a AUCUN
caractère
religieux (il s'agit d'une casquette) et que le prof l'ôte
systématiquement
avant d'entrer en cours.
Bonsoir,
Quelle est la question si ce professeur enlève sa casquette avant
d'entrer en cours ?
Bonjour, Je souhaiterais savoir si un prof est tenu de respecter le réglement intérieur (que reçoit chaque élève en début d'année) d'une école, notamment en matière de l'interdiction de porter un couvre-chef dans les locaux.
J'insiste sur le fait que le couvre-chef en question n'a AUCUN caractère religieux (il s'agit d'une casquette) et que le prof l'ôte systématiquement avant d'entrer en cours.
Bonsoir,
Quelle est la question si ce professeur enlève sa casquette avant d'entrer en cours ?
JPM a déclaré le mar. 11 déc. 2007 11:53:02p dans le message news:475f1485 $0$21142$
tot retourne en classe au lieu de surfer :-(
Un mardi à 20h29 MET ? Vous envoyez vos enfants à l'école, à cette heure là ?
-- G:-D http://www.egaltraitement.net/
Dominique G
a déclaré le mar. 11 déc. 2007 08:28:20p dans le message news:
Bonjour, Je souhaiterais savoir si un prof est tenu de respecter le réglement intérieur (que reçoit chaque élève en début d'année) d'une école, notamment en matière de l'interdiction de porter un couvre-chef dans les locaux.
Bonjour,
Disons que la moindre des politesses envers ses éléves et ses collègues est d'enlever son couvre-chef en entrant dans les locaux couverts. S'il est porté pour raisons de santé, une simple explication suffira pour excuser cette dérogation au savoir-vivre.
J'insiste sur le fait que le couvre-chef en question n'a AUCUN caractère religieux (il s'agit d'une casquette) et que le prof l'ôte systématiquement avant d'entrer en cours.
Bon, alors quoi ?
Mais quand on dit, "c'est le réglement, Monsieur..", serait-on en droit de dire, "je ne l'ai jamais signé"? Et puis si on dit, "je ne suis pas élève"..?
Vous pouvez aussi péter en classe ou roter en réunion pédagogique : je ne pense pas que ce soit interdit par le réglement intérieur...
Ce qui interpelle, c'est le "puisque l'on l'a interdit aux élèves...", genre les élèves ne comprennent pas qu'une chose leur soit interdite, mais que les autres puissent le faire...
Voilà. Comment un élève peut-il respecter un réglement intérieur si son professeur considére ça comme superflu ?
Doit-on maintenant autoriser les enfants à conduire les voitures, à boire de l'alcool dans les bars, et à porter une arme à feu, de peur qu'ils ne "comprennent pas" que ces choses-là leur soient interdites?
Vous faites un amalgame imbécile entre des situations absurdement rapprochées. D'abord, ces choses là peuvent être interdites aux adultes aussi (conduire et porter une arme à feu) ou vous être reprochées comme attentatoire à votre devoir de dignité (se souler dans un bar).
Ensuite, ce n'est pas à la même échelle.
Ce qu'on vous demande, c'est juste d'être poli. Ça n'attente quand même pas à votre liberté de conscience. Si ?
-- G:-D http://www.egaltraitement.net/
a déclaré le mar. 11 déc. 2007 08:28:20p dans le message
news:kv4335-qi.ln1@yahoo.co.uk
Bonjour, Je souhaiterais savoir si un prof est tenu de respecter le
réglement intérieur (que reçoit chaque élève en début d'année) d'une
école, notamment en matière de l'interdiction de porter un couvre-chef
dans les locaux.
Bonjour,
Disons que la moindre des politesses envers ses éléves et ses collègues
est d'enlever son couvre-chef en entrant dans les locaux couverts.
S'il est porté pour raisons de santé, une simple explication suffira
pour excuser cette dérogation au savoir-vivre.
J'insiste sur le fait que le couvre-chef en question n'a AUCUN
caractère religieux (il s'agit d'une casquette) et que le prof l'ôte
systématiquement avant d'entrer en cours.
Bon, alors quoi ?
Mais quand on dit, "c'est le réglement, Monsieur..", serait-on en
droit de dire, "je ne l'ai jamais signé"? Et puis si on dit, "je ne
suis pas élève"..?
Vous pouvez aussi péter en classe ou roter en réunion pédagogique : je
ne pense pas que ce soit interdit par le réglement intérieur...
Ce qui interpelle, c'est le "puisque l'on l'a interdit aux élèves...",
genre les élèves ne comprennent pas qu'une chose leur soit interdite,
mais que les autres puissent le faire...
Voilà.
Comment un élève peut-il respecter un réglement intérieur si son
professeur considére ça comme superflu ?
Doit-on maintenant autoriser les enfants à conduire les voitures, à
boire de l'alcool dans les bars, et à porter une arme à feu, de peur
qu'ils ne "comprennent pas" que ces choses-là leur soient interdites?
Vous faites un amalgame imbécile entre des situations absurdement
rapprochées.
D'abord, ces choses là peuvent être interdites aux adultes aussi
(conduire et porter une arme à feu) ou vous être reprochées comme
attentatoire à votre devoir de dignité (se souler dans un bar).
Ensuite, ce n'est pas à la même échelle.
Ce qu'on vous demande, c'est juste d'être poli.
Ça n'attente quand même pas à votre liberté de conscience.
Si ?
a déclaré le mar. 11 déc. 2007 08:28:20p dans le message news:
Bonjour, Je souhaiterais savoir si un prof est tenu de respecter le réglement intérieur (que reçoit chaque élève en début d'année) d'une école, notamment en matière de l'interdiction de porter un couvre-chef dans les locaux.
Bonjour,
Disons que la moindre des politesses envers ses éléves et ses collègues est d'enlever son couvre-chef en entrant dans les locaux couverts. S'il est porté pour raisons de santé, une simple explication suffira pour excuser cette dérogation au savoir-vivre.
J'insiste sur le fait que le couvre-chef en question n'a AUCUN caractère religieux (il s'agit d'une casquette) et que le prof l'ôte systématiquement avant d'entrer en cours.
Bon, alors quoi ?
Mais quand on dit, "c'est le réglement, Monsieur..", serait-on en droit de dire, "je ne l'ai jamais signé"? Et puis si on dit, "je ne suis pas élève"..?
Vous pouvez aussi péter en classe ou roter en réunion pédagogique : je ne pense pas que ce soit interdit par le réglement intérieur...
Ce qui interpelle, c'est le "puisque l'on l'a interdit aux élèves...", genre les élèves ne comprennent pas qu'une chose leur soit interdite, mais que les autres puissent le faire...
Voilà. Comment un élève peut-il respecter un réglement intérieur si son professeur considére ça comme superflu ?
Doit-on maintenant autoriser les enfants à conduire les voitures, à boire de l'alcool dans les bars, et à porter une arme à feu, de peur qu'ils ne "comprennent pas" que ces choses-là leur soient interdites?
Vous faites un amalgame imbécile entre des situations absurdement rapprochées. D'abord, ces choses là peuvent être interdites aux adultes aussi (conduire et porter une arme à feu) ou vous être reprochées comme attentatoire à votre devoir de dignité (se souler dans un bar).
Ensuite, ce n'est pas à la même échelle.
Ce qu'on vous demande, c'est juste d'être poli. Ça n'attente quand même pas à votre liberté de conscience. Si ?
-- G:-D http://www.egaltraitement.net/
vocatus
"Dominique G" a écrit dans le message de news:
a déclaré le mar. 11 déc. 2007 08:28:20p dans le message news:
Bonjour, Je souhaiterais savoir si un prof est tenu de respecter le réglement intérieur (que reçoit chaque élève en début d'année) d'une école, notamment en matière de l'interdiction de porter un couvre-chef dans les locaux.
= == Bonjour
privé , public ?
En classe tout le monde tête nue la casquette par exemple c'est un signe distinctif d'appartenance mafieux
dans les couloirs en transition , comme c'est pas chauffé ou si peu et comme un couvre chef fait partie de l'habillement extérieur ...et surtout qu'on ne roule pas un chapeau dans sa poche . au risque de l'abimer
Le réglement intérieur d'un etablissement ce n'est pas du droit ...
c'est une question de prof ou de parent qui cherche des noises à un prof? Le proviseur pour ce genre de probleme .il est à disposition des parents .
V
.
"Dominique G" <dg@invalid.invalid> a écrit dans le message de news:
Xns9A046E870EDC6dginvalid@130.133.1.4...
a déclaré le mar. 11 déc. 2007 08:28:20p dans le message
news:kv4335-qi.ln1@yahoo.co.uk
Bonjour, Je souhaiterais savoir si un prof est tenu de respecter le
réglement intérieur (que reçoit chaque élève en début d'année) d'une
école, notamment en matière de l'interdiction de porter un couvre-chef
dans les locaux.
= ==
Bonjour
privé , public ?
En classe tout le monde tête nue
la casquette par exemple c'est un signe distinctif d'appartenance mafieux
dans les couloirs en transition , comme c'est pas chauffé ou si peu
et comme un couvre chef fait partie de l'habillement extérieur
...et surtout qu'on ne roule pas un chapeau dans sa poche
. au risque de l'abimer
Le réglement intérieur d'un etablissement ce n'est pas du droit ...
c'est une question de prof ou de parent qui cherche des noises à un prof?
Le proviseur pour ce genre de probleme .il est à disposition des parents .
a déclaré le mar. 11 déc. 2007 08:28:20p dans le message news:
Bonjour, Je souhaiterais savoir si un prof est tenu de respecter le réglement intérieur (que reçoit chaque élève en début d'année) d'une école, notamment en matière de l'interdiction de porter un couvre-chef dans les locaux.
= == Bonjour
privé , public ?
En classe tout le monde tête nue la casquette par exemple c'est un signe distinctif d'appartenance mafieux
dans les couloirs en transition , comme c'est pas chauffé ou si peu et comme un couvre chef fait partie de l'habillement extérieur ...et surtout qu'on ne roule pas un chapeau dans sa poche . au risque de l'abimer
Le réglement intérieur d'un etablissement ce n'est pas du droit ...
c'est une question de prof ou de parent qui cherche des noises à un prof? Le proviseur pour ce genre de probleme .il est à disposition des parents .
V
.
toto_le_prof
"François Guillet" wrote:
"Dominique G" a écrit dans le message de news:
... | Disons que la moindre des politesses envers ses éléves et ses collègues | est d'enlever son couvre-chef en entrant dans les locaux couverts.
On ne voit vraiment pas pourquoi circuler dans des couloirs, couverts, mais pas toujours bien chauffés, avec une casquette, constituerait un manque de politesse, sauf pour les intégristes de la politesse qui sont aussi ceux qui en manquent le plus (en parler doit avoir pour eux un effet cathartique).
... | > Ce qui interpelle, c'est le "puisque l'on l'a interdit aux élèves...", | > genre les élèves ne comprennent pas qu'une chose leur soit interdite, | > mais que les autres puissent le faire... | | Voilà. | Comment un élève peut-il respecter un réglement intérieur si son | professeur considére ça comme superflu ?
parce que l'élève n'est pas l'égal du prof.
Exact.
| > Doit-on maintenant autoriser les enfants à conduire les voitures, à | > boire de l'alcool dans les bars, et à porter une arme à feu, de peur | > qu'ils ne "comprennent pas" que ces choses-là leur soient interdites? | | Vous faites un amalgame imbécile entre des situations absurdement | rapprochées.
Ce sont au contraire des arguments parfaitement acceptables. L'imbécilité est de considérer que la situation prof/élève est symétrique. Vous pourriez aussi proposer dans votre système bêtement égalitariste qu'on alterne entre l'élève et le prof, celui qui fait le cours.
Tout à fait.
Alors? Légalement puis-je la porter cette casquette?
"Dominique G" <dg@invalid.invalid> a écrit dans le message de news:
Xns9A046E870EDC6dginvalid@130.133.1.4...
...
| Disons que la moindre des politesses envers ses éléves et ses collègues
| est d'enlever son couvre-chef en entrant dans les locaux couverts.
On ne voit vraiment pas pourquoi circuler dans des couloirs, couverts, mais pas
toujours bien chauffés, avec une casquette, constituerait un manque de politesse,
sauf pour les intégristes de la politesse qui sont aussi ceux qui en manquent le
plus (en parler doit avoir pour eux un effet cathartique).
...
| > Ce qui interpelle, c'est le "puisque l'on l'a interdit aux élèves...",
| > genre les élèves ne comprennent pas qu'une chose leur soit interdite,
| > mais que les autres puissent le faire...
|
| Voilà.
| Comment un élève peut-il respecter un réglement intérieur si son
| professeur considére ça comme superflu ?
parce que l'élève n'est pas l'égal du prof.
Exact.
| > Doit-on maintenant autoriser les enfants à conduire les voitures, à
| > boire de l'alcool dans les bars, et à porter une arme à feu, de peur
| > qu'ils ne "comprennent pas" que ces choses-là leur soient interdites?
|
| Vous faites un amalgame imbécile entre des situations absurdement
| rapprochées.
Ce sont au contraire des arguments parfaitement acceptables.
L'imbécilité est de considérer que la situation prof/élève est symétrique. Vous
pourriez aussi proposer dans votre système bêtement égalitariste qu'on alterne entre
l'élève et le prof, celui qui fait le cours.
Tout à fait.
Alors? Légalement puis-je la porter cette casquette?
... | Disons que la moindre des politesses envers ses éléves et ses collègues | est d'enlever son couvre-chef en entrant dans les locaux couverts.
On ne voit vraiment pas pourquoi circuler dans des couloirs, couverts, mais pas toujours bien chauffés, avec une casquette, constituerait un manque de politesse, sauf pour les intégristes de la politesse qui sont aussi ceux qui en manquent le plus (en parler doit avoir pour eux un effet cathartique).
... | > Ce qui interpelle, c'est le "puisque l'on l'a interdit aux élèves...", | > genre les élèves ne comprennent pas qu'une chose leur soit interdite, | > mais que les autres puissent le faire... | | Voilà. | Comment un élève peut-il respecter un réglement intérieur si son | professeur considére ça comme superflu ?
parce que l'élève n'est pas l'égal du prof.
Exact.
| > Doit-on maintenant autoriser les enfants à conduire les voitures, à | > boire de l'alcool dans les bars, et à porter une arme à feu, de peur | > qu'ils ne "comprennent pas" que ces choses-là leur soient interdites? | | Vous faites un amalgame imbécile entre des situations absurdement | rapprochées.
Ce sont au contraire des arguments parfaitement acceptables. L'imbécilité est de considérer que la situation prof/élève est symétrique. Vous pourriez aussi proposer dans votre système bêtement égalitariste qu'on alterne entre l'élève et le prof, celui qui fait le cours.
Tout à fait.
Alors? Légalement puis-je la porter cette casquette?
toto_le_prof
vocatus wrote:
"Dominique G" a écrit dans le message de news:
a déclaré le mar. 11 déc. 2007 08:28:20p dans le message news:
Bonjour, Je souhaiterais savoir si un prof est tenu de respecter le réglement intérieur (que reçoit chaque élève en début d'année) d'une école, notamment en matière de l'interdiction de porter un couvre-chef dans les locaux.
= == > Bonjour
privé , public ?
Public.
En classe tout le monde tête nue la casquette par exemple c'est un signe distinctif d'appartenance mafieux
dans les couloirs en transition , comme c'est pas chauffé ou si peu et comme un couvre chef fait partie de l'habillement extérieur ...et surtout qu'on ne roule pas un chapeau dans sa poche . au risque de l'abimer
Le réglement intérieur d'un etablissement ce n'est pas du droit ...
Exact. D'autant que mes collègues de sexe féminin remettent souvent leur chapeau entre la salle des profs et les salles de classe.
c'est une question de prof ou de parent qui cherche des noises à un prof? Le proviseur pour ce genre de probleme .il est à disposition des parents .
C'est un membre de la "vie scolaire" qui m'a dit de l'enlever, devant les élèves en plus. Je lui ai répondu enfin que je l'ôterais mais pas là tout de suite, car tous les élèves nous regardaient.
vocatus <6.toyens@laposte.net> wrote:
"Dominique G" <dg@invalid.invalid> a écrit dans le message de news:
Xns9A046E870EDC6dginvalid@130.133.1.4...
a déclaré le mar. 11 déc. 2007 08:28:20p dans le message
news:kv4335-qi.ln1@yahoo.co.uk
Bonjour, Je souhaiterais savoir si un prof est tenu de respecter le
réglement intérieur (que reçoit chaque élève en début d'année) d'une
école, notamment en matière de l'interdiction de porter un couvre-chef
dans les locaux.
= == >
Bonjour
privé , public ?
Public.
En classe tout le monde tête nue
la casquette par exemple c'est un signe distinctif d'appartenance mafieux
dans les couloirs en transition , comme c'est pas chauffé ou si peu
et comme un couvre chef fait partie de l'habillement extérieur
...et surtout qu'on ne roule pas un chapeau dans sa poche
. au risque de l'abimer
Le réglement intérieur d'un etablissement ce n'est pas du droit ...
Exact. D'autant que mes collègues de sexe féminin remettent souvent leur
chapeau entre la salle des profs et les salles de classe.
c'est une question de prof ou de parent qui cherche des noises à un prof?
Le proviseur pour ce genre de probleme .il est à disposition des parents .
C'est un membre de la "vie scolaire" qui m'a dit de l'enlever, devant les
élèves en plus. Je lui ai répondu enfin que je l'ôterais mais pas là tout
de suite, car tous les élèves nous regardaient.
a déclaré le mar. 11 déc. 2007 08:28:20p dans le message news:
Bonjour, Je souhaiterais savoir si un prof est tenu de respecter le réglement intérieur (que reçoit chaque élève en début d'année) d'une école, notamment en matière de l'interdiction de porter un couvre-chef dans les locaux.
= == > Bonjour
privé , public ?
Public.
En classe tout le monde tête nue la casquette par exemple c'est un signe distinctif d'appartenance mafieux
dans les couloirs en transition , comme c'est pas chauffé ou si peu et comme un couvre chef fait partie de l'habillement extérieur ...et surtout qu'on ne roule pas un chapeau dans sa poche . au risque de l'abimer
Le réglement intérieur d'un etablissement ce n'est pas du droit ...
Exact. D'autant que mes collègues de sexe féminin remettent souvent leur chapeau entre la salle des profs et les salles de classe.
c'est une question de prof ou de parent qui cherche des noises à un prof? Le proviseur pour ce genre de probleme .il est à disposition des parents .
C'est un membre de la "vie scolaire" qui m'a dit de l'enlever, devant les élèves en plus. Je lui ai répondu enfin que je l'ôterais mais pas là tout de suite, car tous les élèves nous regardaient.
vocatus
a écrit dans le message de news:
vocatus wrote:
..../...
C'est un membre de la "vie scolaire"
RE : je ne connais pas l'organistion interne actuelle mais ca consiste en quoi ce membre de vs collegien style kapo ?
un prof , un eleve, un administratif désigné ?
j'en ai une qui semblerait affectée à cette tache vu les heures .qu'elle passe en extra auprès des profs en vitrine de la salle de reunion visible depuis la route et qui croise parfois dans le bled trentaine , style lara kroft mais version limande, tirée à 4 épingles ( ou par ) chien de race trottinant au pied , casquette gavroche histoire de faire chouia gaucho moulée à la louche sur les hémisphères inférieurs et trottinant au pied bien dans l'axe un beau chien de race poils ras ... bien dressé
par contre son petit gamin , lui il suit en faisant les bordures de la route comme tout chien normal , la morve au nez , la paluche testant les murettes imbibées de pisse ou le flanc des poubelles ...son bonnet à la main comme essuie-tout de l'espace public
de temps en temps ellle le rappelle au pied ....
ca ressemble à cela un membre de vie scolaire ?
.
foutez leur la paix aux profs non de diou !!!!!!
V
.
<toto_le_prof@yahoo.fr> a écrit dans le message de news:
198535-i95.ln1@yahoo.co.uk...
vocatus <6.toyens@laposte.net> wrote:
..../...
C'est un membre de la "vie scolaire"
RE : je ne connais pas l'organistion interne actuelle
mais ca consiste en quoi ce membre de vs collegien
style kapo ?
un prof , un eleve, un administratif désigné ?
j'en ai une qui semblerait affectée à cette tache vu les heures
.qu'elle passe en extra auprès des profs en vitrine de la salle de reunion
visible depuis la route
et qui croise parfois dans le bled
trentaine , style lara kroft mais version limande, tirée à 4 épingles ( ou
par )
chien de race trottinant au pied , casquette gavroche histoire de faire
chouia gaucho
moulée à la louche sur les hémisphères inférieurs
et trottinant au pied bien dans l'axe un beau chien de race poils ras ...
bien dressé
par contre son petit gamin , lui il suit en faisant les bordures de la route
comme tout chien
normal , la morve au nez , la paluche testant les murettes imbibées de
pisse
ou le flanc des poubelles
...son bonnet à la main comme essuie-tout de l'espace public
RE : je ne connais pas l'organistion interne actuelle mais ca consiste en quoi ce membre de vs collegien style kapo ?
un prof , un eleve, un administratif désigné ?
j'en ai une qui semblerait affectée à cette tache vu les heures .qu'elle passe en extra auprès des profs en vitrine de la salle de reunion visible depuis la route et qui croise parfois dans le bled trentaine , style lara kroft mais version limande, tirée à 4 épingles ( ou par ) chien de race trottinant au pied , casquette gavroche histoire de faire chouia gaucho moulée à la louche sur les hémisphères inférieurs et trottinant au pied bien dans l'axe un beau chien de race poils ras ... bien dressé
par contre son petit gamin , lui il suit en faisant les bordures de la route comme tout chien normal , la morve au nez , la paluche testant les murettes imbibées de pisse ou le flanc des poubelles ...son bonnet à la main comme essuie-tout de l'espace public
de temps en temps ellle le rappelle au pied ....
ca ressemble à cela un membre de vie scolaire ?
.
foutez leur la paix aux profs non de diou !!!!!!
V
.
Moisse
D'une plume alerte, dans le message 476043fc$0$3126$, François Guillet écrit:
Alors? Légalement puis-je la porter cette casquette?
"Légalement" ? Un règlement n'est pas une loi.
Cà c'est une opinion peu fondée s'il s'agit d'affirmer qu'on peut sans problème se dispenser des prescriptions qu'il contient. Un règlement fait la loi entre ceux qui y adhèrent, depuis celui d'un concours jusqu'au règlement intérieur d'une entreprise. Après qu'il puisse exister des clauses léonines ou contraire à l'ordre public est un autre prob lème, sachant que ces clauses seront réputées non écrites sans pour autant annuler le reste des dispositions. A+
--
D'une plume alerte, dans le message
476043fc$0$3126$426a74cc@news.free.fr,
François Guillet <guillet.francois@wanadoo.fr> écrit:
Alors? Légalement puis-je la porter cette casquette?
"Légalement" ? Un règlement n'est pas une loi.
Cà c'est une opinion peu fondée s'il s'agit d'affirmer qu'on peut sans
problème se dispenser des prescriptions qu'il contient.
Un règlement fait la loi entre ceux qui y adhèrent, depuis celui d'un
concours jusqu'au règlement intérieur d'une entreprise.
Après qu'il puisse exister des clauses léonines ou contraire à l'ordre
public est un autre prob lème, sachant que ces clauses seront réputées
non écrites sans pour autant annuler le reste des dispositions.
A+
D'une plume alerte, dans le message 476043fc$0$3126$, François Guillet écrit:
Alors? Légalement puis-je la porter cette casquette?
"Légalement" ? Un règlement n'est pas une loi.
Cà c'est une opinion peu fondée s'il s'agit d'affirmer qu'on peut sans problème se dispenser des prescriptions qu'il contient. Un règlement fait la loi entre ceux qui y adhèrent, depuis celui d'un concours jusqu'au règlement intérieur d'une entreprise. Après qu'il puisse exister des clauses léonines ou contraire à l'ordre public est un autre prob lème, sachant que ces clauses seront réputées non écrites sans pour autant annuler le reste des dispositions. A+
--
Moisse
D'une plume alerte, dans le message 47615e7f$0$30496$, François Guillet écrit:
"Moisse" a écrit dans le message de news: 4760d227$0$20101$
D'une plume alerte, dans le message 476043fc$0$3126$, François Guillet écrit:
Alors? Légalement puis-je la porter cette casquette?
"Légalement" ? Un règlement n'est pas une loi.
Cà c'est une opinion peu fondée s'il s'agit d'affirmer qu'on peut sans problème se dispenser des prescriptions qu'il contient.
Il s'agit d'affirmer que ce n'est pas une loi ; une loi est votée par des élus.
Un règlement fait la loi entre ceux qui y adhèrent,...
Ce n'est pas une loi, et justement c'était la question : y adhérer ou pas.
Là encore vous faites erreur. La question n'est pas d'y adhérer ou non. Que vous soyez d'accord ou non avec les dispositions du code de la route, le simple fait d'emprunter la voie publique vous oblige à les respecter. Et pourtant plusieurs de ces dispositions ne résultent pas d'un vote du parlement mais du pouvoir règlementaire de l'éxécutif. Il en va de même pour le règlement intérieur d'une entreprise ou d'un établissement.
--
D'une plume alerte, dans le message
47615e7f$0$30496$426a34cc@news.free.fr,
François Guillet <guillet.francois@wanadoo.fr> écrit:
"Moisse" <moisse@douteifrance.com> a écrit dans le message de news:
4760d227$0$20101$426a74cc@news.free.fr...
D'une plume alerte, dans le message
476043fc$0$3126$426a74cc@news.free.fr,
François Guillet <guillet.francois@wanadoo.fr> écrit:
Alors? Légalement puis-je la porter cette casquette?
"Légalement" ? Un règlement n'est pas une loi.
Cà c'est une opinion peu fondée s'il s'agit d'affirmer qu'on peut
sans problème se dispenser des prescriptions qu'il contient.
Il s'agit d'affirmer que ce n'est pas une loi ; une loi est votée par
des élus.
Un règlement fait la loi entre ceux qui y adhèrent,...
Ce n'est pas une loi, et justement c'était la question : y adhérer ou
pas.
Là encore vous faites erreur.
La question n'est pas d'y adhérer ou non.
Que vous soyez d'accord ou non avec les dispositions du code de la
route, le simple fait d'emprunter la voie publique vous oblige à les
respecter.
Et pourtant plusieurs de ces dispositions ne résultent pas d'un vote du
parlement mais du pouvoir règlementaire de l'éxécutif.
Il en va de même pour le règlement intérieur d'une entreprise ou d'un
établissement.
D'une plume alerte, dans le message 47615e7f$0$30496$, François Guillet écrit:
"Moisse" a écrit dans le message de news: 4760d227$0$20101$
D'une plume alerte, dans le message 476043fc$0$3126$, François Guillet écrit:
Alors? Légalement puis-je la porter cette casquette?
"Légalement" ? Un règlement n'est pas une loi.
Cà c'est une opinion peu fondée s'il s'agit d'affirmer qu'on peut sans problème se dispenser des prescriptions qu'il contient.
Il s'agit d'affirmer que ce n'est pas une loi ; une loi est votée par des élus.
Un règlement fait la loi entre ceux qui y adhèrent,...
Ce n'est pas une loi, et justement c'était la question : y adhérer ou pas.
Là encore vous faites erreur. La question n'est pas d'y adhérer ou non. Que vous soyez d'accord ou non avec les dispositions du code de la route, le simple fait d'emprunter la voie publique vous oblige à les respecter. Et pourtant plusieurs de ces dispositions ne résultent pas d'un vote du parlement mais du pouvoir règlementaire de l'éxécutif. Il en va de même pour le règlement intérieur d'une entreprise ou d'un établissement.
