propriété intelectuelle
Le
Marie
Bonjour à tous
Aujourd'hui j'ai un très grave problèmes :Mise à piéd, mon
entreprise va me licenciée ou m'enlever la maintenance des
logiciels Access que j'ai crée (une quinzaine environ dont certain
sur plusieurs sites) Nous sommes 2300 salariés
Mais pour 2 plus importants logiciels, je suis propriétaire par un
contrat, les ayant amenés avant mon poste de maintenance, Ce contrat
stimule bien ma propriété et l'interdiction à qui compte de copier
ou de faire des modifications, me laissant seul maître de pouvoir y
accéder. Mais Aujourd'hui le nouveau directeur m'affirme qu'
ayant fait la maintenance pendant mais heures de travail rémunéré
dans l'entreprise, j ai perdu toute propriété sur ces 2 programmes.
Ou m'adresser ? Et comment faire ? Je suis désespérée de devoir
leurs donner tant heures de travail et de recherche aussi grâce à
votre site qui m'a beaucoup aidée. Marie
Je precise tout de meme que je n'ai pas fait de faute grave seulement
une incompabilité avec la nouvelle direction,.
Aujourd'hui j'ai un très grave problèmes :Mise à piéd, mon
entreprise va me licenciée ou m'enlever la maintenance des
logiciels Access que j'ai crée (une quinzaine environ dont certain
sur plusieurs sites) Nous sommes 2300 salariés
Mais pour 2 plus importants logiciels, je suis propriétaire par un
contrat, les ayant amenés avant mon poste de maintenance, Ce contrat
stimule bien ma propriété et l'interdiction à qui compte de copier
ou de faire des modifications, me laissant seul maître de pouvoir y
accéder. Mais Aujourd'hui le nouveau directeur m'affirme qu'
ayant fait la maintenance pendant mais heures de travail rémunéré
dans l'entreprise, j ai perdu toute propriété sur ces 2 programmes.
Ou m'adresser ? Et comment faire ? Je suis désespérée de devoir
leurs donner tant heures de travail et de recherche aussi grâce à
votre site qui m'a beaucoup aidée. Marie
Je precise tout de meme que je n'ai pas fait de faute grave seulement
une incompabilité avec la nouvelle direction,.
Poser une question
Ce sont les termes de ton contrat qui priment. Si tu es propriétaire sans
restriction de ton appli, ce n'est pas la maintenance que tu as faites qui
t'enlève cette propriété.
Mais, je trouve ton problème bien trop grave pour le soumettre seulement à
ce forum, malgré toutes les bonnes volontés.
Puis-je te conseiller de faire appel à un avocat ou à un conseiller
juridique, au moins pour qu'il jette un coup d'oeil sur ton contrat ?
Je ne te parle pas de te payer un avocat (pas pour l'instant), mais il me
semble que, par les mairies, on peut consulter gratuitement un conseiller
juridique.
Et/ou, essaie les forums comme :
fr.misc.droit
fr.misc.droit.travail
--
Tisane
travail m'a répondu que ce n'est pas de sa compétence. Je vais
écrire à un avocat pour savoir la marche à suivre et si j'ai
vraiment perdu tous mes droits.....Marie