Bonjour ! Avant tout, veuillez m'excuser si je prend un peu ce groupe
pour un "centre de renseignements" mais j'ai quelques questions
concernant la propri=E9t=E9 d'une maison (j'ignore quels sont les termes
exacts =E0 employer) =E0 vous poser.
Je vais essayer de r=E9sumer l'affaire de la fa=E7on la plus objective et
exhaustive possible, bien que n'=E9tant pas tout =E0 fait en position de
le faire. Mon grand-p=E8re paternel que nous nommerons X (sans mauvais
jeux de mots), poss=E9dait une maison laquelle entour=E9e d'un terrain
relativement grand, c'est sur ceci que porte ma question. Monsieur X
donc, vient =E0 se marier avec Madame J (ma grand-m=E8re) en r=E9sulta mon
p=E8re que nous nommerons Monsieur P . Suite au divorce de X et J et au
remariage de X avec Madame C (laquelle, c'est important pour la suite,
avait un fils B qui n'est donc pas le fils l=E9gitime de X) X et C
demeur=E8rent avec l'enfant B dans la maison. P partant avec J
s'installer ailleurs. J eut d'ailleurs un autre fils F qui n'est pas
non plus le fil de X. Avant d'aller plus loin, (oui on se croirait dans
Dallas) je pr=E9cise que X est le propri=E9taire de la maison et du
terrain. J'ignore si J ou C l'ont aussi =E9t=E9, entre nous vus X cela
m'=E9tonnerait. A la mort de X, C continua de vivre avec B dans la
maison tout en s'assurant de rester en bonne relation avec P (mon p=E8re
je le rappelle, pour ceux qui aurait mal suivis) il semblerait que P
soit le propri=E9taire l=E9gal de la maison, il semblerait. Il est =E0
noter que C vendit une partie du terrain j'ignore si cela fut l=E9gal
mais ceci sans l'accord de P et encore moins de J. A pr=E9sent ma
question, en l'absence de tout testament de la part de X =E0 qui la
maison devait juridiquement aller (il =E9tait =E0 l'=E9poque mari=E9 avec
C, versait une pension =E0 J et avait comme fils reconnu P) ? Je
suppose que c'est moiti=E9 pour C et moiti=E9 pour P, le cas =E9ch=E9ant la
vente du terrain sans l'accord de P ne serait donc pas, sauf erreur de
ma part, "l=E9gal". D=E9sol=E9e, c'est assez long et tordu.
Maintenant projetons-nous dans l'avenir =E0 la mort de C qui sera
propri=E9taire de la maison ? Est-ce pour moiti=E9 =E0 B et toujours
moiti=E9 =E0 P ?
J peut-elle revendiquer quelque chose ?
Et derni=E8re question, pour ma part en tant que fille de P quel sera =E0
sa mort mon pourcentage de propri=E9t=E9 ? Les enfants de B pourront-ils
pr=E9tendre eux aussi =E0 quelque chose ?
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Emma
Tsss a écrit :
Bonjour ! Avant tout, veuillez m'excuser si je prend un peu ce groupe pour un "centre de renseignements" mais j'ai quelques questions concernant la propriété d'une maison (j'ignore quels sont les termes exacts à employer) à vous poser. Je vais essayer de résumer l'affaire de la façon la plus objective et exhaustive possible, bien que n'étant pas tout à fait en position de le faire. Mon grand-père paternel que nous nommerons X (sans mauvais jeux de mots), possédait une maison laquelle entourée d'un terrain relativement grand, c'est sur ceci que porte ma question.
Votre grand père avait ce terrain avant de se marier ?
Monsieur X
donc, vient à se marier avec Madame J (ma grand-mère) en résulta mon père que nous nommerons Monsieur P . Suite au divorce de X et J et au remariage de X avec Madame C (laquelle, c'est important pour la suite, avait un fils B qui n'est donc pas le fils légitime de X) X et C demeurèrent avec l'enfant B dans la maison. P partant avec J s'installer ailleurs.
Votre père va habiter avec sa mère ailleurs
J eut d'ailleurs un autre fils F qui n'est pas
non plus le fil de X. Avant d'aller plus loin, (oui on se croirait dans Dallas) je précise que X est le propriétaire de la maison et du terrain. J'ignore si J ou C l'ont aussi été, entre nous vus X cela m'étonnerait. A la mort de X, C continua de vivre avec B dans la maison
eut-elle cette maison en usufruit ?
tout en s'assurant de rester en bonne relation avec P (mon père
je le rappelle, pour ceux qui aurait mal suivis) il semblerait que P soit le propriétaire légal de la maison, il semblerait.
ce serait logique que ce soit le fils de votre grand père qui hérite
Il est à
noter que C vendit une partie du terrain j'ignore si cela fut légal mais ceci sans l'accord de P et encore moins de J. A présent ma question, en l'absence de tout testament de la part de X à qui la maison devait juridiquement aller (il était à l'époque marié avec C, versait une pension à J et avait comme fils reconnu P) ? Je suppose que c'est moitié pour C et moitié pour P, le cas échéant la vente du terrain sans l'accord de P ne serait donc pas, sauf erreur de ma part, "légal". Désolée, c'est assez long et tordu. Maintenant projetons-nous dans l'avenir à la mort de C qui sera propriétaire de la maison ?
il faudrait savoir qui est propriétaire à la mort du grand père ?
Est-ce pour moitié à B et toujours
moitié à P ? J peut-elle revendiquer quelque chose ? Et dernière question, pour ma part en tant que fille de P quel sera à sa mort mon pourcentage de propriété ? Les enfants de B pourront-ils prétendre eux aussi à quelque chose ?
avant de tirer des plans sur la comète
Emma
Tsss a écrit :
Bonjour ! Avant tout, veuillez m'excuser si je prend un peu ce groupe
pour un "centre de renseignements" mais j'ai quelques questions
concernant la propriété d'une maison (j'ignore quels sont les termes
exacts à employer) à vous poser.
Je vais essayer de résumer l'affaire de la façon la plus objective et
exhaustive possible, bien que n'étant pas tout à fait en position de
le faire. Mon grand-père paternel que nous nommerons X (sans mauvais
jeux de mots), possédait une maison laquelle entourée d'un terrain
relativement grand, c'est sur ceci que porte ma question.
Votre grand père avait ce terrain avant de se marier ?
Monsieur X
donc, vient à se marier avec Madame J (ma grand-mère) en résulta mon
père que nous nommerons Monsieur P . Suite au divorce de X et J et au
remariage de X avec Madame C (laquelle, c'est important pour la suite,
avait un fils B qui n'est donc pas le fils légitime de X) X et C
demeurèrent avec l'enfant B dans la maison. P partant avec J
s'installer ailleurs.
Votre père va habiter avec sa mère ailleurs
J eut d'ailleurs un autre fils F qui n'est pas
non plus le fil de X. Avant d'aller plus loin, (oui on se croirait dans
Dallas) je précise que X est le propriétaire de la maison et du
terrain. J'ignore si J ou C l'ont aussi été, entre nous vus X cela
m'étonnerait. A la mort de X, C continua de vivre avec B dans la
maison
eut-elle cette maison en usufruit ?
tout en s'assurant de rester en bonne relation avec P (mon père
je le rappelle, pour ceux qui aurait mal suivis) il semblerait que P
soit le propriétaire légal de la maison, il semblerait.
ce serait logique que ce soit le fils de votre grand père qui hérite
Il est à
noter que C vendit une partie du terrain j'ignore si cela fut légal
mais ceci sans l'accord de P et encore moins de J. A présent ma
question, en l'absence de tout testament de la part de X à qui la
maison devait juridiquement aller (il était à l'époque marié avec
C, versait une pension à J et avait comme fils reconnu P) ? Je
suppose que c'est moitié pour C et moitié pour P, le cas échéant la
vente du terrain sans l'accord de P ne serait donc pas, sauf erreur de
ma part, "légal". Désolée, c'est assez long et tordu.
Maintenant projetons-nous dans l'avenir à la mort de C qui sera
propriétaire de la maison ?
il faudrait savoir qui est propriétaire à la mort du grand père ?
Est-ce pour moitié à B et toujours
moitié à P ?
J peut-elle revendiquer quelque chose ?
Et dernière question, pour ma part en tant que fille de P quel sera à
sa mort mon pourcentage de propriété ? Les enfants de B pourront-ils
prétendre eux aussi à quelque chose ?
Bonjour ! Avant tout, veuillez m'excuser si je prend un peu ce groupe pour un "centre de renseignements" mais j'ai quelques questions concernant la propriété d'une maison (j'ignore quels sont les termes exacts à employer) à vous poser. Je vais essayer de résumer l'affaire de la façon la plus objective et exhaustive possible, bien que n'étant pas tout à fait en position de le faire. Mon grand-père paternel que nous nommerons X (sans mauvais jeux de mots), possédait une maison laquelle entourée d'un terrain relativement grand, c'est sur ceci que porte ma question.
Votre grand père avait ce terrain avant de se marier ?
Monsieur X
donc, vient à se marier avec Madame J (ma grand-mère) en résulta mon père que nous nommerons Monsieur P . Suite au divorce de X et J et au remariage de X avec Madame C (laquelle, c'est important pour la suite, avait un fils B qui n'est donc pas le fils légitime de X) X et C demeurèrent avec l'enfant B dans la maison. P partant avec J s'installer ailleurs.
Votre père va habiter avec sa mère ailleurs
J eut d'ailleurs un autre fils F qui n'est pas
non plus le fil de X. Avant d'aller plus loin, (oui on se croirait dans Dallas) je précise que X est le propriétaire de la maison et du terrain. J'ignore si J ou C l'ont aussi été, entre nous vus X cela m'étonnerait. A la mort de X, C continua de vivre avec B dans la maison
eut-elle cette maison en usufruit ?
tout en s'assurant de rester en bonne relation avec P (mon père
je le rappelle, pour ceux qui aurait mal suivis) il semblerait que P soit le propriétaire légal de la maison, il semblerait.
ce serait logique que ce soit le fils de votre grand père qui hérite
Il est à
noter que C vendit une partie du terrain j'ignore si cela fut légal mais ceci sans l'accord de P et encore moins de J. A présent ma question, en l'absence de tout testament de la part de X à qui la maison devait juridiquement aller (il était à l'époque marié avec C, versait une pension à J et avait comme fils reconnu P) ? Je suppose que c'est moitié pour C et moitié pour P, le cas échéant la vente du terrain sans l'accord de P ne serait donc pas, sauf erreur de ma part, "légal". Désolée, c'est assez long et tordu. Maintenant projetons-nous dans l'avenir à la mort de C qui sera propriétaire de la maison ?
il faudrait savoir qui est propriétaire à la mort du grand père ?
Est-ce pour moitié à B et toujours
moitié à P ? J peut-elle revendiquer quelque chose ? Et dernière question, pour ma part en tant que fille de P quel sera à sa mort mon pourcentage de propriété ? Les enfants de B pourront-ils prétendre eux aussi à quelque chose ?
avant de tirer des plans sur la comète
Emma
belloy
A la lecture de votre post, j'en déduis que X était propriétaire d'un terrain bâti, avant son mariage, il s'agit donc d'un bien immobilier qui lui appartenait en propre.
Puis il se marie avec J et ont un enfant P (votre père), ensuite ils divorcent.
X se remarie avec C mère d'un enfant B.
Survient le décès de X : 2 solutions, soit X est toujours seul et entier propriétaire de l'immeuble, ou alors il propriétaire indivis avec C suite à un acte authentique de mutation, e qui expliquerait que C a pu vendre une partie du terrain en étant la propriétaire.
A défaut, c'est bien votre père qui doit hériter de la totalité des biens de son père décédé.
La réponse se trouve au Bureau des Hypothèques (Centre des Impôts) du lieu du bien immobilier, pour quelques euros, vous aurez l'ensemble des mutations effectuées....
"Tsss" a écrit dans le message de news:
Bonjour ! Avant tout, veuillez m'excuser si je prend un peu ce groupe pour un "centre de renseignements" mais j'ai quelques questions concernant la propriété d'une maison (j'ignore quels sont les termes exacts à employer) à vous poser. Je vais essayer de résumer l'affaire de la façon la plus objective et exhaustive possible, bien que n'étant pas tout à fait en position de le faire. Mon grand-père paternel que nous nommerons X (sans mauvais jeux de mots), possédait une maison laquelle entourée d'un terrain relativement grand, c'est sur ceci que porte ma question. Monsieur X donc, vient à se marier avec Madame J (ma grand-mère) en résulta mon père que nous nommerons Monsieur P . Suite au divorce de X et J et au remariage de X avec Madame C (laquelle, c'est important pour la suite, avait un fils B qui n'est donc pas le fils légitime de X) X et C demeurèrent avec l'enfant B dans la maison. P partant avec J s'installer ailleurs. J eut d'ailleurs un autre fils F qui n'est pas non plus le fil de X. Avant d'aller plus loin, (oui on se croirait dans Dallas) je précise que X est le propriétaire de la maison et du terrain. J'ignore si J ou C l'ont aussi été, entre nous vus X cela m'étonnerait. A la mort de X, C continua de vivre avec B dans la maison tout en s'assurant de rester en bonne relation avec P (mon père je le rappelle, pour ceux qui aurait mal suivis) il semblerait que P soit le propriétaire légal de la maison, il semblerait. Il est à noter que C vendit une partie du terrain j'ignore si cela fut légal mais ceci sans l'accord de P et encore moins de J. A présent ma question, en l'absence de tout testament de la part de X à qui la maison devait juridiquement aller (il était à l'époque marié avec C, versait une pension à J et avait comme fils reconnu P) ? Je suppose que c'est moitié pour C et moitié pour P, le cas échéant la vente du terrain sans l'accord de P ne serait donc pas, sauf erreur de ma part, "légal". Désolée, c'est assez long et tordu. Maintenant projetons-nous dans l'avenir à la mort de C qui sera propriétaire de la maison ? Est-ce pour moitié à B et toujours moitié à P ? J peut-elle revendiquer quelque chose ? Et dernière question, pour ma part en tant que fille de P quel sera à sa mort mon pourcentage de propriété ? Les enfants de B pourront-ils prétendre eux aussi à quelque chose ?
D'avance merci.
A la lecture de votre post, j'en déduis que X était propriétaire d'un
terrain bâti, avant son mariage, il s'agit donc d'un bien immobilier qui lui
appartenait en propre.
Puis il se marie avec J et ont un enfant P (votre père), ensuite ils
divorcent.
X se remarie avec C mère d'un enfant B.
Survient le décès de X :
2 solutions, soit X est toujours seul et entier propriétaire de l'immeuble,
ou alors il propriétaire indivis avec C suite à un acte authentique de
mutation, e qui expliquerait que C a pu vendre une partie du terrain en
étant la propriétaire.
A défaut, c'est bien votre père qui doit hériter de la totalité des biens de
son père décédé.
La réponse se trouve au Bureau des Hypothèques (Centre des Impôts) du lieu
du bien immobilier, pour quelques euros, vous aurez l'ensemble des mutations
effectuées....
"Tsss" <mimi_cracra02@hotmail.fr> a écrit dans le message de news:
1127308343.294023.80710@g44g2000cwa.googlegroups.com...
Bonjour ! Avant tout, veuillez m'excuser si je prend un peu ce groupe
pour un "centre de renseignements" mais j'ai quelques questions
concernant la propriété d'une maison (j'ignore quels sont les termes
exacts à employer) à vous poser.
Je vais essayer de résumer l'affaire de la façon la plus objective et
exhaustive possible, bien que n'étant pas tout à fait en position de
le faire. Mon grand-père paternel que nous nommerons X (sans mauvais
jeux de mots), possédait une maison laquelle entourée d'un terrain
relativement grand, c'est sur ceci que porte ma question. Monsieur X
donc, vient à se marier avec Madame J (ma grand-mère) en résulta mon
père que nous nommerons Monsieur P . Suite au divorce de X et J et au
remariage de X avec Madame C (laquelle, c'est important pour la suite,
avait un fils B qui n'est donc pas le fils légitime de X) X et C
demeurèrent avec l'enfant B dans la maison. P partant avec J
s'installer ailleurs. J eut d'ailleurs un autre fils F qui n'est pas
non plus le fil de X. Avant d'aller plus loin, (oui on se croirait dans
Dallas) je précise que X est le propriétaire de la maison et du
terrain. J'ignore si J ou C l'ont aussi été, entre nous vus X cela
m'étonnerait. A la mort de X, C continua de vivre avec B dans la
maison tout en s'assurant de rester en bonne relation avec P (mon père
je le rappelle, pour ceux qui aurait mal suivis) il semblerait que P
soit le propriétaire légal de la maison, il semblerait. Il est à
noter que C vendit une partie du terrain j'ignore si cela fut légal
mais ceci sans l'accord de P et encore moins de J. A présent ma
question, en l'absence de tout testament de la part de X à qui la
maison devait juridiquement aller (il était à l'époque marié avec
C, versait une pension à J et avait comme fils reconnu P) ? Je
suppose que c'est moitié pour C et moitié pour P, le cas échéant la
vente du terrain sans l'accord de P ne serait donc pas, sauf erreur de
ma part, "légal". Désolée, c'est assez long et tordu.
Maintenant projetons-nous dans l'avenir à la mort de C qui sera
propriétaire de la maison ? Est-ce pour moitié à B et toujours
moitié à P ?
J peut-elle revendiquer quelque chose ?
Et dernière question, pour ma part en tant que fille de P quel sera à
sa mort mon pourcentage de propriété ? Les enfants de B pourront-ils
prétendre eux aussi à quelque chose ?
A la lecture de votre post, j'en déduis que X était propriétaire d'un terrain bâti, avant son mariage, il s'agit donc d'un bien immobilier qui lui appartenait en propre.
Puis il se marie avec J et ont un enfant P (votre père), ensuite ils divorcent.
X se remarie avec C mère d'un enfant B.
Survient le décès de X : 2 solutions, soit X est toujours seul et entier propriétaire de l'immeuble, ou alors il propriétaire indivis avec C suite à un acte authentique de mutation, e qui expliquerait que C a pu vendre une partie du terrain en étant la propriétaire.
A défaut, c'est bien votre père qui doit hériter de la totalité des biens de son père décédé.
La réponse se trouve au Bureau des Hypothèques (Centre des Impôts) du lieu du bien immobilier, pour quelques euros, vous aurez l'ensemble des mutations effectuées....
"Tsss" a écrit dans le message de news:
Bonjour ! Avant tout, veuillez m'excuser si je prend un peu ce groupe pour un "centre de renseignements" mais j'ai quelques questions concernant la propriété d'une maison (j'ignore quels sont les termes exacts à employer) à vous poser. Je vais essayer de résumer l'affaire de la façon la plus objective et exhaustive possible, bien que n'étant pas tout à fait en position de le faire. Mon grand-père paternel que nous nommerons X (sans mauvais jeux de mots), possédait une maison laquelle entourée d'un terrain relativement grand, c'est sur ceci que porte ma question. Monsieur X donc, vient à se marier avec Madame J (ma grand-mère) en résulta mon père que nous nommerons Monsieur P . Suite au divorce de X et J et au remariage de X avec Madame C (laquelle, c'est important pour la suite, avait un fils B qui n'est donc pas le fils légitime de X) X et C demeurèrent avec l'enfant B dans la maison. P partant avec J s'installer ailleurs. J eut d'ailleurs un autre fils F qui n'est pas non plus le fil de X. Avant d'aller plus loin, (oui on se croirait dans Dallas) je précise que X est le propriétaire de la maison et du terrain. J'ignore si J ou C l'ont aussi été, entre nous vus X cela m'étonnerait. A la mort de X, C continua de vivre avec B dans la maison tout en s'assurant de rester en bonne relation avec P (mon père je le rappelle, pour ceux qui aurait mal suivis) il semblerait que P soit le propriétaire légal de la maison, il semblerait. Il est à noter que C vendit une partie du terrain j'ignore si cela fut légal mais ceci sans l'accord de P et encore moins de J. A présent ma question, en l'absence de tout testament de la part de X à qui la maison devait juridiquement aller (il était à l'époque marié avec C, versait une pension à J et avait comme fils reconnu P) ? Je suppose que c'est moitié pour C et moitié pour P, le cas échéant la vente du terrain sans l'accord de P ne serait donc pas, sauf erreur de ma part, "légal". Désolée, c'est assez long et tordu. Maintenant projetons-nous dans l'avenir à la mort de C qui sera propriétaire de la maison ? Est-ce pour moitié à B et toujours moitié à P ? J peut-elle revendiquer quelque chose ? Et dernière question, pour ma part en tant que fille de P quel sera à sa mort mon pourcentage de propriété ? Les enfants de B pourront-ils prétendre eux aussi à quelque chose ?
D'avance merci.
Dimitri
Tsss a exprimé avec précision : [ des tas de lettres ]
déjà quel était le régime de mariage ?
-- Dimitri
Tsss a exprimé avec précision :
[ des tas de lettres ]
Tsss a exprimé avec précision : [ des tas de lettres ]
déjà quel était le régime de mariage ?
-- Dimitri
Tutumax
> A la lecture de votre post, j'en déduis que X était propriétaire d'un terrain bâti, avant son mariage, il s'agit donc d'un bien immobilier qui lui appartenait en propre.
Puis il se marie avec J et ont un enfant P (votre père), ensuite ils divorcent.
X se remarie avec C mère d'un enfant B.
Survient le décès de X : 2 solutions, soit X est toujours seul et entier propriétaire de l'immeuble, ou alors il propriétaire indivis avec C suite à un acte authentique de mutation, e qui expliquerait que C a pu vendre une partie du terrain en étant la propriétaire.
A défaut, c'est bien votre père qui doit hériter de la totalité des biens de son père décédé.
La réponse se trouve au Bureau des Hypothèques (Centre des Impôts) du lieu du bien immobilier, pour quelques euros, vous aurez l'ensemble des mutations effectuées....
12 Euros pour être exact
"Tsss" a écrit dans le message de news:
Bonjour ! Avant tout, veuillez m'excuser si je prend un peu ce groupe pour un "centre de renseignements" mais j'ai quelques questions concernant la propriété d'une maison (j'ignore quels sont les termes exacts à employer) à vous poser. Je vais essayer de résumer l'affaire de la façon la plus objective et exhaustive possible, bien que n'étant pas tout à fait en position de le faire. Mon grand-père paternel que nous nommerons X (sans mauvais jeux de mots), possédait une maison laquelle entourée d'un terrain relativement grand, c'est sur ceci que porte ma question. Monsieur X donc, vient à se marier avec Madame J (ma grand-mère) en résulta mon père que nous nommerons Monsieur P . Suite au divorce de X et J et au remariage de X avec Madame C (laquelle, c'est important pour la suite, avait un fils B qui n'est donc pas le fils légitime de X) X et C demeurèrent avec l'enfant B dans la maison. P partant avec J s'installer ailleurs. J eut d'ailleurs un autre fils F qui n'est pas non plus le fil de X. Avant d'aller plus loin, (oui on se croirait dans Dallas) je précise que X est le propriétaire de la maison et du terrain. J'ignore si J ou C l'ont aussi été, entre nous vus X cela m'étonnerait. A la mort de X, C continua de vivre avec B dans la maison tout en s'assurant de rester en bonne relation avec P (mon père je le rappelle, pour ceux qui aurait mal suivis) il semblerait que P soit le propriétaire légal de la maison, il semblerait. Il est à noter que C vendit une partie du terrain j'ignore si cela fut légal mais ceci sans l'accord de P et encore moins de J. A présent ma question, en l'absence de tout testament de la part de X à qui la maison devait juridiquement aller (il était à l'époque marié avec C, versait une pension à J et avait comme fils reconnu P) ? Je suppose que c'est moitié pour C et moitié pour P, le cas échéant la vente du terrain sans l'accord de P ne serait donc pas, sauf erreur de ma part, "légal". Désolée, c'est assez long et tordu. Maintenant projetons-nous dans l'avenir à la mort de C qui sera propriétaire de la maison ? Est-ce pour moitié à B et toujours moitié à P ? J peut-elle revendiquer quelque chose ? Et dernière question, pour ma part en tant que fille de P quel sera à sa mort mon pourcentage de propriété ? Les enfants de B pourront-ils prétendre eux aussi à quelque chose ?
D'avance merci.
> A la lecture de votre post, j'en déduis que X était propriétaire d'un terrain
bâti, avant son mariage, il s'agit donc d'un bien immobilier qui lui
appartenait en propre.
Puis il se marie avec J et ont un enfant P (votre père), ensuite ils
divorcent.
X se remarie avec C mère d'un enfant B.
Survient le décès de X :
2 solutions, soit X est toujours seul et entier propriétaire de l'immeuble,
ou alors il propriétaire indivis avec C suite à un acte authentique de
mutation, e qui expliquerait que C a pu vendre une partie du terrain en étant
la propriétaire.
A défaut, c'est bien votre père qui doit hériter de la totalité des biens de
son père décédé.
La réponse se trouve au Bureau des Hypothèques (Centre des Impôts) du lieu du
bien immobilier, pour quelques euros, vous aurez l'ensemble des mutations
effectuées....
12 Euros pour être exact
"Tsss" <mimi_cracra02@hotmail.fr> a écrit dans le message de news:
1127308343.294023.80710@g44g2000cwa.googlegroups.com...
Bonjour ! Avant tout, veuillez m'excuser si je prend un peu ce groupe
pour un "centre de renseignements" mais j'ai quelques questions
concernant la propriété d'une maison (j'ignore quels sont les termes
exacts à employer) à vous poser.
Je vais essayer de résumer l'affaire de la façon la plus objective et
exhaustive possible, bien que n'étant pas tout à fait en position de
le faire. Mon grand-père paternel que nous nommerons X (sans mauvais
jeux de mots), possédait une maison laquelle entourée d'un terrain
relativement grand, c'est sur ceci que porte ma question. Monsieur X
donc, vient à se marier avec Madame J (ma grand-mère) en résulta mon
père que nous nommerons Monsieur P . Suite au divorce de X et J et au
remariage de X avec Madame C (laquelle, c'est important pour la suite,
avait un fils B qui n'est donc pas le fils légitime de X) X et C
demeurèrent avec l'enfant B dans la maison. P partant avec J
s'installer ailleurs. J eut d'ailleurs un autre fils F qui n'est pas
non plus le fil de X. Avant d'aller plus loin, (oui on se croirait dans
Dallas) je précise que X est le propriétaire de la maison et du
terrain. J'ignore si J ou C l'ont aussi été, entre nous vus X cela
m'étonnerait. A la mort de X, C continua de vivre avec B dans la
maison tout en s'assurant de rester en bonne relation avec P (mon père
je le rappelle, pour ceux qui aurait mal suivis) il semblerait que P
soit le propriétaire légal de la maison, il semblerait. Il est à
noter que C vendit une partie du terrain j'ignore si cela fut légal
mais ceci sans l'accord de P et encore moins de J. A présent ma
question, en l'absence de tout testament de la part de X à qui la
maison devait juridiquement aller (il était à l'époque marié avec
C, versait une pension à J et avait comme fils reconnu P) ? Je
suppose que c'est moitié pour C et moitié pour P, le cas échéant la
vente du terrain sans l'accord de P ne serait donc pas, sauf erreur de
ma part, "légal". Désolée, c'est assez long et tordu.
Maintenant projetons-nous dans l'avenir à la mort de C qui sera
propriétaire de la maison ? Est-ce pour moitié à B et toujours
moitié à P ?
J peut-elle revendiquer quelque chose ?
Et dernière question, pour ma part en tant que fille de P quel sera à
sa mort mon pourcentage de propriété ? Les enfants de B pourront-ils
prétendre eux aussi à quelque chose ?
> A la lecture de votre post, j'en déduis que X était propriétaire d'un terrain bâti, avant son mariage, il s'agit donc d'un bien immobilier qui lui appartenait en propre.
Puis il se marie avec J et ont un enfant P (votre père), ensuite ils divorcent.
X se remarie avec C mère d'un enfant B.
Survient le décès de X : 2 solutions, soit X est toujours seul et entier propriétaire de l'immeuble, ou alors il propriétaire indivis avec C suite à un acte authentique de mutation, e qui expliquerait que C a pu vendre une partie du terrain en étant la propriétaire.
A défaut, c'est bien votre père qui doit hériter de la totalité des biens de son père décédé.
La réponse se trouve au Bureau des Hypothèques (Centre des Impôts) du lieu du bien immobilier, pour quelques euros, vous aurez l'ensemble des mutations effectuées....
12 Euros pour être exact
"Tsss" a écrit dans le message de news:
Bonjour ! Avant tout, veuillez m'excuser si je prend un peu ce groupe pour un "centre de renseignements" mais j'ai quelques questions concernant la propriété d'une maison (j'ignore quels sont les termes exacts à employer) à vous poser. Je vais essayer de résumer l'affaire de la façon la plus objective et exhaustive possible, bien que n'étant pas tout à fait en position de le faire. Mon grand-père paternel que nous nommerons X (sans mauvais jeux de mots), possédait une maison laquelle entourée d'un terrain relativement grand, c'est sur ceci que porte ma question. Monsieur X donc, vient à se marier avec Madame J (ma grand-mère) en résulta mon père que nous nommerons Monsieur P . Suite au divorce de X et J et au remariage de X avec Madame C (laquelle, c'est important pour la suite, avait un fils B qui n'est donc pas le fils légitime de X) X et C demeurèrent avec l'enfant B dans la maison. P partant avec J s'installer ailleurs. J eut d'ailleurs un autre fils F qui n'est pas non plus le fil de X. Avant d'aller plus loin, (oui on se croirait dans Dallas) je précise que X est le propriétaire de la maison et du terrain. J'ignore si J ou C l'ont aussi été, entre nous vus X cela m'étonnerait. A la mort de X, C continua de vivre avec B dans la maison tout en s'assurant de rester en bonne relation avec P (mon père je le rappelle, pour ceux qui aurait mal suivis) il semblerait que P soit le propriétaire légal de la maison, il semblerait. Il est à noter que C vendit une partie du terrain j'ignore si cela fut légal mais ceci sans l'accord de P et encore moins de J. A présent ma question, en l'absence de tout testament de la part de X à qui la maison devait juridiquement aller (il était à l'époque marié avec C, versait une pension à J et avait comme fils reconnu P) ? Je suppose que c'est moitié pour C et moitié pour P, le cas échéant la vente du terrain sans l'accord de P ne serait donc pas, sauf erreur de ma part, "légal". Désolée, c'est assez long et tordu. Maintenant projetons-nous dans l'avenir à la mort de C qui sera propriétaire de la maison ? Est-ce pour moitié à B et toujours moitié à P ? J peut-elle revendiquer quelque chose ? Et dernière question, pour ma part en tant que fille de P quel sera à sa mort mon pourcentage de propriété ? Les enfants de B pourront-ils prétendre eux aussi à quelque chose ?
