Etant en conflit avec mon (futur ex) associé, j'aimerais que vous me donniez
votre avis sur cette situation :
En 1999, avec une autre personne nous avons crée une SARL de développement
de logiciels. Pas de salariés, juste deux associés, l'un avec l'idée (lui),
l'autre avec la capacité de développement (moi).
Aucune rétribution de part et d'autre pour de nombreuses heures (environ
900) pour développer une application.
Aujourd'hui, devant l'echec du projet (entente impossible entre lui et moi),
il me réclame le code source du logiciel. Mis à part que je le soupconne de
vouloir me bai..r, je n'ai pas l'intention de lacher tout mon boulot pour
ses beaux yeux. J'ai pas l'intention de me servir de ce code, puisque c'est
tres spécifique à son métier (gérontologie), mais en meme temps il est hors
de question que je lui laisse mon travail.
Alors, est-ce que le code appartient au développeur (développé sur mon temps
libre avec mes outils), ou appartient il a la société ?
LO ! Voi6 ce ke Remy nou a 10 de pacionan an se jour de la Saint Jacques d. l. M. kan il été an form :
Alors, est-ce que le code appartient au développeur (développé sur mon temps libre avec mes outils), ou appartient il a la société ?
Si tu as développé ce code entièrement PENDANT tes heures de travail pour ladite société et avec des outils mis à ta disposition par elle, il appartient à la société.
-- "La croissance est repartie à la hausse". (France Info - 13/11/2003)
LO ! Voi6 ce ke Remy nou a 10 de pacionan an se jour de la Saint
Jacques d. l. M. kan il été an form :
Alors, est-ce que le code appartient au développeur (développé sur mon temps
libre avec mes outils), ou appartient il a la société ?
Si tu as développé ce code entièrement PENDANT tes heures de travail
pour ladite société et avec des outils mis à ta disposition par elle,
il appartient à la société.
--
"La croissance est repartie à la hausse".
(France Info - 13/11/2003)
LO ! Voi6 ce ke Remy nou a 10 de pacionan an se jour de la Saint Jacques d. l. M. kan il été an form :
Alors, est-ce que le code appartient au développeur (développé sur mon temps libre avec mes outils), ou appartient il a la société ?
Si tu as développé ce code entièrement PENDANT tes heures de travail pour ladite société et avec des outils mis à ta disposition par elle, il appartient à la société.
-- "La croissance est repartie à la hausse". (France Info - 13/11/2003)
Gg
Remy wrote:
En 1999, avec une autre personne nous avons crée une SARL de développement de logiciels. Pas de salariés, juste deux associés, l'un avec l'idée (lui), l'autre avec la capacité de développement (moi). Aucune rétribution de part et d'autre pour de nombreuses heures (environ 900) pour développer une application. Aujourd'hui, devant l'echec du projet (entente impossible entre lui et moi), il me réclame le code source du logiciel. Mis à part que je le soupconne de vouloir me bai..r, je n'ai pas l'intention de lacher tout mon boulot pour ses beaux yeux. J'ai pas l'intention de me servir de ce code, puisque c'est tres spécifique à son métier (gérontologie), mais en meme temps il est hors de question que je lui laisse mon travail. Alors, est-ce que le code appartient au développeur (développé sur mon temps libre avec mes outils), ou appartient il a la société ?
Qu'est ce qu'il y avait dans ton contrat? Sur le mien il est indiqué que le code appartient à la société?
-- GéraLd : http://gerald.fauvelle.free.fr | Photos : http://www.gg.free.fr | myStats : Système de statistiques | Version 1.0.8 - http://emcity.nexenservices.com/mystats
Remy wrote:
En 1999, avec une autre personne nous avons crée une SARL de développement
de logiciels. Pas de salariés, juste deux associés, l'un avec l'idée (lui),
l'autre avec la capacité de développement (moi).
Aucune rétribution de part et d'autre pour de nombreuses heures (environ
900) pour développer une application.
Aujourd'hui, devant l'echec du projet (entente impossible entre lui et moi),
il me réclame le code source du logiciel. Mis à part que je le soupconne de
vouloir me bai..r, je n'ai pas l'intention de lacher tout mon boulot pour
ses beaux yeux. J'ai pas l'intention de me servir de ce code, puisque c'est
tres spécifique à son métier (gérontologie), mais en meme temps il est hors
de question que je lui laisse mon travail.
Alors, est-ce que le code appartient au développeur (développé sur mon temps
libre avec mes outils), ou appartient il a la société ?
Qu'est ce qu'il y avait dans ton contrat?
Sur le mien il est indiqué que le code appartient à la société?
--
GéraLd : http://gerald.fauvelle.free.fr
| Photos : http://www.gg.free.fr
| myStats : Système de statistiques
| Version 1.0.8 - http://emcity.nexenservices.com/mystats
En 1999, avec une autre personne nous avons crée une SARL de développement de logiciels. Pas de salariés, juste deux associés, l'un avec l'idée (lui), l'autre avec la capacité de développement (moi). Aucune rétribution de part et d'autre pour de nombreuses heures (environ 900) pour développer une application. Aujourd'hui, devant l'echec du projet (entente impossible entre lui et moi), il me réclame le code source du logiciel. Mis à part que je le soupconne de vouloir me bai..r, je n'ai pas l'intention de lacher tout mon boulot pour ses beaux yeux. J'ai pas l'intention de me servir de ce code, puisque c'est tres spécifique à son métier (gérontologie), mais en meme temps il est hors de question que je lui laisse mon travail. Alors, est-ce que le code appartient au développeur (développé sur mon temps libre avec mes outils), ou appartient il a la société ?
Qu'est ce qu'il y avait dans ton contrat? Sur le mien il est indiqué que le code appartient à la société?
-- GéraLd : http://gerald.fauvelle.free.fr | Photos : http://www.gg.free.fr | myStats : Système de statistiques | Version 1.0.8 - http://emcity.nexenservices.com/mystats
Remy
"Gg" a écrit dans le message de news: 41a9d6e8$0$22794$
Qu'est ce qu'il y avait dans ton contrat? Sur le mien il est indiqué que le code appartient à la société?
Aucun contrat, on marchait en associé sur la SARL...
"Gg" <voir@mon-reply.to> a écrit dans le message de news:
41a9d6e8$0$22794$626a14ce@news.free.fr...
Qu'est ce qu'il y avait dans ton contrat?
Sur le mien il est indiqué que le code appartient à la société?
Aucun contrat, on marchait en associé sur la SARL...
"Gg" a écrit dans le message de news: 41a9d6e8$0$22794$
Qu'est ce qu'il y avait dans ton contrat? Sur le mien il est indiqué que le code appartient à la société?
Aucun contrat, on marchait en associé sur la SARL...
Remy
"Jeffbie" <kitussé@wana-doudounes.fr> a écrit dans le message de news:
Si tu as développé ce code entièrement PENDANT tes heures de travail pour ladite société et avec des outils mis à ta disposition par elle, il appartient à la société.
Non, d'abord je n'ai jamais été employé par ladite boite, ensuite ce développement à été mené PENDANT mon TEMPS LIBRE, avec MES outils (pc, dev).
Aucun contrat, mis à part associé dans la boite
"Jeffbie" <kitussé@wana-doudounes.fr> a écrit dans le message de news:
mn.e3677d4b3aaa4baf.21395@wana-doudounes.fr...
Si tu as développé ce code entièrement PENDANT tes heures de travail
pour ladite société et avec des outils mis à ta disposition par elle,
il appartient à la société.
Non, d'abord je n'ai jamais été employé par ladite boite, ensuite ce
développement à été mené PENDANT mon TEMPS LIBRE, avec MES outils (pc, dev).
"Jeffbie" <kitussé@wana-doudounes.fr> a écrit dans le message de news:
Si tu as développé ce code entièrement PENDANT tes heures de travail pour ladite société et avec des outils mis à ta disposition par elle, il appartient à la société.
Non, d'abord je n'ai jamais été employé par ladite boite, ensuite ce développement à été mené PENDANT mon TEMPS LIBRE, avec MES outils (pc, dev).
Aucun contrat, mis à part associé dans la boite
Jeffbie
Bonjour, mes frères et mes soeurs. Religieusement agenouillé dans ce confessionnal pour y prier Saint Jacques d. l. M. et nous y écrire en ce 28/11/2004, *Remy* avoua humblement ceci :
Si tu as développé ce code entièrement PENDANT tes heures de travail pour ladite société et avec des outils mis à ta disposition par elle, il appartient à la société.
Non, d'abord je n'ai jamais été employé par ladite boite, ensuite ce développement à été mené PENDANT mon TEMPS LIBRE, avec MES outils (pc, dev).
Si tu peux le prouver, alors le code est à toi. Quel était l'objet social de ta Sarl ?
Aucun contrat, mis à part associé dans la boite
50/50 ?
-- MADE IN TURKEY -- FABRIQUÉ EN DINDE (vu sur veste en coton achetée au Québec - 2001)
Bonjour, mes frères et mes soeurs. Religieusement agenouillé dans ce
confessionnal pour y prier Saint Jacques d. l. M. et nous y écrire en
ce 28/11/2004, *Remy* avoua humblement ceci :
Si tu as développé ce code entièrement PENDANT tes heures de travail
pour ladite société et avec des outils mis à ta disposition par elle,
il appartient à la société.
Non, d'abord je n'ai jamais été employé par ladite boite, ensuite ce
développement à été mené PENDANT mon TEMPS LIBRE, avec MES outils (pc, dev).
Si tu peux le prouver, alors le code est à toi.
Quel était l'objet social de ta Sarl ?
Aucun contrat, mis à part associé dans la boite
50/50 ?
--
MADE IN TURKEY -- FABRIQUÉ EN DINDE
(vu sur veste en coton achetée au Québec - 2001)
Bonjour, mes frères et mes soeurs. Religieusement agenouillé dans ce confessionnal pour y prier Saint Jacques d. l. M. et nous y écrire en ce 28/11/2004, *Remy* avoua humblement ceci :
Si tu as développé ce code entièrement PENDANT tes heures de travail pour ladite société et avec des outils mis à ta disposition par elle, il appartient à la société.
Non, d'abord je n'ai jamais été employé par ladite boite, ensuite ce développement à été mené PENDANT mon TEMPS LIBRE, avec MES outils (pc, dev).
Si tu peux le prouver, alors le code est à toi. Quel était l'objet social de ta Sarl ?
Aucun contrat, mis à part associé dans la boite
50/50 ?
-- MADE IN TURKEY -- FABRIQUÉ EN DINDE (vu sur veste en coton achetée au Québec - 2001)
Remy
"Jeffbie" <kitussé@wana-doudounes.fr> a écrit dans le message de news:
Si tu peux le prouver, alors le code est à toi.
Ben comment veux tu que je prouve que je travaillais chez moi ? En revanche, il est facile a prouver que je ne travaillais pas dans cette boite, puisque j'ai un travail ailleurs. Comme je n'ai pas de CT avec ladite boite, ca devrait etre possible a prouver, non ?
Quel était l'objet social de ta Sarl ?
Développement de logiciels
> Aucun contrat, mis à part associé dans la boite
50/50 ?
Non, 23% pour moi, le reste pour lui
"Jeffbie" <kitussé@wana-doudounes.fr> a écrit dans le message de news:
mn.e3877d4b1d2ee8e8.21395@wana-doudounes.fr...
Si tu peux le prouver, alors le code est à toi.
Ben comment veux tu que je prouve que je travaillais chez moi ? En revanche,
il est facile a prouver que je ne travaillais pas dans cette boite, puisque
j'ai un travail ailleurs.
Comme je n'ai pas de CT avec ladite boite, ca devrait etre possible a
prouver, non ?
"Jeffbie" <kitussé@wana-doudounes.fr> a écrit dans le message de news:
Si tu peux le prouver, alors le code est à toi.
Ben comment veux tu que je prouve que je travaillais chez moi ? En revanche, il est facile a prouver que je ne travaillais pas dans cette boite, puisque j'ai un travail ailleurs. Comme je n'ai pas de CT avec ladite boite, ca devrait etre possible a prouver, non ?
Quel était l'objet social de ta Sarl ?
Développement de logiciels
> Aucun contrat, mis à part associé dans la boite
50/50 ?
Non, 23% pour moi, le reste pour lui
Cédric
> Comme je n'ai pas de CT avec ladite boite, ca devrait etre possible a prouver, non ?
il faudrait peut-être surtout se poser la question suivante : ton ex-associé est-il en mesure de prouver une quelconque propriété sur le code ? Par contrat signé entre les deux parties en particulier. Si non, il peut tout juste prétendre à la paternité de l'idée et il peut toujours redévelopper un projet :)
Cédric - graphinc point com
-- Ceci est une signature automatique de MesNews. Site : http://www.mesnews.net
> Comme je n'ai pas de CT avec ladite boite, ca devrait etre possible a
prouver, non ?
il faudrait peut-être surtout se poser la question suivante : ton
ex-associé est-il en mesure de prouver une quelconque propriété sur le
code ? Par contrat signé entre les deux parties en particulier. Si non,
il peut tout juste prétendre à la paternité de l'idée et il peut
toujours redévelopper un projet :)
Cédric - graphinc point com
--
Ceci est une signature automatique de MesNews.
Site : http://www.mesnews.net
> Comme je n'ai pas de CT avec ladite boite, ca devrait etre possible a prouver, non ?
il faudrait peut-être surtout se poser la question suivante : ton ex-associé est-il en mesure de prouver une quelconque propriété sur le code ? Par contrat signé entre les deux parties en particulier. Si non, il peut tout juste prétendre à la paternité de l'idée et il peut toujours redévelopper un projet :)
Cédric - graphinc point com
-- Ceci est une signature automatique de MesNews. Site : http://www.mesnews.net
Jeffbie
Hello. Remettez vous-mêmes dans l'ordre, jchuis fatigué : raconté 28/11/2004 a dans d'intéressant *Remy* ce du Voici Saint Jacques d. l. M. message que son.
Si tu peux le prouver, alors le code est à toi.
Ben comment veux tu que je prouve que je travaillais chez moi ? En revanche, il est facile a prouver que je ne travaillais pas dans cette boite, puisque j'ai un travail ailleurs. Comme je n'ai pas de CT avec ladite boite, ca devrait etre possible a prouver, non ?
Effectivement. Pas de contrat ni de CT, ça va dans le bon sens pour toi.
Quel était l'objet social de ta Sarl ?
Développement de logiciels
Aucun contrat, mis à part associé dans la boite
50/50 ?
Non, 23% pour moi, le reste pour lui
Quel était au départ l'intérêt de vous associer ? Tu parles de développement de logiciel, la Sarl n'en a donc jamais développé, alors ?
-- Il est difficile de vivre avec des humains, parce qu'il est difficile de se taire. (F. Nietzsche)
Hello.
Remettez vous-mêmes dans l'ordre, jchuis fatigué :
raconté 28/11/2004 a dans d'intéressant *Remy* ce du Voici Saint
Jacques d. l. M. message que son.
Si tu peux le prouver, alors le code est à toi.
Ben comment veux tu que je prouve que je travaillais chez moi ? En revanche,
il est facile a prouver que je ne travaillais pas dans cette boite, puisque
j'ai un travail ailleurs.
Comme je n'ai pas de CT avec ladite boite, ca devrait etre possible a
prouver, non ?
Effectivement. Pas de contrat ni de CT, ça va dans le bon sens pour
toi.
Quel était l'objet social de ta Sarl ?
Développement de logiciels
Aucun contrat, mis à part associé dans la boite
50/50 ?
Non, 23% pour moi, le reste pour lui
Quel était au départ l'intérêt de vous associer ? Tu parles de
développement de logiciel, la Sarl n'en a donc jamais développé, alors
?
--
Il est difficile de vivre avec des humains,
parce qu'il est difficile de se taire.
(F. Nietzsche)
Hello. Remettez vous-mêmes dans l'ordre, jchuis fatigué : raconté 28/11/2004 a dans d'intéressant *Remy* ce du Voici Saint Jacques d. l. M. message que son.
Si tu peux le prouver, alors le code est à toi.
Ben comment veux tu que je prouve que je travaillais chez moi ? En revanche, il est facile a prouver que je ne travaillais pas dans cette boite, puisque j'ai un travail ailleurs. Comme je n'ai pas de CT avec ladite boite, ca devrait etre possible a prouver, non ?
Effectivement. Pas de contrat ni de CT, ça va dans le bon sens pour toi.
Quel était l'objet social de ta Sarl ?
Développement de logiciels
Aucun contrat, mis à part associé dans la boite
50/50 ?
Non, 23% pour moi, le reste pour lui
Quel était au départ l'intérêt de vous associer ? Tu parles de développement de logiciel, la Sarl n'en a donc jamais développé, alors ?
-- Il est difficile de vivre avec des humains, parce qu'il est difficile de se taire. (F. Nietzsche)
Remy
"Jeffbie" <kitussé@wana-doudounes.fr> a écrit dans le message de news:
Quel était au départ l'intérêt de vous associer ? Tu parles de développement de logiciel, la Sarl n'en a donc jamais développé, alors ?
L'interet était de commercialiser le (futur) logiciel en cours de conception. Mais a proprement parler, la boite n'a jamais sorti de logiciel, puisque d'une part pas de salarié developpeur, et d'autre part le seul a developper, c'est moi sur mon temps libre (soir, nuit, weekend, ouahhh)
Mais le probleme, c'est que l'associé majoritaire veut fermer la boite, récuperer les sources, et aller voir ailleurs d'apres moi.
Merci Rémy
"Jeffbie" <kitussé@wana-doudounes.fr> a écrit dans le message de news:
mn.e4bb7d4bf120cf35.21395@wana-doudounes.fr...
Quel était au départ l'intérêt de vous associer ? Tu parles de
développement de logiciel, la Sarl n'en a donc jamais développé, alors
?
L'interet était de commercialiser le (futur) logiciel en cours de
conception. Mais a proprement parler, la boite n'a jamais sorti de logiciel,
puisque d'une part pas de salarié developpeur, et d'autre part le seul a
developper, c'est moi sur mon temps libre (soir, nuit, weekend, ouahhh)
Mais le probleme, c'est que l'associé majoritaire veut fermer la boite,
récuperer les sources, et aller voir ailleurs d'apres moi.
"Jeffbie" <kitussé@wana-doudounes.fr> a écrit dans le message de news:
Quel était au départ l'intérêt de vous associer ? Tu parles de développement de logiciel, la Sarl n'en a donc jamais développé, alors ?
L'interet était de commercialiser le (futur) logiciel en cours de conception. Mais a proprement parler, la boite n'a jamais sorti de logiciel, puisque d'une part pas de salarié developpeur, et d'autre part le seul a developper, c'est moi sur mon temps libre (soir, nuit, weekend, ouahhh)
Mais le probleme, c'est que l'associé majoritaire veut fermer la boite, récuperer les sources, et aller voir ailleurs d'apres moi.
Merci Rémy
Jeffbie
Jourbon, les bouffons ! Wo, j'te cause, *Remy* ! Si t'écoutes pas oam, t'es relou ! J'vais faire ta teuf sans attendre la fin de la Saint Jacques ! :
Quel était au départ l'intérêt de vous associer ? Tu parles de développement de logiciel, la Sarl n'en a donc jamais développé, alors ?
L'interet était de commercialiser le (futur) logiciel en cours de conception. Mais a proprement parler, la boite n'a jamais sorti de logiciel, puisque d'une part pas de salarié developpeur, et d'autre part le seul a developper, c'est moi sur mon temps libre (soir, nuit, weekend, ouahhh) Mais le probleme, c'est que l'associé majoritaire veut fermer la boite, récuperer les sources, et aller voir ailleurs d'apres moi.
Sauf que la Sarl n'a pas fabriqué ces sources, si j'ai bien compris ton argumentation ! Ceci dit, il n'est pas nécessaire que le développeur soit un salarié de la boîte, il peut aussi en être un associé ... Si tu penses qu'il y a vraiment du fric en jeu, méfie-toi car à la place de ton associé, j'irais probablement au tribunal. D'ailleurs, si pour le moment, rien n'est fait pour entériner une mésentente entre vous, tu devrais peut-être te dépêcher de faire protéger le code source à ton nom ...
-- Jeanne d'Arc n'a pas sauvé la France en étant guerrière, mais en étant combustible. (San-Antonio)
Jourbon, les bouffons ! Wo, j'te cause, *Remy* ! Si t'écoutes pas oam,
t'es relou ! J'vais faire ta teuf sans attendre la fin de la Saint
Jacques ! :
Quel était au départ l'intérêt de vous associer ? Tu parles de
développement de logiciel, la Sarl n'en a donc jamais développé, alors
?
L'interet était de commercialiser le (futur) logiciel en cours de
conception. Mais a proprement parler, la boite n'a jamais sorti de logiciel,
puisque d'une part pas de salarié developpeur, et d'autre part le seul a
developper, c'est moi sur mon temps libre (soir, nuit, weekend, ouahhh)
Mais le probleme, c'est que l'associé majoritaire veut fermer la boite,
récuperer les sources, et aller voir ailleurs d'apres moi.
Sauf que la Sarl n'a pas fabriqué ces sources, si j'ai bien compris ton
argumentation !
Ceci dit, il n'est pas nécessaire que le développeur soit un salarié de
la boîte, il peut aussi en être un associé ...
Si tu penses qu'il y a vraiment du fric en jeu, méfie-toi car à la
place de ton associé, j'irais probablement au tribunal. D'ailleurs, si
pour le moment, rien n'est fait pour entériner une mésentente entre
vous, tu devrais peut-être te dépêcher de faire protéger le code source
à ton nom ...
--
Jeanne d'Arc n'a pas sauvé la France en étant guerrière,
mais en étant combustible.
(San-Antonio)
Jourbon, les bouffons ! Wo, j'te cause, *Remy* ! Si t'écoutes pas oam, t'es relou ! J'vais faire ta teuf sans attendre la fin de la Saint Jacques ! :
Quel était au départ l'intérêt de vous associer ? Tu parles de développement de logiciel, la Sarl n'en a donc jamais développé, alors ?
L'interet était de commercialiser le (futur) logiciel en cours de conception. Mais a proprement parler, la boite n'a jamais sorti de logiciel, puisque d'une part pas de salarié developpeur, et d'autre part le seul a developper, c'est moi sur mon temps libre (soir, nuit, weekend, ouahhh) Mais le probleme, c'est que l'associé majoritaire veut fermer la boite, récuperer les sources, et aller voir ailleurs d'apres moi.
Sauf que la Sarl n'a pas fabriqué ces sources, si j'ai bien compris ton argumentation ! Ceci dit, il n'est pas nécessaire que le développeur soit un salarié de la boîte, il peut aussi en être un associé ... Si tu penses qu'il y a vraiment du fric en jeu, méfie-toi car à la place de ton associé, j'irais probablement au tribunal. D'ailleurs, si pour le moment, rien n'est fait pour entériner une mésentente entre vous, tu devrais peut-être te dépêcher de faire protéger le code source à ton nom ...
-- Jeanne d'Arc n'a pas sauvé la France en étant guerrière, mais en étant combustible. (San-Antonio)
