Qu'en pensent les spécialistes?

Le
feministe
sur

http://la-boutique-des-chretiens.com/

Avis aux spécialistes en droit commercial, voici les conditions de vente du
site:

qui est en réalité une entreprise unipersonnelle de société.com:
=
[Renseignements juridiques

Activité Vente à distance sur catalogue général - 4791A

Siège social 8 Impasse Jollion - 13150 BOULBON

SIRET 50488990800019

Forme juridique
Forme juridique


Commentaire BEIC :


EURL : un seul associé, responsabilité limitée à son apport au capital,
pas de capital minimum, publication des comptes obligatoire.

Recommandations :


commander les statuts pour identifier les associés et leur quote-part.




SARL unipersonnelle

Nationalité France ]
=


Toute prise de commande d'un produit présenté sur
www.la-boutique-des-Chrétiens.com est subordonnée à la consultation et
l'acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions générales
de vente. Ces conditions générales de vente s'imposent à l'acheteur sans
égard pour des clauses particulières ajoutées par lui - sauf accord exprès
du vendeur - et sans égard pour les documents publicitaires émis par le
titulaire du site. Nous invitons donc les clients qui se sont connectés sur
notre boutique en ligne à lire attentivement les conditions générales de
vente ci-après, avant de procéder à toute commande effective figurant sur ce
notre site internet.

Article 1 : OBJET
Les présentes conditions générales de vente visent à préciser les droits et
obligations de l'acheteur à l'égard des produits vendus dans notre boutique
électronique, www.la-boutique-des-Chrétiens.com, dans le cadre d'un système
de vente à distance. Les conditions générales de vente s'appliquent
uniquement aux acheteurs particuliers. Elles ne s'appliquent pas aux
commandes réalisées par un professionnels ou un distributeur.

Article 2 : IDENTIFICATION
Les commandes par chèque et courriers sont à adresser à : La Boutique des
Chrétiens - 8 impasse Jollion - 13150 BOULBON
Les règlements par chèque doivent être libellés à l'ordre de La Boutique des
Chrétiens.

Article 3 : CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DES BIJOUX
Tous les efforts ont été faits pour s'assurer de l'exactitude des
informations présentées sur le site La Boutique des Chrétiens. Le vendeur ou
ses fournisseurs ne sont néanmoins pas responsables des conséquences,
incidents, dommages spéciaux résultant des transmissions électroniques ou de
l'exactitude de l'information transmise même dans le cas où le vendeur ait
eu connaissance de la possibilité de tels dommages. Les noms et marques de
produits et de fabricants sont utilisés seulement dans un but
d'identification. Les photos, descriptions et prix des produits ne sont pas
contractuels.

Article 4 : DUREE DE L'OFFRE
Les offres de vente contenues dans la boutique en ligne, régies par les
présentes conditions générales de vente, sont valables pour tout objet
contenu dans cette boutique tant qu'il demeure en ligne ou jusqu'à
épuisement du stock.

Article 5 : PRIX
Le prix est exprimé en euro toutes taxes comprises (TTC), à l'exclusion des
frais de port facturés en sus (cf. article 8). Le prix est indiqué pour
chacun des articles figurant dans la boutique en ligne. Le prix garanti à
l'acheteur est celui figurant dans la boutique en ligne à la date de
l'achat, lequel est matérialisé par l'acceptation de l'offre par l'acheteur
dans les conditions visées à l'article 6 ci-après. Le vendeur se réserve le
droit de modifier à tout moment les prix de vente figurant dans sa boutique
en ligne.

Article 6 : ACCEPTATION DE L'OFFRE
L'acceptation de l'offre par l'acheteur est concrétisée, dans le cadre de la
boutique en ligne, par l'émission d'un bon de commande envoyé par e-mail, et
la validation de la totalité des informations qui doivent être complétées
par l'acheteur. Les informations contractuelles feront l'objet d'une
confirmation par voie d'e-mail à l'adresse indiquée par le consommateur au
sein du bon de commande.

Les preuves de la transaction sont conservées dans les systèmes
informatiques du vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité.
L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support
fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 7 : PAIEMENT
L'acheteur doit acquitter par l'un des moyens proposés sur le site le
règlement intégral de sa commande. L'acheteur garantit au vendeur, lors de
la validation de son bon de commande, qu'il est en situation régulière à
l'égard de l'émetteur du chèque.
Pour les paiements par chèque, le chèque doit parvenir dans les 8 jours
suivant la commande. A défaut, et après un mail de rappel, la commande sera
considérée comme nulle et les articles remis en vente.

Article 8 : LIVRAISON
Les envois sont faits en lettre simple jusqu'à 500 grammes ou Colissimo
selon le poids du colis (engagement de la Poste en 2 jours ouvrables). Ce
délai n'est qu'indicatif, et le vendeur ne peut être tenu pour responsable
en cas de dépassement de ce délai. En particulier, le dépassement de ce
délai indicatif notamment pour des raisons de force majeure telles que la
guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les intempéries, les accidents et
l'impossibilité d'être approvisionnés, empêchant les livraisons, ne peut
donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix
payé par l'acheteur, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts.
En cas de non réception de votre lettre simple, aucune réclamation n'est
possible à l'encontre de la Boutique des Chrétiens.com, nous ne sommes pas
responsable des pertes de la poste

Article 9 : GARANTIES ET SERVICE APRES-VENTE
L'acheteur dispose d'un délai de 7 jours à compter de la réception pour
retourner sa commande. Le colis doit obligatoirement être retourné dans son
emballage d'origine, être en parfait état, accompagné de la facture
correspondante, et être expédié en Colissimo. A réception, après
vérification de la conformité de l'article, l'article sera soit échangé soit
remboursé.

L'échange se fera pour un bijou de même prix, sous réserve de sa
disponibilité dans la boutique en ligne. Le retour du colis doit s'effectuer
dans les mêmes conditions que ci-dessus, les frais de retour et de
réexpédition étant à la charge de l'acheteur. Le remboursement se fera par
chèque, dans les meilleurs délais, en dehors des frais de retour qui
demeurent à la charge de l'acheteur. Aucun retour en contre remboursement ne
sera accepté. Le retour est à adresser à : La Boutique des Chrétiens - 8
impasse Jollion - 13150 BOULBON, France.

En cas d'erreur dans la livraison, de la part du vendeur, l'acheteur doit
retourner le colis dans les mêmes conditions que ci-dessus. Le vendeur
s'engage à échanger le bijou en prenant en charge les frais de retour et de
réexpédition.

Article 10 : INFORMATIONS NOMINATIVES
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la
vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour
le traitement et l'acheminement des commandes et l'établissement des
factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la
commande. Le traitement des informations nominatives relatives aux clients
est en cours de déclaration auprès de la Commission Nationale de
l'Informatique et des Libertés (CNIL). Conformément à la loi n° 78-17 du 6
janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
l'acheteur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et
de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer via son
compte client ou bien en écrivant par mail ou courrier postal à Kolia Roze.
Le site www.la-boutique-des-chretiens.com s'engage à ne pas communiquer les
coordonnées de ses clients à un tiers.

Article 11: LOI APPLICABLE
Le présent contrat est soumis à la loi française, et notamment aux articles
L. 121-16 à L. 121-20 du Code de la consommation.

Article 12: REGLEMENT DES LITIGES
Le présent contrat est soumis au droit français. Le vendeur ne pourra être
tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et
législatives en vigueur dans le pays de l'acheteur ou le pays de livraison,
autre que la France. Le vendeur ne peut être tenu pour responsable des
dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui
pourraient résulter de la mauvaise utilisation des bijoux commercialisés et
de leurs emballages. La responsabilité du vendeur sera, en tout état de
cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause
pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes
les précautions prises dans la présentation des articles.

En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité
à Kolia Roze pour obtenir une solution amiable. Il est rappelé qu'en règle
générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des
dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle
suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance
attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la
peine d'exposer ses situations. A défaut, tout différent relatif à la vente
sera soumis au droit français devant le Tribunal de Commerce de Marseille.
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Gerard95
Le #16079461
feministe avait prétendu :
sur

http://la-boutique-des-chretiens.com/

Avis aux spécialistes en droit commercial, voici les conditions de vente du
site:

qui est en réalité une entreprise unipersonnelle de société.com:
====== > [Renseignements juridiques

Activité Vente à distance sur catalogue général - 4791A

Siège social 8 Impasse Jollion - 13150 BOULBON

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Forme juridique
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Commentaire BEIC :


EURL : un seul associé, responsabilité limitée à son apport au capital, pas
de capital minimum, publication des comptes obligatoire.

Recommandations :


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SARL unipersonnelle

Nationalité France ]
====== >

Toute prise de commande d'un produit présenté sur
www.la-boutique-des-Chrétiens.com est subordonnée à la consultation et
l'acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions générales
de vente. Ces conditions générales de vente s'imposent à l'acheteur sans
égard pour des clauses particulières ajoutées par lui - sauf accord exprès du
vendeur - et sans égard pour les documents publicitaires émis par le
titulaire du site. Nous invitons donc les clients qui se sont connectés sur
notre boutique en ligne à lire attentivement les conditions générales de
vente ci-après, avant de procéder à toute commande effective figurant sur ce
notre site internet.

Article 1 : OBJET
Les présentes conditions générales de vente visent à préciser les droits et
obligations de l'acheteur à l'égard des produits vendus dans notre boutique
électronique, www.la-boutique-des-Chrétiens.com, dans le cadre d'un système
de vente à distance. Les conditions générales de vente s'appliquent
uniquement aux acheteurs particuliers. Elles ne s'appliquent pas aux
commandes réalisées par un professionnels ou un distributeur.

Article 2 : IDENTIFICATION
Les commandes par chèque et courriers sont à adresser à : La Boutique des
Chrétiens - 8 impasse Jollion - 13150 BOULBON
Les règlements par chèque doivent être libellés à l'ordre de La Boutique des
Chrétiens.

Article 3 : CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DES BIJOUX
Tous les efforts ont été faits pour s'assurer de l'exactitude des
informations présentées sur le site La Boutique des Chrétiens. Le vendeur ou
ses fournisseurs ne sont néanmoins pas responsables des conséquences,
incidents, dommages spéciaux résultant des transmissions électroniques ou de
l'exactitude de l'information transmise même dans le cas où le vendeur ait eu
connaissance de la possibilité de tels dommages. Les noms et marques de
produits et de fabricants sont utilisés seulement dans un but
d'identification. Les photos, descriptions et prix des produits ne sont pas
contractuels.

Article 4 : DUREE DE L'OFFRE
Les offres de vente contenues dans la boutique en ligne, régies par les
présentes conditions générales de vente, sont valables pour tout objet
contenu dans cette boutique tant qu'il demeure en ligne ou jusqu'à épuisement
du stock.

Article 5 : PRIX
Le prix est exprimé en euro toutes taxes comprises (TTC), à l'exclusion des
frais de port facturés en sus (cf. article 8). Le prix est indiqué pour
chacun des articles figurant dans la boutique en ligne. Le prix garanti à
l'acheteur est celui figurant dans la boutique en ligne à la date de l'achat,
lequel est matérialisé par l'acceptation de l'offre par l'acheteur dans les
conditions visées à l'article 6 ci-après. Le vendeur se réserve le droit de
modifier à tout moment les prix de vente figurant dans sa boutique en ligne.

Article 6 : ACCEPTATION DE L'OFFRE
L'acceptation de l'offre par l'acheteur est concrétisée, dans le cadre de la
boutique en ligne, par l'émission d'un bon de commande envoyé par e-mail, et
la validation de la totalité des informations qui doivent être complétées par
l'acheteur. Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation
par voie d'e-mail à l'adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de
commande.

Les preuves de la transaction sont conservées dans les systèmes informatiques
du vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité. L'archivage des bons
de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable
pouvant être produit à titre de preuve.

Article 7 : PAIEMENT
L'acheteur doit acquitter par l'un des moyens proposés sur le site le
règlement intégral de sa commande. L'acheteur garantit au vendeur, lors de la
validation de son bon de commande, qu'il est en situation régulière à l'égard
de l'émetteur du chèque.
Pour les paiements par chèque, le chèque doit parvenir dans les 8 jours
suivant la commande. A défaut, et après un mail de rappel, la commande sera
considérée comme nulle et les articles remis en vente.

Article 8 : LIVRAISON
Les envois sont faits en lettre simple jusqu'à 500 grammes ou Colissimo selon
le poids du colis (engagement de la Poste en 2 jours ouvrables). Ce délai
n'est qu'indicatif, et le vendeur ne peut être tenu pour responsable en cas
de dépassement de ce délai. En particulier, le dépassement de ce délai
indicatif notamment pour des raisons de force majeure telles que la guerre,
l'émeute, l'incendie, les grèves, les intempéries, les accidents et
l'impossibilité d'être approvisionnés, empêchant les livraisons, ne peut
donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix
payé par l'acheteur, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts.
En cas de non réception de votre lettre simple, aucune réclamation n'est
possible à l'encontre de la Boutique des Chrétiens.com, nous ne sommes pas
responsable des pertes de la poste

Article 9 : GARANTIES ET SERVICE APRES-VENTE
L'acheteur dispose d'un délai de 7 jours à compter de la réception pour
retourner sa commande. Le colis doit obligatoirement être retourné dans son
emballage d'origine, être en parfait état, accompagné de la facture
correspondante, et être expédié en Colissimo. A réception, après vérification
de la conformité de l'article, l'article sera soit échangé soit remboursé.

L'échange se fera pour un bijou de même prix, sous réserve de sa
disponibilité dans la boutique en ligne. Le retour du colis doit s'effectuer
dans les mêmes conditions que ci-dessus, les frais de retour et de
réexpédition étant à la charge de l'acheteur. Le remboursement se fera par
chèque, dans les meilleurs délais, en dehors des frais de retour qui
demeurent à la charge de l'acheteur. Aucun retour en contre remboursement ne
sera accepté. Le retour est à adresser à : La Boutique des Chrétiens - 8
impasse Jollion - 13150 BOULBON, France.

En cas d'erreur dans la livraison, de la part du vendeur, l'acheteur doit
retourner le colis dans les mêmes conditions que ci-dessus. Le vendeur
s'engage à échanger le bijou en prenant en charge les frais de retour et de
réexpédition.

Article 10 : INFORMATIONS NOMINATIVES
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente
à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le
traitement et l'acheminement des commandes et l'établissement des factures.
Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Le
traitement des informations nominatives relatives aux clients est en cours de
déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des
Libertés (CNIL). Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'acheteur dispose d'un droit
d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui
le concernent, qu'il peut exercer via son compte client ou bien en écrivant
par mail ou courrier postal à Kolia Roze.
Le site www.la-boutique-des-chretiens.com s'engage à ne pas communiquer les
coordonnées de ses clients à un tiers.

Article 11: LOI APPLICABLE
Le présent contrat est soumis à la loi française, et notamment aux articles
L. 121-16 à L. 121-20 du Code de la consommation.

Article 12: REGLEMENT DES LITIGES
Le présent contrat est soumis au droit français. Le vendeur ne pourra être
tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et
législatives en vigueur dans le pays de l'acheteur ou le pays de livraison,
autre que la France. Le vendeur ne peut être tenu pour responsable des
dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui
pourraient résulter de la mauvaise utilisation des bijoux commercialisés et
de leurs emballages. La responsabilité du vendeur sera, en tout état de
cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause
pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes
les précautions prises dans la présentation des articles.

En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à
Kolia Roze pour obtenir une solution amiable. Il est rappelé qu'en règle
générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des
dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose
que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur. Les
réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance
attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine
d'exposer ses situations. A défaut, tout différent relatif à la vente sera
soumis au droit français devant le Tribunal de Commerce de Marseille.



Marrant , je connais quelqu'un qui habite/habitait à quelques numéros
de là...
même rue ..
J'y etais il y a quelques semaines et j imagine mal une boutique dans
cette rue .. mais bon ..
deltaplan
Le #16079431
Gerard95
J'y etais il y a quelques semaines et j imagine mal une boutique dans
cette rue .. mais bon ..



Qui a dit qu'il y avait une boutique dans la rue ?
Gerard95
Le #16079251
Deltaplan a présenté l'énoncé suivant :
Gerard95
J'y etais il y a quelques semaines et j imagine mal une boutique dans
cette rue .. mais bon ..



Qui a dit qu'il y avait une boutique dans la rue ?



Personne ..
Même une boite à lettre a du mal.
Mais il y en a..
jean34
Le #16079161
"Gerard95" discussion :


Marrant , je connais quelqu'un qui habite/habitait à quelques numéros de
là...
même rue ..
J'y etais il y a quelques semaines et j imagine mal une boutique dans
cette rue .. mais bon ..




J'ai pensé à la boutique de souvenirs de l'Abbaye de Frigolet...
Peut être que son gérant habite à Boulbon et se lance dans la vpc...
Gerard95
Le #16079091
jean34 a exprimé avec précision :

"Gerard95" discussion :


Marrant , je connais quelqu'un qui habite/habitait à quelques numéros de
là...
même rue ..
J'y etais il y a quelques semaines et j imagine mal une boutique dans cette
rue .. mais bon ..




J'ai pensé à la boutique de souvenirs de l'Abbaye de Frigolet...
Peut être que son gérant habite à Boulbon et se lance dans la vpc...



Possible aussi; mais ca répond toujours pas à la question initiale !!!
Moisse
Le #16078971
Dans le message , Gerard95
jean34 a exprimé avec précision :

"Gerard95" groupe de discussion :


Marrant , je connais quelqu'un qui habite/habitait à quelques
numéros de là...
même rue ..
J'y etais il y a quelques semaines et j imagine mal une boutique
dans cette rue .. mais bon ..




J'ai pensé à la boutique de souvenirs de l'Abbaye de Frigolet...
Peut être que son gérant habite à Boulbon et se lance dans la vpc...



Possible aussi; mais ca répond toujours pas à la question initiale !!!



Coimme il n'y a pas de question initiale, la réponse peut attendre;
:-)

--
deltaplan
Le #16078961
Moisse
>>> Marrant , je connais quelqu'un qui habite/habitait à quelques
>>> numéros de là...
>>> même rue ..
>>> J'y etais il y a quelques semaines et j imagine mal une boutique
>>> dans cette rue .. mais bon ..
>>>
>>
>> J'ai pensé à la boutique de souvenirs de l'Abbaye de Frigolet...
>> Peut être que son gérant habite à Boulbon et se lance dans la vpc...
>
> Possible aussi; mais ca répond toujours pas à la question initiale !!!

Coimme il n'y a pas de question initiale, la réponse peut attendre;
:-)



Normal, l'Eglise n'est pas un endroit pour les questions, c'est un
endroit pour les réponses...
jean34
Le #16119711
"Deltaplan" discussion : 1ijxj7p.155bw6v1riqoyvN%
!!!

Coimme il n'y a pas de question initiale, la réponse peut attendre;
:-)



Normal, l'Eglise n'est pas un endroit pour les questions, c'est un
endroit pour les réponses...



Joli
dmkgbt
Le #16321591
Gerard95

Possible aussi; mais ca répond toujours pas à la question initiale !!!



Quelle question initiale ?
--
Dominique G
dmkgbt
Le #16321581
feministe


Avis aux spécialistes en droit commercial, voici les conditions de vente du
site:

qui est en réalité une entreprise unipersonnelle de société.com:



Et quelle est la question de droit qui vous préoccupe ?


--
Dominique G
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