Question sur le depot de brevets

Le
Koros
Bonjour,
je suis en relation avec une société chinoise qui veut étendre un
brevet en Europe. Leur brevet à été déposé en 2004 en Chine.

J'ai contacté un organisme spécialisé sur les brevets, et on m'a dit
que c'etait impossible, car le brevet d'origine, n'étais pas
"nouveau". Cela aurait été possible dans les 12 mois suivant la
création du brevet Chinois, mais passé ce delai, il serait impossible
d'étendre ce Brevet.

Cela vous semble il correct comme conclusion ? Je suis un peu
sceptique quant au fait qu'un brevet déposé hors europe ne puisse
absolument pas être étendu en Europe passé un délai précis.

Cordialement,
Koros
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Fred
Le #15799331
Koros a utilisé son clavier pour écrire :
Bonjour,
je suis en relation avec une société chinoise qui veut étendre un
brevet en Europe. Leur brevet à été déposé en 2004 en Chine.

J'ai contacté un organisme spécialisé sur les brevets, et on m'a dit
que c'etait impossible, car le brevet d'origine, n'étais pas
"nouveau". Cela aurait été possible dans les 12 mois suivant la
création du brevet Chinois, mais passé ce delai, il serait impossible
d'étendre ce Brevet.

Cela vous semble il correct comme conclusion ? Je suis un peu
sceptique quant au fait qu'un brevet déposé hors europe ne puisse
absolument pas être étendu en Europe passé un délai précis.



Vous devriez trouver une réponse sur le site de l'OMPI :

http://www.wipo.int/portal/index.html.fr

Plus spécifiquement, pour les brevets, c'est là:

http://www.wipo.int/patent-law/fr/treaties.html
lanospam
Le #15799211
> Cela vous semble il correct comme conclusion ? Je suis un peu
sceptique quant au fait qu'un brevet déposé hors europe ne puisse
absolument pas être étendu en Europe passé un délai précis.





Oui, votre conseil a raison. Le délai n'est que de 1 an pour redeposer
une demande de brevet déjà déposée ailleurs (celà s'apelle le dépot sous
priorité).

Fredo
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