Réalisation de logiciels

Le
O.L.
Bonjour,

Supposons que l'on commande la réalisation d'un logiciel à un
prestataire informatique, pour son propre usage.
Le prestataire a t'il le droit ensuite d'utiliser ce logiciel pour lui
même, voire de le revendre à d'autres clients ? Sachant que cela ne
change rien pour le client initial.

Même question pour des sites Internet, notamment quand je vois des
prestataires qui utilisent quasiment toujours le même template.

Merci
O.L.

--
Olivier Ligny
www.virgal.net (Monde persistant)
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Dominique LAMIABLE
Le #14286091
O.L. a écrit :
Bonjour,

Supposons que l'on commande la réalisation d'un logiciel à un
prestataire informatique, pour son propre usage.
Le prestataire a t'il le droit ensuite d'utiliser ce logiciel pour lui
même, voire de le revendre à d'autres clients ? Sachant que cela ne
change rien pour le client initial.

Même question pour des sites Internet, notamment quand je vois des
prestataires qui utilisent quasiment toujours le même template.




Tout dépend du contrat de vente.
En ce qui concerne l'agencement d'un site web, sauf à ce qu'il y ait une
innovation particulière ta question revient à se dire "est-ce le contenu
qui est original ou le contenant" ? Dit autrement et pour un écrivain ta
question serait : doit on inventer un nouveau format de livre pour
chaque bouquin, ou un des formats "standards" est - il acceptable ?
S'il faut un format différent pour chaque livre, un template différent
pour chaque site web, il n'y aura plus ni nouveaux livres ni nouveaux
sites web.....
C'est donc le contenant qui doit compter, logos, images, textes.....

Cordialement


--
Dominique Lamiable

http://www.abreuvetascience.org/ (nouvelles scientifiques, dernière
actualisation le 24 juin 2007).
http://www.abreuvetascience.org/blog/ (blog d'actualités scientifiques
mis à jour plusieurs fois par semaine).

http://www.abreuvetascience.net/ (site d'auteur).
http://www.abreuvetascience.net/blog/ (blog de créateur).

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