Ceci est sensé s'etre passé pres de chez moi ...il n' a aucun temoin
de ces faits d'apres l'inspecteur donc sur quoi repose les faits?
j'explique alors a l'inspecteur que les seuls dommages que mon
vehicule ai subit c'est a la suite d'une agression dont j'ai ete
victime et pour laquelle j'ai porte plainte en mars 2007 et que cela
n'ayant pas aboutit mon vehicule n'avait pas ete repare et qu'ensuite
un autre sinistre avait endommage mon vehicule en mai2007 avec tiers
identifie et constat amiable (accident non responsable) et que
l'assurance ne m'avait tjrs pas payéles reparations a ce jour car le
recours contre l'assurance adverse n'avait tjrs pas aboutit et que je
suis au tiers.
J'ai immediatement fournit les originaux a
l'inspecteur et je me suis meme proposee de lui fournir un releve
d'assurance car il laissait entendre que peut etre qu'en fevrier mon
vehicule n'etait pas assuré.Ce qui fut chose faite immediatement.
Puis l inspecteur poursuit en m'expliquant que le descriptif fait de
la personne me correspond et je reponds " il raconte ce qu'il veut je
ne sais pas de quoi on me parle c'est une histoire de fou".
J'ajoute a l'inspecteur que n'importe quelle personne pourrait me
decrire car ma voiture est garee tous les jours a l'endroit des lieux
ou ceci est sensé etre arrivé.
L'inspecteur me demande si j'ai quelque chose a ajouter et je reponds:
Je suis une personne majeure et responsable que jamais de la vie je ne
me suis rendue coupable de ce que l'on m'accuse et que c'est une
personne qui souhaite refaire son vehicule au frais de la princesse.
J'ai pris conseille aupres d'un de mes meilleurs amis qui est lui meme
policier et qui m'explique que cela est tres frequent dans son metier.
il m'explique que deja dans le cas ou l'immatriculation d'un vehicule
a ete relevee il n'y a plus delit de fuite donc plus lieu de
s'inquieter par rapport a cela
et que de plus que n'etant pas dans un
cadre "contraventionnel" mais plutot "correctionnel" c'est a la
personne portant plainte d'apporter la preuve des faits.
Il m'a qd meme demandé d'essayé de voir si je pouvais retracer mon
emploi du temps a cette date mais vraiment pres de 8mois plus tard ça
me parait compliqué.
De meme je suis dans un club d'athlétisme compose uniquement de
gendarmes et policiers et mes collegues athletes me disent que les
faits et les preuves ne sont pas assez probants pour aller plus loin.
Je n'ai pas souhaite faire appel a eux pour la 1ere entrevue pensant
vraiment qu'il s'agissait d'une meprise ou d'une erreur.
Je suis outree qu'une telle chose puisse arriver et exister et les
questions que je me pose sont les suivantes:
l'inspecteur disant que cette plainte ne comporte aucun temoin sur
quoi repose les faits aujourd'hui? sur quelle preuve repose
l'accusation?Est ce que le simple fait qu'une personne porte plainte
sans apporter la moindre preuve de quoi que ce soit peu aujourd(hui
aboutir?
Sinon dans quel monde vivons nous?et que vaut ma parole a moi
clamant haut et fort mon innocence?
De plus ces pretendus fait dont on me calomnie se seraient passés en
bas de chez moiil s'avere que n'importe quelle personne passant
regulierement dans le coin sans me connaitre serait a meme de savoir
que le vehicule est le mien et forcement me decrire.
Je me pose donc la question de savoir au dela du fait de savoir
comment une telle machination peut germer dans la tete d'un individu
quels sont mes reccours sur cette affaire?
quels sont les pieges a eviter?
l'inspecteur disant qu'il n'y avait pas de temoin dans cette affaire
est ce que cet individu peut d'un seul coup produire un temoin qui
dans ce cas ne pourrait qu'etre un faux temoignage? et dans ce cas
quel recours?
Une confrontation doit etre organisée en date du 23 octobre, quelle
attitude adopter?dois je me faire assister?quelles sont les erreurs a
ne pas commettre et surtout par la suite quels sont mes reccours pour
poursuivre cette personne foncierement malhonnete.> je vous remercie
par avance de votre ecoute car je reste dans une
imcomprehension totale et desarmée face a une telle machination.
Ceci est sensé s'etre passé pres de chez moi ...il n' a aucun temoin
de ces faits d'apres l'inspecteur donc sur quoi repose les faits?
j'explique alors a l'inspecteur que les seuls dommages que mon
vehicule ai subit c'est a la suite d'une agression dont j'ai ete
victime et pour laquelle j'ai porte plainte en mars 2007 et que cela
n'ayant pas aboutit mon vehicule n'avait pas ete repare et qu'ensuite
un autre sinistre avait endommage mon vehicule en mai2007 avec tiers
identifie et constat amiable (accident non responsable) et que
l'assurance ne m'avait tjrs pas payéles reparations a ce jour car le
recours contre l'assurance adverse n'avait tjrs pas aboutit et que je
suis au tiers.
J'ai immediatement fournit les originaux a
l'inspecteur et je me suis meme proposee de lui fournir un releve
d'assurance car il laissait entendre que peut etre qu'en fevrier mon
vehicule n'etait pas assuré.Ce qui fut chose faite immediatement.
Puis l inspecteur poursuit en m'expliquant que le descriptif fait de
la personne me correspond et je reponds " il raconte ce qu'il veut je
ne sais pas de quoi on me parle c'est une histoire de fou".
J'ajoute a l'inspecteur que n'importe quelle personne pourrait me
decrire car ma voiture est garee tous les jours a l'endroit des lieux
ou ceci est sensé etre arrivé.
L'inspecteur me demande si j'ai quelque chose a ajouter et je reponds:
Je suis une personne majeure et responsable que jamais de la vie je ne
me suis rendue coupable de ce que l'on m'accuse et que c'est une
personne qui souhaite refaire son vehicule au frais de la princesse.
J'ai pris conseille aupres d'un de mes meilleurs amis qui est lui meme
policier et qui m'explique que cela est tres frequent dans son metier.
il m'explique que deja dans le cas ou l'immatriculation d'un vehicule
a ete relevee il n'y a plus delit de fuite donc plus lieu de
s'inquieter par rapport a cela
et que de plus que n'etant pas dans un
cadre "contraventionnel" mais plutot "correctionnel" c'est a la
personne portant plainte d'apporter la preuve des faits.
Il m'a qd meme demandé d'essayé de voir si je pouvais retracer mon
emploi du temps a cette date mais vraiment pres de 8mois plus tard ça
me parait compliqué.
De meme je suis dans un club d'athlétisme compose uniquement de
gendarmes et policiers et mes collegues athletes me disent que les
faits et les preuves ne sont pas assez probants pour aller plus loin.
Je n'ai pas souhaite faire appel a eux pour la 1ere entrevue pensant
vraiment qu'il s'agissait d'une meprise ou d'une erreur.
Je suis outree qu'une telle chose puisse arriver et exister et les
questions que je me pose sont les suivantes:
l'inspecteur disant que cette plainte ne comporte aucun temoin sur
quoi repose les faits aujourd'hui? sur quelle preuve repose
l'accusation?Est ce que le simple fait qu'une personne porte plainte
sans apporter la moindre preuve de quoi que ce soit peu aujourd(hui
aboutir?
Sinon dans quel monde vivons nous?et que vaut ma parole a moi
clamant haut et fort mon innocence?
De plus ces pretendus fait dont on me calomnie se seraient passés en
bas de chez moiil s'avere que n'importe quelle personne passant
regulierement dans le coin sans me connaitre serait a meme de savoir
que le vehicule est le mien et forcement me decrire.
Je me pose donc la question de savoir au dela du fait de savoir
comment une telle machination peut germer dans la tete d'un individu
quels sont mes reccours sur cette affaire?
quels sont les pieges a eviter?
l'inspecteur disant qu'il n'y avait pas de temoin dans cette affaire
est ce que cet individu peut d'un seul coup produire un temoin qui
dans ce cas ne pourrait qu'etre un faux temoignage? et dans ce cas
quel recours?
Une confrontation doit etre organisée en date du 23 octobre, quelle
attitude adopter?dois je me faire assister?quelles sont les erreurs a
ne pas commettre et surtout par la suite quels sont mes reccours pour
poursuivre cette personne foncierement malhonnete.> je vous remercie
par avance de votre ecoute car je reste dans une
imcomprehension totale et desarmée face a une telle machination.
Ceci est sensé s'etre passé pres de chez moi ...il n' a aucun temoin
de ces faits d'apres l'inspecteur donc sur quoi repose les faits?
j'explique alors a l'inspecteur que les seuls dommages que mon
vehicule ai subit c'est a la suite d'une agression dont j'ai ete
victime et pour laquelle j'ai porte plainte en mars 2007 et que cela
n'ayant pas aboutit mon vehicule n'avait pas ete repare et qu'ensuite
un autre sinistre avait endommage mon vehicule en mai2007 avec tiers
identifie et constat amiable (accident non responsable) et que
l'assurance ne m'avait tjrs pas payéles reparations a ce jour car le
recours contre l'assurance adverse n'avait tjrs pas aboutit et que je
suis au tiers.
J'ai immediatement fournit les originaux a
l'inspecteur et je me suis meme proposee de lui fournir un releve
d'assurance car il laissait entendre que peut etre qu'en fevrier mon
vehicule n'etait pas assuré.Ce qui fut chose faite immediatement.
Puis l inspecteur poursuit en m'expliquant que le descriptif fait de
la personne me correspond et je reponds " il raconte ce qu'il veut je
ne sais pas de quoi on me parle c'est une histoire de fou".
J'ajoute a l'inspecteur que n'importe quelle personne pourrait me
decrire car ma voiture est garee tous les jours a l'endroit des lieux
ou ceci est sensé etre arrivé.
L'inspecteur me demande si j'ai quelque chose a ajouter et je reponds:
Je suis une personne majeure et responsable que jamais de la vie je ne
me suis rendue coupable de ce que l'on m'accuse et que c'est une
personne qui souhaite refaire son vehicule au frais de la princesse.
J'ai pris conseille aupres d'un de mes meilleurs amis qui est lui meme
policier et qui m'explique que cela est tres frequent dans son metier.
il m'explique que deja dans le cas ou l'immatriculation d'un vehicule
a ete relevee il n'y a plus delit de fuite donc plus lieu de
s'inquieter par rapport a cela
et que de plus que n'etant pas dans un
cadre "contraventionnel" mais plutot "correctionnel" c'est a la
personne portant plainte d'apporter la preuve des faits.
Il m'a qd meme demandé d'essayé de voir si je pouvais retracer mon
emploi du temps a cette date mais vraiment pres de 8mois plus tard ça
me parait compliqué.
De meme je suis dans un club d'athlétisme compose uniquement de
gendarmes et policiers et mes collegues athletes me disent que les
faits et les preuves ne sont pas assez probants pour aller plus loin.
Je n'ai pas souhaite faire appel a eux pour la 1ere entrevue pensant
vraiment qu'il s'agissait d'une meprise ou d'une erreur.
Je suis outree qu'une telle chose puisse arriver et exister et les
questions que je me pose sont les suivantes:
l'inspecteur disant que cette plainte ne comporte aucun temoin sur
quoi repose les faits aujourd'hui? sur quelle preuve repose
l'accusation?Est ce que le simple fait qu'une personne porte plainte
sans apporter la moindre preuve de quoi que ce soit peu aujourd(hui
aboutir?
Sinon dans quel monde vivons nous?et que vaut ma parole a moi
clamant haut et fort mon innocence?
De plus ces pretendus fait dont on me calomnie se seraient passés en
bas de chez moiil s'avere que n'importe quelle personne passant
regulierement dans le coin sans me connaitre serait a meme de savoir
que le vehicule est le mien et forcement me decrire.
Je me pose donc la question de savoir au dela du fait de savoir
comment une telle machination peut germer dans la tete d'un individu
quels sont mes reccours sur cette affaire?
quels sont les pieges a eviter?
l'inspecteur disant qu'il n'y avait pas de temoin dans cette affaire
est ce que cet individu peut d'un seul coup produire un temoin qui
dans ce cas ne pourrait qu'etre un faux temoignage? et dans ce cas
quel recours?
Une confrontation doit etre organisée en date du 23 octobre, quelle
attitude adopter?dois je me faire assister?quelles sont les erreurs a
ne pas commettre et surtout par la suite quels sont mes reccours pour
poursuivre cette personne foncierement malhonnete.> je vous remercie
par avance de votre ecoute car je reste dans une
imcomprehension totale et desarmée face a une telle machination.
Je suis outree qu'une telle chose puisse arriver et exister et les
questions que je me pose sont les suivantes:
l'inspecteur disant que cette plainte ne comporte aucun temoin sur quoi
repose les faits aujourd'hui? sur quelle preuve repose l'accusation?
Est ce que le simple fait qu'une personne porte plainte sans apporter la
moindre preuve de quoi que ce soit peu aujourd(hui aboutir?Sinon dans quel
monde vivons nous?et que vaut ma parole a moi clamant haut et fort mon
innocence?
...et surtout par la suite quels sont mes reccours pour poursuivre cette
personne foncierement malhonnete.
je vous remercie par avance de votre ecoute car je reste dans une
imcomprehension totale et desarmée face a une telle machination.
Je suis outree qu'une telle chose puisse arriver et exister et les
questions que je me pose sont les suivantes:
l'inspecteur disant que cette plainte ne comporte aucun temoin sur quoi
repose les faits aujourd'hui? sur quelle preuve repose l'accusation?
Est ce que le simple fait qu'une personne porte plainte sans apporter la
moindre preuve de quoi que ce soit peu aujourd(hui aboutir?Sinon dans quel
monde vivons nous?et que vaut ma parole a moi clamant haut et fort mon
innocence?
...et surtout par la suite quels sont mes reccours pour poursuivre cette
personne foncierement malhonnete.
je vous remercie par avance de votre ecoute car je reste dans une
imcomprehension totale et desarmée face a une telle machination.
Je suis outree qu'une telle chose puisse arriver et exister et les
questions que je me pose sont les suivantes:
l'inspecteur disant que cette plainte ne comporte aucun temoin sur quoi
repose les faits aujourd'hui? sur quelle preuve repose l'accusation?
Est ce que le simple fait qu'une personne porte plainte sans apporter la
moindre preuve de quoi que ce soit peu aujourd(hui aboutir?Sinon dans quel
monde vivons nous?et que vaut ma parole a moi clamant haut et fort mon
innocence?
...et surtout par la suite quels sont mes reccours pour poursuivre cette
personne foncierement malhonnete.
je vous remercie par avance de votre ecoute car je reste dans une
imcomprehension totale et desarmée face a une telle machination.
Dans le message 48f6740d$0$11228$, Zo <@> exprime
ceci:
[acxcident et vdélit de fuite supposés]
Ceci est sensé s'etre passé pres de chez moi ...il n' a aucun temoin
de ces faits d'apres l'inspecteur donc sur quoi repose les faits?
Sur les déclarations du plaignant lequel a déposé plainte.
[==]j'explique alors a l'inspecteur que les seuls dommages que mon
vehicule ai subit c'est a la suite d'une agression dont j'ai ete
victime et pour laquelle j'ai porte plainte en mars 2007 et que cela
n'ayant pas aboutit mon vehicule n'avait pas ete repare et qu'ensuite
un autre sinistre avait endommage mon vehicule en mai2007 avec tiers
identifie et constat amiable (accident non responsable) et que
l'assurance ne m'avait tjrs pas payéles reparations a ce jour car le
recours contre l'assurance adverse n'avait tjrs pas aboutit et que je
suis au tiers.
Un tel délai est quand même anormal, et ne peut se produire que si les
responsabilités ne sont pas établies.
Sinon il n'y a pas de recours entre assureurs dans le cadre de la convention
IRSA et l'Indemnisation Directe de l'Assuré.
Attention à la prescription courte de 2 ans sur les droits à indemnisation.
En tout état de cause si le tiers est responsable, vous pouvez parfaitement
obtenir une indemnisation pour les dégâts sans réparer le véhicule.
Vous faites ce que vous voulez des dommages et intérêts que vous recevez.J'ai immediatement fournit les originaux a
l'inspecteur et je me suis meme proposee de lui fournir un releve
d'assurance car il laissait entendre que peut etre qu'en fevrier mon
vehicule n'etait pas assuré.Ce qui fut chose faite immediatement.
Puis l inspecteur poursuit en m'expliquant que le descriptif fait de
la personne me correspond et je reponds " il raconte ce qu'il veut je
ne sais pas de quoi on me parle c'est une histoire de fou".
J'ajoute a l'inspecteur que n'importe quelle personne pourrait me
decrire car ma voiture est garee tous les jours a l'endroit des lieux
ou ceci est sensé etre arrivé.
Je connais bien ce genre de dénonciation, pour avoir géré des flottes
importantes de poids lourds. On choppe le premier camion qui passe en
regardant le conducteur et le tour est joué.
Mais il s'agit de dénonciation calomnieuse et non de diffamation.
L'inspecteur me demande si j'ai quelque chose a ajouter et je reponds:
Je suis une personne majeure et responsable que jamais de la vie je ne
me suis rendue coupable de ce que l'on m'accuse et que c'est une
personne qui souhaite refaire son vehicule au frais de la princesse.
J'ai pris conseille aupres d'un de mes meilleurs amis qui est lui meme
policier et qui m'explique que cela est tres frequent dans son metier.
il m'explique que deja dans le cas ou l'immatriculation d'un vehicule
a ete relevee il n'y a plus delit de fuite donc plus lieu de
s'inquieter par rapport a cela
C'est faux.
Il faut que le conducteur permette volontairement la prise de ses coordonnées
pour l'absoudre du délit de fuite.
et que de plus que n'etant pas dans un
cadre "contraventionnel" mais plutot "correctionnel" c'est a la
personne portant plainte d'apporter la preuve des faits.
C'est un principe du droit pénal d'interprétation stricte.
Il m'a qd meme demandé d'essayé de voir si je pouvais retracer mon
emploi du temps a cette date mais vraiment pres de 8mois plus tard ça
me parait compliqué.
De meme je suis dans un club d'athlétisme compose uniquement de
gendarmes et policiers et mes collegues athletes me disent que les
faits et les preuves ne sont pas assez probants pour aller plus loin.
Je n'ai pas souhaite faire appel a eux pour la 1ere entrevue pensant
vraiment qu'il s'agissait d'une meprise ou d'une erreur.
Parcequ'ils sont avocats en sus ??ou faire office de détectives privés ?
Je suis outree qu'une telle chose puisse arriver et exister et les
questions que je me pose sont les suivantes:
l'inspecteur disant que cette plainte ne comporte aucun temoin sur
quoi repose les faits aujourd'hui? sur quelle preuve repose
l'accusation?Est ce que le simple fait qu'une personne porte plainte
sans apporter la moindre preuve de quoi que ce soit peu aujourd(hui
aboutir?
C'est rare mais non exclu.
Sinon dans quel monde vivons nous?et que vaut ma parole a moi
clamant haut et fort mon innocence?
Pas plus ni moins en théorie que celle de votre adversaire.
Après lors de l'instruction ou de l'audience un magistrat peut se forger une
conviction eu égard à la notoriété des parties.
De plus ces pretendus fait dont on me calomnie se seraient passés en
bas de chez moiil s'avere que n'importe quelle personne passant
regulierement dans le coin sans me connaitre serait a meme de savoir
que le vehicule est le mien et forcement me decrire.
Je me pose donc la question de savoir au dela du fait de savoir
comment une telle machination peut germer dans la tete d'un individu
Bof il cherche un tiers pour financer des réparations et monte donc tout un
scénario pour pallier à l'absence de constat d'accident.
Il regarde autour de lui et remarque un véhicule portant des traces de choc
et observe le conducteur par la même occasion.
quels sont mes reccours sur cette affaire?
quels sont les pieges a eviter?
l'inspecteur disant qu'il n'y avait pas de temoin dans cette affaire
est ce que cet individu peut d'un seul coup produire un temoin qui
dans ce cas ne pourrait qu'etre un faux temoignage? et dans ce cas
quel recours?
Je l'ai vu souvent, mais mais s'il s'agit d'un adulte le rappel de ce qui
atteint
l' auteur d'un faux témoignages suffit souvent à l' écarter et
ramollir les mémoires.
Par contre les jeunes n'ont peur de rien et c'est donc plus difficile de
combattre un faux sans enquête de police.
Une confrontation doit etre organisée en date du 23 octobre, quelle
attitude adopter?dois je me faire assister?quelles sont les erreurs a
ne pas commettre et surtout par la suite quels sont mes reccours pour
poursuivre cette personne foncierement malhonnete.> je vous remercie par
avance de votre ecoute car je reste dans une
imcomprehension totale et desarmée face a une telle machination.
Alors consulter d'urgence un avocat. Mais il est à craindre que ses frais
restent à votre charge.
--
Dans le message 48f6740d$0$11228$426a74cc@news.free.fr, Zo <@> exprime
ceci:
[acxcident et vdélit de fuite supposés]
Ceci est sensé s'etre passé pres de chez moi ...il n' a aucun temoin
de ces faits d'apres l'inspecteur donc sur quoi repose les faits?
Sur les déclarations du plaignant lequel a déposé plainte.
[==]
j'explique alors a l'inspecteur que les seuls dommages que mon
vehicule ai subit c'est a la suite d'une agression dont j'ai ete
victime et pour laquelle j'ai porte plainte en mars 2007 et que cela
n'ayant pas aboutit mon vehicule n'avait pas ete repare et qu'ensuite
un autre sinistre avait endommage mon vehicule en mai2007 avec tiers
identifie et constat amiable (accident non responsable) et que
l'assurance ne m'avait tjrs pas payéles reparations a ce jour car le
recours contre l'assurance adverse n'avait tjrs pas aboutit et que je
suis au tiers.
Un tel délai est quand même anormal, et ne peut se produire que si les
responsabilités ne sont pas établies.
Sinon il n'y a pas de recours entre assureurs dans le cadre de la convention
IRSA et l'Indemnisation Directe de l'Assuré.
Attention à la prescription courte de 2 ans sur les droits à indemnisation.
En tout état de cause si le tiers est responsable, vous pouvez parfaitement
obtenir une indemnisation pour les dégâts sans réparer le véhicule.
Vous faites ce que vous voulez des dommages et intérêts que vous recevez.
J'ai immediatement fournit les originaux a
l'inspecteur et je me suis meme proposee de lui fournir un releve
d'assurance car il laissait entendre que peut etre qu'en fevrier mon
vehicule n'etait pas assuré.Ce qui fut chose faite immediatement.
Puis l inspecteur poursuit en m'expliquant que le descriptif fait de
la personne me correspond et je reponds " il raconte ce qu'il veut je
ne sais pas de quoi on me parle c'est une histoire de fou".
J'ajoute a l'inspecteur que n'importe quelle personne pourrait me
decrire car ma voiture est garee tous les jours a l'endroit des lieux
ou ceci est sensé etre arrivé.
Je connais bien ce genre de dénonciation, pour avoir géré des flottes
importantes de poids lourds. On choppe le premier camion qui passe en
regardant le conducteur et le tour est joué.
Mais il s'agit de dénonciation calomnieuse et non de diffamation.
L'inspecteur me demande si j'ai quelque chose a ajouter et je reponds:
Je suis une personne majeure et responsable que jamais de la vie je ne
me suis rendue coupable de ce que l'on m'accuse et que c'est une
personne qui souhaite refaire son vehicule au frais de la princesse.
J'ai pris conseille aupres d'un de mes meilleurs amis qui est lui meme
policier et qui m'explique que cela est tres frequent dans son metier.
il m'explique que deja dans le cas ou l'immatriculation d'un vehicule
a ete relevee il n'y a plus delit de fuite donc plus lieu de
s'inquieter par rapport a cela
C'est faux.
Il faut que le conducteur permette volontairement la prise de ses coordonnées
pour l'absoudre du délit de fuite.
et que de plus que n'etant pas dans un
cadre "contraventionnel" mais plutot "correctionnel" c'est a la
personne portant plainte d'apporter la preuve des faits.
C'est un principe du droit pénal d'interprétation stricte.
Il m'a qd meme demandé d'essayé de voir si je pouvais retracer mon
emploi du temps a cette date mais vraiment pres de 8mois plus tard ça
me parait compliqué.
De meme je suis dans un club d'athlétisme compose uniquement de
gendarmes et policiers et mes collegues athletes me disent que les
faits et les preuves ne sont pas assez probants pour aller plus loin.
Je n'ai pas souhaite faire appel a eux pour la 1ere entrevue pensant
vraiment qu'il s'agissait d'une meprise ou d'une erreur.
Parcequ'ils sont avocats en sus ??ou faire office de détectives privés ?
Je suis outree qu'une telle chose puisse arriver et exister et les
questions que je me pose sont les suivantes:
l'inspecteur disant que cette plainte ne comporte aucun temoin sur
quoi repose les faits aujourd'hui? sur quelle preuve repose
l'accusation?Est ce que le simple fait qu'une personne porte plainte
sans apporter la moindre preuve de quoi que ce soit peu aujourd(hui
aboutir?
C'est rare mais non exclu.
Sinon dans quel monde vivons nous?et que vaut ma parole a moi
clamant haut et fort mon innocence?
Pas plus ni moins en théorie que celle de votre adversaire.
Après lors de l'instruction ou de l'audience un magistrat peut se forger une
conviction eu égard à la notoriété des parties.
De plus ces pretendus fait dont on me calomnie se seraient passés en
bas de chez moiil s'avere que n'importe quelle personne passant
regulierement dans le coin sans me connaitre serait a meme de savoir
que le vehicule est le mien et forcement me decrire.
Je me pose donc la question de savoir au dela du fait de savoir
comment une telle machination peut germer dans la tete d'un individu
Bof il cherche un tiers pour financer des réparations et monte donc tout un
scénario pour pallier à l'absence de constat d'accident.
Il regarde autour de lui et remarque un véhicule portant des traces de choc
et observe le conducteur par la même occasion.
quels sont mes reccours sur cette affaire?
quels sont les pieges a eviter?
l'inspecteur disant qu'il n'y avait pas de temoin dans cette affaire
est ce que cet individu peut d'un seul coup produire un temoin qui
dans ce cas ne pourrait qu'etre un faux temoignage? et dans ce cas
quel recours?
Je l'ai vu souvent, mais mais s'il s'agit d'un adulte le rappel de ce qui
atteint
l' auteur d'un faux témoignages suffit souvent à l' écarter et
ramollir les mémoires.
Par contre les jeunes n'ont peur de rien et c'est donc plus difficile de
combattre un faux sans enquête de police.
Une confrontation doit etre organisée en date du 23 octobre, quelle
attitude adopter?dois je me faire assister?quelles sont les erreurs a
ne pas commettre et surtout par la suite quels sont mes reccours pour
poursuivre cette personne foncierement malhonnete.> je vous remercie par
avance de votre ecoute car je reste dans une
imcomprehension totale et desarmée face a une telle machination.
Alors consulter d'urgence un avocat. Mais il est à craindre que ses frais
restent à votre charge.
--
Dans le message 48f6740d$0$11228$, Zo <@> exprime
ceci:
[acxcident et vdélit de fuite supposés]
Ceci est sensé s'etre passé pres de chez moi ...il n' a aucun temoin
de ces faits d'apres l'inspecteur donc sur quoi repose les faits?
Sur les déclarations du plaignant lequel a déposé plainte.
[==]j'explique alors a l'inspecteur que les seuls dommages que mon
vehicule ai subit c'est a la suite d'une agression dont j'ai ete
victime et pour laquelle j'ai porte plainte en mars 2007 et que cela
n'ayant pas aboutit mon vehicule n'avait pas ete repare et qu'ensuite
un autre sinistre avait endommage mon vehicule en mai2007 avec tiers
identifie et constat amiable (accident non responsable) et que
l'assurance ne m'avait tjrs pas payéles reparations a ce jour car le
recours contre l'assurance adverse n'avait tjrs pas aboutit et que je
suis au tiers.
Un tel délai est quand même anormal, et ne peut se produire que si les
responsabilités ne sont pas établies.
Sinon il n'y a pas de recours entre assureurs dans le cadre de la convention
IRSA et l'Indemnisation Directe de l'Assuré.
Attention à la prescription courte de 2 ans sur les droits à indemnisation.
En tout état de cause si le tiers est responsable, vous pouvez parfaitement
obtenir une indemnisation pour les dégâts sans réparer le véhicule.
Vous faites ce que vous voulez des dommages et intérêts que vous recevez.J'ai immediatement fournit les originaux a
l'inspecteur et je me suis meme proposee de lui fournir un releve
d'assurance car il laissait entendre que peut etre qu'en fevrier mon
vehicule n'etait pas assuré.Ce qui fut chose faite immediatement.
Puis l inspecteur poursuit en m'expliquant que le descriptif fait de
la personne me correspond et je reponds " il raconte ce qu'il veut je
ne sais pas de quoi on me parle c'est une histoire de fou".
J'ajoute a l'inspecteur que n'importe quelle personne pourrait me
decrire car ma voiture est garee tous les jours a l'endroit des lieux
ou ceci est sensé etre arrivé.
Je connais bien ce genre de dénonciation, pour avoir géré des flottes
importantes de poids lourds. On choppe le premier camion qui passe en
regardant le conducteur et le tour est joué.
Mais il s'agit de dénonciation calomnieuse et non de diffamation.
L'inspecteur me demande si j'ai quelque chose a ajouter et je reponds:
Je suis une personne majeure et responsable que jamais de la vie je ne
me suis rendue coupable de ce que l'on m'accuse et que c'est une
personne qui souhaite refaire son vehicule au frais de la princesse.
J'ai pris conseille aupres d'un de mes meilleurs amis qui est lui meme
policier et qui m'explique que cela est tres frequent dans son metier.
il m'explique que deja dans le cas ou l'immatriculation d'un vehicule
a ete relevee il n'y a plus delit de fuite donc plus lieu de
s'inquieter par rapport a cela
C'est faux.
Il faut que le conducteur permette volontairement la prise de ses coordonnées
pour l'absoudre du délit de fuite.
et que de plus que n'etant pas dans un
cadre "contraventionnel" mais plutot "correctionnel" c'est a la
personne portant plainte d'apporter la preuve des faits.
C'est un principe du droit pénal d'interprétation stricte.
Il m'a qd meme demandé d'essayé de voir si je pouvais retracer mon
emploi du temps a cette date mais vraiment pres de 8mois plus tard ça
me parait compliqué.
De meme je suis dans un club d'athlétisme compose uniquement de
gendarmes et policiers et mes collegues athletes me disent que les
faits et les preuves ne sont pas assez probants pour aller plus loin.
Je n'ai pas souhaite faire appel a eux pour la 1ere entrevue pensant
vraiment qu'il s'agissait d'une meprise ou d'une erreur.
Parcequ'ils sont avocats en sus ??ou faire office de détectives privés ?
Je suis outree qu'une telle chose puisse arriver et exister et les
questions que je me pose sont les suivantes:
l'inspecteur disant que cette plainte ne comporte aucun temoin sur
quoi repose les faits aujourd'hui? sur quelle preuve repose
l'accusation?Est ce que le simple fait qu'une personne porte plainte
sans apporter la moindre preuve de quoi que ce soit peu aujourd(hui
aboutir?
C'est rare mais non exclu.
Sinon dans quel monde vivons nous?et que vaut ma parole a moi
clamant haut et fort mon innocence?
Pas plus ni moins en théorie que celle de votre adversaire.
Après lors de l'instruction ou de l'audience un magistrat peut se forger une
conviction eu égard à la notoriété des parties.
De plus ces pretendus fait dont on me calomnie se seraient passés en
bas de chez moiil s'avere que n'importe quelle personne passant
regulierement dans le coin sans me connaitre serait a meme de savoir
que le vehicule est le mien et forcement me decrire.
Je me pose donc la question de savoir au dela du fait de savoir
comment une telle machination peut germer dans la tete d'un individu
Bof il cherche un tiers pour financer des réparations et monte donc tout un
scénario pour pallier à l'absence de constat d'accident.
Il regarde autour de lui et remarque un véhicule portant des traces de choc
et observe le conducteur par la même occasion.
quels sont mes reccours sur cette affaire?
quels sont les pieges a eviter?
l'inspecteur disant qu'il n'y avait pas de temoin dans cette affaire
est ce que cet individu peut d'un seul coup produire un temoin qui
dans ce cas ne pourrait qu'etre un faux temoignage? et dans ce cas
quel recours?
Je l'ai vu souvent, mais mais s'il s'agit d'un adulte le rappel de ce qui
atteint
l' auteur d'un faux témoignages suffit souvent à l' écarter et
ramollir les mémoires.
Par contre les jeunes n'ont peur de rien et c'est donc plus difficile de
combattre un faux sans enquête de police.
Une confrontation doit etre organisée en date du 23 octobre, quelle
attitude adopter?dois je me faire assister?quelles sont les erreurs a
ne pas commettre et surtout par la suite quels sont mes reccours pour
poursuivre cette personne foncierement malhonnete.> je vous remercie par
avance de votre ecoute car je reste dans une
imcomprehension totale et desarmée face a une telle machination.
Alors consulter d'urgence un avocat. Mais il est à craindre que ses frais
restent à votre charge.
--
Je réponds à "Zo" qui a formulé ce qui suit :
Je suis outree qu'une telle chose puisse arriver et exister et les
questions que je me pose sont les suivantes:
l'inspecteur disant que cette plainte ne comporte aucun temoin sur quoi
repose les faits aujourd'hui? sur quelle preuve repose l'accusation?
C'est à la justice d'apprécier l'authenticité des preuves qui lui seront
apportées par le plaignant.Est ce que le simple fait qu'une personne porte plainte sans apporter la
moindre preuve de quoi que ce soit peu aujourd(hui aboutir?Sinon dans quel
monde vivons nous?et que vaut ma parole a moi clamant haut et fort mon
innocence?
Dès lors qu'une plainte est déposée, elle suivra son cours ou sera classée
sans suite.
Toute personne, dès lors qu'elle s'estime victime d'une infraction, a le
droit de saisir la juridiction compétente qui appréciera et jugera de la
suite à donner....et surtout par la suite quels sont mes reccours pour poursuivre cette
personne foncierement malhonnete.
Déposer à ton tour plainte pour dénonciation calomnieuse.
je vous remercie par avance de votre ecoute car je reste dans une
imcomprehension totale et desarmée face a une telle machination.
Je réponds à "Zo" qui a formulé ce qui suit :
Je suis outree qu'une telle chose puisse arriver et exister et les
questions que je me pose sont les suivantes:
l'inspecteur disant que cette plainte ne comporte aucun temoin sur quoi
repose les faits aujourd'hui? sur quelle preuve repose l'accusation?
C'est à la justice d'apprécier l'authenticité des preuves qui lui seront
apportées par le plaignant.
Est ce que le simple fait qu'une personne porte plainte sans apporter la
moindre preuve de quoi que ce soit peu aujourd(hui aboutir?Sinon dans quel
monde vivons nous?et que vaut ma parole a moi clamant haut et fort mon
innocence?
Dès lors qu'une plainte est déposée, elle suivra son cours ou sera classée
sans suite.
Toute personne, dès lors qu'elle s'estime victime d'une infraction, a le
droit de saisir la juridiction compétente qui appréciera et jugera de la
suite à donner.
...et surtout par la suite quels sont mes reccours pour poursuivre cette
personne foncierement malhonnete.
Déposer à ton tour plainte pour dénonciation calomnieuse.
je vous remercie par avance de votre ecoute car je reste dans une
imcomprehension totale et desarmée face a une telle machination.
Je réponds à "Zo" qui a formulé ce qui suit :
Je suis outree qu'une telle chose puisse arriver et exister et les
questions que je me pose sont les suivantes:
l'inspecteur disant que cette plainte ne comporte aucun temoin sur quoi
repose les faits aujourd'hui? sur quelle preuve repose l'accusation?
C'est à la justice d'apprécier l'authenticité des preuves qui lui seront
apportées par le plaignant.Est ce que le simple fait qu'une personne porte plainte sans apporter la
moindre preuve de quoi que ce soit peu aujourd(hui aboutir?Sinon dans quel
monde vivons nous?et que vaut ma parole a moi clamant haut et fort mon
innocence?
Dès lors qu'une plainte est déposée, elle suivra son cours ou sera classée
sans suite.
Toute personne, dès lors qu'elle s'estime victime d'une infraction, a le
droit de saisir la juridiction compétente qui appréciera et jugera de la
suite à donner....et surtout par la suite quels sont mes reccours pour poursuivre cette
personne foncierement malhonnete.
Déposer à ton tour plainte pour dénonciation calomnieuse.
je vous remercie par avance de votre ecoute car je reste dans une
imcomprehension totale et desarmée face a une telle machination.
...et surtout par la suite quels sont mes reccours pour poursuivre cette
personne foncierement malhonnete.
Déposer à ton tour plainte pour dénonciation calomnieuse.
ouais mais bon, contre qqun d'insolvable aucun intéret, à part la morale de
l'histoire que du fric à perdre en frais de justice.
...et surtout par la suite quels sont mes reccours pour poursuivre cette
personne foncierement malhonnete.
Déposer à ton tour plainte pour dénonciation calomnieuse.
ouais mais bon, contre qqun d'insolvable aucun intéret, à part la morale de
l'histoire que du fric à perdre en frais de justice.
...et surtout par la suite quels sont mes reccours pour poursuivre cette
personne foncierement malhonnete.
Déposer à ton tour plainte pour dénonciation calomnieuse.
ouais mais bon, contre qqun d'insolvable aucun intéret, à part la morale de
l'histoire que du fric à perdre en frais de justice.
moisse avait prétendu :Dans le message 48f6740d$0$11228$, Zo <@>
exprime ceci:
Mais il s'agit de dénonciation calomnieuse et non de diffamation.
ah :-) j'avais raison sur les termes (en privé) :-)
L'inspecteur me demande si j'ai quelque chose a ajouter et je
reponds: Je suis une personne majeure et responsable que jamais de
la vie je ne me suis rendue coupable de ce que l'on m'accuse et que
c'est une personne qui souhaite refaire son vehicule au frais de la
princesse. J'ai pris conseille aupres d'un de mes meilleurs amis qui
est lui
meme policier et qui m'explique que cela est tres frequent dans son
metier. il m'explique que deja dans le cas ou l'immatriculation
d'un vehicule a ete relevee il n'y a plus delit de fuite donc plus
lieu de
s'inquieter par rapport a cela
C'est faux.
Il faut que le conducteur permette volontairement la prise de ses
coordonnées pour l'absoudre du délit de fuite.
excellente info, merciet que de plus que n'etant pas dans un
cadre "contraventionnel" mais plutot "correctionnel" c'est a la
personne portant plainte d'apporter la preuve des faits.
C'est un principe du droit pénal d'interprétation stricte.
dans quel sens doit-on prendre cette réponse "d'interprétation
stricte"
y aurait-il des interprétations moins strictes" ? et donc plus
inquiétantes?
Zo demande en fait à quoi elle doit se préparer pour la confrontation,
y a t'il risque pour elle ou pas, par simple manque de connaissance de
la loi, ou voire maladresse verbale - elle est "punchy" et hyper
fonceuse et bavarde, bref une sportive de haut niveau (national) très
"entière" donc risque de dérapage verbal possible alors que son
honnêté ne peut être mise en doute, en tout cas pas par moi
Il m'a qd meme demandé d'essayé de voir si je pouvais retracer mon
emploi du temps a cette date mais vraiment pres de 8mois plus tard
ça me parait compliqué.
De meme je suis dans un club d'athlétisme compose uniquement de
gendarmes et policiers et mes collegues athletes me disent que les
faits et les preuves ne sont pas assez probants pour aller plus
loin. Je n'ai pas souhaite faire appel a eux pour la 1ere entrevue
pensant vraiment qu'il s'agissait d'une meprise ou d'une erreur.
Parcequ'ils sont avocats en sus ??ou faire office de détectives
privés ?
ahem, les policiers ont une experience du droit "policier" , n'est-ce
pas?
Je suis outree qu'une telle chose puisse arriver et exister et les
questions que je me pose sont les suivantes:
l'inspecteur disant que cette plainte ne comporte aucun temoin sur
quoi repose les faits aujourd'hui? sur quelle preuve repose
l'accusation?Est ce que le simple fait qu'une personne porte plainte
sans apporter la moindre preuve de quoi que ce soit peu aujourd(hui
aboutir?
C'est rare mais non exclu.Sinon dans quel monde vivons nous?et que vaut ma parole a moi
clamant haut et fort mon innocence?
Pas plus ni moins en théorie que celle de votre adversaire.
Après lors de l'instruction ou de l'audience un magistrat peut se
forger une conviction eu égard à la notoriété des parties.
pour l'instant il n'est question que de confrontation, pensez-vous que
ça va aller en instruction etc?
Une confrontation doit etre organisée en date du 23 octobre, quelle
attitude adopter?dois je me faire assister?quelles sont les erreurs
a ne pas commettre et surtout par la suite quels sont mes reccours
pour poursuivre cette personne foncierement malhonnete.> je vous
remercie par avance de votre ecoute car je reste dans une
imcomprehension totale et desarmée face a une telle machination.
Alors consulter d'urgence un avocat. Mais il est à craindre que ses
frais restent à votre charge.
et les avocats proposés par les mairies, les avocats commis d'office?
moisse avait prétendu :
Dans le message 48f6740d$0$11228$426a74cc@news.free.fr, Zo <@>
exprime ceci:
Mais il s'agit de dénonciation calomnieuse et non de diffamation.
ah :-) j'avais raison sur les termes (en privé) :-)
L'inspecteur me demande si j'ai quelque chose a ajouter et je
reponds: Je suis une personne majeure et responsable que jamais de
la vie je ne me suis rendue coupable de ce que l'on m'accuse et que
c'est une personne qui souhaite refaire son vehicule au frais de la
princesse. J'ai pris conseille aupres d'un de mes meilleurs amis qui
est lui
meme policier et qui m'explique que cela est tres frequent dans son
metier. il m'explique que deja dans le cas ou l'immatriculation
d'un vehicule a ete relevee il n'y a plus delit de fuite donc plus
lieu de
s'inquieter par rapport a cela
C'est faux.
Il faut que le conducteur permette volontairement la prise de ses
coordonnées pour l'absoudre du délit de fuite.
excellente info, merci
et que de plus que n'etant pas dans un
cadre "contraventionnel" mais plutot "correctionnel" c'est a la
personne portant plainte d'apporter la preuve des faits.
C'est un principe du droit pénal d'interprétation stricte.
dans quel sens doit-on prendre cette réponse "d'interprétation
stricte"
y aurait-il des interprétations moins strictes" ? et donc plus
inquiétantes?
Zo demande en fait à quoi elle doit se préparer pour la confrontation,
y a t'il risque pour elle ou pas, par simple manque de connaissance de
la loi, ou voire maladresse verbale - elle est "punchy" et hyper
fonceuse et bavarde, bref une sportive de haut niveau (national) très
"entière" donc risque de dérapage verbal possible alors que son
honnêté ne peut être mise en doute, en tout cas pas par moi
Il m'a qd meme demandé d'essayé de voir si je pouvais retracer mon
emploi du temps a cette date mais vraiment pres de 8mois plus tard
ça me parait compliqué.
De meme je suis dans un club d'athlétisme compose uniquement de
gendarmes et policiers et mes collegues athletes me disent que les
faits et les preuves ne sont pas assez probants pour aller plus
loin. Je n'ai pas souhaite faire appel a eux pour la 1ere entrevue
pensant vraiment qu'il s'agissait d'une meprise ou d'une erreur.
Parcequ'ils sont avocats en sus ??ou faire office de détectives
privés ?
ahem, les policiers ont une experience du droit "policier" , n'est-ce
pas?
Je suis outree qu'une telle chose puisse arriver et exister et les
questions que je me pose sont les suivantes:
l'inspecteur disant que cette plainte ne comporte aucun temoin sur
quoi repose les faits aujourd'hui? sur quelle preuve repose
l'accusation?Est ce que le simple fait qu'une personne porte plainte
sans apporter la moindre preuve de quoi que ce soit peu aujourd(hui
aboutir?
C'est rare mais non exclu.
Sinon dans quel monde vivons nous?et que vaut ma parole a moi
clamant haut et fort mon innocence?
Pas plus ni moins en théorie que celle de votre adversaire.
Après lors de l'instruction ou de l'audience un magistrat peut se
forger une conviction eu égard à la notoriété des parties.
pour l'instant il n'est question que de confrontation, pensez-vous que
ça va aller en instruction etc?
Une confrontation doit etre organisée en date du 23 octobre, quelle
attitude adopter?dois je me faire assister?quelles sont les erreurs
a ne pas commettre et surtout par la suite quels sont mes reccours
pour poursuivre cette personne foncierement malhonnete.> je vous
remercie par avance de votre ecoute car je reste dans une
imcomprehension totale et desarmée face a une telle machination.
Alors consulter d'urgence un avocat. Mais il est à craindre que ses
frais restent à votre charge.
et les avocats proposés par les mairies, les avocats commis d'office?
moisse avait prétendu :Dans le message 48f6740d$0$11228$, Zo <@>
exprime ceci:
Mais il s'agit de dénonciation calomnieuse et non de diffamation.
ah :-) j'avais raison sur les termes (en privé) :-)
L'inspecteur me demande si j'ai quelque chose a ajouter et je
reponds: Je suis une personne majeure et responsable que jamais de
la vie je ne me suis rendue coupable de ce que l'on m'accuse et que
c'est une personne qui souhaite refaire son vehicule au frais de la
princesse. J'ai pris conseille aupres d'un de mes meilleurs amis qui
est lui
meme policier et qui m'explique que cela est tres frequent dans son
metier. il m'explique que deja dans le cas ou l'immatriculation
d'un vehicule a ete relevee il n'y a plus delit de fuite donc plus
lieu de
s'inquieter par rapport a cela
C'est faux.
Il faut que le conducteur permette volontairement la prise de ses
coordonnées pour l'absoudre du délit de fuite.
excellente info, merciet que de plus que n'etant pas dans un
cadre "contraventionnel" mais plutot "correctionnel" c'est a la
personne portant plainte d'apporter la preuve des faits.
C'est un principe du droit pénal d'interprétation stricte.
dans quel sens doit-on prendre cette réponse "d'interprétation
stricte"
y aurait-il des interprétations moins strictes" ? et donc plus
inquiétantes?
Zo demande en fait à quoi elle doit se préparer pour la confrontation,
y a t'il risque pour elle ou pas, par simple manque de connaissance de
la loi, ou voire maladresse verbale - elle est "punchy" et hyper
fonceuse et bavarde, bref une sportive de haut niveau (national) très
"entière" donc risque de dérapage verbal possible alors que son
honnêté ne peut être mise en doute, en tout cas pas par moi
Il m'a qd meme demandé d'essayé de voir si je pouvais retracer mon
emploi du temps a cette date mais vraiment pres de 8mois plus tard
ça me parait compliqué.
De meme je suis dans un club d'athlétisme compose uniquement de
gendarmes et policiers et mes collegues athletes me disent que les
faits et les preuves ne sont pas assez probants pour aller plus
loin. Je n'ai pas souhaite faire appel a eux pour la 1ere entrevue
pensant vraiment qu'il s'agissait d'une meprise ou d'une erreur.
Parcequ'ils sont avocats en sus ??ou faire office de détectives
privés ?
ahem, les policiers ont une experience du droit "policier" , n'est-ce
pas?
Je suis outree qu'une telle chose puisse arriver et exister et les
questions que je me pose sont les suivantes:
l'inspecteur disant que cette plainte ne comporte aucun temoin sur
quoi repose les faits aujourd'hui? sur quelle preuve repose
l'accusation?Est ce que le simple fait qu'une personne porte plainte
sans apporter la moindre preuve de quoi que ce soit peu aujourd(hui
aboutir?
C'est rare mais non exclu.Sinon dans quel monde vivons nous?et que vaut ma parole a moi
clamant haut et fort mon innocence?
Pas plus ni moins en théorie que celle de votre adversaire.
Après lors de l'instruction ou de l'audience un magistrat peut se
forger une conviction eu égard à la notoriété des parties.
pour l'instant il n'est question que de confrontation, pensez-vous que
ça va aller en instruction etc?
Une confrontation doit etre organisée en date du 23 octobre, quelle
attitude adopter?dois je me faire assister?quelles sont les erreurs
a ne pas commettre et surtout par la suite quels sont mes reccours
pour poursuivre cette personne foncierement malhonnete.> je vous
remercie par avance de votre ecoute car je reste dans une
imcomprehension totale et desarmée face a une telle machination.
Alors consulter d'urgence un avocat. Mais il est à craindre que ses
frais restent à votre charge.
et les avocats proposés par les mairies, les avocats commis d'office?
Je réponds à "Jil S" qui a formulé ce qui suit :...et surtout par la suite quels sont mes reccours pour poursuivre cette
personne foncierement malhonnete.
Déposer à ton tour plainte pour dénonciation calomnieuse.
ouais mais bon, contre qqun d'insolvable aucun intéret, à part la morale de
l'histoire que du fric à perdre en frais de justice.
Je n'ai fais que répondre à la question : "quels sont mes recours"
le reste
c'est à lui de voir.
Pourquoi au fait quelqu'un d'insolvable ?
et faut-il pour cause
d'insolvabilité se laisser accusé de tel ou tel délit ?
Je réponds à "Jil S" qui a formulé ce qui suit :
...et surtout par la suite quels sont mes reccours pour poursuivre cette
personne foncierement malhonnete.
Déposer à ton tour plainte pour dénonciation calomnieuse.
ouais mais bon, contre qqun d'insolvable aucun intéret, à part la morale de
l'histoire que du fric à perdre en frais de justice.
Je n'ai fais que répondre à la question : "quels sont mes recours"
le reste
c'est à lui de voir.
Pourquoi au fait quelqu'un d'insolvable ?
et faut-il pour cause
d'insolvabilité se laisser accusé de tel ou tel délit ?
Je réponds à "Jil S" qui a formulé ce qui suit :...et surtout par la suite quels sont mes reccours pour poursuivre cette
personne foncierement malhonnete.
Déposer à ton tour plainte pour dénonciation calomnieuse.
ouais mais bon, contre qqun d'insolvable aucun intéret, à part la morale de
l'histoire que du fric à perdre en frais de justice.
Je n'ai fais que répondre à la question : "quels sont mes recours"
le reste
c'est à lui de voir.
Pourquoi au fait quelqu'un d'insolvable ?
et faut-il pour cause
d'insolvabilité se laisser accusé de tel ou tel délit ?