Redevance télé: nouveau racket

Le
meta
Bonjour,

Quelqu'un peut-il m'aider à comprendre

J'ai reçu une lettre de menaces du trésor public. Voici en substance le
message:

- Vous avez indiqué sur votre déclaration de revenus qu'au 1er janvier 2010
aucune résidence n'était équipée d'un appareil récepteur de TV

- conformément aux articles L81 et L96E du livre des procédures fiscales,
mes services ont interrogé votre fournisseur d'accès internet le 23/12/10
qui a déclaré que vous aviez souscrit un abonnement en 2004. Par conséquent,
vous êtes susceptible de détenir au 1er janvier 2010, un appareil récepteur
de TV

- Si c'est le cas je vous invite à régulariser votre situation en renvoyant
la déclaration ci-jointe complétée et signé, à défaut vous serez imposée de
121 euros, sans réponse ce sera 150 euros (article 1840wter du code général
des impôts)

Mais on me fait la "grâce" de ne pas me faire payer d'amende "à titre
exceptionnel".

Effectivement, je suis "susceptible" Je suis même carrément en train de
bouillir !

Je croyais qu'en France tout accusé était présumé innocent jusqu'à ce qu'il
soit prouvé qu'il était coupable ? Depuis quand est-on menacé de poursuites
pour être simplement "susceptible" de quelque chose ?

Autant arrêter tous les français car tout le monde est "susceptible" de
voler, tuer, etc. Surtout qu'on remet même en liberté les délinquants pour
des choses infiniment plus graves que la détention d'un poste TV. A quand
les descentes de police chez les particuliers ? On y vient

Dites-moi qu'il existe une loi permettant d'engager des poursuites pour
tentative d'extorsion de fonds ou n'importe quoi d'autre !!!
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popol
Le #23498811
Le 25/06/2011 12:02, meta a écrit :
Bonjour,

Quelqu'un peut-il m'aider à comprendre...

J'ai reçu une lettre de menaces du trésor public. Voici en substance le
message:

- Vous avez indiqué sur votre déclaration de revenus qu'au 1er janvier 2010
aucune résidence n'était équipée d'un appareil récepteur de TV

- conformément aux articles L81 et L96E du livre des procédures fiscales,
mes services ont interrogé votre fournisseur d'accès internet le 23/12/10
qui a déclaré que vous aviez souscrit un abonnement en 2004. Par conséquent,
vous êtes susceptible de détenir au 1er janvier 2010, un appareil récepteur
de TV

- Si c'est le cas je vous invite à régulariser votre situation en renvoyant
la déclaration ci-jointe complétée et signé, à défaut vous serez imposée de
121 euros, sans réponse ce sera 150 euros (article 1840wter du code général
des impôts)

Mais on me fait la "grâce" de ne pas me faire payer d'amende "à titre
exceptionnel".

Effectivement, je suis "susceptible"... Je suis même carrément en train de
bouillir !

Je croyais qu'en France tout accusé était présumé innocent jusqu'à ce qu'il
soit prouvé qu'il était coupable ? Depuis quand est-on menacé de poursuites
pour être simplement "susceptible" de quelque chose ?

Autant arrêter tous les français car tout le monde est "susceptible" de
voler, tuer, etc. Surtout qu'on remet même en liberté les délinquants pour
des choses infiniment plus graves que la détention d'un poste TV. A quand
les descentes de police chez les particuliers ? On y vient...

Dites-moi qu'il existe une loi permettant d'engager des poursuites pour
tentative d'extorsion de fonds ou n'importe quoi d'autre !!!




Bonjour,

Nous allons vers une journée de forte chaleur, alors arrêtez de
bouillir, il y va de votre santé.
Pour vous aider :
- Vous avez un récepteur de télévision, vous avez donc volontairement ou
pas, fait une fausse déclaration et l'administration vous propose de
régulariser, sans autres frais, votre situation.
- Vous n'avez pas de récepteur de télévision, vous confirmez à
l'administration fiscale cet état et c'est fini.
Il n'est pas scandaleux que l'administration fiscale "vérifie" les
déclarations spontanées des citoyens.

Dans le petit Robert : susceptible de ... suivi d'un infinitif à le sens
de "qui peut". Cela n'a rien d'infamant.
Cordialement
Michelle Niouz
Le #23499101
meta a exprimé avec précision :
Bonjour,

Quelqu'un peut-il m'aider à comprendre...

J'ai reçu une lettre de menaces du trésor public. Voici en substance le
message:



Vous appelez ça des menaces ?

- Vous avez indiqué sur votre déclaration de revenus qu'au 1er janvier 2010
aucune résidence n'était équipée d'un appareil récepteur de TV

- conformément aux articles L81 et L96E du livre des procédures fiscales, mes
services ont interrogé votre fournisseur d'accès internet le 23/12/10 qui a
déclaré que vous aviez souscrit un abonnement en 2004. Par conséquent, vous
êtes susceptible de détenir au 1er janvier 2010, un appareil récepteur de TV

- Si c'est le cas je vous invite à régulariser votre situation en renvoyant
la déclaration ci-jointe complétée et signé, à défaut vous serez imposée de
121 euros, sans réponse ce sera 150 euros (article 1840wter du code général
des impôts)

Mais on me fait la "grâce" de ne pas me faire payer d'amende "à titre
exceptionnel".

Effectivement, je suis "susceptible"... Je suis même carrément en train de
bouillir !



Soit vous avez fait une fausse déclaration, et vous n'aurez même pas
d'amende, vous vous en tirez bien !
C'est toujours agaçant de se faire choper, mais les contrôles sont de
plus en plus faciles et automatisés, faut vivre avec son temps...

Soit effectivement vous n'avez PAS de TV, comme 5% des foyers français,
et vous le confirmez par retour de courrier...

Je croyais qu'en France tout accusé était présumé innocent jusqu'à ce qu'il
soit prouvé qu'il était coupable ? Depuis quand est-on menacé de poursuites
pour être simplement "susceptible" de quelque chose ?

Autant arrêter tous les français car tout le monde est "susceptible" de
voler, tuer, etc. Surtout qu'on remet même en liberté les délinquants pour
des choses infiniment plus graves que la détention d'un poste TV. A quand les
descentes de police chez les particuliers ? On y vient...



On vous accuse de quoi au juste ?
D'avoir coché la case "je n'ai PAS de télé" ?

Dites-moi qu'il existe une loi permettant d'engager des poursuites pour
tentative d'extorsion de fonds ou n'importe quoi d'autre !!!



Vous avez avec le courrier qui vous a été adressé toutes les voies de
recours, mais comme pour l'instant on en est à la phase "demande de
renseignements", rien ne sert de s'énerver...

D'ailleurs, vous l'avez la télé ou pas ?

Je parierais que oui, parce que les gens qui ne l'ont pas sont plus zen
que la moyenne, et sont trés habitués à susciter l'étonnement voire
l'incrédulité...
meta
Le #23499091
Bonjour,

Nous allons vers une journée de forte chaleur, alors arrêtez de bouillir,
il y va de votre santé.
Pour vous aider :
- Vous avez un récepteur de télévision, vous avez donc volontairement ou
pas, fait une fausse déclaration et l'administration vous propose de
régulariser, sans autres frais, votre situation.
- Vous n'avez pas de récepteur de télévision, vous confirmez à
l'administration fiscale cet état et c'est fini.



Bien, il fallait un commentaire de ce genre, maintenant c'est réglé.

Il n'est pas scandaleux que l'administration fiscale "vérifie" les
déclarations spontanées des citoyens.



Il est davantage scandaleux de leur imposer une amende PAR DEFAUT et majorée
en cas de non réponse.

Dans le petit Robert : susceptible de ... suivi d'un infinitif à le sens
de "qui peut". Cela n'a rien d'infamant.



Il est toujours aussi scandaleux de leur imposer une amende PAR DEFAUT et
majorée en cas de non réponse.


FAQ du site des impôts:
"Je n'ai pas de téléviseur mais un ordinateur avec une carte télévision,
dois-je payer la contribution à l'audiovisuel public ?
Non, car les micro-ordinateurs munis d'une carte télévision permettant la
réception de la télévision ne sont pas taxables."

Or c'est mon fournisseur d'accès à internet SUR MON PC qui a été interrogé.
Je me retrouve donc menacée d'une amende pour posséder... autre chose que
l'objet de l'amende.

Je repose donc ma question à un vrai spécialiste du droit ?


Cordialement



Idem.
meta
Le #23499081
"Michelle Niouz" 4e05d36a$0$5972$
meta a exprimé avec précision :
Bonjour,

Quelqu'un peut-il m'aider à comprendre...

J'ai reçu une lettre de menaces du trésor public. Voici en substance le
message:



Vous appelez ça des menaces ?

- Vous avez indiqué sur votre déclaration de revenus qu'au 1er janvier
2010 aucune résidence n'était équipée d'un appareil récepteur de TV

- conformément aux articles L81 et L96E du livre des procédures fiscales,
mes services ont interrogé votre fournisseur d'accès internet le 23/12/10
qui a déclaré que vous aviez souscrit un abonnement en 2004. Par
conséquent, vous êtes susceptible de détenir au 1er janvier 2010, un
appareil récepteur de TV

- Si c'est le cas je vous invite à régulariser votre situation en
renvoyant la déclaration ci-jointe complétée et signé, à défaut vous
serez imposée de 121 euros, sans réponse ce sera 150 euros (article
1840wter du code général des impôts)

Mais on me fait la "grâce" de ne pas me faire payer d'amende "à titre
exceptionnel".

Effectivement, je suis "susceptible"... Je suis même carrément en train
de bouillir !



Soit vous avez fait une fausse déclaration, et vous n'aurez même pas
d'amende, vous vous en tirez bien !
C'est toujours agaçant de se faire choper, mais les contrôles sont de plus
en plus faciles et automatisés, faut vivre avec son temps...

Soit effectivement vous n'avez PAS de TV, comme 5% des foyers français, et
vous le confirmez par retour de courrier...

Je croyais qu'en France tout accusé était présumé innocent jusqu'à ce
qu'il soit prouvé qu'il était coupable ? Depuis quand est-on menacé de
poursuites pour être simplement "susceptible" de quelque chose ?

Autant arrêter tous les français car tout le monde est "susceptible" de
voler, tuer, etc. Surtout qu'on remet même en liberté les délinquants
pour des choses infiniment plus graves que la détention d'un poste TV. A
quand les descentes de police chez les particuliers ? On y vient...



On vous accuse de quoi au juste ?
D'avoir coché la case "je n'ai PAS de télé" ?

Dites-moi qu'il existe une loi permettant d'engager des poursuites pour
tentative d'extorsion de fonds ou n'importe quoi d'autre !!!



Vous avez avec le courrier qui vous a été adressé toutes les voies de
recours, mais comme pour l'instant on en est à la phase "demande de
renseignements", rien ne sert de s'énerver...



Relisez bien: c'est à l'accusé de prouver qu'il est innocent, sinon il écope
d'une lourde amende.

D'ailleurs, vous l'avez la télé ou pas ?



Vous êtes de la ge****o vous aussi ?

Je parierais que oui, parce que les gens qui ne l'ont pas sont plus zen
que la moyenne, et sont trés habitués à susciter l'étonnement voire
l'incrédulité...



Oooohhhh des attaques personnelles, comme c'est mignon... Encore une
intelligence supérieure qui vient nous démontrer sa sapience... Et à part
cela, vous aviez des arguments et/ou des réponses ?
les pipoux
Le #23499161
Le 25/06/2011 12:02, meta a écrit :
conformément aux articles L81 et L96E du livre des procédures fiscales,
mes services ont interrogé votre fournisseur d'accès internet le 23/12/10
qui a déclaré que vous aviez souscrit un abonnement en 2004. Par conséquent,
vous êtes susceptible de détenir au 1er janvier 2010, un appareil récepteur
de TV



Pourtant la réponse des impôts est claire. Vous avez la possibilité de
recevoir via la box la télévision. Si tel est le cas, vous devez payer
la redevance. Ou souscrire un abonnement qui ne permette pas de recevoir
la télé, mais ca n'existe pas ou presque.
Sylvain
Le #23499221
popol wrote:

Bonjour,

Nous allons vers une journée de forte chaleur, alors arrêtez de
bouillir, il y va de votre santé.
Pour vous aider :
- Vous avez un récepteur de télévision, vous avez donc volontairement
ou pas, fait une fausse déclaration et l'administration vous propose
de régulariser, sans autres frais, votre situation.
- Vous n'avez pas de récepteur de télévision, vous confirmez à
l'administration fiscale cet état et c'est fini.
Il n'est pas scandaleux que l'administration fiscale "vérifie" les
déclarations spontanées des citoyens.

Dans le petit Robert : susceptible de ... suivi d'un infinitif à le
sens de "qui peut". Cela n'a rien d'infamant.
Cordialement



Et alors pourquoi l'administration fiscale soupçonne les personnes qui ont
un FAI d'avoir la télé, ce qui n'a rien a voir ?

Et pourquoi il faut leur répondre ?

Une personne qui n'a pas de télé ne devrait rien avoir à justifier et rien
avoir à répondre, qu'est que vous en penseriez si des controleurs du Géant
Casino prés de chez vous entraient chez vous, fouilleraient dans le frigo et
vous demandaient des preuves que la nourriture dans le frigo n'a pas été
volé au Géant Casino ?

Ca devrait faire parti des droits fondamentaux, que quand on a pas quelque
chose, de ne pas avoir a se justifier que l'on a pas cela.
Séb.
Le #23499281
Le 25/06/2011 14:51, les pipoux a écrit :


Le 25/06/2011 12:02, meta a écrit :
conformément aux articles L81 et L96E du livre des procédure s fiscales,
mes services ont interrogé votre fournisseur d'accès interne t le 23/12/10
qui a déclaré que vous aviez souscrit un abonnement en 2004. Par conséquent,
vous êtes susceptible de détenir au 1er janvier 2010, un app areil récepteur
de TV



Pourtant la réponse des impôts est claire. Vous avez la possi bilité de
recevoir via la box la télévision. Si tel est le cas, vous de vez payer la
redevance. Ou souscrire un abonnement qui ne permette pas de recevoir l a
télé, mais ca n'existe pas ou presque.



+1
soit tu as un abonnement qui te permet de recevoir la tv sur l'adsl, et d ans
ce cas, soit tu as une tv pour voir l'image, soit t'es bien couillon de
payer une option.
De plus, en 2004 tous les abonnements n'étaient pas forcément " triple-play",
bien souvent c'était ADSL et en option le tel et la tv.

perso : j'ai arrêté de jouer à ce jeu con de cocher la cas e, j'ai quand même
plusieurs tv chez moi, 1 abo adsl+tv+tel et bouquet satellite, à for ce ça va
se voir que j'ai les doigts dans le pot de confiture...
Michelle Niouz
Le #23499261
meta a présenté l'énoncé suivant :
"Michelle Niouz"
Vous avez avec le courrier qui vous a été adressé toutes les voies de
recours, mais comme pour l'instant on en est à la phase "demande de
renseignements", rien ne sert de s'énerver...



Relisez bien: c'est à l'accusé de prouver qu'il est innocent, sinon il écope
d'une lourde amende.



J'ai bien relu, on ne vous demande aucune preuve, juste une
confirmation d'une déclaration faite sur l'honneur que vous ne possédez
pas de téléviseur...

D'ailleurs, vous l'avez la télé ou pas ?



Vous êtes de la ge****o vous aussi ?



Ha, Godwin se profile !

Je parierais que oui, parce que les gens qui ne l'ont pas sont plus zen que
la moyenne, et sont trés habitués à susciter l'étonnement voire
l'incrédulité...



Oooohhhh des attaques personnelles, comme c'est mignon... Encore une
intelligence supérieure qui vient nous démontrer sa sapience... Et à part
cela, vous aviez des arguments et/ou des réponses ?



C'est une attaque perso ça ? supposer que vous puissiez avoir la télé ?
il vous en faut peu !
Je vous ai donné la réponse, d'ailleurs elle figure trés bien expliquée
dans le courrier que vous avez reçu !
popol
Le #23499351
Le 25/06/2011 14:30, meta a écrit :

Il n'est pas scandaleux que l'administration fiscale "vérifie" les
déclarations spontanées des citoyens.


Il est davantage scandaleux de leur imposer une amende PAR DEFAUT et majorée
en cas de non réponse.



Bonjour,

Je n'ai pas la même lecture.
L'administration des impôts n'impose pas une amende par défaut. Elle
demande de régler le montant de la taxe ( 121 € ) si, l'assujetti à
omis, par erreur ou inadvertance, de faire correctement cette
déclaration de possession. C'est une simple régularisation, sans
pénalité. Ce n'est qu'en cas de non réponse que la dite administration,
soupçonnant non plus une erreur mais une volonté de tromperie, se
propose de percevoir une taxe majorée.
Cordialement
PS : je n'appartiens pas à cette administration ni ne la défend, j'ai
déja eu à lutter contre elle ; et pour l'instant toujours avec succès :).
Michelle Niouz
Le #23499341
Après mûre réflexion, "Séb." a écrit :
Le 25/06/2011 14:51, les pipoux a écrit :


Le 25/06/2011 12:02, meta a écrit :
conformément aux articles L81 et L96E du livre des procédures fiscales,
mes services ont interrogé votre fournisseur d'accès internet le 23/12/10
qui a déclaré que vous aviez souscrit un abonnement en 2004. Par
conséquent,
vous êtes susceptible de détenir au 1er janvier 2010, un appareil
récepteur
de TV



Pourtant la réponse des impôts est claire. Vous avez la possibilité de
recevoir via la box la télévision. Si tel est le cas, vous devez payer la
redevance. Ou souscrire un abonnement qui ne permette pas de recevoir la
télé, mais ca n'existe pas ou presque.



+1
soit tu as un abonnement qui te permet de recevoir la tv sur l'adsl, et dans
ce cas, soit tu as une tv pour voir l'image, soit t'es bien couillon de payer
une option.
De plus, en 2004 tous les abonnements n'étaient pas forcément "triple-play",
bien souvent c'était ADSL et en option le tel et la tv.

perso : j'ai arrêté de jouer à ce jeu con de cocher la case, j'ai quand même
plusieurs tv chez moi, 1 abo adsl+tv+tel et bouquet satellite, à force ça va
se voir que j'ai les doigts dans le pot de confiture...



Idem, il y a d'autres moyens de faire des économies sans jouer au
gendarme et au voleur, ou au rebelzzzzzzz de la cause !

Et supposer que les 5% de foyers qui n'ont pas la télé cocheront et
re-cocheront la case n'est pas une idée farfelue...

Cela dit, l'idée même de la redevance est un peu obsolète, à l'époque
où on peut regarder à peu près tout sur un ordi (sans télé)... mais ce
n'est que mon avis...
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