Redevance TV et harcèlement des impôts

Le
blurp
Bonjour,

J'ai bazardé ma télé il y a déjà quelques années et depuis mon cerveau se
sent plus intelligent.

Mais chaque année aussi je reçois une lettre de menaces de la part des
impôts disant que puisque j'avais souscrit un abonnement chez free (malgré
que je n'aie plus l'option télévision depuis l'histoire de l'augmentation de
la TVA et que soit ces incapables de chez free ne l'ont pas précisé, soit
les incapables demandeurs n'en ont pas tenu compte), alors j'étais
susceptible de détenir un poste de télévision. En l'absence de réponse je
risque ni plus ni moins que des poursuites, amendes, etc. Je ne réponds pas
et me contente d'indiquer sur ma déclaration de revenus que je ne possède
pas de télé. Mais j'en ai assez de ce harcèlement et de cette présomption de
culpabilité.

La légalité de ce genre de procédé me laisse plus que perplexe: accuser
quelqu'un de posséder un récepteur de télévision sur le simple fait qu'il
possède un abonnement internet, lancer des poursuites en le considérant
comme coupable par défaut, et sans jamais vérifier que l'option TV n'est pas
incluse de toutes façons.

Est-ce que des personnes se sont trouvées (très certainement je pense) dans
la même situation, ont porté plainte pour acharnement/harcèlement, procédure
abusive ou autres et ont gagné ? Juste pour savoir car j'ai bien autre chose
à faire que lancer de la procédure (Quoique ça me tente de plus en plus).
J'aimerais au moins obtenir de quoi leur envoyer par email un message bien
senti, mais argumenté sur le plan de la loi ou d'une quelconque
jurisprudence

PS: les procès d'intentions classiques ("tu triches", etc) sont totalement
hors sujet.
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claude bb
Le #26117662
Le 05/05/2014 19:05, blurp a écrit :
Bonjour,

J'ai bazardé ma télé il y a déjà quelques années et depuis mon cerveau
se sent plus intelligent.

Mais chaque année aussi je reçois une lettre de menaces de la part des
impôts ......




une lettre par an, tu appelles ça du harcèlement?
blurp
Le #26118792
une lettre par an, tu appelles ça du harcèlement?



Oui.
Surtout quand c'est assorti de menaces.

Rappel:
PS: les procès d'intentions classiques ("tu triches", etc) sont totalement
hors sujet.
Auguste le petit
Le #26118922
Je suis dans la même situation. Je n'ai jamais eu de télé, et pourtant,
je reçois des lettres de menace de la part des impôts tous les ans, à
chaque déclaration d'impôt en fait... Je laisse pisser.

Avoir une télé chez soit est un signe d'inculture. La télé est une
machine pour manipuler les citoyens et leur faire un lavage de cerveau...


Le 05/05/14 19:05, blurp a écrit :
Bonjour,

J'ai bazardé ma télé il y a déjà quelques années et depuis mon cerveau
se sent plus intelligent.

Mais chaque année aussi je reçois une lettre de menaces de la part des
impôts disant que puisque j'avais souscrit un abonnement chez free
(malgré que je n'aie plus l'option télévision depuis l'histoire de
l'augmentation de la TVA et que soit ces incapables de chez free ne
l'ont pas précisé, soit les incapables demandeurs n'en ont pas tenu
compte), alors j'étais susceptible de détenir un poste de télévision. En
l'absence de réponse je risque ni plus ni moins que des poursuites,
amendes, etc. Je ne réponds pas et me contente d'indiquer sur ma
déclaration de revenus que je ne possède pas de télé. Mais j'en ai assez
de ce harcèlement et de cette présomption de culpabilité.

La légalité de ce genre de procédé me laisse plus que perplexe: accuser
quelqu'un de posséder un récepteur de télévision sur le simple fait
qu'il possède un abonnement internet, lancer des poursuites en le
considérant comme coupable par défaut, et sans jamais vérifier que
l'option TV n'est pas incluse de toutes façons.

Est-ce que des personnes se sont trouvées (très certainement je pense)
dans la même situation, ont porté plainte pour acharnement/harcèlement,
procédure abusive ou autres et ont gagné ? Juste pour savoir car j'ai
bien autre chose à faire que lancer de la procédure (Quoique ça me tente
de plus en plus). J'aimerais au moins obtenir de quoi leur envoyer par
email un message bien senti, mais argumenté sur le plan de la loi ou
d'une quelconque jurisprudence...

PS: les procès d'intentions classiques ("tu triches", etc) sont
totalement hors sujet.
patrick.1200RTcazaux
Le #26119122
blurp
Oui.
Surtout quand c'est assorti de menaces.



Mais non, ce ne sont pas des menaces au sens pénal du terme. Il serait
bon que les contributeurs de ce news-group, qui est consacré au droit,
évitent de dirent des bêtises, même si c'est pour exprimer une colère ou
une frustration. Un peu de sens des nuances ne messiérait pas.

--
Tardigradus
e^iπ=-1 c'est magnifique
Marc Lepetit
Le #26119162
Le 05/05/2014 19:05, blurp a écrit :
Bonjour,

J'ai bazardé ma télé il y a déjà quelques années et depuis mon cerveau
se sent plus intelligent.



Bla bla bla.

Mais chaque année aussi je reçois une lettre de menaces de la part des
impôts disant que puisque j'avais souscrit un abonnement chez free
(malgré que je n'aie plus l'option télévision depuis l'histoire de
l'augmentation de la TVA et que soit ces incapables de chez free ne
l'ont pas précisé, soit les incapables demandeurs n'en ont pas tenu
compte), alors j'étais susceptible de détenir un poste de télévision. En
l'absence de réponse je risque ni plus ni moins que des poursuites,
amendes, etc. Je ne réponds pas et me contente d'indiquer sur ma
déclaration de revenus que je ne possède pas de télé. Mais j'en ai assez
de ce harcèlement et de cette présomption de culpabilité.



Pourquoi ne répondez-vous pas à cette lettre ? Il vous suffirait de le
faire.

La légalité de ce genre de procédé me laisse plus que perplexe: accuser
quelqu'un de posséder un récepteur de télévision sur le simple fait
qu'il possède un abonnement internet, lancer des poursuites en le
considérant comme coupable par défaut, et sans jamais vérifier que
l'option TV n'est pas incluse de toutes façons.

Est-ce que des personnes se sont trouvées (très certainement je pense)
dans la même situation, ont porté plainte pour acharnement/harcèlement,
procédure abusive ou autres et ont gagné ? Juste pour savoir car j'ai
bien autre chose à faire que lancer de la procédure (Quoique ça me tente
de plus en plus). J'aimerais au moins obtenir de quoi leur envoyer par
email un message bien senti, mais argumenté sur le plan de la loi ou
d'une quelconque jurisprudence...

PS: les procès d'intentions classiques ("tu triches", etc) sont
totalement hors sujet.



Bonne chance.



--
Marc
luciole135
Le #26119292
Le 08/05/2014 12:59, Marc Lepetit a écrit :
Le 05/05/2014 19:05, blurp a écrit :
Bonjour,

J'ai bazardé ma télé il y a déjà quelques années et depuis mon cerveau
se sent plus intelligent.



Bla bla bla.



Marc est lucide sur lui-même, avec ou sans télé il sait qu'il restera
toujours vaseux.
:-D

--
Mon site pour arrêter de fumer en se sevrant progressivement des
additifs du tabac
http://additifstabac.free.fr
dmkgbt
Le #26119502
Tardigradus
blurp
> Oui.
> Surtout quand c'est assorti de menaces.

Mais non, ce ne sont pas des menaces au sens pénal du terme. Il serait
bon que les contributeurs de ce news-group, qui est consacré au droit,
évitent de dirent des bêtises, même si c'est pour exprimer une colère ou
une frustration. Un peu de sens des nuances ne messiérait pas.



Vous demandez quand même beaucoup d'intelligence à quelqu'un dont le
pseudonyme et l'adresse sont :
"blurp
--
Dominique Gobeaut
Ecrire à dmkgbt(at)free(point)fr
dmkgbt
Le #26119492
blurp
Bonjour,



Bonjour,

J'ai bazardé ma télé il y a déjà quelques années et depuis mon cerveau se
sent plus intelligent.


(...)
PS: les procès d'intentions classiques ("tu triches", etc) sont totalement
hors sujet.



CQFD
Merci de votre contribution et adieu.

--
Dominique Gobeaut
Ecrire à dmkgbt(at)free(point)fr
Le Fou
Le #26119792
Le 08/05/2014 10:24, Auguste le petit a écrit :

Avoir une télé chez soit est un signe d'inculture.



Et écrire comme un analphabète c'est un signe de quoi ?
;-)

--
A' tchao

Le Fou
http://shippylelivre.free.fr/
http://gloupclub.free.fr/
http://www.ffessm-cd84.com/
Jack Sparrow
Le #26122002
Le 08/05/14 19:25, Le Fou a écrit :
Et écrire comme un analphabète c'est un signe de quoi ?



en théorie, il est possible d'être grand cultivé, grand savant, sans
savoir ni lire ni écrire... la parole seulement suffit et l'inspiration
divine parfois
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