bonjour
dans le domaine de l’éducation nationale
quelle est le régime juridique (textes applicables) des "heures de colles" ?
Comment se comporter pour un prof de collège/lycée vis à vis de parents
, qui viennent vous dire droit dans les yeux à l'occasion d'une
rencontre de rentrée "profs/parents/élèves", les heures de colles vous
n'y verrez jamais mon "petit" et avec ma bénédiction.
merci
bonjour dans le domaine de l’éducation nationale quelle est le régime juridique (textes applicables) des "heures de colles" ?
Comment se comporter pour un prof de collège/lycée vis à vis de parents , qui viennent vous dire droit dans les yeux à l'occasion d'une rencontre de rentrée "profs/parents/élèves", les heures de colles vous n'y verrez jamais mon "petit" et avec ma bénédiction. merci
Le "petit" se fera virer du collège, si tant est que le principal suive ses profs ce qui reste à démontrer chez certains carriéristes, et les parents verront alors d'eux-mêmes et immédiatement le régime juridique des heures de colle ...
aslanien a écrit :
bonjour
dans le domaine de l’éducation nationale
quelle est le régime juridique (textes applicables) des "heures de colles" ?
Comment se comporter pour un prof de collège/lycée vis à vis de parents , qui
viennent vous dire droit dans les yeux à l'occasion d'une rencontre de
rentrée "profs/parents/élèves", les heures de colles vous n'y verrez jamais
mon "petit" et avec ma bénédiction.
merci
Le "petit" se fera virer du collège, si tant est que le principal suive
ses profs ce qui reste à démontrer chez certains carriéristes, et les
parents verront alors d'eux-mêmes et immédiatement le régime juridique
des heures de colle ...
bonjour dans le domaine de l’éducation nationale quelle est le régime juridique (textes applicables) des "heures de colles" ?
Comment se comporter pour un prof de collège/lycée vis à vis de parents , qui viennent vous dire droit dans les yeux à l'occasion d'une rencontre de rentrée "profs/parents/élèves", les heures de colles vous n'y verrez jamais mon "petit" et avec ma bénédiction. merci
Le "petit" se fera virer du collège, si tant est que le principal suive ses profs ce qui reste à démontrer chez certains carriéristes, et les parents verront alors d'eux-mêmes et immédiatement le régime juridique des heures de colle ...
dmkgbt
aslanien wrote:
bonjour
Bonjour,
dans le domaine de l'éducation nationale quelle est le régime juridique (textes applicables) des "heures de colles" ?
Il s'agit d'une des sanctions prévues dans le Règlement Intérieur. <http://www.education.gouv.fr/bo/2000/special8/regl.htm>
Si ce Règlement Intérieur a été régulièrement voté par le Conseil d'Administration de l'école et porté à la connaissance de l'élève et des parents (ils doivent le signer), il a force de loi entre les parties.
Comment se comporter pour un prof de collège/lycée vis à vis de parents , qui viennent vous dire droit dans les yeux à l'occasion d'une rencontre de rentrée "profs/parents/élèves", les heures de colles vous n'y verrez jamais mon "petit" et avec ma bénédiction.
Rappelez leur l'existence du Règlement Intérieur, l'obligation d'assiduité des élèves qui y est portée, la possibilité de sanctions disciplinaires allant jusqu'à l'exclusion de l'élève et la faculté qu'a le directeur d'établissement de faire un signalement concernant un mineur en difficulté.
"2.4 La discipline : sanctions et punitions Le règlement intérieur doit comporter un chapitre consacré à la discipline des élèves. Il doit faire mention de la liste des sanctions et punitions encourues ainsi que des mesures de prévention, d'accompagnement et de réparation. Toute punition ou sanction doit être individuelle et proportionnelle au manquement : elle doit être expliquée à l'élève concerné à qui la possibilité de s'expliquer, de se justifier et de se faire assister, doit être offerte. À cet égard, il convient de se référer à la circulaire "Organisation des procédures disciplinaires dans les établissements scolaires" (cf. page 9 de ce B.O.) qui rappelle les principes généraux du droit sur lesquels se fonde toute procédure disciplinaire ainsi que l'échelle graduée des sanctions fixée par le décret du 30 août 1985. Elle prévoit une liste de punitions ainsi que des mesures de prévention, de réparation et d'accompagnement."
dans le domaine de l'éducation nationale
quelle est le régime juridique (textes applicables) des "heures de colles" ?
Il s'agit d'une des sanctions prévues dans le Règlement Intérieur.
<http://www.education.gouv.fr/bo/2000/special8/regl.htm>
Si ce Règlement Intérieur a été régulièrement voté par le Conseil
d'Administration de l'école et porté à la connaissance de l'élève et des
parents (ils doivent le signer), il a force de loi entre les parties.
Comment se comporter pour un prof de collège/lycée vis à vis de parents
, qui viennent vous dire droit dans les yeux à l'occasion d'une
rencontre de rentrée "profs/parents/élèves", les heures de colles vous
n'y verrez jamais mon "petit" et avec ma bénédiction.
Rappelez leur l'existence du Règlement Intérieur, l'obligation
d'assiduité des élèves qui y est portée, la possibilité de sanctions
disciplinaires allant jusqu'à l'exclusion de l'élève et la faculté qu'a
le directeur d'établissement de faire un signalement concernant un
mineur en difficulté.
"2.4 La discipline : sanctions et punitions
Le règlement intérieur doit comporter un chapitre consacré à la
discipline des élèves. Il doit faire mention de la liste des sanctions
et punitions encourues ainsi que des mesures de prévention,
d'accompagnement et de réparation. Toute punition ou sanction doit être
individuelle et proportionnelle au manquement : elle doit être expliquée
à l'élève concerné à qui la possibilité de s'expliquer, de se justifier
et de se faire assister, doit être offerte.
À cet égard, il convient de se référer à la circulaire "Organisation des
procédures disciplinaires dans les établissements scolaires" (cf. page 9
de ce B.O.) qui rappelle les principes généraux du droit sur lesquels se
fonde toute procédure disciplinaire ainsi que l'échelle graduée des
sanctions fixée par le décret du 30 août 1985. Elle prévoit une liste de
punitions ainsi que des mesures de prévention, de réparation et
d'accompagnement."
dans le domaine de l'éducation nationale quelle est le régime juridique (textes applicables) des "heures de colles" ?
Il s'agit d'une des sanctions prévues dans le Règlement Intérieur. <http://www.education.gouv.fr/bo/2000/special8/regl.htm>
Si ce Règlement Intérieur a été régulièrement voté par le Conseil d'Administration de l'école et porté à la connaissance de l'élève et des parents (ils doivent le signer), il a force de loi entre les parties.
Comment se comporter pour un prof de collège/lycée vis à vis de parents , qui viennent vous dire droit dans les yeux à l'occasion d'une rencontre de rentrée "profs/parents/élèves", les heures de colles vous n'y verrez jamais mon "petit" et avec ma bénédiction.
Rappelez leur l'existence du Règlement Intérieur, l'obligation d'assiduité des élèves qui y est portée, la possibilité de sanctions disciplinaires allant jusqu'à l'exclusion de l'élève et la faculté qu'a le directeur d'établissement de faire un signalement concernant un mineur en difficulté.
"2.4 La discipline : sanctions et punitions Le règlement intérieur doit comporter un chapitre consacré à la discipline des élèves. Il doit faire mention de la liste des sanctions et punitions encourues ainsi que des mesures de prévention, d'accompagnement et de réparation. Toute punition ou sanction doit être individuelle et proportionnelle au manquement : elle doit être expliquée à l'élève concerné à qui la possibilité de s'expliquer, de se justifier et de se faire assister, doit être offerte. À cet égard, il convient de se référer à la circulaire "Organisation des procédures disciplinaires dans les établissements scolaires" (cf. page 9 de ce B.O.) qui rappelle les principes généraux du droit sur lesquels se fonde toute procédure disciplinaire ainsi que l'échelle graduée des sanctions fixée par le décret du 30 août 1985. Elle prévoit une liste de punitions ainsi que des mesures de prévention, de réparation et d'accompagnement."
Comment se comporter pour un prof de collège/lycée vis à vis de parents , qui viennent vous dire droit dans les yeux à l'occasion d'une rencontre de rentrée "profs/parents/élèves", les heures de colles vous n'y verrez jamais mon "petit" et avec ma bénédiction.
Lisez Ivan Illich "une société sans école", et bien entendu sans sanction ni coercition, qui transpose à l'enseignement secondaire et supérieur les principes de
-- Il ne suffit pas de porter un blouson en cuir, de jouer de la guitare électrique et de fumer de l’herbe pour être rock'n'roll. Il faut avoir en toi assez de rage pour vouloir changer le monde. Sans ça, mec, tu n'es qu'un blaireau qui fait de la musique. http://christian.navis.over-blog.com/
Après mûre réflexion, aslanien a écrit :
Comment se comporter pour un prof de collège/lycée vis à vis de parents , qui
viennent vous dire droit dans les yeux à l'occasion d'une rencontre de
rentrée "profs/parents/élèves", les heures de colles vous n'y verrez jamais
mon "petit" et avec ma bénédiction.
Lisez Ivan Illich "une société sans école", et bien entendu sans
sanction ni coercition, qui transpose à l'enseignement secondaire
et supérieur les principes de
--
Il ne suffit pas de porter un blouson en cuir, de jouer de la guitare
électrique et de fumer de l’herbe pour être rock'n'roll.
Il faut avoir en toi assez de rage pour vouloir changer le monde.
Sans ça, mec, tu n'es qu'un blaireau qui fait de la musique.
http://christian.navis.over-blog.com/
Comment se comporter pour un prof de collège/lycée vis à vis de parents , qui viennent vous dire droit dans les yeux à l'occasion d'une rencontre de rentrée "profs/parents/élèves", les heures de colles vous n'y verrez jamais mon "petit" et avec ma bénédiction.
Lisez Ivan Illich "une société sans école", et bien entendu sans sanction ni coercition, qui transpose à l'enseignement secondaire et supérieur les principes de
-- Il ne suffit pas de porter un blouson en cuir, de jouer de la guitare électrique et de fumer de l’herbe pour être rock'n'roll. Il faut avoir en toi assez de rage pour vouloir changer le monde. Sans ça, mec, tu n'es qu'un blaireau qui fait de la musique. http://christian.navis.over-blog.com/
Christian Navis
Après mûre réflexion, Christian Navis a écrit :
Lisez Ivan Illich "une société sans école", et bien entendu sans sanction ni coercition, qui transpose à l'enseignement secondaire et supérieur les principes de
Oops, il manquait de : Cuernavaca, héritière de l'école Fresnay.
-- Il ne suffit pas de porter un blouson en cuir, de jouer de la guitare électrique et de fumer de l’herbe pour être rock'n'roll. Il faut avoir en toi assez de rage pour vouloir changer le monde. Sans ça, mec, tu n'es qu'un blaireau qui fait de la musique. http://christian.navis.over-blog.com/
Après mûre réflexion, Christian Navis a écrit :
Lisez Ivan Illich "une société sans école", et bien entendu sans
sanction ni coercition, qui transpose à l'enseignement secondaire
et supérieur les principes de
Oops, il manquait de : Cuernavaca, héritière de l'école Fresnay.
--
Il ne suffit pas de porter un blouson en cuir, de jouer de la guitare
électrique et de fumer de l’herbe pour être rock'n'roll.
Il faut avoir en toi assez de rage pour vouloir changer le monde.
Sans ça, mec, tu n'es qu'un blaireau qui fait de la musique.
http://christian.navis.over-blog.com/
Lisez Ivan Illich "une société sans école", et bien entendu sans sanction ni coercition, qui transpose à l'enseignement secondaire et supérieur les principes de
Oops, il manquait de : Cuernavaca, héritière de l'école Fresnay.
-- Il ne suffit pas de porter un blouson en cuir, de jouer de la guitare électrique et de fumer de l’herbe pour être rock'n'roll. Il faut avoir en toi assez de rage pour vouloir changer le monde. Sans ça, mec, tu n'es qu'un blaireau qui fait de la musique. http://christian.navis.over-blog.com/
Christian Navis
Christian Navis avait écrit le 07/09/2014 :
Après mûre réflexion, Christian Navis a écrit :
Lisez Ivan Illich "une société sans école", et bien entendu sans sanction ni coercition, qui transpose à l'enseignement secondaire et supérieur les principes de
Oops, il manquait de : Cuernavaca, héritière de l'école Fresnay.
Sorry, Freinet.
-- Il ne suffit pas de porter un blouson en cuir, de jouer de la guitare électrique et de fumer de l’herbe pour être rock'n'roll. Il faut avoir en toi assez de rage pour vouloir changer le monde. Sans ça, mec, tu n'es qu'un blaireau qui fait de la musique. http://christian.navis.over-blog.com/
Christian Navis avait écrit le 07/09/2014 :
Après mûre réflexion, Christian Navis a écrit :
Lisez Ivan Illich "une société sans école", et bien entendu sans
sanction ni coercition, qui transpose à l'enseignement secondaire
et supérieur les principes de
Oops, il manquait de : Cuernavaca, héritière de l'école Fresnay.
Sorry, Freinet.
--
Il ne suffit pas de porter un blouson en cuir, de jouer de la guitare
électrique et de fumer de l’herbe pour être rock'n'roll.
Il faut avoir en toi assez de rage pour vouloir changer le monde.
Sans ça, mec, tu n'es qu'un blaireau qui fait de la musique.
http://christian.navis.over-blog.com/
Lisez Ivan Illich "une société sans école", et bien entendu sans sanction ni coercition, qui transpose à l'enseignement secondaire et supérieur les principes de
Oops, il manquait de : Cuernavaca, héritière de l'école Fresnay.
Sorry, Freinet.
-- Il ne suffit pas de porter un blouson en cuir, de jouer de la guitare électrique et de fumer de l’herbe pour être rock'n'roll. Il faut avoir en toi assez de rage pour vouloir changer le monde. Sans ça, mec, tu n'es qu'un blaireau qui fait de la musique. http://christian.navis.over-blog.com/
Cl.Massé
"Christian Navis" a écrit dans le message de groupe de discussion : 540cb974$0$2296$
Il ne suffit pas de porter un blouson en cuir, de jouer de la guitare électrique et de fumer de l'herbe pour être rock'n'roll.
Forcément, le blouson noir c'est passé de mode, comme la coupe à ras 1955. Il faut la banane (oops, pas celle de Taubira offe course) et un costume en peau de fesse, et il faut casser ta guitare, sinon tu n'es qu'un grateux.
Plus de détails ici: http://youtu.be/7pdB3rLi3QQ
Coluche? C'est du rock: http://youtu.be/OaNv3k4APaE
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Sale assisté.
"Christian Navis" a écrit dans le message de groupe de discussion :
540cb974$0$2296$426a74cc@news.free.fr...
Il ne suffit pas de porter un blouson en cuir, de jouer de la guitare
électrique et de fumer de l'herbe pour être rock'n'roll.
Forcément, le blouson noir c'est passé de mode, comme la coupe à ras 1955. Il
faut la banane (oops, pas celle de Taubira offe course) et un costume en peau de
fesse, et il faut casser ta guitare, sinon tu n'es qu'un grateux.
Plus de détails ici:
http://youtu.be/7pdB3rLi3QQ
Coluche? C'est du rock:
http://youtu.be/OaNv3k4APaE
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
"Christian Navis" a écrit dans le message de groupe de discussion : 540cb974$0$2296$
Il ne suffit pas de porter un blouson en cuir, de jouer de la guitare électrique et de fumer de l'herbe pour être rock'n'roll.
Forcément, le blouson noir c'est passé de mode, comme la coupe à ras 1955. Il faut la banane (oops, pas celle de Taubira offe course) et un costume en peau de fesse, et il faut casser ta guitare, sinon tu n'es qu'un grateux.
Plus de détails ici: http://youtu.be/7pdB3rLi3QQ
Coluche? C'est du rock: http://youtu.be/OaNv3k4APaE
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Sale assisté.
jr
Le 07/09/2014 22:09, Christian Navis a écrit :
Il ne suffit pas de porter un blouson en cuir, de jouer de la guitare électrique et de fumer de l’herbe pour être rock'n'roll. Il faut avoir en toi assez de rage pour vouloir changer le monde. Sans ça, mec, tu n'es qu'un blaireau qui fait de la musique.
C'est de Johnny?
-- http://rouillard.org/bd.jpg
Le 07/09/2014 22:09, Christian Navis a écrit :
Il ne suffit pas de porter un blouson en cuir, de jouer de la guitare
électrique et de fumer de l’herbe pour être rock'n'roll.
Il faut avoir en toi assez de rage pour vouloir changer le monde.
Sans ça, mec, tu n'es qu'un blaireau qui fait de la musique.
Il ne suffit pas de porter un blouson en cuir, de jouer de la guitare électrique et de fumer de l’herbe pour être rock'n'roll. Il faut avoir en toi assez de rage pour vouloir changer le monde. Sans ça, mec, tu n'es qu'un blaireau qui fait de la musique.
C'est de Johnny?
-- http://rouillard.org/bd.jpg
dmkgbt
Christian Navis wrote:
Christian Navis avait écrit le 07/09/2014 : > Après mûre réflexion, Christian Navis a écrit : > >> Lisez Ivan Illich "une société sans école", et bien entendu sans >> sanction ni coercition, qui transpose à l'enseignement secondaire >> et supérieur les principes de > > Oops, il manquait de : Cuernavaca, héritière de l'école Fresnay.
Sorry, Freinet.
Z'êtes bu?
Vous êtes d'une incorrigible fatuité, Navis. Conseiller à un prof de lire Yvan Illich c'est comme aller dire aux Troisgros quelle quantité de sel mettre dans leur potage :-)
De plus, vos réfèrences commencent à dater un peu, comme à chaque fois que vous vous noyez dans votre culture encyclopédique tirée du Reader's Digest.
Enfin, c'est un groupe qui parle de droit, ici, pas de théories fumeuses sur l'éducation, mal digérées par le moulin à poncifs qui vous sert de cerveau.
-- Signature en travaux
Christian Navis <christian.navis@free.fr> wrote:
Christian Navis avait écrit le 07/09/2014 :
> Après mûre réflexion, Christian Navis a écrit :
>
>> Lisez Ivan Illich "une société sans école", et bien entendu sans
>> sanction ni coercition, qui transpose à l'enseignement secondaire
>> et supérieur les principes de
>
> Oops, il manquait de : Cuernavaca, héritière de l'école Fresnay.
Sorry, Freinet.
Z'êtes bu?
Vous êtes d'une incorrigible fatuité, Navis.
Conseiller à un prof de lire Yvan Illich c'est comme aller dire aux
Troisgros quelle quantité de sel mettre dans leur potage :-)
De plus, vos réfèrences commencent à dater un peu, comme à chaque fois
que vous vous noyez dans votre culture encyclopédique tirée du Reader's
Digest.
Enfin, c'est un groupe qui parle de droit, ici, pas de théories fumeuses
sur l'éducation, mal digérées par le moulin à poncifs qui vous sert de
cerveau.
Christian Navis avait écrit le 07/09/2014 : > Après mûre réflexion, Christian Navis a écrit : > >> Lisez Ivan Illich "une société sans école", et bien entendu sans >> sanction ni coercition, qui transpose à l'enseignement secondaire >> et supérieur les principes de > > Oops, il manquait de : Cuernavaca, héritière de l'école Fresnay.
Sorry, Freinet.
Z'êtes bu?
Vous êtes d'une incorrigible fatuité, Navis. Conseiller à un prof de lire Yvan Illich c'est comme aller dire aux Troisgros quelle quantité de sel mettre dans leur potage :-)
De plus, vos réfèrences commencent à dater un peu, comme à chaque fois que vous vous noyez dans votre culture encyclopédique tirée du Reader's Digest.
Enfin, c'est un groupe qui parle de droit, ici, pas de théories fumeuses sur l'éducation, mal digérées par le moulin à poncifs qui vous sert de cerveau.
-- Signature en travaux
dmkgbt
jr wrote:
Le 07/09/2014 22:09, Christian Navis a écrit :
> Il ne suffit pas de porter un blouson en cuir, de jouer de la guitare > électrique et de fumer de l'herbe pour être rock'n'roll. > Il faut avoir en toi assez de rage pour vouloir changer le monde. > Sans ça, mec, tu n'es qu'un blaireau qui fait de la musique.
C'est de Johnny?
De Johnny Walker, il me semble.
-- Signature en travaux
jr <jqs@froc.net> wrote:
Le 07/09/2014 22:09, Christian Navis a écrit :
> Il ne suffit pas de porter un blouson en cuir, de jouer de la guitare
> électrique et de fumer de l'herbe pour être rock'n'roll.
> Il faut avoir en toi assez de rage pour vouloir changer le monde.
> Sans ça, mec, tu n'es qu'un blaireau qui fait de la musique.
> Il ne suffit pas de porter un blouson en cuir, de jouer de la guitare > électrique et de fumer de l'herbe pour être rock'n'roll. > Il faut avoir en toi assez de rage pour vouloir changer le monde. > Sans ça, mec, tu n'es qu'un blaireau qui fait de la musique.
C'est de Johnny?
De Johnny Walker, il me semble.
-- Signature en travaux
Colonial2014
Dominique de Corse a formulé ce dimanche :
aslanien wrote:
bonjour
Bonjour,
dans le domaine de l'éducation nationale quelle est le régime juridique (textes applicables) des "heures de colles" ?
Il s'agit d'une des sanctions prévues dans le Règlement Intérieur. <http://www.education.gouv.fr/bo/2000/special8/regl.htm>
Si ce Règlement Intérieur a été régulièrement voté par le Conseil d'Administration de l'école et porté à la connaissance de l'élève et des parents (ils doivent le signer), il a force de loi entre les parties.
Comment se comporter pour un prof de collège/lycée vis à vis de parents , qui viennent vous dire droit dans les yeux à l'occasion d'une rencontre de rentrée "profs/parents/élèves", les heures de colles vous n'y verrez jamais mon "petit" et avec ma bénédiction.
Rappelez leur l'existence du Règlement Intérieur, l'obligation d'assiduité des élèves qui y est portée, la possibilité de sanctions disciplinaires allant jusqu'à l'exclusion de l'élève et la faculté qu'a le directeur d'établissement de faire un signalement concernant un mineur en difficulté.
"2.4 La discipline : sanctions et punitions Le règlement intérieur doit comporter un chapitre consacré à la discipline des élèves. Il doit faire mention de la liste des sanctions et punitions encourues ainsi que des mesures de prévention, d'accompagnement et de réparation. Toute punition ou sanction doit être individuelle et proportionnelle au manquement : elle doit être expliquée à l'élève concerné à qui la possibilité de s'expliquer, de se justifier et de se faire assister, doit être offerte. À cet égard, il convient de se référer à la circulaire "Organisation des procédures disciplinaires dans les établissements scolaires" (cf. page 9 de ce B.O.) qui rappelle les principes généraux du droit sur lesquels se fonde toute procédure disciplinaire ainsi que l'échelle graduée des sanctions fixée par le décret du 30 août 1985. Elle prévoit une liste de punitions ainsi que des mesures de prévention, de réparation et d'accompagnement."
Ou la pédagogie vue par le petit bout de la lorgnette du droit...
--
"Nous voici parvenus au bout de vingt siècles de civilisation et, cependant, aucun régime ne résisterait à deux mois de vérité..."
L.F. Céline (1933)
Dominique de Corse a formulé ce dimanche :
aslanien <aslanian014@none.org> wrote:
bonjour
Bonjour,
dans le domaine de l'éducation nationale
quelle est le régime juridique (textes applicables) des "heures de colles" ?
Il s'agit d'une des sanctions prévues dans le Règlement Intérieur.
<http://www.education.gouv.fr/bo/2000/special8/regl.htm>
Si ce Règlement Intérieur a été régulièrement voté par le Conseil
d'Administration de l'école et porté à la connaissance de l'élève et des
parents (ils doivent le signer), il a force de loi entre les parties.
Comment se comporter pour un prof de collège/lycée vis à vis de parents
, qui viennent vous dire droit dans les yeux à l'occasion d'une
rencontre de rentrée "profs/parents/élèves", les heures de colles vous
n'y verrez jamais mon "petit" et avec ma bénédiction.
Rappelez leur l'existence du Règlement Intérieur, l'obligation
d'assiduité des élèves qui y est portée, la possibilité de sanctions
disciplinaires allant jusqu'à l'exclusion de l'élève et la faculté qu'a
le directeur d'établissement de faire un signalement concernant un
mineur en difficulté.
"2.4 La discipline : sanctions et punitions
Le règlement intérieur doit comporter un chapitre consacré à la
discipline des élèves. Il doit faire mention de la liste des sanctions
et punitions encourues ainsi que des mesures de prévention,
d'accompagnement et de réparation. Toute punition ou sanction doit être
individuelle et proportionnelle au manquement : elle doit être expliquée
à l'élève concerné à qui la possibilité de s'expliquer, de se justifier
et de se faire assister, doit être offerte.
À cet égard, il convient de se référer à la circulaire "Organisation des
procédures disciplinaires dans les établissements scolaires" (cf. page 9
de ce B.O.) qui rappelle les principes généraux du droit sur lesquels se
fonde toute procédure disciplinaire ainsi que l'échelle graduée des
sanctions fixée par le décret du 30 août 1985. Elle prévoit une liste de
punitions ainsi que des mesures de prévention, de réparation et
d'accompagnement."
dans le domaine de l'éducation nationale quelle est le régime juridique (textes applicables) des "heures de colles" ?
Il s'agit d'une des sanctions prévues dans le Règlement Intérieur. <http://www.education.gouv.fr/bo/2000/special8/regl.htm>
Si ce Règlement Intérieur a été régulièrement voté par le Conseil d'Administration de l'école et porté à la connaissance de l'élève et des parents (ils doivent le signer), il a force de loi entre les parties.
Comment se comporter pour un prof de collège/lycée vis à vis de parents , qui viennent vous dire droit dans les yeux à l'occasion d'une rencontre de rentrée "profs/parents/élèves", les heures de colles vous n'y verrez jamais mon "petit" et avec ma bénédiction.
Rappelez leur l'existence du Règlement Intérieur, l'obligation d'assiduité des élèves qui y est portée, la possibilité de sanctions disciplinaires allant jusqu'à l'exclusion de l'élève et la faculté qu'a le directeur d'établissement de faire un signalement concernant un mineur en difficulté.
"2.4 La discipline : sanctions et punitions Le règlement intérieur doit comporter un chapitre consacré à la discipline des élèves. Il doit faire mention de la liste des sanctions et punitions encourues ainsi que des mesures de prévention, d'accompagnement et de réparation. Toute punition ou sanction doit être individuelle et proportionnelle au manquement : elle doit être expliquée à l'élève concerné à qui la possibilité de s'expliquer, de se justifier et de se faire assister, doit être offerte. À cet égard, il convient de se référer à la circulaire "Organisation des procédures disciplinaires dans les établissements scolaires" (cf. page 9 de ce B.O.) qui rappelle les principes généraux du droit sur lesquels se fonde toute procédure disciplinaire ainsi que l'échelle graduée des sanctions fixée par le décret du 30 août 1985. Elle prévoit une liste de punitions ainsi que des mesures de prévention, de réparation et d'accompagnement."
