Responsabilité d'un auteur de logiciel

Le
JCR
Bonjour,

J'ai écrit un logiciel permettant d'afficher des cartes sur les GPS
TomTom. Ce logiciel est actuellement proposé sous forme de FreeWare
(gratuit, mais non libre).

Je viens de réaliser qu'il peut y avoir des risques si on utilise ce
logiciel, comme par exemple :
- les utilisateurs peuvent se perdre s'il y a un bug dans mon logiciel
- les utilisateurs peuvent avoir un accident en utilisant mon logiciel
- les utilisateurs peuvent effacer par mégarde le logiciel d'origine ou
les cartes d'origine du TomTom en installant mon logiciel
- comme le logiciel enregistre le chemin parcouru, les conjoints des
utilisateurs peuvent savoir où ils sont allés :-)

Ma responsabilité pourrait-elle être engagée dans un de ces cas ?

Pour le moment, j'ai mis cet avertissement sur le site web :

L'auteur décline toute responsabilité en cas de perte de données ou de
pannes provoquées au GPS TomTom. Ce logiciel n'est pas un logiciel
professionnel, et son utilisation dans une activité dans laquelle un
défaut pourrait provoquer des dégâts matériels ou corporels se fait sous
votre responsabilité. De même, si vous perdez votre route à cause d'un
défaut du logiciel, l'auteur ne pourra pas en être tenu pour responsable.
Il est vivement conseillé de conserver la carte SD d'origine du TomTom
dans l'état où vous l'avez achetée, et d'utiliser une nouvelle carte SD.
A ce jour, on peut trouver des cartes SD de 2 Go à moins de 15 Euros, ça
ne vaut donc pas la peine de prendre des risques avec votre carte d'origine.


Qu'en pensez-vous ?
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DEMAINE Benoit-Pierre
Le #16023941
JCR wrote:
Bonjour,

J'ai écrit un logiciel permettant d'afficher des cartes sur les GPS
TomTom. Ce logiciel est actuellement proposé sous forme de FreeWare
(gratuit, mais non libre).

Je viens de réaliser qu'il peut y avoir des risques si on utilise ce
logiciel, comme par exemple :
- les utilisateurs peuvent se perdre s'il y a un bug dans mon logiciel
- les utilisateurs peuvent avoir un accident en utilisant mon logiciel
- les utilisateurs peuvent effacer par mégarde le logiciel d'origine ou
les cartes d'origine du TomTom en installant mon logiciel
- comme le logiciel enregistre le chemin parcouru, les conjoints des
utilisateurs peuvent savoir où ils sont allés :-)

Ma responsabilité pourrait-elle être engagée dans un de ces cas ?



Oui, sauf si tu utilise une licence qui exclue cette possibilité.

C'est le cas par exemple de la GPL et plusieurs de ses dérivées. Mais,
GPL est peut être incompatible avec la licence du produit TomTom.

Pour le moment, j'ai mis cet avertissement sur le site web :

L'auteur décline toute responsabilité en cas de perte de données ou de
pannes provoquées au GPS TomTom. Ce logiciel n'est pas un logiciel
professionnel, et son utilisation dans une activité dans laquelle un
défaut pourrait provoquer des dégâts matériels ou corporels se fait sous
votre responsabilité. De même, si vous perdez votre route à cause d'un
défaut du logiciel, l'auteur ne pourra pas en être tenu pour responsable.
Il est vivement conseillé de conserver la carte SD d'origine du TomTom
dans l'état où vous l'avez achetée, et d'utiliser une nouvelle carte SD.
A ce jour, on peut trouver des cartes SD de 2 Go à moins de 15 Euros, ça
ne vaut donc pas la peine de prendre des risques avec votre carte
d'origine.


Qu'en pensez-vous ?



C'est un très bon début, mais ça ne suffit pas. En tant que freeware, il
peut être échangé entre amis, et, les amis n'ont pas l'obligation de
transmettre cet avertissement.

Je conseille donc à ce que l'avertissement soit affiché durant
l'installation du logiciel, et rappelé dans une fenetre de pop-up, un
menu, ou la boite de dialogue qui décrit le produit. Prend exemple sur
FireFox ou TheGimp qui sont très bien faits sur ce point: dans le
dernier menu, tu as une boite qui décrit:
- auteur et contactes
- site web
- licence

Ta licence n'a pas à évoquer de produits autres que le produit en cours
d'installation; ton truc sur les cartes SD, leurs prix &co, n'a rien à
faire là. Une license doit etre valable à vie; dans 100, voire peut être
meme 50 ans, l'euro aura peut etre disparu ... au profit du Mon$ ? :p tu
n'a pas à parler monaie, ni produits autres que le tien. Mais la license
DOIT être évoquée dans le produit lui même.

--
>o_/ DEMAINE Benoit-Pierre (aka DoubleHP) http://benoit.demaine.info/
If computing were an exact science, IT engineers would not have work _o<

"So all that's left, Is the proof that love's not only blind but deaf."
(FAKE TALES OF SAN FRANCISCO, Arctic Monkeys)
Web Dreamer
Le #16023881
DEMAINE Benoit-Pierre wrote:

JCR wrote:
Bonjour,

J'ai écrit un logiciel permettant d'afficher des cartes sur les GPS
TomTom. Ce logiciel est actuellement proposé sous forme de FreeWare
(gratuit, mais non libre).

Je viens de réaliser qu'il peut y avoir des risques si on utilise ce
logiciel, comme par exemple :
- les utilisateurs peuvent se perdre s'il y a un bug dans mon logiciel
- les utilisateurs peuvent avoir un accident en utilisant mon logiciel
- les utilisateurs peuvent effacer par mégarde le logiciel d'origine ou
les cartes d'origine du TomTom en installant mon logiciel
- comme le logiciel enregistre le chemin parcouru, les conjoints des
utilisateurs peuvent savoir où ils sont allés :-)

Ma responsabilité pourrait-elle être engagée dans un de ces cas ?



Oui, sauf si tu utilise une licence qui exclue cette possibilité.

C'est le cas par exemple de la GPL et plusieurs de ses dérivées. Mais,
GPL est peut être incompatible avec la licence du produit TomTom.



Si car TomTom est sous Linux et en GPL :-) :
http://www.tomtom.com/page.php?Page=gpl
Ils donnent donc le code source (imposé par la GPL).

--
Web Dreamer
JCR
Le #16023871
DEMAINE Benoit-Pierre a écrit :

C'est un très bon début, mais ça ne suffit pas. En tant que freeware, il
peut être échangé entre amis, et, les amis n'ont pas l'obligation de
transmettre cet avertissement.

Je conseille donc à ce que l'avertissement soit affiché durant
l'installation du logiciel, et rappelé dans une fenetre de pop-up, un
menu, ou la boite de dialogue qui décrit le produit. Prend exemple sur
FireFox ou TheGimp qui sont très bien faits sur ce point: dans le
dernier menu, tu as une boite qui décrit:
- auteur et contactes
- site web
- licence

Ta licence n'a pas à évoquer de produits autres que le produit en cours
d'installation; ton truc sur les cartes SD, leurs prix &co, n'a rien à
faire là. Une license doit etre valable à vie; dans 100, voire peut être
meme 50 ans, l'euro aura peut etre disparu ... au profit du Mon$ ? :p tu
n'a pas à parler monaie, ni produits autres que le tien. Mais la license
DOIT être évoquée dans le produit lui même.




Merci pour ta réponse. J'ai modifié le texte :

Ce logiciel n'est pas un logiciel professionnel, et son utilisation se
fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur, qui
en accepte les défauts éventuels. L'auteur du logiciel décline toute
responsabilité en cas de dommage matériel ou corporel, ou de
perte de données pouvant résulter d'un défaut du logiciel, ou d'une
erreur de l'utilisateur lors de son installation ou de son
utilisation.

Il est vivement conseillé de conserver la carte SD livrée avec le TomTom
dans l'état où vous l'avez achetée, et d'utiliser une nouvelle
carte SD afin d'éviter tout risque de perte du logiciel ou des cartes
d'origine. Si vous utilisez un modèle n'acceptant pas de carte
SD externe, effectuez au moins deux sauvegardes du contenu de la carte
SD interne avant d'installer le logiciel.



Je vais aussi ajouter le premier paragraphe dans le logiciel, et même
l'afficher obligatoirement au premier lancement du logiciel, en
demandant à l'utilisateur d'accepter ces conditions.

ça te paraît correct ?
JCR
Le #16023861
Web Dreamer a écrit :
DEMAINE Benoit-Pierre wrote:
Mais, GPL est peut être incompatible avec la licence du produit TomTom.



Si car TomTom est sous Linux et en GPL :-) :
http://www.tomtom.com/page.php?Page=gpl
Ils donnent donc le code source (imposé par la GPL).




Pas le code source de leur application de navigation, seulement le code
source du système d'exploitation !
Web Dreamer
Le #16023801
JCR wrote:

Web Dreamer a écrit :
DEMAINE Benoit-Pierre wrote:
Mais, GPL est peut être incompatible avec la licence du produit TomTom.



Si car TomTom est sous Linux et en GPL :-) :
http://www.tomtom.com/page.php?Page=gpl
Ils donnent donc le code source (imposé par la GPL).




Pas le code source de leur application de navigation, seulement le code
source du système d'exploitation !



Oui, tout à fait.

--
Web Dreamer
Web Dreamer
Le #16023791
JCR wrote:

Ce logiciel n'est pas un logiciel professionnel, et son utilisation se
fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur, qui
en accepte les défauts éventuels. L'auteur du logiciel décline toute
responsabilité en cas de dommage matériel ou corporel,



Pourquoi "corporels"? il y a risque d'explosion du GPS?

--
Web Dreamer
JCR
Le #16023781
Web Dreamer a écrit :
JCR wrote:

Ce logiciel n'est pas un logiciel professionnel, et son utilisation se
fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur, qui
en accepte les défauts éventuels. L'auteur du logiciel décline toute
responsabilité en cas de dommage matériel ou corporel,



Pourquoi "corporels"? il y a risque d'explosion du GPS?




Risque d'accident si on utilise le TomTom en conduisant, ou de mourir de
soif si les coordonnées de la prochaine oasis sont décalées de 10 km !
Web Dreamer
Le #16023761
JCR wrote:

Web Dreamer a écrit :
JCR wrote:

Ce logiciel n'est pas un logiciel professionnel, et son utilisation se
fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur, qui
en accepte les défauts éventuels. L'auteur du logiciel décline toute
responsabilité en cas de dommage matériel ou corporel,



Pourquoi "corporels"? il y a risque d'explosion du GPS?




Risque d'accident si on utilise le TomTom en conduisant,



Ben, pas plus qu'avec le soft d'origine qui parfois te fais sortir de la
route ou te dit de tourner là où il y a une route murée (et carte à jour en
plus, si-si).

ou de mourir de
soif si les coordonnées de la prochaine oasis sont décalées de 10 km !



lol :-)

--
Web Dreamer
Séb.
Le #16023721
Web Dreamer a écrit :
JCR wrote:

Web Dreamer a écrit :
JCR wrote:

Ce logiciel n'est pas un logiciel professionnel, et son utilisation se
fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur, qui
en accepte les défauts éventuels. L'auteur du logiciel dà ©cline toute
responsabilité en cas de dommage matériel ou corporel,


Pourquoi "corporels"? il y a risque d'explosion du GPS?



Risque d'accident si on utilise le TomTom en conduisant,



Ben, pas plus qu'avec le soft d'origine qui parfois te fais sortir de l a
route ou te dit de tourner là où il y a une route murée (et carte à jour en
plus, si-si).



ma belle mère s'est perdue dans le bois voisin, son "tomtom" lui aya nt
indiqué : prenez la première à droite. sauf que c'est un c hemin privé,
traversant un ferme puis aboutissant dans un bois...
c'était juste la deuxième à droite :-) j'ai pas étà © vache, je lui ai indiqué
le chemin au téléphone


ou de mourir de
soif si les coordonnées de la prochaine oasis sont décalé es de 10 km !



lol :-)




:-D
DEMAINE Benoit-Pierre
Le #16023701
Web Dreamer wrote:
Si car TomTom est sous Linux et en GPL :-) :
http://www.tomtom.com/page.php?Page=gpl
Ils donnent donc le code source (imposé par la GPL).



Cool :)

Mais bon, si JCR ne pompe pas leur source, et ne link pas conter leurs
libs, il reste libre de sa licence. Il semble parler d'un logiciel pour
PC ...

--
>o_/ DEMAINE Benoit-Pierre (aka DoubleHP) http://benoit.demaine.info/
If computing were an exact science, IT engineers would not have work _o<

"So all that's left, Is the proof that love's not only blind but deaf."
(FAKE TALES OF SAN FRANCISCO, Arctic Monkeys)
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