Responsabilité du "blogueur"

Le
Anthony
Si quelqu'un pouvait me donner quelques références de droit concernant
la responsabilité d'un blogueur vis-à-vis des commentaires.

J'imagine un blog a forte affluence, dont la quantité de commentaires
empêcherait une bonne surveillance de son contenu.

Quelle serait la peine encourue pour le blogueur si s'échappaient du lot
quelques commentaires diffamatoires/outrageants, etc. qu'il aurait ainsi
(involontairement je précise) laissé diffuser .

Je pars du principe où l'auteur des commentaires en question ne serait
pas identifiable (outil "anonymisant" par exemple).

cordialement,

Anthony
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dmkgbt
Le #16724101
Anthony
Si quelqu'un pouvait me donner quelques références de droit concernant
la responsabilité d'un blogueur vis-à-vis des commentaires.



C'est la responsabilité de l'éditeur de modérer voire de censurer cce
qui apparaît sur son blog.

Je vous engage à lire à ce sujet, l'excellent article de "Maître Eolas",
ici :
http://maitre-eolas.fr/2005/07/14/159-blogueur-et-responsabilite-cas-pra
tique


J'imagine un blog a forte affluence, dont la quantité de commentaires
empêcherait une bonne surveillance de son contenu.



Ce n'est pas une excuse acceptée par les tribunaux.
Si vous faites un blog, vous *devez* surveiller ce qui s'y dit, soit par
une modération a priori soit par une suppression des messages a
posteriori.
Vous pouvez aussi supprimer tout commentaire sur un sujet qui donne lieu
à dérapages et/ou mettre certains auteurs sur votre liste noire ou
rouge.


Quelle serait la peine encourue pour le blogueur si s'échappaient du lot
quelques commentaires diffamatoires/outrageants, etc. qu'il aurait ainsi
(involontairement je précise) laissé diffuser .



Ça dépend...
Il faut voir ce que vous avez fait à partir du moment où ces propos sont
apparus en ligne (et donc mis à disposition du public)

Je pars du principe où l'auteur des commentaires en question ne serait
pas identifiable (outil "anonymisant" par exemple).



C'est une excellente raison pour vous de virer ses propos donc vous en
êtes responsable si vous les laissez en ligne.

--
Dégé
Patrick V
Le #16724411
Dégé a écrit :
Je vous engage à lire à ce sujet, l'excellent article de "Maître Eolas",
ici :



Qu'il soit bien noté que le "Patrick V" en question n'est pas moi, parce
que la confusion est tout à fait possible.

Je pars du principe où l'auteur des commentaires en question ne serait
pas identifiable (outil "anonymisant" par exemple).



C'est une excellente raison pour vous de virer ses propos donc vous en
êtes responsable si vous les laissez en ligne.



Tu ne peux pas repérer facilement une IP "anonymisée"...
Didier
Le #16724531
Bonjour,

Depuis quelques mois il y a une polémique dans la blogosphère, avec une
plainte de Olivier Martinez (acteur de cinéma) contre quelques sites ayant
diffusé, à insu du plein gré des webmasters, une information jugée
diffamatoire. Voir par exemple une analyse et d'autres liens ici :
http://cjoint.com/?jfl2aix4uK

La subtilité, et le flou juridique, vient de la différence entre ~hébergeur~
et ~éditeur~. En toile de fond, il y a les fait que le webmaster met en
place sur son site des logiciels relativement sophistiqués. Ces derniers
permettent d'automatiser et de mettre en page (web) les commentaires des
intervenants. Le webmaster n'a pas besoin d'éditer ces pages de questions /
réponses. C'est l'ordinateur (c'est-à-dire le serveur du site web) qui
organise tout cela proprement et efficacement.

Dans cette affaire, l'un des intervenants anonyme a mit dans son commentaire
seulement un lien vers un autre site web contenant les propos diffamatoires.
Cela a suffit à condamner le webmaster du site sur lequel le lien a été
posté.

Didier


.
Si quelqu'un pouvait me donner quelques références de droit concernant
la responsabilité d'un blogueur vis-à-vis des commentaires.

J'imagine un blog a forte affluence, dont la quantité de commentaires
empêcherait une bonne surveillance de son contenu.

Quelle serait la peine encourue pour le blogueur si s'échappaient du lot
quelques commentaires diffamatoires/outrageants, etc. qu'il aurait ainsi
(involontairement je précise) laissé diffuser .

Je pars du principe où l'auteur des commentaires en question ne serait
pas identifiable (outil "anonymisant" par exemple).

cordialement,

Anthony


dmkgbt
Le #16724781
Patrick V
Dégé a écrit :
> Je vous engage à lire à ce sujet, l'excellent article de "Maître Eolas",
> ici :


<http://maitre-eolas.fr/2005/07/14/159-blogueur-et-responsabilite-cas-pr
atique>

Qu'il soit bien noté que le "Patrick V" en question n'est pas moi, parce
que la confusion est tout à fait possible.



Voui, Patrick, personne n'en doutera ici ;-P
J'avoue avoir un tantinet rigolé en (re)lisant cet arrêt ...

>> Je pars du principe où l'auteur des commentaires en question ne serait
>> pas identifiable (outil "anonymisant" par exemple).
>
> C'est une excellente raison pour vous de virer ses propos donc vous en
> êtes responsable si vous les laissez en ligne.

Tu ne peux pas repérer facilement une IP "anonymisée"...



Non, mais comme le PO en a parlé, j'ai supposé qu'il savait faire ...


--
Dégé
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Anonyme