En tant que client de VPC, je suis souvent coincé entre
- le fournisseur qui précise que la marchandise voyage aux risques et périls
du destinataire et que ce dernier est tenu de vérifier le contenu
(conformité et état) et émettre en conséquence des réserves voire refuser le
colis en cas de dégats.
- le transporteur qui dit que le paquet doit être accepté ou refusé, mais
qu'il faut d'abord l'accepter pour l'ouvrir et qu'en aucun cas il le
reprendra une fois ouvert. ColiPoste est coutumier du fait dans mon coin :
visiblement une découpe a permis à quelqu'un de farfouiller dans le colis,
mais le livreur me demande de décider en aveugle si j'accepte le colis tel
quel ou pas, ie de prendre pour moi le risque qu'une partie de la livraison
ait été dérobée ; ça m'est arrivé deux fois en un mois)..
Donc pour le client, c'est une histoire de fous car fournisseur et
transporteurs ont des règles incompatibles. En gros, chacun reporte sa
responsabilité éventuelle sur le dos du client final, en tout cas c'est ce
dont j'ai l'impression.
Ma question est : que dit la loi / juriprudence là-dessus ? Je ne me place
pas sur le plan de ce qui devrait être dans un monde parfait, je me place
bien sur le plan juridique.
Claude
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D'une plume alerte, dans le message 443d0cd6$0$2048$, Claude écrit:
Bonjour,
En tant que client de VPC, je suis souvent coincé entre - le fournisseur qui précise que la marchandise voyage aux risques et périls du destinataire et que ce dernier est tenu de vérifier le contenu (conformité et état) et émettre en conséquence des réserves voire refuser le colis en cas de dégats. - le transporteur qui dit que le paquet doit être accepté ou refusé, mais qu'il faut d'abord l'accepter pour l'ouvrir et qu'en aucun cas il le reprendra une fois ouvert. ColiPoste est coutumier du fait dans mon coin : visiblement une découpe a permis à quelqu'un de farfouiller dans le colis, mais le livreur me demande de décider en aveugle si j'accepte le colis tel quel ou pas, ie de prendre pour moi le risque qu'une partie de la livraison ait été dérobée ; ça m'est arrivé deux fois en un mois).. Donc pour le client, c'est une histoire de fous car fournisseur et transporteurs ont des règles incompatibles. En gros, chacun reporte sa responsabilité éventuelle sur le dos du client final, en tout cas c'est ce dont j'ai l'impression. Ma question est : que dit la loi / juriprudence là-dessus ? Je ne me place pas sur le plan de ce qui devrait être dans un monde parfait, je me place bien sur le plan juridique. Claude
Il faut distinguer la Poste, et un transporteur privé. Pour ce qui est de la Poste, je vous cite un extrait émanant de leurs services interrogés par mes soins : === Si un colis arrive visiblement ouvert ou détérioré à la livraison, l'obtention d'un constat signé peut être demandé au facteur et/ou des réserves peuvent être mentionnées sur le bordereau de livraison. A défaut, il est possible de demander une mise en instance au bureau de poste avec la possibilité d'établir un constat contradictoire lors du retrait au guichet et ce, même avec une possibilité d'ouverture du colis en présence d'un agent. En cas de doute, le mieux est de refuser purement et simplement l' envoi en faisant porter sur le bordereau de livraison la mention suivante " refusé car détérioré". Le colis refusé sera retourné sans frais à l' expéditeur.
En revanche, si l' emballage ou les bandes de garantie apposées par votre fournisseur sont intactes, le livreur ou même l' agent du guichet, en cas d' une remise en bureau de poste, n' est pas tenu de se prêter au contrôle contradictoire du contenu du colis.
Une signalisation d'une détérioration éventuellement constatée à l'ouverture du colis après sa remise à domicile peut être effectuée par lettre recommandée avec avis de réception sous 48 heures auprès de l'expéditeur.
Conformément aux conditions générales de vente régissant cet envoi, l'expéditeur peut effectuer à l'aide de son bordereau d'expédition, une demande d'indemnisation soit auprès de son bureau de poste, soit directement auprès de Coliposte en adressant sa demande sur papier libre accompagnée d'une copie du récépissé de dépôt à : Service clients Coliposte BP 7500 88107 ST Dié Cédex. === Un transporteur privé n'a aucun poyen de s'opposer au déballage du colis avant de recueillir l'émargement. C'est en effet cet émargement qui tranfère la responsabilité du bien, et donc le fardeau de la preuve. La Poste a encore semble-t-il cette possibilité, si le colis est extérieurement intact, ou ne sonne pas la casse en l'agitant par exemple. A+
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D'une plume alerte, dans le message
443d0cd6$0$2048$626a54ce@news.free.fr,
Claude <nom@free.fr> écrit:
Bonjour,
En tant que client de VPC, je suis souvent coincé entre
- le fournisseur qui précise que la marchandise voyage aux risques et
périls du destinataire et que ce dernier est tenu de vérifier le
contenu (conformité et état) et émettre en conséquence des réserves
voire refuser le colis en cas de dégats.
- le transporteur qui dit que le paquet doit être accepté ou refusé,
mais qu'il faut d'abord l'accepter pour l'ouvrir et qu'en aucun cas
il le reprendra une fois ouvert. ColiPoste est coutumier du fait dans
mon coin : visiblement une découpe a permis à quelqu'un de
farfouiller dans le colis, mais le livreur me demande de décider en
aveugle si j'accepte le colis tel quel ou pas, ie de prendre pour moi
le risque qu'une partie de la livraison ait été dérobée ; ça m'est
arrivé deux fois en un mois).. Donc pour le client, c'est une histoire
de fous car fournisseur et
transporteurs ont des règles incompatibles. En gros, chacun reporte sa
responsabilité éventuelle sur le dos du client final, en tout cas
c'est ce dont j'ai l'impression.
Ma question est : que dit la loi / juriprudence là-dessus ? Je ne me
place pas sur le plan de ce qui devrait être dans un monde parfait,
je me place bien sur le plan juridique.
Claude
Il faut distinguer la Poste, et un transporteur privé.
Pour ce qui est de la Poste, je vous cite un extrait émanant de leurs
services interrogés par mes soins :
=== Si un colis arrive visiblement ouvert ou détérioré à la livraison, l'obtention
d'un constat signé peut être demandé au facteur et/ou des réserves
peuvent être mentionnées sur le bordereau de livraison. A défaut, il est
possible de demander une mise en instance au bureau de poste avec la
possibilité d'établir un constat contradictoire lors du retrait au
guichet et ce, même avec une possibilité d'ouverture du colis en
présence d'un agent. En cas de doute, le mieux est de refuser purement
et simplement l' envoi en faisant porter sur le bordereau de livraison
la mention suivante " refusé car détérioré". Le colis refusé sera
retourné sans frais à l' expéditeur.
En revanche, si l' emballage ou les bandes de garantie apposées par
votre fournisseur sont intactes, le livreur ou même l' agent du guichet,
en cas d' une remise en bureau de poste, n' est pas tenu de se prêter au
contrôle contradictoire du contenu du colis.
Une signalisation d'une détérioration éventuellement constatée à l'ouverture
du colis après sa remise à domicile peut être effectuée par lettre
recommandée avec avis de réception sous 48 heures auprès de
l'expéditeur.
Conformément aux conditions générales de vente régissant cet envoi, l'expéditeur
peut effectuer à l'aide de son bordereau d'expédition, une demande
d'indemnisation soit auprès de son bureau de poste, soit directement
auprès de Coliposte en adressant sa demande sur papier libre accompagnée
d'une copie du récépissé de dépôt à :
Service clients Coliposte
BP 7500
88107 ST Dié Cédex.
=== Un transporteur privé n'a aucun poyen de s'opposer au déballage du colis
avant de recueillir l'émargement.
C'est en effet cet émargement qui tranfère la responsabilité du bien, et
donc le fardeau de la preuve.
La Poste a encore semble-t-il cette possibilité, si le colis est
extérieurement intact, ou ne sonne pas la casse en l'agitant par
exemple.
A+
D'une plume alerte, dans le message 443d0cd6$0$2048$, Claude écrit:
Bonjour,
En tant que client de VPC, je suis souvent coincé entre - le fournisseur qui précise que la marchandise voyage aux risques et périls du destinataire et que ce dernier est tenu de vérifier le contenu (conformité et état) et émettre en conséquence des réserves voire refuser le colis en cas de dégats. - le transporteur qui dit que le paquet doit être accepté ou refusé, mais qu'il faut d'abord l'accepter pour l'ouvrir et qu'en aucun cas il le reprendra une fois ouvert. ColiPoste est coutumier du fait dans mon coin : visiblement une découpe a permis à quelqu'un de farfouiller dans le colis, mais le livreur me demande de décider en aveugle si j'accepte le colis tel quel ou pas, ie de prendre pour moi le risque qu'une partie de la livraison ait été dérobée ; ça m'est arrivé deux fois en un mois).. Donc pour le client, c'est une histoire de fous car fournisseur et transporteurs ont des règles incompatibles. En gros, chacun reporte sa responsabilité éventuelle sur le dos du client final, en tout cas c'est ce dont j'ai l'impression. Ma question est : que dit la loi / juriprudence là-dessus ? Je ne me place pas sur le plan de ce qui devrait être dans un monde parfait, je me place bien sur le plan juridique. Claude
Il faut distinguer la Poste, et un transporteur privé. Pour ce qui est de la Poste, je vous cite un extrait émanant de leurs services interrogés par mes soins : === Si un colis arrive visiblement ouvert ou détérioré à la livraison, l'obtention d'un constat signé peut être demandé au facteur et/ou des réserves peuvent être mentionnées sur le bordereau de livraison. A défaut, il est possible de demander une mise en instance au bureau de poste avec la possibilité d'établir un constat contradictoire lors du retrait au guichet et ce, même avec une possibilité d'ouverture du colis en présence d'un agent. En cas de doute, le mieux est de refuser purement et simplement l' envoi en faisant porter sur le bordereau de livraison la mention suivante " refusé car détérioré". Le colis refusé sera retourné sans frais à l' expéditeur.
En revanche, si l' emballage ou les bandes de garantie apposées par votre fournisseur sont intactes, le livreur ou même l' agent du guichet, en cas d' une remise en bureau de poste, n' est pas tenu de se prêter au contrôle contradictoire du contenu du colis.
Une signalisation d'une détérioration éventuellement constatée à l'ouverture du colis après sa remise à domicile peut être effectuée par lettre recommandée avec avis de réception sous 48 heures auprès de l'expéditeur.
Conformément aux conditions générales de vente régissant cet envoi, l'expéditeur peut effectuer à l'aide de son bordereau d'expédition, une demande d'indemnisation soit auprès de son bureau de poste, soit directement auprès de Coliposte en adressant sa demande sur papier libre accompagnée d'une copie du récépissé de dépôt à : Service clients Coliposte BP 7500 88107 ST Dié Cédex. === Un transporteur privé n'a aucun poyen de s'opposer au déballage du colis avant de recueillir l'émargement. C'est en effet cet émargement qui tranfère la responsabilité du bien, et donc le fardeau de la preuve. La Poste a encore semble-t-il cette possibilité, si le colis est extérieurement intact, ou ne sonne pas la casse en l'agitant par exemple. A+
--
Claude
"Moisse" a écrit
Il faut distinguer la Poste, et un transporteur privé. Pour ce qui est de la Poste, je vous cite un extrait émanant de leurs services interrogés par mes soins : === > Si un colis arrive visiblement ouvert ou détérioré à la livraison, l'obtention d'un constat signé peut être demandé au facteur et/ou des réserves peuvent être mentionnées sur le bordereau de livraison. A défaut, il est possible de demander une mise en instance au bureau de poste avec la possibilité d'établir un constat contradictoire lors du retrait au guichet et ce, même avec une possibilité d'ouverture du colis en présence d'un agent. En cas de doute, le mieux est de refuser purement et simplement l' envoi en faisant porter sur le bordereau de livraison la mention suivante " refusé car détérioré". Le colis refusé sera retourné sans frais à l' expéditeur.
En revanche, si l' emballage ou les bandes de garantie apposées par votre fournisseur sont intactes, le livreur ou même l' agent du guichet, en cas d' une remise en bureau de poste, n' est pas tenu de se prêter au contrôle contradictoire du contenu du colis.
Une signalisation d'une détérioration éventuellement constatée à l'ouverture du colis après sa remise à domicile peut être effectuée par lettre recommandée avec avis de réception sous 48 heures auprès de l'expéditeur.
Conformément aux conditions générales de vente régissant cet envoi, l'expéditeur peut effectuer à l'aide de son bordereau d'expédition, une demande d'indemnisation soit auprès de son bureau de poste, soit directement auprès de Coliposte en adressant sa demande sur papier libre accompagnée d'une copie du récépissé de dépôt à : Service clients Coliposte BP 7500 88107 ST Dié Cédex. === > Un transporteur privé n'a aucun poyen de s'opposer au déballage du colis avant de recueillir l'émargement. C'est en effet cet émargement qui tranfère la responsabilité du bien, et donc le fardeau de la preuve. La Poste a encore semble-t-il cette possibilité, si le colis est extérieurement intact, ou ne sonne pas la casse en l'agitant par exemple. A+
Merci pour cette réponse très complète. La Poste bénéficie donc d'un droit que n'ont pas ses concurrents, d'où la rigidité que j'ai constatée. (De ce fait, elle rend un service moins bon que ses concurrents, et fait probablement un mauvais placement pour l'avenir, mais bon, c'est son problème). Du coup, il apparait que les fournisseurs de VPC ont des exigences vis à vis du client final qui sont probablement très exagérées par rapport à ce qu'il peut imposer à La Poste. Claude
"Moisse" a écrit
Il faut distinguer la Poste, et un transporteur privé.
Pour ce qui est de la Poste, je vous cite un extrait émanant de leurs
services interrogés par mes soins :
=== > Si un colis arrive visiblement ouvert ou détérioré à la livraison,
l'obtention d'un constat signé peut être demandé au facteur et/ou des
réserves peuvent être mentionnées sur le bordereau de livraison. A défaut,
il est possible de demander une mise en instance au bureau de poste avec
la possibilité d'établir un constat contradictoire lors du retrait au
guichet et ce, même avec une possibilité d'ouverture du colis en présence
d'un agent. En cas de doute, le mieux est de refuser purement et
simplement l' envoi en faisant porter sur le bordereau de livraison la
mention suivante " refusé car détérioré". Le colis refusé sera retourné
sans frais à l' expéditeur.
En revanche, si l' emballage ou les bandes de garantie apposées par votre
fournisseur sont intactes, le livreur ou même l' agent du guichet, en cas
d' une remise en bureau de poste, n' est pas tenu de se prêter au contrôle
contradictoire du contenu du colis.
Une signalisation d'une détérioration éventuellement constatée à
l'ouverture du colis après sa remise à domicile peut être effectuée par
lettre recommandée avec avis de réception sous 48 heures auprès de
l'expéditeur.
Conformément aux conditions générales de vente régissant cet envoi,
l'expéditeur peut effectuer à l'aide de son bordereau d'expédition, une
demande d'indemnisation soit auprès de son bureau de poste, soit
directement auprès de Coliposte en adressant sa demande sur papier libre
accompagnée d'une copie du récépissé de dépôt à :
Service clients Coliposte
BP 7500
88107 ST Dié Cédex.
=== > Un transporteur privé n'a aucun poyen de s'opposer au déballage du colis
avant de recueillir l'émargement.
C'est en effet cet émargement qui tranfère la responsabilité du bien, et
donc le fardeau de la preuve.
La Poste a encore semble-t-il cette possibilité, si le colis est
extérieurement intact, ou ne sonne pas la casse en l'agitant par exemple.
A+
Merci pour cette réponse très complète. La Poste bénéficie donc d'un droit
que n'ont pas ses concurrents, d'où la rigidité que j'ai constatée. (De ce
fait, elle rend un service moins bon que ses concurrents, et fait
probablement un mauvais placement pour l'avenir, mais bon, c'est son
problème). Du coup, il apparait que les fournisseurs de VPC ont des
exigences vis à vis du client final qui sont probablement très exagérées par
rapport à ce qu'il peut imposer à La Poste.
Claude
Il faut distinguer la Poste, et un transporteur privé. Pour ce qui est de la Poste, je vous cite un extrait émanant de leurs services interrogés par mes soins : === > Si un colis arrive visiblement ouvert ou détérioré à la livraison, l'obtention d'un constat signé peut être demandé au facteur et/ou des réserves peuvent être mentionnées sur le bordereau de livraison. A défaut, il est possible de demander une mise en instance au bureau de poste avec la possibilité d'établir un constat contradictoire lors du retrait au guichet et ce, même avec une possibilité d'ouverture du colis en présence d'un agent. En cas de doute, le mieux est de refuser purement et simplement l' envoi en faisant porter sur le bordereau de livraison la mention suivante " refusé car détérioré". Le colis refusé sera retourné sans frais à l' expéditeur.
En revanche, si l' emballage ou les bandes de garantie apposées par votre fournisseur sont intactes, le livreur ou même l' agent du guichet, en cas d' une remise en bureau de poste, n' est pas tenu de se prêter au contrôle contradictoire du contenu du colis.
Une signalisation d'une détérioration éventuellement constatée à l'ouverture du colis après sa remise à domicile peut être effectuée par lettre recommandée avec avis de réception sous 48 heures auprès de l'expéditeur.
Conformément aux conditions générales de vente régissant cet envoi, l'expéditeur peut effectuer à l'aide de son bordereau d'expédition, une demande d'indemnisation soit auprès de son bureau de poste, soit directement auprès de Coliposte en adressant sa demande sur papier libre accompagnée d'une copie du récépissé de dépôt à : Service clients Coliposte BP 7500 88107 ST Dié Cédex. === > Un transporteur privé n'a aucun poyen de s'opposer au déballage du colis avant de recueillir l'émargement. C'est en effet cet émargement qui tranfère la responsabilité du bien, et donc le fardeau de la preuve. La Poste a encore semble-t-il cette possibilité, si le colis est extérieurement intact, ou ne sonne pas la casse en l'agitant par exemple. A+
Merci pour cette réponse très complète. La Poste bénéficie donc d'un droit que n'ont pas ses concurrents, d'où la rigidité que j'ai constatée. (De ce fait, elle rend un service moins bon que ses concurrents, et fait probablement un mauvais placement pour l'avenir, mais bon, c'est son problème). Du coup, il apparait que les fournisseurs de VPC ont des exigences vis à vis du client final qui sont probablement très exagérées par rapport à ce qu'il peut imposer à La Poste. Claude
