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responsabilite hebergeur et le spam

8 réponses
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Laurent GARNIER
Bonjour,

D'apres ce que j'ai compris de la LEN, la reponsabilite d'un hebergeur
ne peut etre engagee que si il n'agit pas afin de mettre fin a la
diffusion d'un contenu illicite.

Qu'en est il de la responsabilite d'un hebergeur quand un de ces clients
refuse la desincription d'une personne physique d'un mailing list (spam) ?

--
Laurent GARNIER

8 réponses

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Spyou
Laurent GARNIER a écrit :
Bonjour,

D'apres ce que j'ai compris de la LEN, la reponsabilite d'un hebergeur
ne peut etre engagee que si il n'agit pas afin de mettre fin a la
diffusion d'un contenu illicite.

Qu'en est il de la responsabilite d'un hebergeur quand un de ces clients
refuse la desincription d'une personne physique d'un mailing list (spam) ?



L'hebergeur n'heberge pas le contenu mais sers simplement de relai pour
faire transiter de contenu.

La LCEN (sous reserve d'une quelconque jurisprudence dont je n'aurais
pas entendu parler) ne cadre pas ces choses la.
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Marc
Laurent GARNIER a écrit :
Bonjour,

D'apres ce que j'ai compris de la LEN, la reponsabilite d'un hebergeur
ne peut etre engagee que si il n'agit pas afin de mettre fin a la
diffusion d'un contenu illicite.

Qu'en est il de la responsabilite d'un hebergeur quand un de ces clients
refuse la desincription d'une personne physique d'un mailing list (spam) ?




Dans la plupart des mailling list, il n'y a pas besoin de l'accord du mainteneur de la mailling list pour se désinscrire.
Il suffit à la personne inscrite de se documenter sur les commandes de désinscriptions.
C'est bien souvent un simple e-mail avec la commande dans le sujet, et la confirmation à l'e-mail de confirmation...
Ou bien, un interface Internet qui permet de se désinscrire après authentifications.

Enfin, la "victime" peut configurer sont logiciel de courrier pour filtrer ces e-mails ou bien les "renvoyer".
Pour les e-mails hébergés chez Free.fr (par exemple) il est possible de filtrer les messages dès qu'il arrivent sur la boite mail chez Free.fr (exemple), et de les refuser. Cette dernière solution doit probablement exister chez les autres gestionnaires de mails. Cette dernière solution évite que les e-mails s'entassent dans la boite au lettre de l'hébergeur (celui qui gère le courrier de la "victime"). Avec ça, tranquille.

Enfin, lorsque vous recevez un courrier e-mail, rien ne vous permet de vérifier l'identité de l'expéditeur, toutes ces infos étant "formatables".

A +
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Cl.Massé
"Laurent GARNIER" a écrit dans
le message de news: eb7ico$2fg$

D'apres ce que j'ai compris de la LEN, la reponsabilite d'un hebergeur
ne peut etre engagee que si il n'agit pas afin de mettre fin a la
diffusion d'un contenu illicite.

Qu'en est il de la responsabilite d'un hebergeur quand un de ces clients
refuse la desincription d'une personne physique d'un mailing list (spam) ?



Je suppose qu'il s'agit d'une entreprise, ou même d'un individu, qui envoie
régulièrement des emails aux adresses contenues dans sa liste. L'hebergeur
peut annuler l'abonnement du fautif, mais ne peut faire plus, étant donné
que la liste réside sur le matériel personnel du spammer. Celui-ci se
réabonne souvent sous de fausses identités.

La lutte contre le spam est difficile, tous les internautes devraient y
participer activement. Le salut ne viendra pas d'une quelconque loi ou d'un
quelconque logiciel miracle.

--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Rentabilité.
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Cl.Massé
"Marc" a écrit dans le message de
news: 44d8bd00$0$15199$

Enfin, la "victime" peut configurer sont logiciel de courrier pour
filtrer ces e-mails ou bien les "renvoyer".



Non, ça ne résoud rien. C'est une des raisons de la recrudescence du spam.
Les internautes ont maintenant une mentalité de client et agissent
égoïstement: avant mon anti-spam le déluge. Pourtant, ils en payent
collectivement le prix.

La seule méthode valable est d'envoyer systématiquement un abuse au FAI
d'origine. Ce site permet de le faire automatiquement:

http://www.spamcop.net/

Enfin, lorsque vous recevez un courrier e-mail, rien ne vous permet de
vérifier l'identité de l'expéditeur, toutes ces infos étant "formatables".



Bien sûr que non, quelle idée! Sur Internet, tout est traçable. L'envoyeur
perd tout contrôle dès que le message sort de son réseau.

--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Rentabilité.
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Kenny
Cl.Massé a écrit :

La seule méthode valable est d'envoyer systématiquement un abuse au FAI
d'origine.



A ceci pret que ça tombe souvent dans un grosse poubelle jamais traitée,
il faudrait une loi obligeant les providers a traiter les mails d'abuse
car les relais de spam sont tres souvent des machines de particuliers !!



F2U fr.misc.droit.internet
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Cl.Massé
>> La seule méthode valable est d'envoyer systématiquement un abuse au FAI
d'origine.





"Kenny" a écrit dans le message de news:
44db6d1a$0$18256$

A ceci pret que ça tombe souvent dans un grosse poubelle jamais traitée,
il faudrait une loi obligeant les providers a traiter les mails d'abuse
car les relais de spam sont tres souvent des machines de particuliers !!



Même dans ce cas il y a quelque chose à faire. Il est possible de
déconnecter ces providers d'Internet, car ils ont eux-même un provider. Il
faut pour cela faire un TraceRoute et envoyer l'abuse au permier noeud en
aval. C'est un peu technique, mais ça marche, je l'ai déjà fait avec
succès. Il y a aussi des listes noires, comme les RBL.

--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Rentabilité.
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Dominique ROUSSEAU
Le lun, 14 aoû 2006 at 15:00 GMT, Cl.Massé a écrit :
Même dans ce cas il y a quelque chose à faire. Il est possible de
déconnecter ces providers d'Internet, car ils ont eux-même un provider. Il
faut pour cela faire un TraceRoute et envoyer l'abuse au permier noeud en
aval. C'est un peu technique, mais ça marche, je l'ai déjà fait avec
succès. Il y a aussi des listes noires, comme les RBL.



Ah ouais, tu vas faire déconnecter AOL ou Wanadoo comme ça, sur un
simple mail à abuse ...
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Xavier Roche
Cl.Massé a écrit :
Même dans ce cas il y a quelque chose à faire. Il est possible de
déconnecter ces providers d'Internet, car ils ont eux-même un provider.



Mouais. Certains gros spammeurs sont sur des backbones dédiés au spam.
L'avantage, c'est que certains AS peuvent être envoyés dans un trou noir
sans aucun problème.

Un peu de lecture pour bien configurer les null-routes de votre cisco:
<http://www.spamhaus.org/Rokso/&gt;