responsabilité suite à un accident

Le
marmiton33
Bonsoir,
Mon frère a causé un accident avec un bateau il a défoncé un autre bateau
mais, il n'avait pas l'autorisation de conduire le bateau.
Il l'avait utilisé sans autorisation cela peut être tenu comme du vol ?
Est-ce que l'assurance du propriétaire du bateau peut prendre en charge les
dégâts même si mon frère n'a pas de permis ?
Merci pour votre aide.
Michelle.
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Vos réponses Page 1 / 6
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Marc-Antoine
Le #20583681
Je réponds à "marmiton33" qui a formulé ce qui suit :


Bonsoir,
Mon frère a causé un accident avec un bateau il a défoncé un autre bateau
mais, il n'avait pas l'autorisation de conduire le bateau.
Il l'avait utilisé sans autorisation cela peut être tenu comme du vol ?


En principe s'emparer du bien d'autrui par la force ou à son insu est
considérer comme un vol.

Est-ce que l'assurance du propriétaire du bateau peut prendre en charge les
dégâts même si mon frère n'a pas de permis ?


Il n'y a qu'a lire le contrat d'assurance, mais faut pas rêver non
plus...

--
Marc-Antoine
Uly
Le #20583711
marmiton33 a écrit :
Bonsoir,
Mon frère a causé un accident avec un bateau il a défoncé un autre bateau
mais, il n'avait pas l'autorisation de conduire le bateau.
Il l'avait utilisé sans autorisation cela peut être tenu comme du vol ?



C'est du vol ! Poser la question montre bien votre manque d'éducation.
Dc
Le #20583901
Bjr,

Marc-Antoine a utilisé son clavier pour écrire :
En principe s'emparer du bien d'autrui par la force ou à son insu est
considérer comme un vol.



"n'avait pas l'autorisation" a cause du permis manquant ou sans
autoristion du propriétaire.
Il n'y a peut etre pas vol, meme si y a grosse connerie de faite :-))

a plus


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patrick.1200RTcazaux
Le #20584131
Uly
Poser la question montre bien votre manque d'éducation.



Heureusement qu tu es là pour donner des leçons, ça relève le niveau.
--
Tardigradus
e^iπ=-1 c'est magnifique
JPP
Le #20584261
Bonjour
De l'avis d'un marin, prêter un bateau est sans doute possible et accepté
par beaucoup d'assurances mais conduire un bateau sans permis et provoquer
un accident doit se rapprocher de ce qui se passerait pour une circulation
routière. Je pense que la victime est indemnisée (sauf si elle n'est pas non
plus assurée) quant à la personne qui à provoquée l'accident je présume
qu'elle doit se préparer à faire un chèque et répondre aux questions posées
par l'autorité publique.
JPP
Jeffbie
Le #20584541
Vitae forma vocatur Uly, die jeudi 19/11/2009, vere scripsit quod
sequitur :

C'est du vol ! Poser la question montre bien votre manque d'éducation.



TA GUEULE.
Tu réponds ou pas mais on n'a rien à foutre de tes jugements prétendus
moraux.

--
Dans un monde où tout le monde donne son avis sur tout, le silence
est réellement une forme d'élégance.
Serge
Le #20584741
"marmiton33" 4b042d13$0$935$
| Bonsoir,
| Mon frère a causé un accident avec un bateau il a défoncé un autre
bateau
| mais, il n'avait pas l'autorisation de conduire le bateau.
| Il l'avait utilisé sans autorisation cela peut être tenu comme du vol
?
| Est-ce que l'assurance du propriétaire du bateau peut prendre en
charge les
| dégâts même si mon frère n'a pas de permis ?
| Merci pour votre aide.
| Michelle.


Bonjour,

Le propriétaire du bateau accidenté a t-il déposé plainte pour vol
auprès des autorités de police ???

Auquel cas son assurance peut (s'il est assuré pour !) prendre en charge
les dégâts, mais votre frère devra répondre de ses actes devant un
tribunal et sera sans doute amené à rembourser les dégâts....

Le propriétaire peut aussi avoir déposé plainte nominativement contre
votre frère après les faits....
De toutes façons, il est responsable de ses actes, et aucune assurance
ne peut assurer les conséquences d'un délit !

Son assurance R.C. ne devrait pas fonctionner puisqu'il était sans
autorisation ni permis valable, à voir néanmoins pour les frais d'avocat
!!!

Il faut donc savoir ce que le propriétaire a fait, et ce que dit son
contrat d'assurance !

Je suppose votre frère majeur et ayant ses capacités mentales ???
(comme vous êtes souvent sur FMH je me permets cette question !)

Serge
marmiton33
Le #20585531
"Marc-Antoine" news:4b04a15e$0$28929$
Je réponds à "marmiton33" qui a formulé ce qui suit :


> Bonsoir,
> Mon frère a causé un accident avec un bateau il a défoncé un autre


bateau
> mais, il n'avait pas l'autorisation de conduire le bateau.
> Il l'avait utilisé sans autorisation cela peut être tenu comme du vol ?
En principe s'emparer du bien d'autrui par la force ou à son insu est
considérer comme un vol.

> Est-ce que l'assurance du propriétaire du bateau peut prendre en charge


les
> dégâts même si mon frère n'a pas de permis ?
Il n'y a qu'a lire le contrat d'assurance, mais faut pas rêver non
plus...

--
Marc-Antoine



Bonjour,
Je vous donne une précision le propriétaire du bateau menace de porter
plainte si mon frère ne lui donne pas 6000 euros, ce que je souhaite savoir
c'est ce qu'il risque sur le plan pénal, à savoir qu'il est actuellement en
mise à l'épreuve suite à une condamnation et compte tenu de sa bonne
conduite il a été autorisé à être domicilié chez moi, et à travailler avec
un contrôle régulier par un éducateur.
Merci pour votre aide.
--
Michelle.



marmiton33
Le #20585521
"Dc" news:
Bjr,

Marc-Antoine a utilisé son clavier pour écrire :
> En principe s'emparer du bien d'autrui par la force ou à son insu est
> considérer comme un vol.

"n'avait pas l'autorisation" a cause du permis manquant ou sans
autoristion du propriétaire.
Il n'y a peut etre pas vol, meme si y a grosse connerie de faite :-))

a plus


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Bonjour, vous avez raison, il a fait une bêtise, et le bateau il l'avait


utilisé sans autorisation du propriétaire et il a forcé le démareur pour le
prendre.
Voilà je me fais du souci car mes parents sont en Corse et je suis seule
pour lui venir en aide.
Amicalement

Michelle.
marmiton33
Le #20585511
"Uly" news:4b04a7a8$0$951$
marmiton33 a écrit :
> Bonsoir,
> Mon frère a causé un accident avec un bateau il a défoncé un autre


bateau
> mais, il n'avait pas l'autorisation de conduire le bateau.
> Il l'avait utilisé sans autorisation cela peut être tenu comme du vol ?

C'est du vol ! Poser la question montre bien votre manque d'éducation.



Bonjour, j'ignorai que le manque d'éducation était un déllit.
Vous croyez que cela ne me fait pas du souci.
--
Michelle.
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