responsabliité du conducteur

Le
Emma
Bonjour

si un passager avant ou arrière n'a pas sa ceinture, qui est responsable ?

j'avais tendance à dire le conducteur si le passager est mineur, et le
passager si celui-ci est majeur mais ?

Y-a-t-il un texte ?

Emma
--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)

Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par
l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté.
Alain
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Marc-Antoine
Le #15445581
Emma wrote:
Bonjour

si un passager avant ou arrière n'a pas sa ceinture, qui est
responsable ?
j'avais tendance à dire le conducteur si le passager est mineur, et le
passager si celui-ci est majeur mais ?

Y-a-t-il un texte ?

Emma



J'ose avancer que tu a probablement raison si je traduis bien ce passage
de l'Art R.412.1 du code de la Route qui oblige a s'attacher :

Chapitre III : " le fait, pour tout conducteur *ou* passager, de
*contrevenir* aux dispositions du présent article est puni ... "

Donc le passager, comme le conducteur peut être le contrevenant non ?

Ensuite au chapitre IV il est précisé que lorsque cette contravention
est commise par le conducteur, elle donne lieu de plein droit à la
réduction de points du permis de conduire, laissant supposer que le
conducteur n'est pas responsable des "infractions" du passager dès lors
que celui-ci est majeur. Par contre le conducteur doit s'assurer que les
passagers âgés de moins de 18 ans soit attachés (Art R.412.2)

C'est du moins ainsi que je comprends les choses.

--
Marc-Antoine
Sylvain
Le #15445571
"Emma" 46b75c79$0$5072$
Bonjour

si un passager avant ou arrière n'a pas sa ceinture, qui est responsable ?

j'avais tendance à dire le conducteur si le passager est mineur, et le
passager si celui-ci est majeur mais ?

Y-a-t-il un texte ?

Emma
--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)

Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par
l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté.
Alain



C'est le passager, même dans le cas d'une moto, seul le passager qui n'a pas
de casque est verbalisé, le conducteur n'aura rien.

Ca m'est arrivé derniérement avec un copain pris comme passager en moto, il
n'avait pas de casque, il a eu un PV, moi rien.
Sylvain
Le #15445561
"Emma" 46b75c79$0$5072$
Bonjour

si un passager avant ou arrière n'a pas sa ceinture, qui est responsable ?

j'avais tendance à dire le conducteur si le passager est mineur, et le
passager si celui-ci est majeur mais ?

Y-a-t-il un texte ?

Emma



Tu m'a même pas répondu sur" les lunettes à trous " or que je t'es expliqué
la raison pour laquelle ces lunettes améliorent partiellement la vision.
Sylvain
Le #15445551
"Sylvain" f97p2o$lh2$

"Emma" 46b75c79$0$5072$
Bonjour

si un passager avant ou arrière n'a pas sa ceinture, qui est responsable
?

j'avais tendance à dire le conducteur si le passager est mineur, et le
passager si celui-ci est majeur mais ?

Y-a-t-il un texte ?

Emma



Tu m'a même pas répondu sur" les lunettes à trous " or que je t'es
expliqué la raison pour laquelle ces lunettes améliorent partiellement la
vision.



Et en plus c'était dimanche matin, je devais partir à aqua city avec
d'autres, et le temps que j'explique ce qu'est la profondeur de champ, ils
sont partis à aqua city et moi je suis resté parce que j'étais trop en
retard.
JLC
Le #15445531
"Sylvain" f97pbn$lli$
Tu m'a même pas répondu sur" les lunettes à trous " or que je t'es
expliqué la raison pour laquelle ces lunettes améliorent partiellement la
vision.



Et en plus c'était dimanche matin, je devais partir à aqua city avec
d'autres, et le temps que j'explique ce qu'est la profondeur de champ, ils
sont partis à aqua city et moi je suis resté parce que j'étais trop en
retard.




Oh, elle est bonne, celle-là !

Il ne t'est pas venu à l'idée qu'ils avaient sauté sur l'occasion pour enfin
te larguer ???????

Regarde 3 posts plus loin, ils ont même remercié Emma !

--
----------------------
Ce n'est que mon opinion mais je la partage.
@ + et cordialement
JLC
_Pat_ #;))
Le #15445521
Sylvain a écrit :

Et en plus c'était dimanche matin, je devais partir à aqua city avec
d'autres, et le temps que j'explique ce qu'est la profondeur de champ, ils
sont partis à aqua city et moi je suis resté parce que j'étais trop en
retard.




c'est très intéressant...
Emma
Le #15445501
Sylvain a écrit :
"Emma" 46b75c79$0$5072$
Bonjour

si un passager avant ou arrière n'a pas sa ceinture, qui est responsable ?

j'avais tendance à dire le conducteur si le passager est mineur, et le
passager si celui-ci est majeur mais ?

Y-a-t-il un texte ?

Emma



Tu m'a même pas répondu sur" les lunettes à trous " or que je t'es expliqué
la raison pour laquelle ces lunettes améliorent partiellement la vision.



oh pardon
vous êtes le sylvain médecin qui m'a répondu sur fbm ?

Emma

--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)

Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par
l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté.
Alain
Emma
Le #15445491
Marc-Antoine a écrit :
Emma wrote:
Bonjour

si un passager avant ou arrière n'a pas sa ceinture, qui est
responsable ?
j'avais tendance à dire le conducteur si le passager est mineur, et le
passager si celui-ci est majeur mais ?

Y-a-t-il un texte ?

Emma



J'ose avancer que tu a probablement raison si je traduis bien ce passage
de l'Art R.412.1 du code de la Route qui oblige a s'attacher :

Chapitre III : " le fait, pour tout conducteur *ou* passager, de
*contrevenir* aux dispositions du présent article est puni ... "

Donc le passager, comme le conducteur peut être le contrevenant non ?

Ensuite au chapitre IV il est précisé que lorsque cette contravention
est commise par le conducteur, elle donne lieu de plein droit à la
réduction de points du permis de conduire, laissant supposer que le
conducteur n'est pas responsable des "infractions" du passager dès lors
que celui-ci est majeur. Par contre le conducteur doit s'assurer que les
passagers âgés de moins de 18 ans soit attachés (Art R.412.2)

C'est du moins ainsi que je comprends les choses.



ben, oui
je voudrais comprendre dans quel cas, avec un passager majeur, le
conducteur pourrait être reconnu responsable ?

C'est ce qui arrive à une connaissance

Emma



--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)

Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par
l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté.
Alain
JPM
Le #15445481
Ha Jarod est parmi nous, chef d'entreprise, pilote d'hélico, chauffeur
routier, médecin.....mytho....... etc....
Séb.
Le #15445471
Emma a écrit :
Marc-Antoine a écrit :
Emma wrote:
Bonjour

si un passager avant ou arrière n'a pas sa ceinture, qui est
responsable ?
j'avais tendance à dire le conducteur si le passager est mineur, et le
passager si celui-ci est majeur mais ?

Y-a-t-il un texte ?

Emma



J'ose avancer que tu a probablement raison si je traduis bien ce
passage de l'Art R.412.1 du code de la Route qui oblige a s'attacher :

Chapitre III : " le fait, pour tout conducteur *ou* passager, de
*contrevenir* aux dispositions du présent article est puni ... "

Donc le passager, comme le conducteur peut être le contrevenant non ?

Ensuite au chapitre IV il est précisé que lorsque cette contravent ion
est commise par le conducteur, elle donne lieu de plein droit à la
réduction de points du permis de conduire, laissant supposer que le
conducteur n'est pas responsable des "infractions" du passager dès
lors que celui-ci est majeur. Par contre le conducteur doit s'assurer
que les passagers âgés de moins de 18 ans soit attachés (Art R.4 12.2)

C'est du moins ainsi que je comprends les choses.



ben, oui
je voudrais comprendre dans quel cas, avec un passager majeur, le
conducteur pourrait être reconnu responsable ?

C'est ce qui arrive à une connaissance

Emma






passager majeur : le passager majeur se prend la prune, le conducteur peu t
éventuellement se voir faire un peu la morale (il aurait du veiller
machintoussa)
passager mineur : le conducteur prend la prune (+ la morale, en plus c'es t
un gosse...)
conducteur sans ceinture : prune + points
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Anonyme