Rupture de contrat

Le
martes
Bonjour,
Que se passe-t-il, lorsqu'un client ayant signé un devis avec un artisan et
versé des arrhes, change d'avis et ne veut plus que l'artisan réalise les
travaux ?
Sachant que rien n'est commencé et les matériaux non commandés.
Bien cordialement
martes
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PAP
Le #18321661
"martes" 496458a9$0$4056$
Bonjour,
Que se passe-t-il, lorsqu'un client ayant signé un devis avec un artisan
et versé des arrhes, change d'avis et ne veut plus que l'artisan réalise
les travaux ?
Sachant que rien n'est commencé et les matériaux non commandés.
Bien cordialement
martes



Eh bien c'est tout simple. Il le signifie à l'artisan, l'artisan conserve
les arrhes, et on n'en parle plus... L'artisan aurait pu lui aussi renoncer,
mêm à la dernière minute, en rendant au client deux fois les arrhes versées.

ATTENTION : s'il est *écrit* sur le devis qu'il s'agit bien *d'arrhes*.

--
PAP
koumac
Le #18323041
"PAP" 4964683d$0$28668$

"martes" 496458a9$0$4056$
Bonjour,
Que se passe-t-il, lorsqu'un client ayant signé un devis avec un artisan
et versé des arrhes, change d'avis et ne veut plus que l'artisan réalise
les travaux ?
Sachant que rien n'est commencé et les matériaux non commandés.
Bien cordialement
martes



Eh bien c'est tout simple. Il le signifie à l'artisan, l'artisan conserve
les arrhes, et on n'en parle plus... L'artisan aurait pu lui aussi
renoncer, mêm à la dernière minute, en rendant au client deux fois les
arrhes versées.



Deux fois c'est à dire les arrhes versées plus la même somme , et non pas
comme je l'aie des fois entendus , vous me rendez mon argent plus le double
de ce que je vous ai donner .

ATTENTION : s'il est *écrit* sur le devis qu'il s'agit bien *d'arrhes*.


Car si il est écrit accompte , le contrat est définitif.
PAP
Le #18323581
"koumac" 49648a9b$0$18359$

"PAP" 4964683d$0$28668$

"martes" 496458a9$0$4056$
Bonjour,
Que se passe-t-il, lorsqu'un client ayant signé un devis avec un artisan
et versé des arrhes, change d'avis et ne veut plus que l'artisan réalise
les travaux ?
Sachant que rien n'est commencé et les matériaux non commandés.
Bien cordialement
martes



Eh bien c'est tout simple. Il le signifie à l'artisan, l'artisan conserve
les arrhes, et on n'en parle plus... L'artisan aurait pu lui aussi
renoncer, mêm à la dernière minute, en rendant au client deux fois les
arrhes versées.



Deux fois c'est à dire les arrhes versées plus la même somme , et non pas
comme je l'aie des fois entendus , vous me rendez mon argent plus le
double de ce que je vous ai donner .



Evidemment... arf, j'ai jamais entendu ça, si bien que je n'y avais pas
pensé... c'est comme à la roulette ou certains comprennent mal que tu gagnes
36 fois ta mise y compris la mise, ou 35 fois la mise plus la mise... ;-)

--
PAP
martes
Le #18331981
... Et s'il ne s'agit pas d'arrhes, mais d'acompte ?
koumac
Le #18333171
"martes" 4965d0ac$0$4071$
... Et s'il ne s'agit pas d'arrhes, mais d'acompte ?


L'artisan peut vous demander la totalité de la somme prévut au devis , vous
pouvez demander a l'artisant de faire les travaux aux prix prévut sur le
devis . Je vous laisse imaginer les délais et le peut d'entrain à bien faire
de l'artisant. Un mauvais accord vaut mieux qu'un bon procès.
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Anonyme