Section de trottoir en sortie de garage dégradée

Le
chrem
Bonjour,

avec l'hiver un peu rigoureux et pis l'usure, la portion de trottoir (le
bateau) face à ma sortie de garage s'est fortement dégradée. Bref c'est
à refaire, je me demande si c'est à ma charge ou à celle de la commune
ou encore à 50-50 ?
Quelqu'un a-t-il été confronté à la même question ?

merci pour vos retours et infos

Christophe
Vidéos High-Tech et Jeu Vidéo
Téléchargements
Vos réponses
Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Trier par : date / pertinence
claude bb
Le #22236681
"chrem" 4c10eacf$0$421$
Bonjour,

avec l'hiver un peu rigoureux et pis l'usure, la portion de trottoir (le
bateau) face à ma sortie de garage s'est fortement dégradée. Bref c'est à
refaire, je me demande si c'est à ma charge ou à celle de la commune ou
encore à 50-50 ?
Quelqu'un a-t-il été confronté à la même question ?





je suppose que le trottoir, ne t'appartient pas.
donc je me demande sur quelle base, tu devrais participer à sa rénovation.
chrem
Le #22236761
Le 10/06/10 16:28, claude bb a écrit :
"chrem" 4c10eacf$0$421$
Bonjour,

avec l'hiver un peu rigoureux et pis l'usure, la portion de trottoir (le
bateau) face à ma sortie de garage s'est fortement dégradée. Bref c'est à
refaire, je me demande si c'est à ma charge ou à celle de la commune ou
encore à 50-50 ?
Quelqu'un a-t-il été confronté à la même question ?





je suppose que le trottoir, ne t'appartient pas.
donc je me demande sur quelle base, tu devrais participer à sa rénovation.




Exactement Claude, c'est la question que je me pose.
Suis passé en Mairie, mais la personne à l'accueil (des services
techniques) m'a indiquait qu'elle "pensait" que c'était à ma charge: "le
bateau est à la charge de l'habitant. Pour le reste du trottoir, c'est
la commune qui s'en charge". Devant ma mine dubitative, elle va
consulter son chef ...
Maintenant, j'aimerai avoir qques feedbacks histoire de ne pas me faire
(trop) enfumer.
Margoulin.François
Le #22237691
chrem a écrit :
Bonjour,

avec l'hiver un peu rigoureux et pis l'usure, la portion de trottoir (le
bateau) face à ma sortie de garage s'est fortement dégradée. Bref c'est
à refaire, je me demande si c'est à ma charge ou à celle de la commune
ou encore à 50-50 ?
Quelqu'un a-t-il été confronté à la même question ?

merci pour vos retours et infos

Christophe



Il me semble que c'est à la charge du propriétaire mais il faudrait
vérifier.
chrem
Le #22237781
Le 10/06/10 18:37, "Margoulin.François" a écrit :
chrem a écrit :
Bonjour,

avec l'hiver un peu rigoureux et pis l'usure, la portion de trottoir
(le bateau) face à ma sortie de garage s'est fortement dégradée. Bref
c'est à refaire, je me demande si c'est à ma charge ou à celle de la
commune ou encore à 50-50 ?
Quelqu'un a-t-il été confronté à la même question ?

merci pour vos retours et infos

Christophe



Il me semble que c'est à la charge du propriétaire mais il faudrait
vérifier.



ok François et merci
Cela peut-il être différent dans chaque commune ?
R1
Le #22238211
"Margoulin.François" wrote on jeudi 10 juin 2010 18:37:

chrem a écrit :
Bonjour,

avec l'hiver un peu rigoureux et pis l'usure, la portion de trottoir (le
bateau) face à ma sortie de garage s'est fortement dégradée. Bref c'est
à refaire, je me demande si c'est à ma charge ou à celle de la commune
ou encore à 50-50 ?
Quelqu'un a-t-il été confronté à la même question ?

merci pour vos retours et infos

Christophe



Il me semble que c'est à la charge du propriétaire mais il faudrait
vérifier.


du propriétaire de quoi? du trottoir ou de la propriété bénéficiant de ce
bateau?

de plus, il faut s'assurer que la rue est bien propriété de la commune (pas
toujours le cas dans les lotissements)
JAFEMIGON
Le #22238251
""Margoulin.François"" message de news:hur4cl$fnf$
chrem a écrit :
Bonjour,

avec l'hiver un peu rigoureux et pis l'usure, la portion de trottoir (le
bateau) face à ma sortie de garage s'est fortement dégradée. Bref c'est à
refaire, je me demande si c'est à ma charge ou à celle de la commune ou
encore à 50-50 ?
Quelqu'un a-t-il été confronté à la même question ?

merci pour vos retours et infos

Christophe



Il me semble que c'est à la charge du propriétaire mais il faudrait
vérifier.



-----------------------------
Bonjour
Dans ma commune l'entretien des trottoirs (et des bateaux par consequent) ,
de la chaussée, en résumé de la voirie est à la charge du propriétaire : La
commune.
Par contre la création ou l'agrandissement d'un bateau sont à la charge du
demandeur (au metre lineaire), les travaux sont executés par la mairie.
chrem
Le #22306851
Le 10/06/10 20:24, JAFEMIGON a écrit :
""Margoulin.François"" message de news:hur4cl$fnf$
chrem a écrit :
Bonjour,

avec l'hiver un peu rigoureux et pis l'usure, la portion de trottoir
(le bateau) face à ma sortie de garage s'est fortement dégradée. Bref
c'est à refaire, je me demande si c'est à ma charge ou à celle de la
commune ou encore à 50-50 ?
Quelqu'un a-t-il été confronté à la même question ?

merci pour vos retours et infos

Christophe



Il me semble que c'est à la charge du propriétaire mais il faudrait
vérifier.



-----------------------------
Bonjour
Dans ma commune l'entretien des trottoirs (et des bateaux par
consequent) , de la chaussée, en résumé de la voirie est à la charge du
propriétaire : La commune.
Par contre la création ou l'agrandissement d'un bateau sont à la charge
du demandeur (au metre lineaire), les travaux sont executés par la mairie.


Salut,
j'ai finalement eu un retour de la mairie qui m'indique que c'est à la
charge de l'utilisateur principal.

@+
Christophe
Publicité
Poster une réponse
Anonyme