Bonjour,
J'aimerai savoir si il est possible pour un des parents qui quitte le
domicile conjugal (qui part vivre avec une autre personne sans que la
moindre proc=E9dure de divorce ne soit lanc=E9e) d'emmener les enfants
avec lui?
Sachant qu'il n'y a aucune violence ni maltraitence de la part de
l'autre parent.
Autre information, le parent parti (depuis plus de 10 jours) n'a pas
indiqu=E9 d'adresse ou le trouver, et ne r=E9pond pas aux appels pass=E9s
sur son portable.
Quels sont les droits du parent qui est rest=E9 seul =E0 s'occuper des
enfants?
Comment peut-il d=E9fendre ses droits?
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Flipper, le gentil dauphin facétieux
"Thanathz"
J'aimerai savoir si il est possible pour un des parents qui quitte le domicile conjugal (qui part vivre avec une autre personne sans que la moindre procédure de divorce ne soit lancée) d'emmener les enfants avec lui?
Sachant qu'il n'y a aucune violence ni maltraitence de la part de l'autre parent. Autre information, le parent parti (depuis plus de 10 jours) n'a pas indiqué d'adresse ou le trouver, et ne répond pas aux appels passés sur son portable.
Quels sont les droits du parent qui est resté seul à s'occuper des enfants? Comment peut-il défendre ses droits?
Voir peut être des renseignements plus précis (mais votre question est vague) sur fr.misc.droit.famille (ou je symposte et fais suivre).
-- PGå
Say goodbye to the world you thought you lived in Take a bow, play the part of a lonely lonely heart
"Thanathz"
J'aimerai savoir si il est possible pour un des parents qui quitte le
domicile conjugal (qui part vivre avec une autre personne sans que la
moindre procédure de divorce ne soit lancée) d'emmener les enfants
avec lui?
Sachant qu'il n'y a aucune violence ni maltraitence de la part de
l'autre parent.
Autre information, le parent parti (depuis plus de 10 jours) n'a pas
indiqué d'adresse ou le trouver, et ne répond pas aux appels passés
sur son portable.
Quels sont les droits du parent qui est resté seul à s'occuper des
enfants?
Comment peut-il défendre ses droits?
Voir peut être des renseignements plus précis (mais votre question est
vague) sur fr.misc.droit.famille (ou je symposte et fais suivre).
--
PGå
Say goodbye to the world you thought you lived in
Take a bow, play the part of a lonely lonely heart
J'aimerai savoir si il est possible pour un des parents qui quitte le domicile conjugal (qui part vivre avec une autre personne sans que la moindre procédure de divorce ne soit lancée) d'emmener les enfants avec lui?
Sachant qu'il n'y a aucune violence ni maltraitence de la part de l'autre parent. Autre information, le parent parti (depuis plus de 10 jours) n'a pas indiqué d'adresse ou le trouver, et ne répond pas aux appels passés sur son portable.
Quels sont les droits du parent qui est resté seul à s'occuper des enfants? Comment peut-il défendre ses droits?
Voir peut être des renseignements plus précis (mais votre question est vague) sur fr.misc.droit.famille (ou je symposte et fais suivre).
-- PGå
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jojolapin
tant qu'il n'y a pas de jugement un parent peut faire se qu'il veut.
Maintenant si l'un est parti le faire constater et porter plainte pour abandon de domicile (VALABLE QUE SI MARIAGE)
Sinon voir rapidement un avocat (si mariage) Sinon faire rapidment uen requète devant le JAF
tant qu'il n'y a pas de jugement un parent peut faire se qu'il veut.
Maintenant si l'un est parti le faire constater et porter plainte pour
abandon de domicile (VALABLE QUE SI MARIAGE)
Sinon voir rapidement un avocat (si mariage)
Sinon faire rapidment uen requète devant le JAF
