Servitude de passage :qu'est ce qui la définie le Litteral ou le plan(s) ?

Le
bob
bonjour a tous

dans notre acte notatier l assiette du plan est differente de l'assiette li=
tteralle .
En effet elle ne mentionne pas les rayons de courbes des differents virages=
.
d ou litiges.
L assiette du plan a une surface plus importante que l assiette litterale =
:

la qu elle s aplique ?

Nous avons fait bornée la servitude , le travail de OGE na t il pas valeu=
r ?
puisque signé par le fond dominant et servant

Les 2 fonds signent 2 fois le meme plan et ne l approuve pas.

Pouvez vous nous donnez qlqs voies de recherche en lignes de mire pour la s=
uite
de notre affaire

Par avance merci a tous .
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Filochard
Le #24627221
"bob"
dans le message de news:

bonjour a tous

dans notre acte notatier l assiette du plan est differente de l'assiette
litteralle .
En effet elle ne mentionne pas les rayons de courbes des differents
virages.
d ou litiges.
L assiette du plan a une surface plus importante que l assiette
litterale :

la qu elle s aplique ?

Nous avons fait bornée la servitude , le travail de OGE na t il pas
valeur ?
puisque signé par le fond dominant et servant

Les 2 fonds signent 2 fois le meme plan et ne l approuve pas.

Pouvez vous nous donnez qlqs voies de recherche en lignes de mire pour
la suite
de notre affaire

Par avance merci a tous .

---------

PADOVANI !
Besoin de toi.
Urgent.

--
Phil
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