j'ai pris un PV, pour avoir stationné sur le trottoir a Paris. Rien a dire
j'étais sur le trottoir, je paye.
Mais qu'est-ce qui m'interdit de stationner ainsi ? arreté prefectoral ?
municipal ? code de la route ?
En effet dans la mesur ou mon stationnement ne genait personne pourquoi m'en
priver ?
"Seb" a écrit dans le message de news: 4094dc1b$0$12731$
bonjour,
j'ai pris un PV, pour avoir stationné sur le trottoir a Paris. Rien a dire j'étais sur le trottoir, je paye.
Mais qu'est-ce qui m'interdit de stationner ainsi ? arreté prefectoral ? municipal ? code de la route ? En effet dans la mesur ou mon stationnement ne genait personne pourquoi
m'en
priver ?
Si je me souviens bien de mes leçons de code de la route d'il y a 18 ans, le stationnement sur les trottoirs est interdit sauf lorsque l'autorisation est spécifiée (panneau, emplacement matérialisé, etc...) par contre je n'ai pas d'article de loi à vous suggérer. -- @ + Alain
"Ne critiquez pas, montrez que vous savez mieux faire" Droit du travail et droit local Alsace/Moselle http://cgtschroff.free.fr/
"Seb" <no_spam_s.seb@caramail.com> a écrit dans le message de news:
4094dc1b$0$12731$636a15ce@news.free.fr...
bonjour,
j'ai pris un PV, pour avoir stationné sur le trottoir a Paris. Rien a dire
j'étais sur le trottoir, je paye.
Mais qu'est-ce qui m'interdit de stationner ainsi ? arreté prefectoral ?
municipal ? code de la route ?
En effet dans la mesur ou mon stationnement ne genait personne pourquoi
m'en
priver ?
Si je me souviens bien de mes leçons de code de la route d'il y a 18 ans, le
stationnement sur les trottoirs est interdit sauf lorsque l'autorisation est
spécifiée (panneau, emplacement matérialisé, etc...) par contre je n'ai pas
d'article de loi à vous suggérer.
--
@ +
Alain
"Ne critiquez pas, montrez que vous savez mieux faire"
Droit du travail et droit local Alsace/Moselle
http://cgtschroff.free.fr/
"Seb" a écrit dans le message de news: 4094dc1b$0$12731$
bonjour,
j'ai pris un PV, pour avoir stationné sur le trottoir a Paris. Rien a dire j'étais sur le trottoir, je paye.
Mais qu'est-ce qui m'interdit de stationner ainsi ? arreté prefectoral ? municipal ? code de la route ? En effet dans la mesur ou mon stationnement ne genait personne pourquoi
m'en
priver ?
Si je me souviens bien de mes leçons de code de la route d'il y a 18 ans, le stationnement sur les trottoirs est interdit sauf lorsque l'autorisation est spécifiée (panneau, emplacement matérialisé, etc...) par contre je n'ai pas d'article de loi à vous suggérer. -- @ + Alain
"Ne critiquez pas, montrez que vous savez mieux faire" Droit du travail et droit local Alsace/Moselle http://cgtschroff.free.fr/
Emmanuel
Nous étions le Sun, 2 May 2004 13:31:38 +0200 et en parcourant fr.misc.droit, le message <4094dc1b$0$12731$ composé par Seb attira mon attention :
j'ai pris un PV, pour avoir stationné sur le trottoir a Paris. Rien a dire j'étais sur le trottoir, je paye.
Mais qu'est-ce qui m'interdit de stationner ainsi ? arreté prefectoral ? municipal ? code de la route ?
N'est-ce pas spécifié sur le procès-verbal ? -- Emmanuel
Nous étions le Sun, 2 May 2004 13:31:38 +0200 et en parcourant
fr.misc.droit, le message <4094dc1b$0$12731$636a15ce@news.free.fr>
composé par Seb attira mon attention :
j'ai pris un PV, pour avoir stationné sur le trottoir a Paris. Rien a dire
j'étais sur le trottoir, je paye.
Mais qu'est-ce qui m'interdit de stationner ainsi ? arreté prefectoral ?
municipal ? code de la route ?
N'est-ce pas spécifié sur le procès-verbal ?
--
Emmanuel
j'ai pris un PV, pour avoir stationné sur le trottoir a Paris. Rien a dire j'étais sur le trottoir, je paye.
Mais qu'est-ce qui m'interdit de stationner ainsi ? arreté prefectoral ? municipal ? code de la route ?
Article R417-10 du Code de la route
En effet dans la mesur ou mon stationnement ne genait personne pourquoi m'en priver ?
C'est interdit.
Azathoth
fDgF
Article R417-11
(Décret nº 2003-642 du 11 juillet 2003 art. 6 IV Journal Officiel du 12 juillet 2003)
I. - Est également considéré comme gênant tout arrêt ou stationnement : 1º D'un véhicule sur les chaussées, voies, pistes, bandes, trottoirs ou accotements réservés à la circulation des véhicules de transports publics de voyageurs, des taxis ou des véhicules d'intérêt général prioritaires ; 2º D'un véhicule ou ensemble de véhicules de plus de 20 mètres carrés de surface maximale dans les zones touristiques délimitées par l'autorité investie du pouvoir de police ; 3º D'un véhicule sur les emplacements réservés aux véhicules portant une carte de stationnement de modèle communautaire pour personne handicapée, ou un macaron grand invalide de guerre (GIG) ou grand invalide civil (GIC). II. - Tout arrêt ou stationnement gênant prévu par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. III. - Lorsque le conducteur ou le titulaire du certificat d'immatriculation est absent ou refuse, malgré l'injonction des agents, de faire cesser le stationnement gênant, l'immobilisation et la mise en fourrière peuvent être prescrites dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
Article R413-18
Lorsque des parcs de stationnement de véhicules sont aménagés sur des trottoirs ou terre-pleins, les conducteurs ne doivent circuler sur ceux-ci qu'à une allure très réduite et en prenant toute précaution pour ne pas nuire aux piétons. Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Article R417-11
(Décret nº 2003-642 du 11 juillet 2003 art. 6 IV Journal Officiel du 12
juillet 2003)
I. - Est également considéré comme gênant tout arrêt ou stationnement :
1º D'un véhicule sur les chaussées, voies, pistes, bandes, trottoirs ou
accotements réservés à la circulation des véhicules de transports publics de
voyageurs, des taxis ou des véhicules d'intérêt général prioritaires ;
2º D'un véhicule ou ensemble de véhicules de plus de 20 mètres carrés de
surface maximale dans les zones touristiques délimitées par l'autorité
investie du pouvoir de police ;
3º D'un véhicule sur les emplacements réservés aux véhicules portant une
carte de stationnement de modèle communautaire pour personne handicapée, ou
un macaron grand invalide de guerre (GIG) ou grand invalide civil (GIC).
II. - Tout arrêt ou stationnement gênant prévu par le présent article est
puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
III. - Lorsque le conducteur ou le titulaire du certificat
d'immatriculation est absent ou refuse, malgré l'injonction des agents, de
faire cesser le stationnement gênant, l'immobilisation et la mise en
fourrière peuvent être prescrites dans les conditions prévues aux articles
L. 325-1 à L. 325-3.
Article R413-18
Lorsque des parcs de stationnement de véhicules sont aménagés sur des
trottoirs ou terre-pleins, les conducteurs ne doivent circuler sur ceux-ci
qu'à une allure très réduite et en prenant toute précaution pour ne pas
nuire aux piétons.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent
article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième
classe.
(Décret nº 2003-642 du 11 juillet 2003 art. 6 IV Journal Officiel du 12 juillet 2003)
I. - Est également considéré comme gênant tout arrêt ou stationnement : 1º D'un véhicule sur les chaussées, voies, pistes, bandes, trottoirs ou accotements réservés à la circulation des véhicules de transports publics de voyageurs, des taxis ou des véhicules d'intérêt général prioritaires ; 2º D'un véhicule ou ensemble de véhicules de plus de 20 mètres carrés de surface maximale dans les zones touristiques délimitées par l'autorité investie du pouvoir de police ; 3º D'un véhicule sur les emplacements réservés aux véhicules portant une carte de stationnement de modèle communautaire pour personne handicapée, ou un macaron grand invalide de guerre (GIG) ou grand invalide civil (GIC). II. - Tout arrêt ou stationnement gênant prévu par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. III. - Lorsque le conducteur ou le titulaire du certificat d'immatriculation est absent ou refuse, malgré l'injonction des agents, de faire cesser le stationnement gênant, l'immobilisation et la mise en fourrière peuvent être prescrites dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
Article R413-18
Lorsque des parcs de stationnement de véhicules sont aménagés sur des trottoirs ou terre-pleins, les conducteurs ne doivent circuler sur ceux-ci qu'à une allure très réduite et en prenant toute précaution pour ne pas nuire aux piétons. Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Azathoth
On Sun, 2 May 2004 13:54:32 +0200, "fDgF" wrote:
Article R417-11
Non ! R417-10 :
I. - Tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement doit être placé de manière à gêner le moins possible la circulation. II. - Est considéré comme gênant la circulation publique, l'arrêt ou le stationnement d'un véhicule : 1º Sur les trottoirs, les passages ou accotements réservés à la circulation des piétons ; [...]
Azathoth
On Sun, 2 May 2004 13:54:32 +0200, "fDgF" <duniau.fouville@wanadoo.fr>
wrote:
Article R417-11
Non ! R417-10 :
I. - Tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement doit être placé de
manière à gêner le moins possible la circulation.
II. - Est considéré comme gênant la circulation publique, l'arrêt
ou le stationnement d'un véhicule :
1º Sur les trottoirs, les passages ou accotements réservés à la
circulation des piétons ;
[...]
I. - Tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement doit être placé de manière à gêner le moins possible la circulation. II. - Est considéré comme gênant la circulation publique, l'arrêt ou le stationnement d'un véhicule : 1º Sur les trottoirs, les passages ou accotements réservés à la circulation des piétons ; [...]
Azathoth
Serge
"Seb" a écrit dans le message de news:4094dc1b$0$12731$ | bonjour, | | j'ai pris un PV, pour avoir stationné sur le trottoir a Paris. Rien a dire | j'étais sur le trottoir, je paye. | | | Mais qu'est-ce qui m'interdit de stationner ainsi ? arreté prefectoral ? | municipal ? code de la route ? | En effet dans la mesurE ou mon stationnement ne genait personne pourquoi m'en | priver ? | | | merci de vos réponses | | Seb | |
Le trottoir, ce n'est pas réservé aux piétons ???
Serge
"Seb" <no_spam_s.seb@caramail.com> a écrit dans le message de
news:4094dc1b$0$12731$636a15ce@news.free.fr...
| bonjour,
|
| j'ai pris un PV, pour avoir stationné sur le trottoir a Paris. Rien a dire
| j'étais sur le trottoir, je paye.
|
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| Mais qu'est-ce qui m'interdit de stationner ainsi ? arreté prefectoral ?
| municipal ? code de la route ?
| En effet dans la mesurE ou mon stationnement ne genait personne pourquoi
m'en
| priver ?
|
|
| merci de vos réponses
|
| Seb
|
|
"Seb" a écrit dans le message de news:4094dc1b$0$12731$ | bonjour, | | j'ai pris un PV, pour avoir stationné sur le trottoir a Paris. Rien a dire | j'étais sur le trottoir, je paye. | | | Mais qu'est-ce qui m'interdit de stationner ainsi ? arreté prefectoral ? | municipal ? code de la route ? | En effet dans la mesurE ou mon stationnement ne genait personne pourquoi m'en | priver ? | | | merci de vos réponses | | Seb | |
Le trottoir, ce n'est pas réservé aux piétons ???
Serge
korrigan
J'ai des voisins qui stationnent souvent sur le trottoir, ils ne gênent personne eux non plus (c'est ce qu'ils m'ont répondu un jour !). Et non, ils ne gênent personne sauf ce couple de personnes âgées qui passent tous les jours, lui en fauteuil roulant et elle qui le pousse, non ils ne gênent personne sauf ces mères qui promènent leurs enfants en poussette, non ils ne gênent personne..sauf tous ceux qui sont contraints de descendre du trottoir. Mais bon ! eux ont des jambes, eux n'ont pas d'enfants en bas âge. Ils ont maintenant arrêté de se garer sur le trottoir, depuis peu, c'est vrai : la vieille dame qui pousse le fauteuil roulant en a eu marre, a sorti son portable, a appelé la municipale et tout est rentré dans l'ordre après un PV.
"Seb" a écrit dans le message de news:4094dc1b$0$12731$
bonjour,
j'ai pris un PV, pour avoir stationné sur le trottoir a Paris. Rien a dire j'étais sur le trottoir, je paye.
En effet dans la mesur ou mon stationnement ne genait personne pourquoi
m'en
priver ?
merci de vos réponses
Seb
J'ai des voisins qui stationnent souvent sur le trottoir, ils ne gênent
personne eux non plus (c'est ce qu'ils m'ont répondu un jour !).
Et non, ils ne gênent personne sauf ce couple de personnes âgées qui passent
tous les jours, lui en fauteuil roulant et elle qui le pousse, non ils ne
gênent personne sauf ces mères qui promènent leurs enfants en poussette, non
ils ne gênent personne..sauf tous ceux qui sont contraints de descendre du
trottoir. Mais bon ! eux ont des jambes, eux n'ont pas d'enfants en bas âge.
Ils ont maintenant arrêté de se garer sur le trottoir, depuis peu, c'est
vrai : la vieille dame qui pousse le fauteuil roulant en a eu marre, a sorti
son portable, a appelé la municipale et tout est rentré dans l'ordre après
un PV.
"Seb" <no_spam_s.seb@caramail.com> a écrit dans le message de
news:4094dc1b$0$12731$636a15ce@news.free.fr...
bonjour,
j'ai pris un PV, pour avoir stationné sur le trottoir a Paris. Rien a dire
j'étais sur le trottoir, je paye.
En effet dans la mesur ou mon stationnement ne genait personne pourquoi
J'ai des voisins qui stationnent souvent sur le trottoir, ils ne gênent personne eux non plus (c'est ce qu'ils m'ont répondu un jour !). Et non, ils ne gênent personne sauf ce couple de personnes âgées qui passent tous les jours, lui en fauteuil roulant et elle qui le pousse, non ils ne gênent personne sauf ces mères qui promènent leurs enfants en poussette, non ils ne gênent personne..sauf tous ceux qui sont contraints de descendre du trottoir. Mais bon ! eux ont des jambes, eux n'ont pas d'enfants en bas âge. Ils ont maintenant arrêté de se garer sur le trottoir, depuis peu, c'est vrai : la vieille dame qui pousse le fauteuil roulant en a eu marre, a sorti son portable, a appelé la municipale et tout est rentré dans l'ordre après un PV.
"Seb" a écrit dans le message de news:4094dc1b$0$12731$
bonjour,
j'ai pris un PV, pour avoir stationné sur le trottoir a Paris. Rien a dire j'étais sur le trottoir, je paye.
En effet dans la mesur ou mon stationnement ne genait personne pourquoi
m'en
priver ?
merci de vos réponses
Seb
Spyou
"korrigan" a écrit dans le message de news:4094f3c2$0$17406$
vrai : la vieille dame qui pousse le fauteuil roulant en a eu marre, a
sorti
son portable, a appelé la municipale et tout est rentré dans l'ordre après un PV.
A sa place j'aurai sorti la baramine et j'aurai reglé son compte a la voiture ..
(mais bon)
"korrigan" <korrigan@noos.fr> a écrit dans le message de
news:4094f3c2$0$17406$79c14f64@nan-newsreader-03.noos.net...
vrai : la vieille dame qui pousse le fauteuil roulant en a eu marre, a
sorti
son portable, a appelé la municipale et tout est rentré dans l'ordre après
un PV.
A sa place j'aurai sorti la baramine et j'aurai reglé son compte a la
voiture ..
"korrigan" a écrit dans le message de news:4094f3c2$0$17406$
vrai : la vieille dame qui pousse le fauteuil roulant en a eu marre, a
sorti
son portable, a appelé la municipale et tout est rentré dans l'ordre après un PV.
A sa place j'aurai sorti la baramine et j'aurai reglé son compte a la voiture ..
(mais bon)
Tartofrez
Bonjour,
A sa place j'aurai sorti la baramine et j'aurai reglé son compte a la voiture ..
Vous vous faites justice vous-même ? Et vous pensez que la destruction du bien d'autrui est une réponse légale et proportionnée à la gêne d'un stationnement sur trottoir ?
(mais bon)
Vous avez raté une occasion de vous taire.
-- T.
Bonjour,
A sa place j'aurai sorti la baramine et j'aurai reglé
son compte a la voiture ..
Vous vous faites justice vous-même ?
Et vous pensez que la destruction du bien d'autrui est une réponse légale et
proportionnée à la gêne d'un stationnement sur trottoir ?
A sa place j'aurai sorti la baramine et j'aurai reglé son compte a la voiture ..
Vous vous faites justice vous-même ? Et vous pensez que la destruction du bien d'autrui est une réponse légale et proportionnée à la gêne d'un stationnement sur trottoir ?
(mais bon)
Vous avez raté une occasion de vous taire.
-- T.
AlainD
"Tartofrez" a écrit dans le message de news: c73ob7$t60$
Bonjour,
> A sa place j'aurai sorti la baramine et j'aurai reglé > son compte a la voiture ..
Vous vous faites justice vous-même ? Et vous pensez que la destruction du bien d'autrui est une réponse légale
et
proportionnée à la gêne d'un stationnement sur trottoir ?
> (mais bon)
Vous avez raté une occasion de vous taire.
Euh....... p't êt ben qu'c'était du second degré, non?
"Tartofrez" <nospam@runite.tk> a écrit dans le message de news:
c73ob7$t60$1@aphrodite.grec.isp.9tel.net...
Bonjour,
> A sa place j'aurai sorti la baramine et j'aurai reglé
> son compte a la voiture ..
Vous vous faites justice vous-même ?
Et vous pensez que la destruction du bien d'autrui est une réponse légale
et
proportionnée à la gêne d'un stationnement sur trottoir ?
> (mais bon)
Vous avez raté une occasion de vous taire.
Euh....... p't êt ben qu'c'était du second degré, non?
