stocker che Google

Le
Delestaque
Salut

stocker ses photos chez ggogle, les dispositions suivantes, qu'en pensez
vous, je ne trouve pas ça d'une grande clarté.

MH a écrit :

>> PICASA Trés bien.
>> http://picasa.google.fr/


11.1 Vous conservez la titularité des droits (droits
d'auteur et tous autres doits) que vous détenez sur le
Contenu que vous soumettez, affichez ou publiez sur les
Services, ou par le biais des Services. En soumettant,
affichant ou publiant le Contenu, vous acceptez de concéder
à Google une licence perpétuelle, irrévocable, pour le monde
entier, à titre gratuit et non-exclusive pour reproduire,
adapter, modifier, traduire, publier, représenter, afficher
et distribuer tout Contenu que vous soumettez, affichez ou
publiez sur les Services, ou par le biais des Services.
Cette licence a pour seul but de permettre à Google
d'afficher, de distribuer et de promouvoir les Services et
peut être révoquée pour certains Services, comme indiqué
dans les Conditions supplémentaires applicables à ces Services.

merci

--
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Cl.Massé
Le #18898451
"Delestaque" news:49bb825f$0$20755$

Salut

stocker ses photos chez ggogle, les dispositions suivantes, qu'en pensez
vous, je ne trouve pas ça d'une grande clarté.

MH a écrit :

PICASA Trés bien.
http://picasa.google.fr/






11.1 Vous conservez la titularité des droits (droits
d'auteur et tous autres doits) que vous détenez sur le
Contenu que vous soumettez, affichez ou publiez sur les
Services, ou par le biais des Services. En soumettant,
affichant ou publiant le Contenu, vous acceptez de concéder
à Google une licence perpétuelle, irrévocable, pour le monde
entier, à titre gratuit et non-exclusive pour reproduire,
adapter, modifier, traduire, publier, représenter, afficher
et distribuer tout Contenu que vous soumettez, affichez ou
publiez sur les Services, ou par le biais des Services.
Cette licence a pour seul but de permettre à Google
d'afficher, de distribuer et de promouvoir les Services et
peut être révoquée pour certains Services, comme indiqué
dans les Conditions supplémentaires applicables à ces Services.

merci



Ben, c'est une clause qui est indispensable, sinon Google n'a pas le droit
d'afficher les photos nulle part, ça servirait donc pas à grand chose. En
revanche, il est bien dit que les droits d'auteur sont conservés, et cela
inclus le droit de repentir, c'est-à-dire ce lui de retirer la photo de
sorte que Google n'ait plus le droit de l'afficher. Il est bien spécifié
une "licence", et non un transfert de droit, qui en outre "peut être révoqué
pour certains service." Google a le droit de modifier les photos, mais il
ne va bien entendu pas s'amuser à mettre des moustaches sur chacune des
millions/milliards de photos, le but est essentiellement de les adapter
automatiquement en modifiant le format, la taille, le cadrage etc.

En résumé, ça me semble largement correct et sans inquiétude.

--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
Albert ARIBAUD
Le #18898441
Le Sat, 14 Mar 2009 11:05:39 +0100, Delestaque a écrit :

Salut

stocker ses photos chez ggogle, les dispositions suivantes, qu'en pensez
vous, je ne trouve pas ça d'une grande clarté.

MH a écrit :

PICASA Trés bien.
http://picasa.google.fr/






11.1 Vous conservez la titularité des droits (droits d'auteur et tous
autres doits) que vous détenez sur le Contenu que vous soumettez,
affichez ou publiez sur les Services, ou par le biais des Services. En
soumettant, affichant ou publiant le Contenu, vous acceptez de concéder
à Google une licence perpétuelle, irrévocable, pour le monde entier, à
titre gratuit et non-exclusive pour reproduire, adapter, modifier,
traduire, publier, représenter, afficher et distribuer tout Contenu que
vous soumettez, affichez ou publiez sur les Services, ou par le biais
des Services. Cette licence a pour seul but de permettre à Google
d'afficher, de distribuer et de promouvoir les Services et peut être
révoquée pour certains Services, comme indiqué dans les Conditions
supplémentaires applicables à ces Services.

merci



Personnellement, j'analyse la licence en question comme suit :

Le soumettant d'un contenu est réputé avoir tous les droits dessus,
moraux et patrimoniaux, ce qui inclut les droits de diffusion, de
traduction, d'adaptation, etc. Donc, s'il ne concède pas de droits à
Google, Google serait dans l'impossibilité juridique de présenter ce
contenu dans ses service. Par conséquent, Google demande à obtenir ce
droit.

Google demande à ce que la licence soit irrévocable et perpétuelle pour
éviter d'avoir à gérer le retrait du contenu (qui est peut-être
techniquement difficile) en cas de revirement de l'auteur ou d'expiration
des droits concédés.

Google limite cette licence à ses seuls services : il ne peut, donc, par
exemple, faire passer les droits de traduction ou de diffusion à des
tiers.

Cela dit, faute d'une question précise sur le ou les points qui vous
semblent problématiques, difficile d'être plus précis.

Amicalement,
--
Albert.
Alain Montfranc
Le #18898921
Cl.Massé a écrit

revanche, il est bien dit que les droits d'auteur sont conservés, et cela
inclus le droit de repentir, c'est-à-dire ce lui de retirer la photo de sorte
que Google n'ait plus le droit de l'afficher.



n'est ce pas le contaire ? "une licence perpétuelle, irrévocable"
Albert ARIBAUD
Le #18898911
Le Sat, 14 Mar 2009 13:08:33 +0100, Alain Montfranc a écrit :

Cl.Massé a écrit

revanche, il est bien dit que les droits d'auteur sont conservés, et
cela inclus le droit de repentir, c'est-à-dire ce lui de retirer la
photo de sorte que Google n'ait plus le droit de l'afficher.



n'est ce pas le contaire ? "une licence perpétuelle, irrévocable"



rien ne peut ôter à l'auteur son droit de repentir. Cela dit, quand il
l'exerce en matière d'oeuvres physiques (mise au pilon), l'éditeur peut
vouloir lui réclamer dédommagement ; je ne sais pas s'il y a eu une
décision sur le caractère impératif du repentir dans ce cas.

En tout état de cause, Google a une licence perpétuelle tant que les
droits existent, après quoi la licence n'a plus de base, l'oeuvre tombant
dans le domaine public ; quant au caractère irrévocable, la cession des
droits patrimoniaux n'a pas un caractère révocable ce me semble.

Amicalement,
--
Albert.
Cl.Massé
Le #18899451
>> revanche, il est bien dit que les droits d'auteur sont conservés, et cela
inclus le droit de repentir, c'est-à-dire ce lui de retirer la photo de
sorte que Google n'ait plus le droit de l'afficher.





"Alain Montfranc" news:

n'est ce pas le contaire ? "une licence perpétuelle, irrévocable"



Je ne suis pas d'accord. Comme la licence conserve les droits d'auteur, il
conserve aussi le droit de repentir. Le terme irrévocable s'applique
seulement au cas ou la photo n'a pas été retirée, auquel cas les
autorisations accordées, par exemple de modification, ne peuvent pas être
révoquées.

Google n'est pas responsable de la copie des photos sur d'autres supports
que ses serveurs, donc les difficultés techniques de retrait ne le concerne
pas. C'est une conséquence que les auteurs doivent avoir à l'esprit, mais
ce n'est plus une question de contrat avec Google.

--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
Jean
Le #18900241
"Cl.Massé" 49bbaa6c$0$3511$
C'est une conséquence que les auteurs doivent avoir à l'esprit,
mais ce n'est plus une question de contrat avec Google.



Oui, mais qu'en est-il des photos que Google vient prendre sur nos
sites sans aucune autorisation ni demande de notre part ?

Jean
Cl.Massé
Le #18900811
"Jean" news:49bbc1a1$0$2738$

Oui, mais qu'en est-il des photos que Google vient prendre sur nos sites
sans aucune autorisation ni demande de notre part ?



C'est distinct de la question initiale.

En tant que moteur de recherche, Google ne fournit qu'un lien vers l'image
ou la page. Mais c'est vrai aussi qu'il conserve une copie de la page dans
son cache, je ne sais pas si le fichier image est inclus. Il ne demande pas
d'autorisation, donc il n'y a pas de contrat ni de condition d'utilisation.
Il est possible d'empêcher Google de référencer une page en utilisant un
fichier "robot" ou des tags <meta>, mais il n'est pas possible d'empêcher un
internaute de copier une photo et d'en faire ce qu'il veut.

C'est tout ce que je peux dire, se référer au site Google pour plus
d'information.

--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
Albert ARIBAUD
Le #18901331
Le Sat, 14 Mar 2009 16:44:38 +0100, Cl.Massé a écrit :

"Jean" news:49bbc1a1$0$2738$

Oui, mais qu'en est-il des photos que Google vient prendre sur nos
sites sans aucune autorisation ni demande de notre part ?



C'est distinct de la question initiale.

En tant que moteur de recherche, Google ne fournit qu'un lien vers
l'image ou la page. Mais c'est vrai aussi qu'il conserve une copie de
la page dans son cache, je ne sais pas si le fichier image est inclus.
Il ne demande pas d'autorisation, donc il n'y a pas de contrat ni de
condition d'utilisation. Il est possible d'empêcher Google de référencer
une page en utilisant un fichier "robot" ou des tags <meta>, mais il
n'est pas possible d'empêcher un internaute de copier une photo et d'en
faire ce qu'il veut.

C'est tout ce que je peux dire, se référer au site Google pour plus
d'information.



Une analyse possible est que les copies en cache de Google sont des
copies techniques destinées au bon fonctionnement du service, copie
échappant à la nécessité d'autorisation.

Amicalement,
--
Albert.
Albert ARIBAUD
Le #18901461
Le Sat, 14 Mar 2009 18:17:19 +0100, Jean a écrit :

"Albert ARIBAUD" news: 49bbe1c8$0$21824$


Une analyse possible est que les copies en cache de Google sont des
copies techniques destinées au bon fonctionnement du service, copie
échappant à la nécessité d'autorisation.



Pas d'accord car elles sont publiées sans autorisation, autorisation qui
doit être limitée dans le temps et l'espace.
Cela s'apparente à un
changement de média qui, dans la presse, demande une autorisation
séparée.



C'est selon que le cache Google est considéré comme copie technique ou
pas, d'où mon "une analyse possible".

Amicalement,
--
Albert.
Albert ARIBAUD
Le #18904931
Le Sat, 14 Mar 2009 20:02:53 +0100, Jean a écrit :

"Albert ARIBAUD" news: 49bbe719$0$21824$

C'est selon que le cache Google est considéré comme copie technique ou
pas, d'où mon "une analyse possible".




Une copie technique ne devrait pas être accessible à tout public.
Pour moi c'est une nouvelle publication avec changement de média.

Cordialement

Jean



Rien n'est dit dans la LCEN concernant l'accessibilité des copies
techniques.

Certes, on pourrait arguer que l'accès par un tiers (le public) à une
copie technique est une infraction à la LCEN, mais l'infraction est celle
du public, non du moteur de recherche, sauf à avoir démontré que cette
mise à disposition était faite dans l'intention de contribuer à
l'infraction, or ce n'est pas l'objectif du cache Google, dont la
fonction est de permettre, quand le contenu atteint par l'URL cible est
volatil (blogs, sites de news...), de retrouver le contenu qui
correspondait à la recherche et non le contenu du moment.

Amicalement,
--
Albert.
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