Tirs sur les animaux d'un voisin

Le
Marc Mendez
Bonjour,

J'habite dans le centre d'un village où j'ai la chance que nos habitations
respectives ont de grandes surfaces de terrain (>4000m²).
Je dispose de petit plan d'eau sur lequel vivent quelques col verts. En
période de reproduction, ils passent leur journée dans le terrain de nos
voisins, à rester au soleil, manger qq vers ou dormir. Bref, pas de quoi
foueter un canard.
La semaine dernière, un de mes voisins m'a averti avoir interrompu une
partie de chasse improvisée par le fils d'un voisin mitoyen et quelquess uns
de
ses potes. Ils couraient derrière mes canards qui étaient sur son terrain,
et jouaient de la carabine comme lucky luke. Le terrain en question est un
vaste verger laissé plus ou moins à l'abandon. Réponse de l'intéressé à mon
voisin : ils sont chez moi, donc je les tire !.

Précision : le fils est mineur, utilise une carabine à plomb, et la
disposition de son terrain implique que bien souvent les tirs sont en
direction des habitations.

Pour info, je joins une photo aérienne du "coin" pour situer les terrains :
http://cjoint.com/?ekth2D26zW

Certes, mais outre le fait qu'il ne peut pas ignorer qu'ils sont à moi (leur
habitation à le "nez" sur mon plan d'eau !), qu'il est à proximité des
habitations et qu'ils tirent forcément dans leur direction dans quelles
mesures a-t-il le droit de jouer au ball trap sur mes canards ? Ok, ils sont
chez lui, mais ils sont tout de même pas dans son salon et ne commettent
aucune nuisances : même pas de bruit, rien !

Merci de vos lumières !


--
Marc Mendez
-
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benoit.sansspam
Le #15738671
Marc Mendez
Précision : le fils est mineur, utilise une carabine à plomb, et la
disposition de son terrain implique que bien souvent les tirs sont en
direction des habitations.



La chasse est-elle ouverte pour ce genre de gibier ? Le fils a-t-il
un permis de chasser ? Un gendarme saura vous donner les montants des
amendes que le prère devra payer puisque c'est le représentant légal du
gamin.


PS moi c'était le pigeons que je chassais au plomb et honnêtement je
n'en ai jamais chopé un.

--
Les gens sans humour manquent de sérieux.
Christophe, tout simplement
Le #15738661
"Benoit Leraillez" message de news:
1hwgbq8.msadj4lxdqsgN%
Marc Mendez
Précision : le fils est mineur, utilise une carabine à plomb, et la
disposition de son terrain implique que bien souvent les tirs sont en
direction des habitations.



La chasse est-elle ouverte pour ce genre de gibier ? Le fils a-t-il
un permis de chasser ? Un gendarme saura vous donner les montants des
amendes que le prère devra payer puisque c'est le représentant légal du
gamin.


PS moi c'était le pigeons que je chassais au plomb et honnêtement je
n'en ai jamais chopé un.




En gros, et en dehors des périodes de chasse (au canard), votre voisin (ou
ses enfants) n'a pas plus le droit de tirer sur vos canards, qui s'ébattent
sur son terrain, que vous auriez le droit de tirer sur ses enfants si il
venaient jouer dans votre mare.

De plus, il est aussi responsable du comportement de ses enfants mineurs,
qui risquent de blesser, voire de tuer vos canards, que vous, du
comportement des canards dont vous avez la garde, lesquels, puisque vous les
avez bien élevé, n'iront surement pas pincer les fesses des enfants, ni
crotter sur leur territoire de jeu, ni même leur transmettre la moindre
maladie.

Tout ça pour dire qu'a mon humble avis, si vous souhaitez intenter un action
contre votre voisin, soyez vous même irréprochable. Autrement, vous partez
vers des querelles de voisinnage où tout le monde est perdant.

Christophe
Patrick V
Le #15738651
On 12 avr, 10:05, (Benoit
Leraillez) wrote:
PS moi c'était le pigeons que je chassais au plomb et honnêtement je
n'en ai jamais chopé un.



Un pigeon est un peu plus vif qu'un canard domestique au sol...
Marc Mendez
Le #15738621
'jour,

"Christophe, tout simplement" <Répondez moi sur News @ Merci> a écrit dans
le message de news: 461def8d$0$5065$
En gros, et en dehors des périodes de chasse (au canard), votre voisin (ou
ses enfants) n'a pas plus le droit de tirer sur vos canards, qui
s'ébattent sur son terrain, que vous auriez le droit de tirer sur ses
enfants si il venaient jouer dans votre mare.



Je sais, même sans être chasseur, que si on dispose d'un permis de chasse,
cela ne donne pas le droit à un propriétaire de faire d'un de ses terrains
un "no man's land" où il pourrait chasser en dépit des règles en vigueur sur
le reste du territoire. Donc, sous réserve que l'arme soit déclaré (même
pour une carabine à plomb d'ailleurs), que le tireur dispose d'un permis et
qu'il se plie aux règles afférantes, ma situation tombe sous le coup de
cette règle.

Cependant, votre comparaison avec "le tir sur ses enfants qui viendraient
jouer dans ma marre", me parait hors propos :) En effet, les canards, ça se
chasse, pas les enfants ! MDR !

De plus, il est aussi responsable du comportement de ses enfants mineurs,
qui risquent de blesser, voire de tuer vos canards, que vous, du
comportement des canards dont vous avez la garde, lesquels, puisque vous
les avez bien élevé, n'iront surement pas pincer les fesses des enfants,
ni crotter sur leur territoire de jeu, ni même leur transmettre la moindre
maladie.



Justement, il n'y a aucun désagrément à leur égard ! Mes canards, même s'ils
ont l'habitude des êtres humains, sont loins d'être confiants (allez savoir
pourquoi d'ailleurs, hein...), donc ne s'approche pas des habitations à
propremnt dit des voisins. Ils restent loin dans leur jardin (et vu la
surface, ce n'est pas peu dire), cachés dans les herbes pour nidifier. Donc,
dans ces conditions, croyez bien que leur intérêt est de se faire oublier et
de ne pas attirer l'attention. Ils ne sont même pas "nuisibles" pour leur
végétaux, puisque le terrain est un verger. Quant à voir un canard
poursuivre un gamin de 14 ou 15 de 1m70 bien tassé.... avec des oies,
certes, mais un col verts..... ;) A la rigueur, je dirais qu'ils sont même à
la rigueur plus "emmerdant" qd ils sont chez moi dans leur marre, car ils se
disputent un peu et "papotent" pour un rien. Alors que dispersés dans 2
jardins, ils foutent une paix royale à tout le monde !
J'estime donc qu'il n'y a aucun dérangement, sauf si on considère que la
présence ou l'atterrissage d'un canard sur un bout de terre est une nuisance
(heu, pour mémoire, je parle de canard et pas d'avions :) ).


Tout ça pour dire qu'a mon humble avis, si vous souhaitez intenter un
action contre votre voisin, soyez vous même irréprochable. Autrement, vous
partez vers des querelles de voisinnage où tout le monde est perdant.



Oh la, je vous voir venir/atterir, à juste titre :). Je n'ai pas l'intention
d'intenter une quelconque action pour l'instant. Je me pose simplement la
question de la légitimité du contenu d'une probable discussion avec le père
de l'intéressé et du comportement du dit gamin. Si après tout, supposons,
que la loi autorise ou ait autorisé qu'on transforme un terrain en véritable
champ de tir à l'encontre de tout espèce animale le survolant , le
traversant ou y séjournant temporairement, je n'aurai qu'à fermé mon ... bec
et à mettre un fil à la patte de mes canards, en comptant les membres
survivant de l'escadrille le crépuscule venu.....

J'ai déjà discuté pour d'autres raisons avec le voisin, et il ne m'a pas
paru "farouche" ou "borné". Mais je n'aime pas déranger si après tout je
n'ai aucune raison de.
Marc Mendez
Le #15738601
"Patrick V"

Un pigeon est un peu plus vif qu'un canard domestique au sol...



Ouaip, mais le canard se chasse au vol, et pas au sol, même si cette
dernière situation est plus facile. Bien sûr, si on parle de "chasse" au
sens "noble" de terme.
Le Loup
Le #15738531
Marc Mendez a écrit :

J'estime donc qu'il n'y a aucun dérangement, sauf si on considère que la
présence ou l'atterrissage d'un canard sur un bout de terre est une nuisance



Vous estimez relativement à l'usage d'un terrain qui n'est pas votre
propriété et pour lequel vous n'avez aucun accord d'utilisation.
En droit, estimer tout seul que ceci ou cela n'a pas de conséquence
relève de la recherche de misères...

Cordialement,
Hervé LOTH
--
LE LOUP THEATRE
www.lelouptheatre.fr
Patrick V
Le #15738501
On 12 avr, 11:24, "Marc Mendez"
> Un pigeon est un peu plus vif qu'un canard domestique au sol...

Ouaip, mais le canard se chasse au vol, et pas au sol, même si cette
dernière situation est plus facile. Bien sûr, si on parle de "chasse" au
sens "noble" de terme.



Là, il n'y a rien de noble, et j'ai bien l'impression qu'ils
n'attendent pas qu'il soit en vol.
Christophe, tout simplement
Le #15738381
"Marc Mendez" 461df9d1$0$29856$
'jour,

"Christophe, tout simplement" <Répondez moi sur News @ Merci> a écrit dans
le message de news: 461def8d$0$5065$
En gros, et en dehors des périodes de chasse (au canard), votre voisin
(ou ses enfants) n'a pas plus le droit de tirer sur vos canards, qui
s'ébattent sur son terrain, que vous auriez le droit de tirer sur ses
enfants si il venaient jouer dans votre mare.



Je sais, même sans être chasseur, que si on dispose d'un permis de chasse,
cela ne donne pas le droit à un propriétaire de faire d'un de ses terrains
un "no man's land" où il pourrait chasser en dépit des règles en vigueur
sur le reste du territoire. Donc, sous réserve que l'arme soit déclaré
(même pour une carabine à plomb d'ailleurs), que le tireur dispose d'un
permis et qu'il se plie aux règles afférantes, ma situation tombe sous le
coup de cette règle.
Cependant, votre comparaison avec "le tir sur ses enfants qui viendraient
jouer dans ma marre", me parait hors propos :) En effet, les canards, ça
se chasse, pas les enfants ! MDR !



Le canard ne se chasse pas en dehors des période autorisées. C'est la raison
pour laquelle j'avais limité mon propos à ces périodes.

Quant à l'affirmation selon laquelle les enfant ne se chassent pas...C'est
vrai aujourd'hui, mais je crains que cela ne le soit plus après les
prochaines échéances électorales.. Mais ceci est un autre débat. *[:o=(.

Mode Ironie ON/ Que penser en effet d'un enfant de 14-15 ans qui tire avec
une arme sur des canards, ou des pigeons, en dehors de toute autorisation.
Cela n'indique-t-il pas d'une réelle propension à la délinquance, voire au
crime? N'est pas, M Benoit L. *<:o))))
Que faire, à titre préventif, pour éviter que ce type de jeunes deviennent à
l'avenir des criminel???
Des solutions simples existent...../Mode Ironie OFF

De plus, il est aussi responsable du comportement de ses enfants mineurs,
qui risquent de blesser, voire de tuer vos canards, que vous, du
comportement des canards dont vous avez la garde, lesquels, puisque vous
les avez bien élevé, n'iront surement pas pincer les fesses des enfants,
ni crotter sur leur territoire de jeu, ni même leur transmettre la
moindre maladie.



Justement, il n'y a aucun désagrément à leur égard ! Mes canards, même
s'ils ont l'habitude des êtres humains, sont loins d'être confiants (allez
savoir pourquoi d'ailleurs, hein...), donc ne s'approche pas des
habitations à propremnt dit des voisins. Ils restent loin dans leur jardin
(et vu la surface, ce n'est pas peu dire), cachés dans les herbes pour
nidifier. Donc, dans ces conditions, croyez bien que leur intérêt est de
se faire oublier et de ne pas attirer l'attention. Ils ne sont même pas
"nuisibles" pour leur végétaux, puisque le terrain est un verger. Quant à
voir un canard poursuivre un gamin de 14 ou 15 de 1m70 bien tassé.... avec
des oies, certes, mais un col verts..... ;) A la rigueur, je dirais qu'ils
sont même à la rigueur plus "emmerdant" qd ils sont chez moi dans leur
marre, car ils se disputent un peu et "papotent" pour un rien. Alors que
dispersés dans 2 jardins, ils foutent une paix royale à tout le monde !
J'estime donc qu'il n'y a aucun dérangement, sauf si on considère que la
présence ou l'atterrissage d'un canard sur un bout de terre est une
nuisance (heu, pour mémoire, je parle de canard et pas d'avions :) ).




Si j'ai bien compris, vos canards ne vous dérangent pas quand ils sont chez
votre voisin, mais un petit peu, quand même, lorsqu'ils sont chez vous.*<
;o)


Tout ça pour dire qu'a mon humble avis, si vous souhaitez intenter un
action contre votre voisin, soyez vous même irréprochable. Autrement,
vous partez vers des querelles de voisinnage où tout le monde est
perdant.



Oh la, je vous voir venir/atterir, à juste titre :). Je n'ai pas
l'intention d'intenter une quelconque action pour l'instant. Je me pose
simplement la question de la légitimité du contenu d'une probable
discussion avec le père de l'intéressé et du comportement du dit gamin. Si
après tout, supposons, que la loi autorise ou ait autorisé qu'on
transforme un terrain en véritable champ de tir à l'encontre de tout
espèce animale le survolant , le traversant ou y séjournant
temporairement, je n'aurai qu'à fermé mon ... bec et à mettre un fil à la
patte de mes canards, en comptant les membres survivant de l'escadrille le
crépuscule venu.....




Bien sur, que rien n'autorise un gamin de 14 ou 15 ans à tirer avec une
carabine à plomb sur vos canards.
Mais si vous vous placez sur le terrain du droit, ce que vous faites en
posant la question ici, rien ne vous autorise non plus à laisser divaguer
vos animaux.

Si votre voisin et vous mêmes êtes ouverts à la discussion et plutot
favorable aux bons rapports de voisinnage :
- Attendez d'une part que la situation se renouvelle, et que vous ayez eu
l'occasion vous même d'engueuler le fils de votre voisin une ou deux fois à
ce sujet.(Ne croyez pas systématiquement ce que vous rapporte un tiers, et
surtout ne vous appuyez pas dessus dans une discussion).
- Si la situation se renouvelle, allez en parler avec lui en abordant le
sujet profil bas, plus sous l'aspect: "Il semblerait que mes canards
dérangent lorsqu'il sont sur votre terrain, puisqu'on leur y fait
systématiquement la chasse. Comment peut on faire pour préserver votre calme
et la jouissance normale de vos terrains, mon soucis étant d'éviter ou de
limiter les mesures type "fil à la patte" ou "déplumage des ailes" pour
conserver le caratère semi-sauvage à mes canards".

Christophe
Gérard
Le #15382541
>
Bien sur, que rien n'autorise un gamin de 14 ou 15 ans à tirer avec une
carabine à plomb sur vos canards.
Mais si vous vous placez sur le terrain du droit, ce que vous faites en
posant la question ici, rien ne vous autorise non plus à laisser divaguer
vos animaux.



N'y a-t'il pas une restriction de responsabilité, concernant la divagation,
aux animaux de compagnie ou d'élevage ?
Le canard col vert est-il une espèce d'élevage ?

Gérard.
benoit.sansspam
Le #15382431
<"Christophe> wrote:

Cela n'indique-t-il pas d'une réelle propension à la délinquance, voire au
crime? N'est pas, M Benoit L. *<:o))))



Absolument, comme le fait que j'ai dépassé le 50 avec un Solex
tournant à l'éther (pas plus de 500m mais bon). J'ai aussi explosé des
greouilles en les attachant à un arbre et en lançant des balles de
baseball. Des ©onneries de gamin j'en ai faites mais jamais sans
conséquences possibles pour autrui. (Sauf le jour où on a fait une
chasse à l'homme au fusil à plomb en mettant trois jeans, deux blousons,
nos casques de football US et en utilisant les lunettes de chantier du
père d'un participant et en ne visant que les fesses, bien sûr. Bon ça
fait des bleus mais les paintball aussi ;)

--
Les gens sans humour manquent de sérieux.
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