Tricoter et propriété intellectuelle

Le
webautosubscriptions
Bonsoir,

j'ai une question de droit : supposons que je veuille vendre des pulls
tricotés représentant des personnages célèbres comme pac man ou mar=
io.
Dois-je reverser des royalties aux sociétés éditrices de ces
personnes ?
Je pense que oui, mais comment cela fonctionne-t-il ?

Si le gain est dérisoire, comment cela se gère-t-il ?
Y-a-t-il un moment ou certaines des figurines tombent dans le domaine
public (par ex la musique de mozart).

Merci pour vos conseils, le site de l'INPI ne m'a pas éclairé :(
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moisse
Le #19172201
Dans le message
,
ceci:
Bonsoir,

j'ai une question de droit : supposons que je veuille vendre des pulls
tricotés représentant des personnages célèbres comme pac man ou mario.
Dois-je reverser des royalties aux sociétés éditrices de ces
personnes ?



Oui il s'agit des fameux produits dérivés.

Je pense que oui, mais comment cela fonctionne-t-il ?



On signe un contrat portant sur une licence d'exploitation.
Les conditions d'exploitation et le cout sont donc des clauses
contractuelles.

Si le gain est dérisoire, comment cela se gère-t-il ?



Avec des mouchoirs en général.

Y-a-t-il un moment ou certaines des figurines tombent dans le domaine
public (par ex la musique de mozart).

Merci pour vos conseils, le site de l'INPI ne m'a pas éclairé :(



Chercher midi à 14 h. n'a jamais indiqué l'heure, l'INPI enregistre des
brevets et non des droits à l'image ou la production artistique.



--
Albert ARIBAUD
Le #19172361
Le Wed, 22 Apr 2009 15:23:47 -0700, webautosubscriptions a écrit :

Y-a-t-il un moment
ou certaines des figurines tombent dans le domaine public (par ex la
musique de mozart).



Les droits expirent en gros 70 ans après la mort de l'auteur (modulo
guerres et autres)

Amicalement,
--
Albert.
webautosubscriptions
Le #19207561
Bonsoir,

Merci bcp pour vos réponses, je vais chercher des infos sur les
modalités des contrats d'exploitation.

Merci encore
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Anonyme