ou trouver si un logo est breveté?

Le
laurent
bonjour,
je suis interressé pour faire des image pour reproduire sur des vetements
or j'aimerai savoir si un logo deja en place peut etre refait et produit
comment savoir si j'ai le droit ou pas, existe t il un moyen rapide et
gratuit de le savoir?

merci pour vos reponses
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Thibaut Henin
Le #15819251
laurent wrote:
bonjour,
je suis interressé pour faire des image pour reproduire sur des vetements
or j'aimerai savoir si un logo deja en place peut etre refait et produit
comment savoir si j'ai le droit ou pas, existe t il un moyen rapide et
gratuit de le savoir?

merci pour vos reponses





Reponse rapide : de toutes façons, vous ne pouvez ni le refaire, ni le
produire.

réponse longue (pour la France) :

Le logo est protégé par droit d'auteur, dès qu'il a été produit. Si vous
le reproduisez, sans autorisation des ayants droits (la marque quoi),
c'est de la contrefaçon et "c'est vraiment pas bien !" (Cf. Code de la
propriété intellectuelle).

Pour les brevets, on ne peut breveter que des procédés, un logo ne peut
donc pas être breveté.

Par contre, on peut déposer le logo à l'INPI (je sais plus dans quelle
partie, mais pas brevet en tout cas). Une recherche par là pourrait vous
dire s'il est enregistré. Mais de toute façons, il est protégé par droit
d'auteurs quoi qu'il arrive.
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