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Entraide Droit / Juridique Droit - Juridique Discussions Générales validité d'un mail devant les tribunaux

validité d'un mail devant les tribunaux

8 réponses
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Daniel MARQUES
Bonjour,

Quelle est la valeur juridique d'un mail ?
A t il la meme valeur qu'un ecrit ?
Mon employeur compte m'envoyer un mail pour me confirmer ma nouvelle
rémunération. Si jamais cette proposition était revue à la baisse, est ce
que ce mail aurait une valeur suffisante pour justifier un manque à gagner
devant les tribunaux ?

Merci pour vos réponses
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MG
Daniel MARQUES a écrit :

Bonjour,

Quelle est la valeur juridique d'un mail ?
A t il la meme valeur qu'un ecrit ?
Mon employeur compte m'envoyer un mail pour me confirmer ma nouvelle
rémunération. Si jamais cette proposition était revue à la baisse, est ce
que ce mail aurait une valeur suffisante pour justifier un manque à gagner
devant les tribunaux ?

Merci pour vos réponses



cf http://www.symantec.fr/region/fr/resources/email.html

Avec ou sans signature électronique, un e-mail peut dans certains cas avoir la
même valeur juridique qu'une lettre écrite.

Dans un arrêt rendu le 28 décembre 2001, le Conseil d'Etat a accepté un e-mail
comme preuve lors d'un litige : les juges ont considéré qu'il était possible
d'identifier l'auteur de l'e-mail grâce aux autres documents papiers qu'il
avait adressé à ses interlocuteurs. Cette décision vient renforcer la
jurisprudence récente sur les échanges électroniques : en juin 2001, le TGI de
Paris avait aussi reconnu la valeur juridique d'un e-mail. Il s'agissait cette
fois-ci d'un courrier "recommandé", envoyé sur un site qui propose ce service.

Les deux décisions concernent les e-mails dits "classiques", donc sans
signature électronique. Tous nos échanges auront-ils alors un poids juridique,
comme s'il s'agissait des lettres écrites et signées ? La valeur juridique
d'un e-mail dépend en fait de l'identité des interlocuteurs. Un courrier
échangé entre deux commerçants, un consommateur et un professionnel ou un
salarié et l'employeur n'a pas le même effet. Selon la législation, la preuve
est libre devant les prud'hommes ou dans les litiges qui opposent les
professionnels. Ainsi, une entreprise a toute la liberté d'utiliser un e-mail
ou un fax comme preuve lors d'un procès contre une autre société.

Le principe est différent lorsqu'il s'agit des relations entre particuliers et
commerçants ou entreprises et administration. La législation part du principe
que les réseaux télécoms ne sont pas fiables et qu'on peut facilement
manipuler le contenu du message. L'e-mail n'a donc pas encore le poids d'une
lettre écrite dans ces cas. Mais même s'il ne constitue pas de "preuve
irréfutable", les juges peuvent le considérer comme un "commencement de
preuve". A condition de respecter les trois principes de "fiabilité" :
identification claire de l'émetteur, précision de la date et assurance de
l'intégralité du message. Pas question donc de prétendre à un droit parce
qu'on a mis un nom quelconque en bas du message ou qu'on a envoyé un mail avec
l'adresse

Pour les messages importants ou susceptibles de faire l'objet d'un litige, il
est conseillé d'utiliser une signature électronique. Cette technologie
garantit l'identité de l'émetteur et le contenu du message. L'e-mail ainsi
envoyé a une valeur juridique. Autre solution : utiliser les services de
"courrier recommandé" des sites spécialisés, comme lettrerecommandee.com ou
Emailrecommande. L'expéditeur reçoit un certificat d'émission et le
destinataire un certificat de délivrance. Depuis la décision du Tribunal de
Grande Instance de Paris, ces services sont reconnus par les tribunaux. Pour
une double sécurité, il est également possible d'ajouter une signature
électronique aux messages recommandés.

Mais attention, beaucoup de flou persistent sur la signature électronique, en
attendant la publication de l'arrêté ministériel sur le sujet. L'arrêté doit
définir les organismes habilités à délivrer les certificats. Or, beaucoup
d'internautes utilisent aujourd'hui la signature électronique et risquent de
se trouver demain avec des prestataires qui n'ont pas les autorisations
nécessaires. L'arrêté risque également de rendre "nulles" les signatures par
PGP (Pretty Good Privacy, outil de cryptage gratuit), car elles ne seront pas
délivrées par un organisme reconnu. En attendant la nouvelle législation,
quelques précautions peuvent éviter les soucis. Il est conseillé de faire
apparaître explicitement le nom de l'interlocuteur dans l'adresse e-mail (ex :
pré, au lieu de ). Dans une relation
commerciale, les différentes parties peuvent aussi se mettre d'accord sur la
définition des pièces qui font preuve en cas de litige. Et faire attention à
ce qu'elles disent dans leurs conversations électroniques : car l'e-mail a
toutes les forces de l'écrit sans en avoir l'air.
Avatar
capman
"Brina" a écrit dans le message de
news:
> Mon employeur compte m'envoyer un mail pour me confirmer ma nouvelle
> rémunération. Si jamais cette proposition était revue à la baisse, est


ce
> que ce mail aurait une valeur suffisante pour justifier un manque à


gagner
> devant les tribunaux ?

non.



...Mais les prud'hommes apprécieraient à sa juste valeur cet élément tout de
même....
Avatar
Arobase
On 17 Jul 2003 21:30:21 GMT, Brina wrote:

Dans l'article <3f17129b$0$6515$, capman
nous disait ...
"Brina" a écrit dans le message de
news:
> > Mon employeur compte m'envoyer un mail pour me confirmer ma nouvelle
> > rémunération. Si jamais cette proposition était revue à la baisse, est
ce
> > que ce mail aurait une valeur suffisante pour justifier un manque à
gagner
> > devant les tribunaux ?
>
> non.

...Mais les prud'hommes apprécieraient à sa juste valeur cet élément tout de
même....



Tu ne crois pas qu'en la matière, le seul conseil à donner est d'avoir un
papier écrit, signé et toussa ?



J'ai assisté à une audience de CPH aujourd'hui où dans plusieurs
plaidoieries, les parties faisient références à des mails sans que
cela gêne personne...
Avatar
Arobase
On 17 Jul 2003 23:49:33 GMT, Brina wrote:

Dans l'article , Arobase
nous disait ...
>Tu ne crois pas qu'en la matière, le seul conseil à donner est d'avoir un
>papier écrit, signé et toussa ?

J'ai assisté à une audience de CPH aujourd'hui où dans plusieurs
plaidoieries, les parties faisient références à des mails sans que
cela gêne personne...



est-ce que les deux parties admettaient l'existence de ces mails et
étaient d'accord sur le contenu ?



Oui sur le principe.
Après c'était soit une histoire d'interprétation, soit ils
n'utilisaient pas des mails de la même date et contestaient en la
chronologie des évènements. Mais pas l'existence des mails ni du
contenu en soit.

Naturellement les pièces étaient versées aux dossiers.
A aucun moment, le président et les conseillers n'ont signalés que les
mails étaient invalides ou sans valeur...
Ni les contradicteurs bien sûr !

C'était une audience de cadres et comme les sommes en jeux étaient
assez faramineuses, je peux t'assurer que ça "déchirait" !!! ;o)))
Au point que l'audience qui devait durer que la matinée, s'est étalée
en fait sur toute la journée...

C'était très instructif en tout cas ! ;oD
Avatar
francoise collas
"Brina" a écrit dans le message de news:

Dans l'article , Arobase
nous disait ...
> >est-ce que les deux parties admettaient l'existence de ces mails et
> >étaient d'accord sur le contenu ?
>
> Oui sur le principe.
> Après c'était soit une histoire d'interprétation, soit ils
> n'utilisaient pas des mails de la même date et contestaient en la
> chronologie des évènements. Mais pas l'existence des mails ni du
> contenu en soit.
>
> Naturellement les pièces étaient versées aux dossiers.
> A aucun moment, le président et les conseillers n'ont signalés que les
> mails étaient invalides ou sans valeur...

Comme on dit toujours : le mail, tant qu'il n'est pas contesté (c'est
comme le fax) est valide.

Les problème commence quand une des parties contestent et là, la loi
s'appliquant pour admettre la valeur de l'écrit électronique est
tellement complexe (techniquement) voire pas complète (doit manquer des
décrets et la mise en place de certification) que ce n'est pas
actuellement qu'on peut se prévaloir de donner à un mail la même valeur
qu'un écrit papier.



Question quand tu sors ton mail directement du serveur et pas d'outlook ou
autre et que l'ip est indiquée que le mail existe toujours sur ton serveur
etc. est ce que ce mail a une validité devant les tribunaux ?n'y a t il pas
des nuances entre quelque chose qu'on peut trafiquer et quelque chose qu'on
ne peut toucher ?


---
Outgoing mail is certified Virus Free.
Checked by AVG anti-virus system (http://www.grisoft.com).
Version: 6.0.502 / Virus Database: 300 - Release Date: 18/07/2003
Avatar
G
Bonjour,

Les Tribunaux ne connaissent pas tout à fait la réalité Internet. Voici
quelques faits réels et facilement vérifiables :

- Il y a des milliers d'ordinateurs mal configurés à travers la planète. ils
permettent de les utiliser en tant que proxy ( anonyme, hautement anonyme,
serveur de mail, news, et éventuellement SSL et protocoles cryptés,
cetificats de sécurité, etc...). Ces listes sont disponibles partout sur
internet. Certains sites les listent publiquement et sont dans les premiers
résultats de recherche dans Google. Il y a en permanence entre 50 et 300
ordinateurs français listé en proxy anonymes sur un seul site, des
particuliers, PME, et parfois même des FAI et des sites ministériels. A
partir de là, il y a des détails sur les caractéristiques techniques, par
exemple non-existence des fichiers journaux, traceroute, worm installé,
ports disponibles, etc... En bref, on peut poster des messages diffamants,
racistes, entre autres à partir de cette liste de 50/300 ordinateurs.
Certains logiciels sont même concus pour que des débutants puissent être
rapidement malfaisants.

Ces listes sont réactualisées jour et nuit, parfois toutes les heures. si un
ordinateur A est dans cette liste, son adresse IP permet de l'identifier, et
on sait que c'est XYZ qui possède l'ordinateur, il y a encore plus de
moyens, mais le principe est là. Il suffit de poster un e-mail à partir de
ce "proxy" ou de ce serveur de mail, pour que XYZ se mette à vendre des
chants nazis. Tout le monde recevra alors un e-mail de XYZ, avec la bonne
adresse e-mail de XYZ, son IP, etc... Si XYZ n'a pas de log, ou si le
malfaisant s'est connecté avec un autre proxy ( une autre victime B), XYZ
ne pourra pas prouver que ce n'est pas lui qui a envoyé les e-mails, ouvert
le site, etc... puisque l'adresse IP le ramènera à lui. Au pire il pourra
prouver que B s'était connecté au même moment ( ou 2 heures avant, avec un
retard programmé dans l'envoi ou l'exécution des commandes...) ce qui lui
fera une belle jambe. avec l'ADSL en plus, la connexion est permanente, et
quand XYZ envoie un e-mail, il donne sa vrai adresse IP valable 24 heures,
ou des mois si c'est une IP fixe. en plus avec les utilitaires de
redirection ou les vers/chevaux de troie, il suffit d'une maladresse, et XYZ
sera accusé du pire !

> Les problème commence quand une des parties contestent et là, la loi
> s'appliquant pour admettre la valeur de l'écrit électronique est
> tellement complexe (techniquement) voire pas complète (doit manquer des
> décrets et la mise en place de certification) que ce n'est pas
> actuellement qu'on peut se prévaloir de donner à un mail la même valeur
> qu'un écrit papier.

Question quand tu sors ton mail directement du serveur et pas d'outlook ou
autre et que l'ip est indiquée que le mail existe toujours sur ton serveur
etc. est ce que ce mail a une validité devant les tribunaux ?n'y a t il


pas
des nuances entre quelque chose qu'on peut trafiquer et quelque chose


qu'on
ne peut toucher ?



Elle ne devrait pas en avoir théoriquement, car en informatique, à l'heure
actuelle, TOUT est possible, même une faille dans le serveur permettant de
réécrire les mails, ou une faille dans un des relais permettant d'antidater
et réexpédier un mail avec une route faussée. Tout peut être trafiqué en
informatique. Attendons l'arrivée de signatures électroniques fiables pour
se réjouir.

Gégé
Avatar
francoise collas
"G" a écrit dans le message de news:
bflmr3$gbv$
Bonjour,

Les Tribunaux ne connaissent pas tout à fait la réalité Internet. Voici
quelques faits réels et facilement vérifiables :

- Il y a des milliers d'ordinateurs mal configurés à travers la planète.


ils
permettent de les utiliser en tant que proxy ( anonyme, hautement anonyme,
serveur de mail, news, et éventuellement SSL et protocoles cryptés,
cetificats de sécurité, etc...). Ces listes sont disponibles partout sur
internet. Certains sites les listent publiquement et sont dans les


premiers
résultats de recherche dans Google. Il y a en permanence entre 50 et 300
ordinateurs français listé en proxy anonymes sur un seul site, des
particuliers, PME, et parfois même des FAI et des sites ministériels. A
partir de là, il y a des détails sur les caractéristiques techniques, par
exemple non-existence des fichiers journaux, traceroute, worm installé,
ports disponibles, etc... En bref, on peut poster des messages


diffamants,
racistes, entre autres à partir de cette liste de 50/300 ordinateurs.
Certains logiciels sont même concus pour que des débutants puissent être
rapidement malfaisants.

Ces listes sont réactualisées jour et nuit, parfois toutes les heures. si


un
ordinateur A est dans cette liste, son adresse IP permet de l'identifier,


et
on sait que c'est XYZ qui possède l'ordinateur, il y a encore plus de
moyens, mais le principe est là. Il suffit de poster un e-mail à partir de
ce "proxy" ou de ce serveur de mail, pour que XYZ se mette à vendre des
chants nazis. Tout le monde recevra alors un e-mail de XYZ, avec la bonne
adresse e-mail de XYZ, son IP, etc... Si XYZ n'a pas de log, ou si le
malfaisant s'est connecté avec un autre proxy ( une autre victime B), XYZ
ne pourra pas prouver que ce n'est pas lui qui a envoyé les e-mails,


ouvert
le site, etc... puisque l'adresse IP le ramènera à lui. Au pire il pourra
prouver que B s'était connecté au même moment ( ou 2 heures avant, avec un
retard programmé dans l'envoi ou l'exécution des commandes...) ce qui lui
fera une belle jambe. avec l'ADSL en plus, la connexion est permanente, et
quand XYZ envoie un e-mail, il donne sa vrai adresse IP valable 24 heures,
ou des mois si c'est une IP fixe. en plus avec les utilitaires de
redirection ou les vers/chevaux de troie, il suffit d'une maladresse, et


XYZ
sera accusé du pire !

> > Les problème commence quand une des parties contestent et là, la loi
> > s'appliquant pour admettre la valeur de l'écrit électronique est
> > tellement complexe (techniquement) voire pas complète (doit manquer


des
> > décrets et la mise en place de certification) que ce n'est pas
> > actuellement qu'on peut se prévaloir de donner à un mail la même


valeur
> > qu'un écrit papier.
>
> Question quand tu sors ton mail directement du serveur et pas d'outlook


ou
> autre et que l'ip est indiquée que le mail existe toujours sur ton


serveur
> etc. est ce que ce mail a une validité devant les tribunaux ?n'y a t il
pas
> des nuances entre quelque chose qu'on peut trafiquer et quelque chose
qu'on
> ne peut toucher ?

Elle ne devrait pas en avoir théoriquement, car en informatique, à l'heure
actuelle, TOUT est possible, même une faille dans le serveur permettant de
réécrire les mails, ou une faille dans un des relais permettant


d'antidater
et réexpédier un mail avec une route faussée. Tout peut être trafiqué en
informatique. Attendons l'arrivée de signatures électroniques fiables pour
se réjouir.

Gégé


je suis d'accord avec toi, mais j'ai reçu de la même personne plusieurs
mails, du même ordinateur (personne de ma famille) décrivant des choses bien
personnelles et en aucun cas agréables et dans le cadre d'une affaire
juridique je me demande si ça ne peut pas étayer le dossier.


---
Outgoing mail is certified Virus Free.
Checked by AVG anti-virus system (http://www.grisoft.com).
Version: 6.0.502 / Virus Database: 300 - Release Date: 18/07/2003
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Arobase
On Wed, 23 Jul 2003 11:28:32 +0200, "francoise collas"
wrote:


"Brina" a écrit dans le message de news:

Dans l'article , Arobase
nous disait ...
> >est-ce que les deux parties admettaient l'existence de ces mails et
> >étaient d'accord sur le contenu ?
>
> Oui sur le principe.
> Après c'était soit une histoire d'interprétation, soit ils
> n'utilisaient pas des mails de la même date et contestaient en la
> chronologie des évènements. Mais pas l'existence des mails ni du
> contenu en soit.
>
> Naturellement les pièces étaient versées aux dossiers.
> A aucun moment, le président et les conseillers n'ont signalés que les
> mails étaient invalides ou sans valeur...

Comme on dit toujours : le mail, tant qu'il n'est pas contesté (c'est
comme le fax) est valide.

Les problème commence quand une des parties contestent et là, la loi
s'appliquant pour admettre la valeur de l'écrit électronique est
tellement complexe (techniquement) voire pas complète (doit manquer des
décrets et la mise en place de certification) que ce n'est pas
actuellement qu'on peut se prévaloir de donner à un mail la même valeur
qu'un écrit papier.



Question quand tu sors ton mail directement du serveur et pas d'outlook ou
autre et que l'ip est indiquée que le mail existe toujours sur ton serveur
etc. est ce que ce mail a une validité devant les tribunaux ?n'y a t il pas
des nuances entre quelque chose qu'on peut trafiquer et quelque chose qu'on
ne peut toucher ?




Ainsi qu'il a été expliqué tout dépend devant quelle instance est
soumis le mail...

Si c'est devant le CPH, le président du conseil "peut" décider de la
validité du mail, et lui seul peut le faire. En cas de contestation,
il peut faire une enquête et faire appel à des spécialistes, en
fonction de l'importance de l'affaire.

Dans le cadre pénale, là je suis totalement ignorant, mais je suppose
que cela devrait fonctionner de la même manière...