GNT sans publicité, site mobile, fonctionnalitées exclusives...

Vente en ligne et droit d'auteur

Le
Alban
Bonjour

Disons que je possede un site de personalisation d'objets vendu en ligne.
Les personalisations se font en ligne et partent automatiquement a
l'impression apres paiement sans verification manuelle (vive les
technologies modernes ^^) .
Les creations sont visibles en ligne (avec accord de leur createur) avec
l'option "acheter le meme tee-shirt/affiche/truc qu'a fait machin(le
createur de cette personalisation)"

Si par exemple un "createur de personalisation" enfreint une legislation
sur la proprieté intelectuelle / à l'image / à quoi que ce soit d'autre
(exemple : visuel d'une marque ou d'un dernier jeux a la mode) qui peu
etre poursuivi et par quelle juridiction ?
L'auteur de la personalisation, l'intermediaire (pour certains produits
je fait fabriquer par d'autre, et je ne suis que revendeur), ou le
fabriquant ?

Merci de vos reponses eclairées.

voila.

--
Alban
Lire la réponse

Questions / Réponses high-tech
Vidéos High-Tech et Jeu Vidéo
Téléchargements
Vos réponses
Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Trier par : date / pertinence
Alban
Le #13333361
Alban a écrit :

Bonjour

Disons que je possede un site de personalisation d'objets vendu en ligne.
Les personalisations se font en ligne et partent automatiquement a
l'impression apres paiement sans verification manuelle (vive les
technologies modernes ^^) .
Les creations sont visibles en ligne (avec accord de leur createur) avec
l'option "acheter le meme tee-shirt/affiche/truc qu'a fait machin(le
createur de cette personalisation)"

Si par exemple un "createur de personalisation" enfreint une legislation
sur la proprieté intelectuelle / à l'image / à quoi que ce soit d'autre
(exemple : visuel d'une marque ou d'un dernier jeux a la mode) qui peu
etre poursuivi et par quelle juridiction ?
L'auteur de la personalisation, l'intermediaire (pour certains produits
je fait fabriquer par d'autre, et je ne suis que revendeur), ou le
fabriquant ?

Merci de vos reponses eclairées.

voila.



Publicité
Suivre les réponses
Poster une réponse
Anonyme