Vente d'un systeme recopié sur internet

Le
François
Bonjour,

J'ai créé en 2005 un système de chronométrage pour auto/moto/kart sur
circuit. Il comporte un petit schéma électronique pour fabriquer le capteur
et un logiciel que j'ai écrit à l'époque ; je n'ai pas souhaité divulguer
les sources de ce programme.
Pour vous donner une idée : http://eneos.free.fr/index.php?Fiche01.

Historiquement créé pour 2 ou 3 amis et mis à disposition sur internet, ce
système a plutôt plu puisque depuis mi-2005, j'ai plus de 1000 visiteurs par
mois. Mon but n'étant pas d'en faire commerce, je n'ai fait aucun dépôt
auprès de l'INPI ou autre.

J'ai découvert il y a quelques jours qu'un personnage peu scrupuleux venait
de créer un site internet afin de vendre mon système (aucun doute n'est
possible sur le logiciel, il sagit bien du mien et non d'un logiciel y
ressemblant fort). Il le propose également sur ebay.
Je souhaitais donc savoir si quelque chose était possible contre ce malotru
car je n'apprécie guère ce procédé.

Merci pour vos conseils

François
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Albert ARIBAUD
Le #14260801
Le Fri, 04 May 2007 13:32:25 +0200, François a écrit:

Bonjour,

J'ai créé en 2005 un système de chronométrage pour auto/moto/kart sur
circuit. Il comporte un petit schéma électronique pour fabriquer le
capteur et un logiciel que j'ai écrit à l'époque ; je n'ai pas souhaité
divulguer les sources de ce programme.
Pour vous donner une idée : http://eneos.free.fr/index.php?Fiche01.

Historiquement créé pour 2 ou 3 amis et mis à disposition sur internet,
ce système a plutôt plu puisque depuis mi-2005, j'ai plus de 1000
visiteurs par mois. Mon but n'étant pas d'en faire commerce, je n'ai
fait aucun dépôt auprès de l'INPI ou autre.

J'ai découvert il y a quelques jours qu'un personnage peu scrupuleux
venait de créer un site internet afin de vendre mon système (aucun doute
n'est possible sur le logiciel, il sagit bien du mien et non d'un
logiciel y ressemblant fort). Il le propose également sur ebay. Je
souhaitais donc savoir si quelque chose était possible contre ce malotru
car je n'apprécie guère ce procédé.

Merci pour vos conseils



Préambule : je suppose que vous n'avez pas, sur votre site, accordé
d'autres droits que d'utiliser le logiciel divulgué. Comme le logiciel
ressort du droit d'auteur, régi par le Code de la Propriété
Intellectuelle, cela signifie que vous êtes seul admis à diffuser votre
logiciel. Note : il importe de savoir les termes dans lesquels la
personne a reçu sa copie, et non les termes actuels de la diffusion. Par
ailleurs, une consultation avec un avocat est nécessaire pour vous
assurer de faire les bonnes démarches : celles que j'indique sont...
indicative.

Primo, assurez-vous bien qu'il s'agit du même logiciel exactement, et que
vous disposez des sources du logiciel et êtes capable de le régénérer.
Etablissez aussi ce que vous souhaitez obtenir : retrait du logiciel ?
Maintien du logiciel mais distribué gratuitement ? Commission sur les
ventes ? Après tout, si vous êtes l'auteur du logiciel, le choix vous
revient .

Ensuite, commencez par une tentative amiable avec l'intéressé. Faites
valoir que vous êtes l'auteur du logiciel et qu'en tant que tel vous êtes
seul à disposer du droit de le distribuer, et formulez vos demandes quant
aux suites (retrait, gratuité, commission, autres). Imposez un délai pour
répondre.

En l'absence de réussite à la tentative amiable, vous pouvez passer à
deux méthodes :

- une demande en bonne et due forme du retrait de contenu illicite, à
formuler auprès de l'hébergeur du site et d'ebay respectivement. Voir le
texte de la Loi de Confiance sur L'Economie Numérique dite LCEN.

- une plainte avec constitution de partie civile / une citation directe,
pour contrefaçon. C'est le volet juridique de l'affaire, par opposition
au volet technique qu'est la plainte LCEN. Au plan pénal, le
contrefacteur risque amende et prison ; au plan civil, des dommages et
intérêts.

Les deux volets nécessiteront un avocat à mon humble avis.

Amicalement,
--
Albert.
François
Le #14260791
"Albert ARIBAUD" tapota
Les deux volets nécessiteront un avocat à mon humble avis.

Amicalement,
--
Albert.



Je vous remercie pour cette belle explication, je verrai bien ce que le
premier contact donnera.

Francois
Xavier Roche
Le #14260781
François a écrit :
J'ai découvert il y a quelques jours qu'un personnage peu scrupuleux venait
de créer un site internet afin de vendre mon système (aucun doute n'est
possible sur le logiciel, il sagit bien du mien et non d'un logiciel y
ressemblant fort). Il le propose également sur ebay.



Concernant ebay: il y a des tonnes de logiciels gratuits ou libres
(notamment pas mal sous GPL, comme GIMP) vendus sur Ebay, parfois avec
un simple changement de nom.

On flirte souvent avec la loi, et, dans votre cas, la ligne jaune a
probablement été franchie.

Il y a une procédure expliquée sur ebay pour reporter ces abus:
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