vente de technologie de site web
Le
Jean Francois Ortolo
Bonjour
C'est une hypothèse, je demande seulement un point de vue à la fois
légal et pratique.
Supposons que j'ais conçu et programmé un site web, possédant une
technologie particulière ( algorithme mathméatique de calcul de
statistiques dans mon cas ), mais dont seul la réalisation m'est
personnelle ( C'est moi qui ai fait ce site, donc ), et non pas la
méthode mathématique de calcul, qui est libre ( tirée d'un bouquin de
statistiques de Mathématiques Spéciales ).
Donc, ce site m'appartient, maintenant supposons qu'il représente un
intérêt pour une firme, qui voudrait m'acheter cette technologie,
c'est-à-dire en gros le code en PHP figurant dans mon site, de telle
manière qu'il ne lui soit pas nécéssaire de fournir un "cash" trop
important au départ, compte tenu des amortissemnts de l'achat, qui
pourraient prendre un certain temps.
D'après vous, quelle formule de contrat et/ou rémunération sous forme
"cash" ou revenu, pourrait être à la fois intéressante pour cette firme,
et pour moi ? Et dans le cas où le revenu serait censé perdurer apèrs
la disparition de la firme ?
Celà concerne également le type de contrat, par rapport aux droits
que j'accorderais sur l'exploitation de mon site ou de mon code PHP,
compte tenu du fait que la firme en question, peut disparaître du jour
au lendemain, si son fondateur vient à mourir, vu qu'il est très peu
probable qu'elle soit reprise par quelqu'un d'autre ( encore que, mais
il ne faut pas compter là-dessus ).
Merci beaucoup de vos avis sur ce problème, que beaucoup d'entre vous
ont du déjà rencontrer.
Jean Francois Ortolo
--
Visitez mon Site entièrement gratuit
donnant des Statistiques et des Historiques Graphiques
sur les Courses de Chevaux:
http://www.ortolojf-courses.com
Pour me répondre, enlevez .no_reply
C'est une hypothèse, je demande seulement un point de vue à la fois
légal et pratique.
Supposons que j'ais conçu et programmé un site web, possédant une
technologie particulière ( algorithme mathméatique de calcul de
statistiques dans mon cas ), mais dont seul la réalisation m'est
personnelle ( C'est moi qui ai fait ce site, donc ), et non pas la
méthode mathématique de calcul, qui est libre ( tirée d'un bouquin de
statistiques de Mathématiques Spéciales ).
Donc, ce site m'appartient, maintenant supposons qu'il représente un
intérêt pour une firme, qui voudrait m'acheter cette technologie,
c'est-à-dire en gros le code en PHP figurant dans mon site, de telle
manière qu'il ne lui soit pas nécéssaire de fournir un "cash" trop
important au départ, compte tenu des amortissemnts de l'achat, qui
pourraient prendre un certain temps.
D'après vous, quelle formule de contrat et/ou rémunération sous forme
"cash" ou revenu, pourrait être à la fois intéressante pour cette firme,
et pour moi ? Et dans le cas où le revenu serait censé perdurer apèrs
la disparition de la firme ?
Celà concerne également le type de contrat, par rapport aux droits
que j'accorderais sur l'exploitation de mon site ou de mon code PHP,
compte tenu du fait que la firme en question, peut disparaître du jour
au lendemain, si son fondateur vient à mourir, vu qu'il est très peu
probable qu'elle soit reprise par quelqu'un d'autre ( encore que, mais
il ne faut pas compter là-dessus ).
Merci beaucoup de vos avis sur ce problème, que beaucoup d'entre vous
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Jean Francois Ortolo
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Poser une question
Par exemple un contrat de cession de droits de propriété intellectuelle.
A vous de voir, seul le droit d'utilisation ou tous droits possibles.
La firme préparera le contrat avec un de ses avocats d'affaires et vous le
ferez regarder par votre avocat à vous pour vous assurer que vous vous
faites pas avoir.
--
T.
Ok
Et dans le cas où je veux récupérer le droit à la propriété
intellectuelle une fois que la société qui me l'a acheté a disparu,
suite à la mort de son fondateur ?
Le droit restreint au droit d'utilisation est-il adapté dans ce cas ?
Dans le cas où le droit à la propriété intellectuelle contient tous
droits, à qui vont ces droits, quand l'entreprise a fermé ?
Aux héritiers du fondateur, je suppose ?
La société envisagée est une SARL, du moins je crois.
Merci beaucoup de vos réponses.
Jean Francois Ortolo
--
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Hmm... Insérer une clause dans le contrat mais je doute que ça marche.
Si vous cédez la propriété intellectuelle à une entreprise, le droit reste
dans l'entreprise tant qu'elle existe, peu importe les gens qui s'y
succèdent à sa tête. Vous voyez ce que je veux dire ?
Faudrait "louer" votre propriété intellectuelle sous licence avec clause de
fin à la mort du fondateur de la boîte ;-)
A son repreneur ? Sinon dans le domaine public ? Aucune idée.
Euh, non, si vous cédez vos droits à une personne morale, c'est pas la
personne physique qui la gère qui en est proprio.
Enfin je pense.
--
T.
Bon
Celà semble être la bonne solution.
Louer les droits d'utilisation de mon programme ( site web ) sous
license avec clause fin à la mort du fondateur.
Celà me permettrait d'avoir des revenus tant que le fondateur est
vivant, et de récupérer les droits de propriété intellectuelle une fois
qu'il sera décédé.
Dernière question: Est-il possible à ce moment-là, de faire
plusieurs contrats de ce type, avec plusieurs boîtes différentes ? :)
Je suppose qu'un droit d'utilisation ne comporte pas nécéssairement
une clause d'exclusivité, et sinon, une telle clause peut-elle être
valable ?
Merci beaucoup de vos réponses.
Jean Francois Ortolo
--
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Pour répondre,
retirez .no_reply de l'adresse.
Je ne serais pas si catégorique.
Je suis pour l'instant tout seul à vous répondre et je suis pas une
réference. ;-)
L'absence d'autre contributeur pour répondre à votre fil ne permet pas de
contredire ou confirmer mes propos qui ne sont jamais qu'une simple
suggestion...
Ouais, mais la société accepterait-elle de signer un tel contrat ?
Aîe !
Dans ce cas-là c'est compliqué... chaque boîte n'aurait qu'un droit
d'utilisation, mais plus une "propriété intellectuelle" ou alors cela serait
de la "copropriété intellectuelle" (en indivision ?), vous voyez ce que je
veux dire ?
Ben écoutez : c'est un peu comme si vous êtes propriétaire à trois d'une
bagnole.
Quand quelqu'un veut la prendre pour aller au marché les deux autres peuvent
pas s'en servir.
Alors, confier la propriété intellectuelle à trois boîtes, aucune des trois
ne pourrait rien faire sans l'accord des deux autres.
Ma suggestion : confiez donc une licence d'utilisation de votre technologie
(faites-la breveter d'abord) contre somme sonnante et trébuchante... et non
la propriété intellectuelle qui amha ne pourra être récupérée après.
--
T.