violation des droits d'auteur

22/10/10 15:17, docanski:

Bonjour,

J'ai publié ce message sur fr.misc.droit mais n'ai obtenu aucune réponse
:-(
Je le reproduis donc ici, dans l'espoir d'avoir plus de sucès :

Je tente de faire entendre raison depuis plusieurs semaines à un quidam
qui publie un site sur le Web. Ce site
http://lestroisfreresjgb.unblog.fr/2007/11/13/5/
reproduit textuellement les textes des fiches descriptives de l'un des
miens : http://mycorance.free.fr/
Il reste sourd à mes injonctions de supprimer ces textes.
La grande majorité des photos sont également volées sur d'autres sites Web.
Ni l'un ni l'autre de ces sites n'a actuellement de vocation commerciale.
J'envisage toutefois, pour ce qui concerne mycorance, de faire plusieurs
publications sur différents supports et/ou médias dans le futur.
Sachant que je ne désire pas nécessairement engager de frais et éviter
autant que faire se peut l'appel à un avocat, quel recours ai-je dans
ces conditions et que puis-je faire pour faire valoir mes droits et
faire cesser ce plagiat ?

Cordialement,

En tout cas, heureusement qu'il copie-colle les textes; parce que, quand
il se mèle de les écrire lui-même, c'est joli :

<cit>
suite a certaine personne qui cherche a s'approprié le contenu de ce
site par diverse menasse genre (certain site dit mycologique s'empare
des page des trois freres une foi pris tout ce qui leur faut le mette a
leur non sur leur site et fond comme ci de rien n'été et porte plainte
envers les trois freres et porte plainte pour plagia)

toute les photos est commentaire qui ce trouve sur ce site son la
propriété des trois freres

je rappelle que ce site et eté crée gratuitement et ne rapporte pas
d'argent ou quoi que ce soi qui si rapporte
<cit>

docanski devait dire quelque chose comme ceci :

Il reste sourd à mes injonctions de supprimer ces textes.

Il ne reste donc plus beaucoup de solutions. Si tu veux continuer dans
la conciliation, essaye de contacter l'hébergeur du blog. Il n'y a pas
d'adresse e-mail apparente hélas : <http://unblog.fr/contact/>
Explique-leurs que tu as contacté plusieurs fois le détenteur du blog
mais que ta démarche n'a pas été suivie d'effet. Mets l'accent sur le
fait qu'il s'agit non seulement d'une violation du droit mais aussi
d'une violation de leurs propre CGU[1].
Ne te contente pas d'un lien vers ton site, mais de quelques exemples
comparatifs. C'est-à-dire que tu prends trois/quatre textes qui sont ta
propriété et tu mets à la fois le lien direct vers ce texte sur ton
site et sur leur blog. S'ils ont copié un/des texte(s) que tu as la
possibilité de dater (lien direct que tu aurais mis sur un forum web
par exemple) n'hésites pas à les choisir comme exemple en ajoutant le
lien vers la bonne page sur le forum. Cela te permettra démontrer que
le détenteur du blog ne peut en aucun cas être l'auteur du texte.
N'hésites pas à pointer aussi, de la même façon, les violations du
droit d'auteurs d'autres personnes ; cela rendra ta démarche moins
intéressée (et donc plus facilement acceptable pour eux) tout en
agravant le cas du détenteur du blog.
Enfin n'hésite pas à signaler la page mentionnée par Anne G,
<http://lestroisfreresjgb.unblog.fr/2010/09/21/mentions-legales/> pour
pointer la différence flagrante qu'il y a entre les textes qu'ils ont
copiés (écriture et orthographe soignée) et un texte explicitement
écrit par le détenteur du blog.
Rédiges d'abord tout cela calmement dans un éditeur de texte, comme
c'est un formulaire web qui sert de contact tu seras probablement
limité au bout d'un certain nombre de lignes. Il faut donc que tu sois
concis mais précis.

L'autre solution est tout simplement de porter plainte, mais c'est
plus long et plus couteux.


[1]
<http://www.creerunblog.fr/cgu.php>
L'attention du Membre est attirée en particulier sur les aspects
illégaux : de l'infraction au droit à la propriété intellectuelle, de
l'infraction aux droits de la personne, de l'insulte envers des
personnes physiques ou morales, de la diffamation envers des personnes
physiques ou morales, et d'une manière générale de la publication sur
un blog de contenu illégal (fraudes, arnaque, jeux d'argents,
incitation à la haine raciale, incitation au crime ou délit). Toute
contrevenance à ces lois qui nous serait notifiée ou portée à notre
attention sera suivie de la fermeture du blog incriminé et du compte du
Membre.
</>

La dernière phrase est importante, l'emploie de "notifiée ou portée à
notre attention" laissant entendre qu'ils n'exigent pas que la justice
ait rendu son verdict, mais interviennent si l'infraction est
flagrante.

Alors que les eleveurs et agriculteurs empoisonnent toujours la
Bretagne, Stephane Catteau ecrit ce qui suit en ce 23/10/2010 04:04 :

Il ne reste donc plus beaucoup de solutions. Si tu veux continuer dans
la conciliation, essaye de contacter l'hébergeur du blog. Il n'y a pas
d'adresse e-mail apparente hélas :<http://unblog.fr/contact/>
Explique-leurs que tu as contacté plusieurs fois le détenteur du blog
mais que ta démarche n'a pas été suivie d'effet. Mets l'accent sur le
fait qu'il s'agit non seulement d'une violation du droit mais aussi
d'une violation de leurs propre CGU[1].

Je l'ai fait et leur ai fait remarquer qu'ils étaient responsables du
contenu des blogs qu'ils hébergeaient, responsabilité pouvant aller
jusqu'à être considérés comme complices de recel d'infraction à la
législation relative à la propriété intellecuelle.
Je n'ai obtenu aucune réponse ...

Ne te contente pas d'un lien vers ton site, mais de quelques exemples
comparatifs. C'est-à-dire que tu prends trois/quatre textes qui sont ta
propriété et tu mets à la fois le lien direct vers ce texte sur ton
site et sur leur blog.

Je leur avais donné l'URL d'une longue page (cèpes et bolets) où *tous*
les textes étaient des copies conformes des miens.

Cela te permettra démontrer que
le détenteur du blog ne peut en aucun cas être l'auteur du texte.

Son orthographe déplorable suffit à le démontrer.

N'hésites pas à pointer aussi, de la même façon, les violations du
droit d'auteurs d'autres personnes ; cela rendra ta démarche moins
intéressée (et donc plus facilement acceptable pour eux) tout en
agravant le cas du détenteur du blog.

Cela a été également précisé dans mes messages au plagieur et à ses
hébergeurs.

L'autre solution est tout simplement de porter plainte, mais c'est
plus long et plus couteux.

C'est précisément ce que je veux éviter.

La dernière phrase est importante, l'emploie de "notifiée ou portée à
notre attention" laissant entendre qu'ils n'exigent pas que la justice
ait rendu son verdict, mais interviennent si l'infraction est
flagrante.

Merci pour ce copier-coller ;-)
Ceci dit, une nouveau contrôle de ce blog, réalisé ce matin, montre
qu'un bon nombre de textes et photos ont été (provisoirement, sans
doute) enlevés et que ceux qui restent ont été triturés de manière à ne
plus être une copie conforme.
Le culot de l'olibrius plagieur l'a amené à m'envoyer ce jour un message
se terminant ainsi : "la diffamation ,menace,et le harcellements peuve
vous coûté très cher" !
Il ne manque vraiment pas d'air !

Cordialement,
--
docanski

Portail et annuaire du nord-Bretagne : http://armorance.free.fr/
Guide des champignons d'Europe : http://mycorance.free.fr/
La vallée de la Rance maritime : http://valderance.free.fr/
Les côtes du nord de la Bretagne : http://docarmor.free.fr/

23/10/10 06:48, docanski:

Ceci dit, une nouveau contrôle de ce blog, réalisé ce matin, montre
qu'un bon nombre de textes et photos ont été (provisoirement, sans
doute) enlevés et que ceux qui restent ont été triturés de manière à ne
plus être une copie conforme.

Une réaction au petit commentaire que j'y avais laissé, peut-être ?

;-)

Le culot de l'olibrius plagieur l'a amené à m'envoyer ce jour un message
se terminant ainsi : "la diffamation ,menace,et le harcellements peuve
vous coûté très cher" !
Il ne manque vraiment pas d'air !

Cordialement,

docanski devait dire quelque chose comme ceci :

Il ne reste donc plus beaucoup de solutions. Si tu veux continuer dans
la conciliation, essaye de contacter l'hébergeur du blog. Il n'y a pas
d'adresse e-mail apparente hélas :<http://unblog.fr/contact/>
Explique-leurs que tu as contacté plusieurs fois le détenteur du blog
mais que ta démarche n'a pas été suivie d'effet. Mets l'accent sur le
fait qu'il s'agit non seulement d'une violation du droit mais aussi
d'une violation de leurs propre CGU[1].

Je l'ai fait et leur ai fait remarquer qu'ils étaient responsables du
contenu des blogs qu'ils hébergeaient, responsabilité pouvant aller
jusqu'à être considérés comme complices de recel d'infraction à la
législation relative à la propriété intellecuelle.

Ce qui est faux. La responsabilité d'un hébergeur ne peut être engagée
que s'il a été informé de l'infraction et que cette notification a
suivi les règles strictes édictée par la LCEN.

Je n'ai obtenu aucune réponse ...

Une absence de réponse ne signifie pas forcément qu'il y a aussi
absence de réaction.

Le culot de l'olibrius plagieur l'a amené à m'envoyer ce jour un message
se terminant ainsi : "la diffamation ,menace,et le harcellements peuve
vous coûté très cher" !

Tu peux toujours lui répondre qu'une tentative d'intimidation à
l'encontre d'un plaignant est un délit grave au regard de la loi et que
s'il continue à le prendre sur ce ton tu pourrais parfaitement revenir
sur ton intention initiale de régler ce problème à l'amiable.

Il ne manque vraiment pas d'air !

C'est clairement un p'tit jeune, il croit qu'il suffit de montrer les
dents pour faire peur, alors qu'il y a des moyens beaucoups plus
simples et nettement plus efficace.

Alors que les eleveurs et agriculteurs empoisonnent toujours la
Bretagne, Stephane Catteau ecrit ce qui suit en ce 23/10/2010 20:34 :

docanski devait dire quelque chose comme ceci :

Je l'ai fait et leur ai fait remarquer qu'ils étaient responsables du
contenu des blogs qu'ils hébergeaient, responsabilité pouvant aller
jusqu'à être considérés comme complices de recel d'infraction à la
législation relative à la propriété intellecuelle.

Ce qui est faux. La responsabilité d'un hébergeur ne peut être engagée
que s'il a été informé de l'infraction et que cette notification a
suivi les règles strictes édictée par la LCEN.

Le fait de leur signaler cette infraction n'est pas suffisante ?
Il leur suffit de faire un contrôle pour constater qu'elle est réelle.
Ne pas en tenir compte et, au moins, enjoindre le fautif à rectifier le
tir me semble être le moindre des devoirs d'un hébergeur, me semble-t'il
: il y va aussi de sa réputation et ses CGU lui permettent de supprimer
sans autre forme de procès un site sans devoir justifier sa décision.

Cordialement,
--
docanski

Portail et annuaire du nord-Bretagne : http://armorance.free.fr/
Guide des champignons d'Europe : http://mycorance.free.fr/
La vallée de la Rance maritime : http://valderance.free.fr/
Les côtes du nord de la Bretagne : http://docarmor.free.fr/

"Anne G" <ann.guille@gmail_anti-spam_.com.invalid> a écrit dans le message
de news: 4cc2079e@ac-versailles.fr...

En tout cas, heureusement qu'il copie-colle les textes; parce que, quand
il se mèle de les écrire lui-même, c'est joli :

<cit>

//> je rappelle que ce site et eté crée gratuitement et ne rapporte pas

d'argent ou quoi que ce soi qui si rapporte
<cit>

C'est pour ça qu'il a mis des google ads ? Je savais que les google ads
rapportaient peu mais pas qu'elles ne rapportaient pas "d'argent ou quoi
que ce soi qui si rapporte"..

Le Sun, 24 Oct 2010 04:19:22 +0200, Jy a écrit
(dans <news:4cc397b0$0$3681$426a74cc@news.free.fr>, posté
dans fr.misc.droit.internet) :

"Anne G" <ann.guille@gmail_anti-spam_.com.invalid> a écrit dans le message
de news: 4cc2079e@ac-versailles.fr...

En tout cas, heureusement qu'il copie-colle les textes; parce que, quand
il se mèle de les écrire lui-même, c'est joli :

<cit>

//> je rappelle que ce site et eté crée gratuitement et ne rapporte pas

d'argent ou quoi que ce soi qui si rapporte
<cit>

C'est pour ça qu'il a mis des google ads ? Je savais que les google ads
rapportaient peu mais pas qu'elles ne rapportaient pas "d'argent ou quoi
que ce soi qui si rapporte"..

Le profit financier n'a de toutes façons jamais été un critère pour
décider s'il y a ou non plagiat ou contrefaçon. Si je duplique à mes
frais un DVD ou un CD pour le distribuer à l'entrée de la FNAC, ça me
coûtera de l'argent mais ça causera quand même un préjudice.

On peut lui rétorquer que, si ça ne lui rapporte rien de mettre ces
textes en ligne, çe ne lui coûte rien de les retirer…

--
___________
_/ _ _`_`_`_) Serge PACCALIN -- sp ad mailclub.net
_L_) Il faut donc que les hommes commencent
-'(__) par n'être pas fanatiques pour mériter
_/___(_) la tolérance. -- Voltaire, 1763

Le 23/10/2010 14:48, docanski a écrit :

Merci pour ce copier-coller ;-)
Ceci dit, une nouveau contrôle de ce blog, réalisé ce matin, montre
qu'un bon nombre de textes et photos ont été (provisoirement, sans
doute) enlevés et que ceux qui restent ont été triturés de manière à ne
plus être une copie conforme.
Le culot de l'olibrius plagieur l'a amené à m'envoyer ce jour un message
se terminant ainsi : "la diffamation ,menace,et le harcellements peuve
vous coûté très cher" !
Il ne manque vraiment pas d'air !

Cordialement,

Avec la saison triste hivernale qui approche, garder le contact avec un
tel individu ne pourra qu'égayer vos soirées, le rire est bénéfique ne
l'oubliez pas. Ne tapez pas trop fort, vous pourriez le regretter s'il
finissait par disparaitre. Et puis son site est quand même un magnifique
exemple d'illustration des erreurs à ne pas commettre ce qui pourrait
être d'un grand intérêt du point de vue pédagogique.

24/10/10 01:20, Serge Paccalin:

Le profit financier n'a de toutes façons jamais été un critère pour
décider s'il y a ou non plagiat ou contrefaçon.

La nouvelle loi C-32 au Canada prévoit ça, le droit de plagier si ce
n'est pas dans un but lucratif.

«C-32, c'est aussi la fameuse clause YouTube, qui autorise la
reproduction d'une oeuvre, même entière, dans un nouveau contenu s'il
est non commercial.»

http://www.cyberpresse.ca/opinions/201010/15/01-4333017-droit-dauteur-le-canada-sexpose-a-une-autre-bourde-internationale.php

Si je duplique à mes
frais un DVD ou un CD pour le distribuer à l'entrée de la FNAC, ça me
coûtera de l'argent mais ça causera quand même un préjudice.

On peut lui rétorquer que, si ça ne lui rapporte rien de mettre ces
textes en ligne, çe ne lui coûte rien de les retirer…