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Vol ou abus de confiance ???

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Bolivar
Bonjour à tous,

Je vais tâcher de ne pas être trop long, mais je tiens à bien poser les
bases du problème.

Il y a 2 ans, la boîte de vitesse de ma moto m'a laché, compte tenu de
son kilométrage (100 000 km), j'ai préféré faire le choix de changer le
groupe complet moteur-boîte.

J'ai acheté un moteur sur Ebay, mais vu son poids et l'outillage
nécessaire, je ne me voyais pas faire l'échange moi même, et donc, j'ai
appelé mon concessionnaire pour lui demander l'autorisation de faire
livrer le moteur chez lui afin de procéder au démontage puis remontage
de ma moto par ce professionnel directement dans ses ateliers.

A la livraison, un mécano me propose en aparté, de venir chercher ma
moto chez moi, de prendre également le moteur chez son employeur et de
me remonter le tout à moindre frais chez lui...

C'était la première fois, que je me laissais tenter par l'appât du
gain...

Je passe sur les détails du remontage, qui a été très mais très trés
long... Je n'avais qu'à m'en prendre à moi même, puisque j'avais voulu
biaiser le système... 3 mois de délai au final, pour une semaine maxi
si j'étais passé par Yamaha...

Mais finalement, tout c'est bien fini, et comme j'avais une autre moto,
une vieille mamie de + de 30 ans, j'ai décidé de refaire appel à ce
"copain" pour effectuer une grosse révision sur cet ancètre...

Je pose donc chez cet "ami" ma moto en octobre 2010, je donne un coup
de main plusieurs WE d'affilée pour procéder au démontage et nettoyage.

Là, on s'aperçoit que le moteur présente un gros problème, joint de
culasse, et surtout, un cylindre rayé par un morceau de segment qui a
cassé.

Je laisse donc, cette "personne charmante" s'occuper de commander les
pièces et t'entammer la procédure de réparation... Pour cela, je lui
verse 500 ¤ pour les pièces et pour payer, par avance, ses heures de
main d'oeuvre...

Le souci, c'est qu'il a déménagé sans donner d'adresse, je n'ai qu'un
n° de portable auquel il ne répond plus aujourd'hui que lorsque
j'utilise un n° qu'il ne connait pas.

Je connais son frère, je suis allé le rencontrer sur son lieu de
travail, mais lui non plus n'a plus de nouvelles, s'étant fâché avec
lui pour son manque de parole envers moi mais également d'autres
aussi...

Cet "ami" est un menteur invétéré, qui me balade depuis des mois et
maintenant des années, m'ayant promis maintes fois de finir ma moto ou
bien de me la rendre en l'état, puisque qu'il n'a plus le temps de s'en
occuper...

Je sais qu'il n'a plus de boulot, (cause à effet ???) qu'il n'a plus de
chez lui, ébergé comme il peut par des connaissances à lui...

Aujourd'hui encore, il devait m'appeler à 11h00 pour me fixer un rdv
vers midi pour que je récupère mon puzzle... Je n'ai pas de nouvelle.

Je pense aller porter plainte pour vol ou abus de confiance dès lundi
en espérant que ça le fasse bouger, d'ailleurs, je l'en ai prévenu par
sms...

Qu'en pensez vous ???
Ma plainte est elle recevable ???
Les flics vont ils accepter de mener l'enquète ???
Suis-je le gros nul dont je me fais l'effet, et devrais-je arrêter de
harceler ce pauvre garçon qui est dans une passe difficile ???

--
Olivier motard à pied...

2 réponses

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mexx
Bonjour,
dans le cas d'espèce vous allez rencontrer quelques difficultés

1/ est ce un vol ?
L'article 311-1 du code pénal indique :
"Le vol est la soustraction frauduleuse de la chose d'autrui."
Y a t'il eu "soustraction frauduleuse". La réponse est non car vous lui avez
volontairement remis ce véhicule.

2/ est ce un ABC?

Le code pénal, article 314-1 stipule :
" L'abus de confiance est le fait par une personne de détourner, au
préjudice d'autrui, des fonds, des valeurs ou un bien quelconque qui lui ont
été remis et qu'elle a acceptés à charge de les rendre, de les représenter
ou d'en faire un usage déterminé. L'abus de confiance est puni de trois ans
d'emprisonnement et de 375000 euros d'amende. "

retenons "détourner au préjudice d'autrui un bien qui lui a été remis et
qu'elle a accepté, à charge de le rendre"

Tout le problème est là. Votre "ami" a accepté de prendre en charge votre
moto pour y faire des travaux, mais l'a t'il détournée? vendue? détruite?
Refuse t'il de vous la rendre? Ou bien, comme il travaille lentement, est il
encore occupé à faire les travaux? Pas simple à établir.

Considérant que le délit n'est pas constitué, il est possible que les
services d'enquête refusent d'enregistrer votre plainte. Pour forcer un peu
la main aux policiers ou gendarmes, utiliser l'astuce simple qui consiste à
déposer plainte directement auprès du Procureur de la République de votre
lieu de domicile. Ce dernier transmettra ensuite votre dossier aux
enquêteurs territorialement compétents qui vous entendrons par PV et ferons
ensuite une enquête...ou retournerons le dossier au Procureur en indiquant
qu'ils n'ont pas pu identifier le domicile actuel du mis en cause.
Au point où vous en êtes, ça vous coutera juste un timbre.
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Bolivar
mexx a exposé le 26/02/2012 :
Bonjour,
dans le cas d'espèce vous allez rencontrer quelques difficultés
Au point où vous en êtes, ça vous coutera juste un timbre.



Merci beaucoup pour ces infos.

J'y vois plus clair maintenant. Mon but ultime n'est que de récupérer
ma moto, pas vraiment de porter plus préjudice que ça...

Bonne fin de WE.

--
Olivier motard à pied...