webmestre d'un site de musiques

Le
Patrice
Bonjour,

admettons que je sois le webmestre d'un site diffusant des génériques de
dessins animés. Je voudrais savoir si j'ai l'obligation de payer des droits
d'auteur à la SACEM et/ou aux ayant-droit, sachant que:

1) Mes musiques sont échantillonnées à 32Kbits/s, donc avec un son qui
rappellerait plus Graham Bell que Cabass, s'il faut citer des noms propres.

2) Il y a un système empêchant les petits malins de vouloir conserver les
musiques sur leur disque dur: on ne peut donc pas les télécharger.

Merci d'avance de vos réponses,

Amicalement,

P.C.

P.S. Toute ressemblance avec un site existant ou ayant existé est fortuite.
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ALain Montfranc
Le #14370871
Patrice a écrit

2) Il y a un système empêchant les petits malins de vouloir conserver les
musiques sur leur disque dur: on ne peut donc pas les télécharger.




mouarf :-D
ALain Montfranc
Le #14370881
Patrice a écrit

2) Il y a un système empêchant les petits malins de vouloir conserver les
musiques sur leur disque dur: on ne peut donc pas les télécharger.




mouarf :-D
Patrice
Le #14370851
ALain Montfranc wrote:
Patrice a écrit

2) Il y a un système empêchant les petits malins de vouloir
conserver les musiques sur leur disque dur: on ne peut donc pas les
télécharger.




mouarf :-D



Ca c'est une réponse qu'elle fait avancer le schmilblick!

Bon, je pose ma question autrement: je paye tous mes droits à la SACEM et/ou
aux ayant droit; j'imagine que j'ai le droit de diffuser ces musiques sur
mon site? Oui ou non? Si oui, dois-je m'arranger pour que des petits malins
(genre Alain M.) ne puissent pas télécharger lesdites musiques?
Patrice
Le #14370861
ALain Montfranc wrote:
Patrice a écrit

2) Il y a un système empêchant les petits malins de vouloir
conserver les musiques sur leur disque dur: on ne peut donc pas les
télécharger.




mouarf :-D



Ca c'est une réponse qu'elle fait avancer le schmilblick!

Bon, je pose ma question autrement: je paye tous mes droits à la SACEM et/ou
aux ayant droit; j'imagine que j'ai le droit de diffuser ces musiques sur
mon site? Oui ou non? Si oui, dois-je m'arranger pour que des petits malins
(genre Alain M.) ne puissent pas télécharger lesdites musiques?
Spyou
Le #14370841
Patrice a écrit :
Bonjour,

admettons que je sois le webmestre d'un site diffusant des génériques de
dessins animés. Je voudrais savoir si j'ai l'obligation de payer des droits
d'auteur à la SACEM et/ou aux ayant-droit, sachant que:

1) Mes musiques sont échantillonnées à 32Kbits/s, donc avec un son qui
rappellerait plus Graham Bell que Cabass, s'il faut citer des noms propres.



Meme en 1Kbps, ca reste (pour la majorité, voir meme la totalité, vu
l'age du plus vieux DA qu'on puisse trouver) une oeuvre protégée.

2) Il y a un système empêchant les petits malins de vouloir conserver les
musiques sur leur disque dur: on ne peut donc pas les télécharger.



La SACEM fait un distingo notoire entre
- Le streaming sans choix (webradio)
- Le streaming choisi
- Le téléchargement.

Le dernier cas est interdit tant que vous n'avez pas un contrat avec la
SACEM *et* l'accord des ayant droits.

Le premier est manifestement ouvert tant que le forfait webradio est
payé a la SACEM.

Celui du milieu (le votre) est assez discutable legalement. Meme en
ayant payé la SACEM, vous etes censé obtenir l'accord des ayants droits
pour la diffusion. Ceci etant, a l'allure ou vont les choses, ca ne va
peut etre pas durer.
ALain Montfranc
Le #14370831
Patrice a écrit
ALain Montfranc wrote:
Patrice a écrit

2) Il y a un système empêchant les petits malins de vouloir
conserver les musiques sur leur disque dur: on ne peut donc pas les
télécharger.




mouarf :-D



Ca c'est une réponse qu'elle fait avancer le schmilblick!



Alors je detaille ma reponse : cet argument est completement bidon


Bon, je pose ma question autrement: je paye tous mes droits à la SACEM et/ou
aux ayant droit; j'imagine que j'ai le droit de diffuser ces musiques sur
mon site? Oui ou non? Si oui, dois-je m'arranger pour que des petits malins
(genre Alain M.) ne puissent pas télécharger lesdites musiques?



le seul moyen d'empecher qu'on les enregistre est de ne pas les
diffuser !
Patrice
Le #14370811
ALain Montfranc wrote:
...

le seul moyen d'empecher qu'on les enregistre est de ne pas les
diffuser !



OK mais vous ne répondez pas franchement à la question. Et oui, comme vous
je connais l'existence d'Audacity, mais ce n'est pas vraiment là que se
situe le problème.

Donc je reformule encore autrement ma question: mettons que je me sois
acquitté des droits d'auteur sur une musique, puis-je donner cette musique
en téléchargement sur mon site, ou n'ai-je seulement que le droit de
"diffuser" cette musique (sans en permettre le téléchargement), ou n'ai-je
aucun droit du tout?
Patrice
Le #14370821
ALain Montfranc wrote:
...

le seul moyen d'empecher qu'on les enregistre est de ne pas les
diffuser !



OK mais vous ne répondez pas franchement à la question. Et oui, comme vous
je connais l'existence d'Audacity, mais ce n'est pas vraiment là que se
situe le problème.

Donc je reformule encore autrement ma question: mettons que je me sois
acquitté des droits d'auteur sur une musique, puis-je donner cette musique
en téléchargement sur mon site, ou n'ai-je seulement que le droit de
"diffuser" cette musique (sans en permettre le téléchargement), ou n'ai-je
aucun droit du tout?
Patrice
Le #14370801
Spyou wrote:
...

Meme en 1Kbps, ca reste (pour la majorité, voir meme la totalité, vu
l'age du plus vieux DA qu'on puisse trouver) une oeuvre protégée.



C'est ce que je pense aussi



...


La SACEM fait un distingo notoire entre
- Le streaming sans choix (webradio)
- Le streaming choisi
- Le téléchargement.

Le dernier cas est interdit tant que vous n'avez pas un contrat avec
la SACEM *et* l'accord des ayant droits.

Le premier est manifestement ouvert tant que le forfait webradio est
payé a la SACEM.

Celui du milieu (le votre) est assez discutable legalement. Meme en
ayant payé la SACEM, vous etes censé obtenir l'accord des ayants
droits pour la diffusion. Ceci etant, a l'allure ou vont les choses,
ca ne va peut etre pas durer.



OK mon cas se rapporterait en effet au streaming choisi. Merci de votre
réponses argumentée, bien qu'elle ne me satisfasse que modérément.

Bien à vous,

P.C.
Moisse
Le #14370781
D'une plume alerte, dans le message
46eed9c6$0$21143$,
Patrice
ALain Montfranc wrote:
...

le seul moyen d'empecher qu'on les enregistre est de ne pas les
diffuser !



OK mais vous ne répondez pas franchement à la question. Et oui, comme
vous je connais l'existence d'Audacity, mais ce n'est pas vraiment là
que se situe le problème.

Donc je reformule encore autrement ma question: mettons que je me sois
acquitté des droits d'auteur sur une musique, puis-je donner cette
musique en téléchargement sur mon site, ou n'ai-je seulement que le
droit de "diffuser" cette musique (sans en permettre le
téléchargement), ou n'ai-je aucun droit du tout?



Confusion entre diffusion et distribution.
Il serait étonnant que ces droits de distribution vous soient attribués.
En tout cas jamais par défaut.
A+

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