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Il y a 49 résultats contenant le mot clé acquitte (0,000s.)
Tri par date / Tri par pertinence

Jon Johansen acquitté

le finlandais jon johansen, qui est connu comme etant celui qui a le premier casse la protection decss des dvd, a ete une seconde fois acquitte au cours de son proces en appel en finlande. dixit la cour de justice, le fait de rendre publique une cle ...
Actualité publiée le Mercredi 24 décembre 2003

Le père de Blaster acquitté

on se souviendra longtemps du pere d' une variante de blaster qui a mis a mal des milliers de machines d' innocents internautes en quetes de communication.jeffrey lee parson rentre dans les annales du mal au meme titre que les celebres al capone, ...
Actualité publiée le Jeudi 31 mars 2005

AllofMP3 : le fondateur ressort libre

Alors qu'il encourait une peine d'emprisonnement et une lourde amende, Denis Kvasov, le fondateur du très controversé site AllofMP3 a finalement été acquitté par la justice russe au bénéfice d'un vide juridique. ...
Actualité publiée le Jeudi 16 août 2007

Sheldon Good & Company International répond à l'allégation de Phoenix Colvard Development

CHICAGO, June 26 Maître Norman Berger, un avocat représentant Sheldon Good & Company International, LLC, une société de vente aux enchères de biens immobiliers basée à Chicago, a qualifié aujourd'hui de absolument sans ...
Communiqué de presse publié le Jeudi 26 juin 2008

Baisse du chiffre d'affaires du Holland Casino malgré un nombre record de visites

HOOFDDORP, Pays-Bas, April 25 - Holland Casino: 2008 s'avère une année importante et intéressante Au total, Holland Casino a reçu 7,5 millions de visites en 2007. C'est 7,6% de plus qu'en 2006, ce qui démontre que Holland ...
Communiqué de presse publié le Vendredi 25 avril 2008

Air China confirme les porteurs du flambeau olympique et le parcours du relais

PÉKIN, January 29 Air China a annoncé aujourd'hui que, conformément aux principes d'ouverture, d'impartialité et de transparence ainsi qu'aux critères de sélection des porteurs du flambeau olympique, une liste de 20 personnes qui ...
Communiqué de presse publié le Mardi 29 janvier 2008

Les sociétés internationales d'hébergement supportent la stratégie de Microsoft Dynamics en matière de services Software Plus

copenhague, danemark, october 23 - microsoft dynamics crm 4.0 offre de nouvelles capacites importantes pour les solutions a la demande. aujourd'hui, a l'occasion de la conference convergence 2007 a copenhague, des societes d'hebergement de premier ...
Communiqué de presse publié le Mardi 23 octobre 2007

Le tribunal refuse le dépôt de la motion d'injonction préliminaire de Maxwell Technologies, Inc. contre NessCap

seoul, coree du sud, august 29 nesscap co., ltd. ( nesscap ), societe privee reconnue comme leader mondial en matiere de fabrication, de developpement et de vente de produits et de technologies liees aux ultracondensateurs, a annonce aujourd'hui ...
Communiqué de presse publié le Mercredi 29 août 2007

Magna annonce le prix de son importante offre publique de rachat

aurora, ontario, august 13 magna international inc. (tsx: mg.a, mg.b; nyse: mga) a annonce aujourd'hui le prix de son importante offre publique de rachat (l' offre ) que la societe avait precedemment annonce dans sa circulaire ...
Communiqué de presse publié le Lundi 13 août 2007

HKC (HOLDINGS) annonce l'acquittement du nantissement d'une quote-part

hong kong, august 8 - placement en deduction complementaire complete hkc (holdings) limited ( hkc (holdings) ou le groupe ) (sehk: 190) a annonce aujourd'hui que la bank of east asia ( bea ) a pleinement acquitte et libere le nantissement d'une ...
Communiqué de presse publié le Mercredi 08 août 2007

Abus de pouvoir d'un transitaire

Bonjour, Un ami à moi à un problème avec un transitaire. Pour faire court, il a fait venir un container d'amérique du sud en France à titre personnel. Le transitaire TGD lui a promis une tarification par mail. Puis un devis arrive plus cher en demandant les pièces nécessaires pour les douanes. Finalement, il faut d'autres pièces et TGD facture les jours de retard. Pour ne pas être ...
Entraide publiée le Jeudi 22 juin 2006

Droits et Taxse achat de terrain

Bonjour, J'ai acheté en 1998 un terrain en Guadeloupe département Français d'Outre Mer) avec l'engagement de construire dans le délai de 4 ans. Cet engagement me permettait de bénéficier du régime de faveur de l'article 691 du Code Général des Impôts. C'est à dire d'avoir une exonération des droits d'enregistrement et droit supplémentaire de 1% à condition de ...
Entraide publiée le Lundi 08 août 2005

erreur de compilation

bonjour, J'ai un petit problème: à chaque ouverture de Excel (Office xp sur win xp pro) j'ai un message: "erreur de compilation dans le module caché: ThisWorkbook" J'acquitte, et tout va bien. Ca m'énerve. Quelqu'un saurait-il ce que c'est, et comment on se débarrasse de ça? Malgré tout, en cliquant sur un dossier *.xls, il ne s'ouvre pas: il attend patiemment que je ...
Entraide publiée le Dimanche 23 novembre 2003

Enregistrer la radio

En ces temps troubles pour la musique sur le net (attaque contre le Peer to Peer, proces aux USA), je me suis pose une question bete... 1)As-t-on le droit d enregistrer une radio hertzienne sur support analogique (cassette audio) ? Si oui, as-t-on le droit d ecouter cette cassette, pour son usage prive bien sur. 2)As-t-on le droit d enregistrer une web radio sur support numerique (i.e de ...
Entraide publiée le Mercredi 12 novembre 2003

Santé, Pierre Lambert s'adressait il y a 2 ans au Directeur de la CPAM :

Santé, Pierre Lambert s'adressait il y a 2 ans au Directeur de la CPAM : ************************************************************************************** Une lettre ouverte de Pierre Lambert à M. le Directeur de la caisse primaire d’assurance maladie de Seine-Saint-Denis : -------------------------------------------------------------------------------------------------------- ...
Entraide publiée le Dimanche 20 janvier 2008

Charte des Droits Fondamentaux adoptée par nos députés européens

Voir d'abord la proclamation récente: COMMUNIQUE DE PRESSE DU PARLEMENT EUROPEEN http://www.europarl.europa.eu/news/expert/infopress_page/017-14024-332-11-48-902-20071128IPR14000-28-11-2007-2007-true/default_fr.htm Feu vert à la proclamation de la Charte des droits fondamentaux de l'UE Droits fondamentaux - 29-11-2007 - 12:27 Les députés ont adopté ce jeudi à une large ...
Entraide publiée le Mardi 04 décembre 2007

Tarifications huissier pour reconnaissance de dette impayée

Je m'occupe d'une personne âgée qui a "prêté" la somme de 3000 Euros= à son gendre (avec lequel il est en conflit). Ce dernier se refuse à lui rendre la somme de 3000 Euros malgré la reconnaissance de dette qu'il a signé. Le gendre a consenti a rembourser quelques intérêts qui ne sont même pas mentionnés sur la resonnaissance de dette. Que vaut ce "papier" ...
Entraide publiée le Lundi 03 décembre 2007

Incompréhension de la justice

Pourquoi la justice n'est-elle pas capable de faire la distinction entre les véritables ordures qui devraient s'en prendre pour le maximum qui puisse exister, et les personnes qui ont commis une erreur de part des circonstances trés particulières qui les ont amenées à cette erreur ? ---Exemple http://a.pdc.free.fr/article.php3?id_article Ce gamin de quinze ans qui a tué sa ...
Entraide publiée le Dimanche 11 novembre 2007

Redressement fiscal au Ministere de l'Economie !

D'après Marianne : Stéphane Richard, directeur de cabinet de la ministre de l'Economie et des Finances, Christine Lagarde, s'est acquitté, le 12 octobre dernier d'un redressement fiscal d'un montant de 660.000 euros .... OUPS c'est possible ? !!! ...
Entraide publiée le Dimanche 28 octobre 2007

Cession vehicule a assurance - gage posterieur a cession.

Bonjour. Une amie me soumet ce cas, qui l'empoisonne. Son véhicule, assuré tous risques, a été accidenté. Déclaré non réparable raisonnablement par un expert; l'assurance a proposé à mon amie de la dédommager de la valeur entière du véhicule, lui demandant en contrepartie de lui céder le véhicule. C'est ce qui a été fait. Un montant lui a été versé, elle a cédé ...
Entraide publiée le Mercredi 15 août 2007
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