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Liste des catégories contenant les mots clés clause , non et concurrence .
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Il y a 24 résultats contenant les mots clés clause , non et concurrence (0,000s.)
Tri par date / Tri par pertinence

Motorola traîne un ancien collaborateur devant les tribunaux

Motorola poursuit l'un de ses anciens collaborateurs, aujourd'hui chez Apple, pour le non-respect d'une clause de non-concurrence. ...
Actualité publiée le Lundi 21 juillet 2008

En Chine, Danone fait face à une frustration constante et à un avenir incertain en raison de poursuites infructueuses

BEIJING, September 9 Le 28 août, Wahaha Group Co., Ltd., géant chinois des boissons, a déclaré que les tribunaux de Xinxiang, dans la province de Henan, et de Shenyang, dans la province de Liaoning, avaient rejeté l'accusation de ...
Communiqué de presse publié le Mardi 09 septembre 2008

Wahaha pense que l'arbitrage à Stockholm sera décisif dans son litige l'opposant à Danone

BEIJING, September 24 /PRNewswire/ -- Wahaha Group Co., Ltd., géant chinois de premier plan des boissons, a annoncé qu'un tribunal de Stockholm, en Suède, se prononcerait en janvier prochain sur le litige qui l'oppose au Groupe Danone, ... ...
Communiqué de presse publié le Mardi 23 septembre 2008

La validité du brevet de Neuftec confirmée suite à la procédure de réexamen entamée par Oxonica PLC

ROSEAU, La Dominique, April 18 Neuftec Limited, propriétaire de la technologie originale de catalyse de carburant par des nanoparticules d'oxyde de cérium a annoncé aujourd'hui qu'IP Australia, l'organisme gouvernemental australien ...
Communiqué de presse publié le Vendredi 18 avril 2008

Racheté par Acer, Gateway lorgne sur Packard Bell

Le constructeur américain Gateway, en passe d'être racheté par le groupe taïwanais Acer se dit intéressé par Packard Bell, également dans la ligne de mire du chinois Lenovo. ...
Actualité publiée le Mardi 09 octobre 2007

Valeo : Résultats du troisième trimestre 2008 - bonne résistance dans un environnement difficile

PARIS, France, October 21 /PRNewswire/ -- A l'issue de la réunion de son Conseil d'Administration qui s'est tenue hier soir, Valeo présente ses comptes consolidés pour le troisième trimestre 2008. En millions d'euros ... ...
Communiqué de presse publié le Mardi 21 octobre 2008

Microsoft versus Google : fin d'histoire

recemment, une petite guerre entre microsoft et google, ayant pour origine la fuite des employes de la firme redmond vers son concurrent, commencait. des details ' le proces intente par microsoft contre google concernait particulierement kai-fu ...
Actualité publiée le Jeudi 15 septembre 2005

Acer fait l'acquisition de Packard Bell

Convoité par Lenovo, Packard Bell est tombé dans le giron d'Acer qui a usé d'un droit de préemption. ...
Actualité publiée le Vendredi 01 février 2008

Acer entrave le rachat de Packard Bell par Lenovo

Acer ayant racheté Gateway, les possibilités du rachat de Packard Bell se font de plus en plus minces pour Lenovo. ...
Actualité publiée le Mercredi 29 août 2007

Microsoft 1 Google 0

kai-fu lee en avait assez de travailler pour microsoft et, pour quelques obscures raisons de salaires ou autre, l'ingenieur informatique specialise dans les moteurs de recherche decide de demissionner pour s'engager dans les rangs de google.c'etait ...
Actualité publiée le Vendredi 29 juillet 2005

Genmab A/S - Avis de convocation à l'assemblée générale annuelle

COPENHAGUE, Danemark, April 8 - Genmab A/S convoque une assemblée générale annuelle - Résumé : Genmab tient une assemblée générale annuelle le 23 avril 2008 Genmab A/S (OMX : GEN) tiendra son assemblée générale ...
Communiqué de presse publié le Mardi 08 avril 2008

Chiquita achève le refinancement de ses facilités de crédit garanti de premier rang

CINCINNATI, April 1 Chiquita Brands International, Inc. (NYSE : CQB) a annoncé aujourd'hui la conclusion d'un nouvel accord de crédit garanti de premier rang s'élevant à 350 millions de dollars US avec divers prêteurs, dont la ...
Communiqué de presse publié le Mardi 01 avril 2008

Clinical Data fait l'acquisition d'Epidauros Biotechnologie AG, et renforce ainsi de façon significative son portefeuille de biomarqueurs génétiques exclusifs

newton, massachusetts, august 24 - ce portefeuille de biomarqueurs genetiques doit jouer un role important dans le developpement cible de medicaments, la determination de la posologie et les tests pharmacogenetiques - cette acquisition etend la ...
Communiqué de presse publié le Vendredi 24 août 2007

Startech Environmental projette de produire du méthanol et des combustibles artificiels à partir du traitement des déchets à Porto Rico

wilton, connecticut, july 24 startech environmental corporation (otc bb: sthk), societe pleinement declarante, a annonce aujourd'hui qu'envirosafe industrial services corporation de porto rico projette de produire du methanol et divers carburants ...
Communiqué de presse publié le Mardi 24 juillet 2007

Contrat de sous-traitance et clause de non-concurrence

Bonjour, Indépendant en informatique, il m'arrive de passer par des sociétés de services tierces pour trouver des missions en clientèle. Question : est-il légal que la société de services tierce m'impose la signature d'un contrat comportant une clause de non-concurrence m'interdisant de travailler directement ou indirectement avec son client 18 mois après la cessation du contrat ...
Entraide publiée le Vendredi 29 avril 2005

Question sur la clause de résiliation CGV FREE (long ..enfin pas trop)

Extrait de la CGV en cas de résiliation à la charge de l'abonné : ".Des frais administratifs et techniques de fermeture de l'accès seront prélevés en cas de résiliation. Ces frais découlent notamment de la somme des frais d'accès et des frais de résiliation facturés par France Télécom à FREE pour un accès ADSL et/ou un accès à la boucle locale en accès partagé à ...
Entraide publiée le Lundi 11 août 2003

TF1 condamné...

TF1 condamné pour préjudice moral envers Canal+ AFP | 27.06.03 | 19h59 Le groupe privé TF1 a été condamné le 23 juin par le tribunal de commerce de Paris pour "préjudice moral" vis-à-vis de Vivendi Universal/Canal+ et a été débouté de ses poursuites pour le débauchage par Canal+ de deux de ses dirigeants, selon le jugement du tribunal dont l'AFP a eu connaissance vendredi. ...
Entraide publiée le Vendredi 27 juin 2003

Arthur perd son procès contre Fun Radio

L'animateur, qui a quitté l'antenne de Fun Radio, parce qu'il ne supportait pas de travailler sur la même antenne que Cauet, a perdu son procès. Arthur reprochait à Fun Radio d'avoir embauché l'animateur qui avait comparé Auschwitz à un "parc d'attractions" en 1995. Depuis, il souhaitait être "libéré" de ses engagements envers Fun radio. C'est chose faite et il ...
Entraide publiée le Vendredi 19 novembre 2004

gross berezina juridique pour les freeroquets

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS 1 ère chambre Section sociale N°R: 04102910 JONCTION AVEC Re : 04/08997 N' MINUTE: 2 AsSignations des : 15 décembre 2003 25 mai 2004 ' SUPPRESSION CLAUSES PAIEMENT PUBLICATION B.V. JUGEMENT rendu le 21 février 2006 DEMANDERESSES Association FAMILLES DE FRANCE 28, place Saint-Georges 75009 PARIS représentée par Me Jérôme ...
Entraide publiée le Vendredi 24 février 2006

petit dialogue avec l'ART

Suite aux échanges de mails avec l'ART, j'ai ouvert unj nouveau fil de discussion. Si certains veulent m'aider dans cette démarche ou m'indiquer une méthodologie afin de mieux arriver à nos fins, vous êtes la bienvenue ;) Premier mail de ma part à l'ART : ----------------------------------------------- Bonjour Ce petit mail pour vous faire part de mon mécontentement vis à ...
Entraide publiée le Mardi 01 mars 2005
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