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Il y a 9 résultats contenant les mots clés brevet et justice dans la catégorie Communiqués de presse (0,000s.)
Tri par date / Tri par pertinence

Neuftec entreprend une action en justice contre Oxonica au Royaume-Uni pour contrefaçon de brevet

ROSEAU, Dominique, June 12 Neuftec Limited, propriétaire de la technologie d'origine de catalyseurs de carburant d'oxyde de cérium nanoparticulaire, a entrepris aujourd'hui une action en justice contre Oxonica Energy Limited, filiale en ...
Communiqué de presse publié le Jeudi 12 juin 2008

Novak Druce + Quigg LLP annonce que le Patent Office maintient les rejets de toutes les revendications associées au brevet Tessera et émet un avis favorable au recours

Aujourd’hui, l’United States Patent Office (PTO), par le biais de son unité centrale spécialisée de réexamination, a émis un avis favorable au recours dans la réexamination en cours du brevet américain ... ...
Communiqué de presse publié le Jeudi 18 septembre 2008

Ceravision intente une action en justice contre Luxim pour récupérer ses droits de propriété intellectuelle

MILTON KEYNES, Angleterre, April 6 - Le litige contre Luxim fera l'objet d'un procès devant la Cour d'Appel de Londres et(UW1 - in UK, "Cour d'Appel") un Tribunal d'Instance aux Etats-Unis - Ceravision a adopté une ...
Communiqué de presse publié le Dimanche 06 avril 2008

La validité du brevet de Neuftec confirmée suite à la procédure de réexamen entamée par Oxonica PLC

ROSEAU, La Dominique, April 18 Neuftec Limited, propriétaire de la technologie originale de catalyse de carburant par des nanoparticules d'oxyde de cérium a annoncé aujourd'hui qu'IP Australia, l'organisme gouvernemental australien ...
Communiqué de presse publié le Vendredi 18 avril 2008

La décision du bureau des brevets en faveur de Neuralstem mène à un sursis de l'action en justice de Stemcells Inc.

rockville, maryland, june 26 neuralstem inc. (otc bulletin board : nrls) a aujourd'hui declare que stemcells inc. (nasdaq : stem) a consenti a un sursis a l'action menee contre neuralstem en aout 2006. la motion suspend egalement les plaintes ...
Communiqué de presse publié le Mardi 26 juin 2007

Neuftec réagit à une inexactitude importante indiquée dans l'annonce réglementaire d'Oxonica PLC

ROSEAU, Commonwealth de la Dominique, June 20 Neuftec Limited, propriétaire de la technologie originale de catalyse de carburant par des nanoparticules d'oxyde de cérium, qui a récemment entrepris une action en justice devant le Tribunal de ...
Communiqué de presse publié le Vendredi 20 juin 2008

Microsoft modifie stratégiquement ses pratiques en matière de technologie et d'entreprise pour augmenter son interopérabilité

REDMOND, Washington, February 21 - Les nouveaux principes et mesures d'interopérabilité augmenteront la transparence des produits clés. Microsoft Corp. a annoncé aujourd'hui une série de changements de grande envergure dans ...
Communiqué de presse publié le Jeudi 21 février 2008

Vizio conclut un accord de licence MPEG-2 avec MPEG LA

MPEG LA, LLC a annoncé aujourd’hui que Vizio, Inc. avait conclu un accord de licence de brevets groupée MPEG-2 offerte par MPEG LA. Suite à cet accord, plusieurs sociétés qui octroient leurs ... ...
Communiqué de presse publié le Mardi 18 novembre 2008

Target passe un contrat de licence MPEG-2 avec MPEG LA

MPEG LA, LLC a annoncé aujourd’hui que Target Corporation avait passé un contrat de licence du portefeuille de brevets MPEG-2 offerte par MPEG LA. Selon les termes de la licence MPEG LA, Target devra payer des ... ...
Communiqué de presse publié le Vendredi 17 octobre 2008