Rechercher

Rechercher : Chercher...
 
Dans la catégorie :
Publié depuis :

Liste des catégories contenant le mot clé condamnations .
Toutes les catégories
(Voir les 62 résultats)
Actualités
(Voir les 46 résultats)
Entraide
(Voir les 16 résultats)


Il y a 62 résultats contenant le mot clé condamnations (0,000s.)
Tri par date / Tri par pertinence

Intel : 26 M$ de dollars pour abus de position dominante

C'est la Corée qui a ouvert le bal des condamnations pour abus de position dominante d'Intel avec 26 millions de dollars à la clé. ...
Actualité publiée le Jeudi 05 juin 2008

BSA : une justice intransigeante face au piratage logiciel

Dans un communiqué, la BSA souligne une augmentation importante du montant et de la sévérité des condamnations pour piratage des entreprises contrôlées en France. ...
Actualité publiée le Samedi 26 mai 2007

L'ex-présidente de Hewlett-Packard inculpée en Californie

Dans la sombre affaire qui agite les rangs de la société H-P se profilent des condamnations des hauts dirigeants de la société, à commencer par Mme Patricia Dunn, l'ex-présidente du groupe. ...
Actualité publiée le Jeudi 05 octobre 2006

USA : membres de groupes warez en prison

En fin de semaine dernière, trois accusés dans des affaires de warez ont été condamnés à de la prison. ...
Actualité publiée le Lundi 22 mai 2006

Free : UFC lance 170 actions contre le FAI

Des centaines de consommateurs, adhérents à UFC - Que Choisir et victimes du Fournisseur d'Accès Internet Free, vont saisir dès demain les tribunaux dans toute l'Hexagone. ...
Actualité publiée le Lundi 15 mai 2006

Un nouveau pirate français condamné

on le sait, les maisons de disques voient d'un mauvais oeil les amateurs qui se livrent au p2p et les condamnations de ces manants numeriques defrayent la chronique quotidiennement.par cette pratique, les maisons de disques se voient privees de ...
Actualité publiée le Vendredi 13 mai 2005

TF1 réclame 140 millions de dollars à Youtube et Dailymotion

Ce qui n'était qu'une intention dévoilée par LePoint.fr en décembre dernier est aujourd'hui un fait : TF1 attaque Youtube en justice et réclame pas moins de 100 millions d'euros. ...
Actualité publiée le Dimanche 20 avril 2008

Spam King encourt 26 ans de prison

Le spammeur notoire Robert Soloway encourt une peine de 26 ans de prison après avoir plaidé coupable vendredi devant une Cour de Seattle. ...
Actualité publiée le Lundi 17 mars 2008

Warner : DVD moins chers pour endiguer le sino-piratage

Pour tenter d'infléchir la courbe montante du piratage en Chine, Warner Home Video a décidé de commercialiser des DVD à prix réduits pour des films produits par deux majors d'Hollywood. ...
Actualité publiée le Jeudi 08 novembre 2007

95% des courriers électroniques reçus sont du spam !

Cela n'étonnera personne et en premier lieu ceux qui en sont victimes chaque jour : nous tous ! Les spams ou courriers indésirables n'ont jamais été si nombreux. A tel point qu'ils représentent aujourd'hui en moyenne 95% de nos courriels. ...
Actualité publiée le Lundi 01 octobre 2007

Rafale de condamnations contre FREE...

C'est garanti sur facture ! C'est FREENEWS qui le dit... http://www.freenews.fr/nat.html Pour les neuneus : http://www.freenews.fr/index.php?itemid338 http://www.freenews.fr/index.php?itemid333 ...
Entraide publiée le Vendredi 05 mai 2006

Un projet d'amnistie doublement scandaleux !

Je trouve cette proposition d'amnistie doublement scandaleuse. Parce qu'elle porte sur des faits qui ont été particulièrement graves, entraînant des blessés, des millions d'euros de dégâts... Parce qu'elle est proposée par des députés, qui sont supposés donner un exemple de comportement. Je n'accepte pas qu'une telle loi puisse être votée. Et vous? oOo ...
Entraide publiée le Jeudi 08 juin 2006

casier judiciaire et diffamation

ViergeBonjour à tous z'et à toutes, Dans quelles conditions peut-on faire allusion aux condamnations pénales de quelqu'un si on soupçonne ces condamnations effacées du casier judiciaire ET sans tomber dans la diffamation? Je m'explique : j'ai porté plainte contre mon ex pour violences, menaces de mort, vol et autres joyeusetés. Mais lui prétend n'avoir jamais commis d'actes violents ...
Entraide publiée le Samedi 14 février 2004

Pas de « peine plancher » pour un sans-papiers !

Dix mois ferme. Un Congolais, déjà condamné à onze reprises depuis 2002 à de « courtes » peines – pas plus de six mois – pour des affaires de stupéfiants, a bénéficié mercredi d’une certaine clémence de la part du tribunal correctionnel de Paris. Son statut de récidiviste acharné le destinait pourtant à se voir appliquer la « peine plancher » instituée par la loi ...
Entraide publiée le Jeudi 24 avril 2008

14 juin 2007, Instauration du "droit sioniste" en France. Mémoire en cassation.

-------------------------------------------------------------- 14 juin 2007, Instauration du "droit sioniste" en France. Mémoire en cassation. Cette instauration de ce droit particulier, qui opère un renversement entre les rôles de victimes et de bourreaux, qui justifie, légitime et légalise un génocide (celui des Palestiniens), qui réprime la dénonciation de ce génocide, et ...
Entraide publiée le Jeudi 14 juin 2007

Délinquande et répression

Si l'on se base sur les chiffres officiels de la joustice, il y a chaque année en France environ 30.000 mineurs condamnés pour diffférents délits. La moatié de ces délits sont des vols. Si à peine un millier de cas concernent des enfants de moins de 13 ans, il y en a 13.000 touchant des mineurs entre 13 et 16 ans et 15.000 entre 16 et 18 ans. Il est intéressant de voir quel ...
Entraide publiée le Vendredi 02 juin 2006

La Ve sombre dans le ridicule

Dans Monde & Vie, Paul-Marie Couteaux estime que la révision de la Constitution française est un rideau de fumée : "Toutes ces institutions sont des coquilles vides. [...] Ce ne sont même plus des chambres d’enregistrement, tout juste des chambres de traduction. Nos institutions sont complètement pulvérisées par le fait européen. Le Parlement peut bien pondre n’importe ...
Entraide publiée le Samedi 07 juin 2008

Il était une fois

Xavier Niel est un modèle de prévenu. Le tribunal correctionnel reproche au patron de Free, fournisseur d'accès à l'Internet, d'avoir perçu les dividendes de plusieurs sex-shops dont il est actionnaire sous forme d'enveloppes en liquide. Bon élève prêt à encaisser une réprimande méritée, il récite : «Je savais que ces paiements en espèces provenaient d'un recel d'abus de ...
Entraide publiée le Mardi 04 mars 2008

A qui le tour ?

http://www.20minutes.fr/article/210318/France-Deux-condamnations-pour-usurpation-d-identite-sur-Internet.php -- "La vitesse de la lumière étant supérieure à celle du son, il est donc normal que beaucoup de personnes paraissent brillantes jusqu'à ce qu'elles ouvrent leur gueule..." ...
Entraide publiée le Samedi 02 février 2008

Révocation de nationalité...

Hello ! Dans le décours d'un procès qui vient de se terminer à Bruxelles, où une bande de crapules chômeurs occupaient leurs loisirs à recruter des terroristes kamikazes en Belgique pour les envoyer se faire exploser quelque part, en l'occurrence ici une femme belge et son mari allochtone qui sont morts dans un double attentat à la ceinture explosive en Irak, sans faire de victimes ...
Entraide publiée le Vendredi 11 janvier 2008
1 | 2 | 3 | 4 | 5