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Liste des catégories contenant le mot clé conjoint .
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Tri par date / Tri par pertinence

Addax Petroleum annonce un accord d'acquisition d'intérêt dans une zone de développement conjoint en eaux profondes

calgary, canada, september 25 - l'objectif est d'acquerir un interet economique direct de 40 % dans le bloc 1 jdz addax petroleum corporation ( addax petroleum ou la societe ) (tsx : axc et lse : axc), annonce aujourd'hui un accord d'acquisition ...
Communiqué de presse publié le Mardi 25 septembre 2007

Projet conjoint d'ICIS et CBI China de création de la principale société chinoise de fourniture d'informations sur le marché des produits de base

londres et shanghai, chine, august 15 icis http://www.icis.com/home/default.aspx, la societe de fourniture d'informations sur le marche des produits de base de reed business information uk ltd, et cbi china ltd, http://www.cbichina.com/, le premier ...
Communiqué de presse publié le Mercredi 15 août 2007

L'ICANN publie sa soumission pour la revue intérimaire de l'accord de projet conjoint

MARINA DEL REY, Californie, January 10 - Le conseil d'administration de l'ICANN considère que ses responsabilités vis à vis du JPA sont remplies L'Internet Corporation for Assigned Names and Numbers a aujourd'hui effectué une ...
Communiqué de presse publié le Jeudi 10 janvier 2008

L'ultra-portable conjoint d'Intel et Yahoo!

ce nouvel appareil, mis au point conjointement par intel et yahoo! devrait bientot voir le jour. il n'a pas encore de nom precis, mais devrait etre fabrique par quanta computer. source : gizmodo.fr ...
Actualité publiée le Vendredi 20 octobre 2006

Eutelsat et Speedcast annoncent le lancement d'un nouveau service maritime mondial à haut débit

SINGAPOUR, March 26 A l'occasion du salon Asia Pacific Maritime, Eutelsat Communications (Euronext Paris : ETL) et SpeedCast ont annoncé le lancement conjoint d'un nouveau service de communications maritimes de haut débit dédié au secteur ...
Communiqué de presse publié le Mercredi 26 mars 2008

IBM et TDK partenaires pour développer de la MRAM

Les mémoires magnétiques MRAM sont au coeur du projet de développement conjoint mené par les sociétés IBM et TDK. ...
Actualité publiée le Mercredi 22 août 2007

Hercules et TODCO annoncent les résultats préliminaires de l'élection pour la rémunération en espèces et en actions au titre de la fusion

houston, july 10 hercules offshore, inc. (nasdaq: hero) ( hercules ) et todco (nyse: the) ( todco ) ont annonce aujourd'hui que, sur la base des resultats preliminaires de l'election par les actionnaires de todco, avant la date limite du 5 juillet ...
Communiqué de presse publié le Mardi 10 juillet 2007

Malgré les préoccupations économiques auxquelles sont confrontés les marchés mondiaux, les multinationales continuent de muter leurs employés dans des proportions record

OAK BROOK, Illinois, May 12 - L'enquête annuelle sur les tendances de la relocalisation mondiale conclut que la majorité des entreprises restent optimistes et prévoient un plus grand nombre de mutations à l'étranger tout en ...
Communiqué de presse publié le Lundi 12 mai 2008

Genmab franchit une autre étape dans le cadre de sa collaboration portant sur l'ofatumumab

COPENHAGUE, October 11 /PRNewswire/ -- - Résumé : Genmab a atteint la sixième étape dans le cadre de sa collaboration avec GSK portant sur l'ofatumumab Genmab A/S (OMX : GEN) a annoncé aujourd'hui qu'elle avait atteint la ... ...
Communiqué de presse publié le Samedi 11 octobre 2008

AMD et Advanced Technology Investment Company (ATIC) d’Abu Dhabi vont créer une nouvelle entreprise de fabrication de semi-conducteurs à la pointe de la technologie

Mubadala augmente son investissement dans AMD, société financièrement plus robuste, libérant simultanément la valeur de ses actifs de fabrication « The Foundry Company » va construire une nouvelle installation de fabrication à la pointe de la technologie dans le nord de l’État de New York, créant ainsi plus de 1 400 emplois, et va également agrandir son installation de fabrication existante à Dresde IBM accueille The Foundry Company dans l’Alliance IBM. ...
Communiqué de presse publié le Vendredi 10 octobre 2008

Droit viager du conjoint survivant sur la residence principale

Bonjour, J'ai une question concernant le "droit viager" dans le cadre d'une succession. Cette question concerne la maison qui faisait office de residence principale du couple lors du deces d'un des deux conjoints et qui est toujours, pour l'heure la esidence du conjoint survivant. Ce conjoint survivant ne beneficie pas d'une donation au dernier vivant Les explications de la notaire ont ...
Entraide publiée le Jeudi 20 octobre 2005

Rapprochement de conjoint dans la fonction publique "postale"

Bonjour, Je prépare actuellement une réintégration à La Poste après un congé parental, avec demande de raprochement de conjoint puisque j'ai déménagé pendant ledit congé. J'ai trouvé trace sur le web, pour l'éducation nationale, de règles particulières de rapprochement de conjoint dans le cas où ledit conjoint a été nommé dans son nouveau poste par ...
Entraide publiée le Jeudi 31 août 2006

décès d'un conjoint sous regime de communauté universelle

régime de communauté universelle avec clause d'attribution de la communauté au conjoint survivant : ceci étant un jugement du TGI (homologuant une convention notariée) , ce jugement est il opposable "aux tiers" après le décès d'un conjoint ? ou bien faut-il (à nouveau) un acte de notoriété pour "prouver" que l'immeuble (passé dans la communauté) appartient désormais au SEUL ...
Entraide publiée le Lundi 28 mai 2007

accord conjoint pour apport en fond de commerce ?

Dans le cas d'une création de société ou le seul apport sera un apport d'une clientèle évaluée par un commissaire aux apports, clientèle due a une activité en EI BNC, faut il avoir l'accord du conjoint ? Mon regime matrimonail est celui ou je devrai demander l'accord du conjoint si j'avais fait un apport en espèces. Merci d'avance pour vos avis. Pierre P PS Je voulais bien ...
Entraide publiée le Jeudi 03 février 2005

Droit allemand - protection du conjoint

Bonjour, je prépare actuellement un mémoire de DESS sur la protection du conjoint survivant. Il m´est demandé de faire une comparaison France-Allemagne, ce qui ne m´arrange qu´à moitié si on considère que je ne parle pas allemand ;o) Internet regorge d´informations, mais il me reste quelques questions (sur la partie allemande bien sur) auxquelles je n´arrive pas à ...
Entraide publiée le Dimanche 14 août 2005

re conjoint

> desolé le mot conjoint existe en droit voyez le code civil art 731,732 par exemple, 763 767 757 et j'en passe et puis le code du commerce conjo int collaborateur conjoint du commercant art L 121 et suivant =-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Article poste via Voila News - http://www.news.voila.fr Le : Wed Dec 17 13:37:59 2003 depuis l'IP : cache-loh-ab01.proxy.aol.com [VIP 5734150] ...
Entraide publiée le Mercredi 17 décembre 2003

conjoint ?

bonjour, savez vous ce qu'est exactement un "conjoint" en droit ? faut il obligatoirement être marié pour être conjoint ? ceci dans le cadre d'un contrat régi par le code de la consommation merci cordialement Isabelle ...
Entraide publiée le Mercredi 17 décembre 2003

Table Client et Conjoint

Bonjour, J'ai un problème assez compliqué. En fait j'ai créé une table Client. J'ai des clients qui sont conjoint et conjointes, et j'aimerais avoir cette donnée dans ma table. Par exemple : j'ai comme client Monsieur Dupont et Madame Dupont : je voudrais savoir que Madame Dupont est la conjointe de Monsieur Dupont et inversement. Comment dois je procéder au niveau du MCD et des ...
Entraide publiée le Jeudi 20 septembre 2007

ATD sur conjoint

Bonjour, J'ai oublié de payer ma taxe foncière 2005, bon c'est pas bien certes, mais, ayant à nouveau du travail, je la paierai bientôt promis. Pour autant, le Trésor Public vient de délivrer un ATD de saisie sur salaire à l'employeur de mon épouse ! Le débiteur indiqué est "M ou Mme" mais la date de naissance est la mienne uniquement. Je suis seul prorpiétaire de la maison ...
Entraide publiée le Mercredi 31 mai 2006

nom du conjoint pour un contact ?

peut-on entrer un conjoint a un contact? -- merci ...
Entraide publiée le Mercredi 19 octobre 2005
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