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conjoint (0,000s.)
calgary, canada, september 25 - l'objectif est d'acquerir un interet economique direct de 40 % dans le bloc 1 jdz addax petroleum corporation ( addax petroleum ou la societe ) (tsx : axc et lse : axc), annonce aujourd'hui un accord d'acquisition ...
Communiqué de presse publié le Mardi 25 septembre 2007
londres et shanghai, chine, august 15 icis http://www.icis.com/home/default.aspx, la societe de fourniture d'informations sur le marche des produits de base de reed business information uk ltd, et cbi china ltd, http://www.cbichina.com/, le premier ...
Communiqué de presse publié le Mercredi 15 août 2007
MARINA DEL REY, Californie, January 10 - Le conseil d'administration de l'ICANN considère que ses responsabilités vis à vis du JPA sont remplies L'Internet Corporation for Assigned Names and Numbers a aujourd'hui effectué une ...
Communiqué de presse publié le Jeudi 10 janvier 2008
ce nouvel appareil, mis au point conjointement par intel et yahoo! devrait bientot voir le jour. il n'a pas encore de nom precis, mais devrait etre fabrique par quanta computer. source : gizmodo.fr ...
Actualité publiée le Vendredi 20 octobre 2006
SINGAPOUR, March 26 A l'occasion du salon Asia Pacific Maritime, Eutelsat Communications (Euronext Paris : ETL) et SpeedCast ont annoncé le lancement conjoint d'un nouveau service de communications maritimes de haut débit dédié au secteur ...
Communiqué de presse publié le Mercredi 26 mars 2008
Les mémoires magnétiques MRAM sont au coeur du projet de développement conjoint mené par les sociétés IBM et TDK. ...
Actualité publiée le Mercredi 22 août 2007
houston, july 10 hercules offshore, inc. (nasdaq: hero) ( hercules ) et todco (nyse: the) ( todco ) ont annonce aujourd'hui que, sur la base des resultats preliminaires de l'election par les actionnaires de todco, avant la date limite du 5 juillet ...
Communiqué de presse publié le Mardi 10 juillet 2007
OAK BROOK, Illinois, May 12 - L'enquête annuelle sur les tendances de la relocalisation mondiale conclut que la majorité des entreprises restent optimistes et prévoient un plus grand nombre de mutations à l'étranger tout en ...
Communiqué de presse publié le Lundi 12 mai 2008
COPENHAGUE, October 11 /PRNewswire/ -- - Résumé : Genmab a atteint la sixième étape dans le cadre de sa collaboration avec GSK portant sur l'ofatumumab Genmab A/S (OMX : GEN) a annoncé aujourd'hui qu'elle avait atteint la ... ...
Communiqué de presse publié le Samedi 11 octobre 2008

Mubadala augmente son investissement dans AMD, société
financièrement plus robuste, libérant simultanément la valeur de ses
actifs de fabrication
« The Foundry Company » va construire une nouvelle installation
de fabrication à la pointe de la technologie dans le nord de l’État de
New York, créant ainsi plus de 1 400 emplois, et va également agrandir
son installation de fabrication existante à Dresde
IBM accueille The Foundry Company dans l’Alliance IBM.
...
Communiqué de presse publié le Vendredi 10 octobre 2008
Bonjour,
J'ai une question concernant le "droit viager" dans le cadre d'une succession.
Cette question concerne la maison qui faisait office de residence principale du
couple lors du deces d'un des deux conjoints et qui est toujours, pour l'heure
la esidence du conjoint survivant.
Ce conjoint survivant ne beneficie pas d'une donation au dernier vivant
Les explications de la notaire ont ...
Entraide publiée le Jeudi 20 octobre 2005
Bonjour,
Je prépare actuellement une réintégration à La Poste après un
congé parental, avec demande de raprochement de conjoint puisque j'ai
déménagé pendant ledit congé.
J'ai trouvé trace sur le web, pour l'éducation nationale, de règles
particulières de rapprochement de conjoint dans le cas où ledit
conjoint a été nommé dans son nouveau poste par ...
Entraide publiée le Jeudi 31 août 2006
régime de communauté universelle avec clause d'attribution de la communauté
au conjoint survivant :
ceci étant un jugement du TGI (homologuant une convention notariée) , ce
jugement est il opposable "aux tiers" après le décès d'un conjoint ? ou bien
faut-il (à nouveau) un acte de notoriété pour "prouver" que l'immeuble
(passé dans la communauté) appartient désormais au SEUL ...
Entraide publiée le Lundi 28 mai 2007
Dans le cas d'une création de société ou le seul apport sera un apport d'une
clientèle évaluée par un commissaire aux apports, clientèle due a une
activité en EI BNC,
faut il avoir l'accord du conjoint ? Mon regime matrimonail est celui ou je
devrai demander l'accord du conjoint si j'avais fait un apport en espèces.
Merci d'avance pour vos avis.
Pierre P
PS Je voulais bien ...
Entraide publiée le Jeudi 03 février 2005
Bonjour,
je prépare actuellement un mémoire de DESS sur la protection du
conjoint survivant.
Il m´est demandé de faire une comparaison France-Allemagne, ce qui ne
m´arrange qu´à moitié si on considère que je ne parle pas allemand
;o)
Internet regorge d´informations, mais il me reste quelques questions
(sur la partie allemande bien sur) auxquelles je n´arrive pas à
...
Entraide publiée le Dimanche 14 août 2005
>
desolé le mot conjoint existe en droit voyez le code civil art 731,732
par exemple, 763 767 757 et j'en passe et puis le code du commerce conjo
int collaborateur conjoint du commercant art L 121 et suivant
=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-
Article poste via Voila News - http://www.news.voila.fr
Le : Wed Dec 17 13:37:59 2003 depuis l'IP : cache-loh-ab01.proxy.aol.com [VIP 5734150] ...
Entraide publiée le Mercredi 17 décembre 2003
bonjour,
savez vous ce qu'est exactement un "conjoint" en droit ?
faut il obligatoirement être marié pour être conjoint ?
ceci dans le cadre d'un contrat régi par le code de la consommation
merci
cordialement
Isabelle ...
Entraide publiée le Mercredi 17 décembre 2003
Bonjour,
J'ai un problème assez compliqué. En fait j'ai créé une table Client. J'ai
des clients qui sont conjoint et conjointes, et j'aimerais avoir cette donnée
dans ma table. Par exemple : j'ai comme client Monsieur Dupont et Madame
Dupont : je voudrais savoir que Madame Dupont est la conjointe de Monsieur
Dupont et inversement. Comment dois je procéder au niveau du MCD et des ...
Entraide publiée le Jeudi 20 septembre 2007
Bonjour,
J'ai oublié de payer ma taxe foncière 2005, bon c'est pas bien certes, mais,
ayant à nouveau du travail, je la paierai bientôt promis.
Pour autant, le Trésor Public vient de délivrer un ATD de saisie sur salaire
à l'employeur de mon épouse !
Le débiteur indiqué est "M ou Mme" mais la date de naissance est la mienne
uniquement. Je suis seul prorpiétaire de la maison ...
Entraide publiée le Mercredi 31 mai 2006
peut-on entrer un conjoint a un contact?
--
merci ...
Entraide publiée le Mercredi 19 octobre 2005