Recherche : dahan
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Dans une affaire opposant Olivier Martinez à Fuzz, l'acteur a obtenu gain de cause avec la condamnation du Digg-like français. -
Le fondateur du site français Lespipoles.com vient d'être condamné par le Tribunal de Grande Instance de Nanterre à payer une amende de 1.800 euros à Olivier Dahan, réalisateur du film La Môme, pour avoir inséré sur son site une...
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article 122-6 du code penal: est presume avoir agi en etat de legitime defense celui qui accomplit l'acte : 1 pour repousser, de nuit, l'entree par effraction, violence ou ruse dans un lieu habite ; 2 pour se defendre contre... -
bonjour, expose des faits: mon pere etait locataire d'une maison. a son deces, j'ai envoye une lrar au proprietaire lui demandant de changer l'intitule du bail (a mon nom). a ce jour je n'ai recu aucune reponse...
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enfin le foot me plait.
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