US An english version of this website is available, would you like to check it out ?

YES | NO, stay on the french website

FR Une version anglophone du site est disponible, souhaitez-vous la consulter ?

OUI | NON, rester sur le site français

Close / Fermer
Top recherche

decision justice

568 résultats
Trier par date - Trier par pertinence
 
 
La Cour supérieure de justice du Brésil rejette la demande d'indemnité pour consommation de cigarettes
BRASILIA, Brésil, April 29, 2010 /PRNewswire/ -- Par un vote unanime (3 contre 0), le 4e tribunal de la Cour supérieure de justice (CSJ), la plus haute instance brésilienne pour ...
Communiqué de presse > Divers
Drole de decision juridique
Bonjour, En resume: J'ai achete un serveur chez Skyturn avec hebergement de celui-ci (materiel garanti ) et bande passante de 1Mbps pour 1 an (prepaiement) Suite a de nombreuses fautes de ...
Entraide > Droit - Juridique > Droit sur Internet
Rentabiliweb ouvre le Cabinet Justice privée
BRUXELLES, December 9 /PRNewswire/ -- - La première alternative au tribunal Rentabiliweb annonce l'ouverture du Cabinet Justice privée et de son site internet, ...
Communiqué de presse > Informatique et technologie de l'information
Microsoft : la justice tranchera bientôt sur la vente liée
La vente liée consistant à vendre un ordinateur avec un système d'exploitation sans donner le choix aux consommateurs va bientôt passer devant la justice.
Actualité > Business Informatique - Technologique
Pas d'interdiction de justice : WikiLeaks reste chez OVH
Pour le moment, la justice française ne demande pas à OVH de couper l'accès à WikiLeaks. Pour une telle décision, un débat sur le fond est nécessaire avec le dépôt d'une plainte, ce qui ...
Actualité > Internet
Réponse d'eBay à la décision du Tribunal de commerce de Paris concernant le contentieux opposant eBay Inc. et eBay International AG à LVMH
PARIS, November 30 /PRNewswire/ -- - L'injonction imposée à eBay constitue un abus des règles de distribution sélective. - L'amende infligée à eBay est disproportionnée et en ...
Communiqué de presse > Commerce électronique
Le site de notation des professeurs condamné par la Justice
Note2be.com vient d'être condamné par la Justice française à l'interdiction de divulgation de données nominatives. Le site a décidé de faire appel de la décision.
Actualité > Internet
Décision du tribunal fédéral américain concernant l’affaire opposant Real View (dba ProKitchen) à 20-20 Technologies
Real View, LLC a publié aujourd’hui une déclaration exprimant sa satisfaction quant au résultat de son action en justice contre 20-20 Technologies Corporation, (TSX : TWT) (20-20) ...
Communiqué de presse > Matériel informatique
NRJ assigné en justice par un abonné
L'abonné reproche à NRJ sa décision d'arrêter la commercialisation des recharges dans date limite de validité L'audience a eu lieu le 5 décembre; jugement prévu pour le 26 février 2007 ...
Entraide > Réseaux et Télécoms > Opérateurs mobiles
Liberté de photographier: une décision de justice intéressante
On va enfin pouvoir photographier une cabane à lapin sans devoir payer 10 millions de dollars au propriétaire. Gost Rider http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0,36-845152,0.html
Entraide > Photo > Photo Numérique
droit à l'image... décision de justice.
Suite à une discussion récente, la notion de vie privée vue dans une affaire récente : http://www.lyonmag.com/article.php3?id_article392 Intéressant je trouve. FiLH -- FiLH ...
Entraide > Photo > Discussions Générales Photo
et voila free et la DIRECTION DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION
la boucle est bouclee 1° ma requette joindre Free avoir une FREEBOX a la place de mon sagen ne pouvant l'obtenir resilier mon contrat avec FREE sans payer les frais de retour du modem et ...
Entraide > Réseaux et Internet > FAI
pétition LETTRE COMMUNE PRESSION SUR LE GOUVERNEMENT
Message en plusieurs parties au format MIME --=_alternative 004DE490C12570C8_= Content-Type: text/plain; charset="iso-8859-1" Content-Transfer-Encoding: quoted-printable sinon pour la pétition ...
Entraide > Autres OS > Linux Debian
LETTRE COMMUNE PRESSION SUR LE GOUVERNEMENT
Message en plusieurs parties au format MIME --=_alternative 004E4D5FC12570C7_= Content-Type: text/plain; charset="iso-8859-1" Content-Transfer-Encoding: quoted-printable >Il me semble que cette ...
Entraide > Autres OS > Linux Debian
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | >>>