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Il y a 1659 résultats contenant le mot clé demeure (0,001s.)
Tri par date / Tri par pertinence

3G : Bouygues Telecom mis en demeure par l'Arcep

L'Arcep a donc choisi la simple mise en demeure de l'opérateur Bouygues Telecom pour n'avoir pas atteint une couverture 3G de 20 % de la population fin avril. Il a maintenant jusqu'au 30 novembre 2007 pour le faire et lancer ses services voix et données. ...
Actualité publiée le Vendredi 13 juillet 2007

Framasoft mis en demeure pour contrefaçon non avérée

Une histoire pour le moins insolite qui est arrivée à nos confrères de Framasoft tout simplement accusés de contrefaçon pour avoir fait référence à une extension dédiée à Firefox portant le même nom qu'une société spécialisée dans l'édition de solutions logicielles de gestion d'entreprise. ...
Actualité publiée le Mercredi 20 décembre 2006

AMD : péril en la demeure ?

Les annonces et les projets ont beau se multiplier chez AMD, le fondeur de Sunnyvale a du mal à remonter la pente. Depuis l'acquisition d'ATI, il y a deux ans, entre des actions qui chutent continuellement et la rudesse de la concurrence, le géant se retrouve dans une situation financière délicate. ...
Actualité publiée le Vendredi 18 juillet 2008

LucasArts confirme les mises à pied, mais demeure confiant

Je vous faisais part il y a quelques jours des rumeurs de licenciements qui touchaient la section jeux de George Lucas. Ces suppositions laissent maintenant place à la confirmation, par LucasArts lui-même. Ou elle, en fait. ...
Actualité publiée le Lundi 09 juin 2008

L'avenir de l'industrie européenne de l'aluminium demeure incertain à la suite des propositions de la Commission européenne sur le système d'échange de quotas d'émissions

BRUXELLES, January 29 L'industrie européenne de l'aluminium s'est engagée dans la réduction des gaz à effet de serre, ayant réduit de 83 pour cent les émissions de PFC en Europe depuis 1990. L'industrie de l'aluminium fait partie de la ...
Communiqué de presse publié le Mardi 29 janvier 2008

L'inégalité en matière d'accès aux traitements demeure un problème essentiel pour les couples infertiles en Europe

lyon, france, july 2 - un travail de recherche sur les politiques publiques montre qu'un meilleur acces aux technologies de reproduction assistee (tra) a un impact positif sur la societe des experts du monde entier dans les domaines medical, ...
Communiqué de presse publié le Lundi 02 juillet 2007

Hotline des FAI : l'insatisfaction demeure

Un peu comme à l'accoutumée, la dernière étude de 60 millions de consommateurs avance que la majorité des internautes se disent peu ou pas satisfaits de la hotline mise à disposition par leur fournisseur d'accès Internet. ...
Actualité publiée le Jeudi 28 septembre 2006

Wanadoo demeure premier

qui l'eut cru ' wanadoo a enregistre une progression de son chiffre d'affaire durant le 3e trimestre 2004. plus de 12 milliards d'euros soit 3.5% de plus qu'au precedent trimestre. cette hause s'explique part les gains enregistres par orange et ...
Actualité publiée le Mercredi 03 novembre 2004

Linux demeure un brillant second du fait de sa complexité

aussi curieux que cela puisse paraitre de prime abord, linux ne supplantera pas windows dans les entreprises du fait du cout que representent les operations necessaires ! c'est en effet ce qu'a revele une recente etude menee aupres de 300 grandes ...
Actualité publiée le Mercredi 07 avril 2004

UFO Afterlight : patch 1.6

UFO Afterlight connait une nouvelle mise à jour. Pas très grosse, elle n'en demeure pas moins pratique. ...
Téléchargement publié le Mercredi 23 avril 2008

Mise en demeure du CSA à l'encontre de France 2

http://fr.news.yahoo.com/040212/5/3n4hk.html ------------------------------- Affaire Juppé: mise en demeure du CSA à l'encontre de France 2 PARIS (AP) - Le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) a adressé jeudi une mise en demeure à France 2 pour lui demander de se conformer à son cahier des charges, qui requiert une "honnêteté de l'information". Dans un communiqué, le CSA ...
Entraide publiée le Jeudi 12 février 2004

Erreur dans une mise en demeure

Bonjour, Une ou plusieurs erreurs dans la rédaction d'un document de mise en demeure : - En-tête fausse (Nom du gérant et pas de mention de la SARL) - Adresse du litige erronée. - Fautes de français laissant un "flou" dans les circonstances. Rendent-elles cette mise en demeure caduque ? Merci d'avance, Gérard ...
Entraide publiée le Lundi 21 avril 2008

Mise en demeure d'un blogueur pour divulgation d'images...

Dans le prolongement du post "photo dans un bureau de vote" " Au lendemain du premier tour des élections à Neuilly, un des Posteurs les plus talentueux, Nonolimit, me faisait passer le lien d'un très amusant remix titré "Honte à Neuilly". " Trouvant donc son remix très drôle, je m'en suis saisis, je l'ai médiatisé (je l'ai passé moi-même sur Rire & Chansons) puis je l'ai ...
Entraide publiée le Samedi 22 mars 2008

HELP - On me mets en demeure de payer ce que je n'ai pas commandé !

Bonjour, Depuis quelque mois je vis une aventure quelque peu desagréable avec un commercial d'un journal annonce gratuit. En voici la chronologie. 09/2005 - Je contacte cette société pour faire quelque parution publicitaire (je suis artisan). 11/2005 & 12/2005 - Certaines des parutions comportes des erreurs, en retour il me promet des parutions gratuites sur Janvier. 01/2006 ...
Entraide publiée le Vendredi 07 juillet 2006

Bouton de commande qui demeure visible

Bonsoir, J'ai placé un bouton de commande qui affiche mon userform au besoin. Le problème est que ce bouton demeure en haut de ma feuille de travail (A1:B2). J'aimerais qu'il demeure toujours en haut à gauche de ma feuille de travail malgré le fait que je sois rendu à la ligne 2000. Ainsi je ne serais pas obligé de faire CTRL + home pour avoir accès au bouton. Donc, quel est ...
Entraide publiée le Lundi 31 octobre 2005

QUESTION - mise en demeure - [URGENT !]

Bonjour, Saurriez-vous me dire quel est le risque encouru à nier avoir reçu une mise en demeure, et donc à ne pas en tenir compte ? Je precise qu'il s'agirait d'une mise en demeure emise par un cabinet de recouvrement mandaté pour le compte d'un operateur de telephonie mobile, expediée par courrier traditionnel, c'est à dire sans recommandé ni accusé de reception. Merci à ...
Entraide publiée le Samedi 26 février 2005

Mise en demeure - Procédure.

Bonjour, J'ai reçu une lettre de mise en demeure émanant de l'organisme FINREC (recouvrement de créance). Ce qui me pose problème c'est que cette lettre de mise en demeure a été expédiée comme une lettre (pas de LRAR ou autre). Elle fait suite, je suppose a un recommandé dont je n'ai de trace. La somme est inférieur à 200¤. Que dois je faire ? La sourde oreille ou ...
Entraide publiée le Lundi 13 décembre 2004

Que faire après une "Mise en demeure de faire" ?

Bonjour, Quelle est l'étape suivante après une mise en demeure de faire ? En l'occurence, une association culturelle (de danse) loi 1901 doit me rembourser environ 150 euros (1000 francs) suite à une incapacité médicale d'une de mes enfants de continuer les cours. Depuis un an et demi, les membres du Conseil d'administration me mènent en bateau, me promettent toujours verbalement ...
Entraide publiée le Mardi 29 juin 2004

Mise en demeure du CSA pour puissance trop faible !

C'est très certainement une première, je n'ai pas le souvenir d'un cas de mise en demeure pour puissance trop faible ! --------------------- Date de publication : 3 novembre 2003 Assemblée plénière du 14 octobre 2003 [radio] Une procédure de sanction a été engagée à l'encontre de Radio Chrono (Legé - Loire-Atlantique), en raison de la faible puissance du signal émis. Une mise ...
Entraide publiée le Dimanche 30 novembre 2003

Mise en demeure de payer par huissier

Bonjour, En 2002 je commande (avec paiement à la commande) à la société X (Vente par correspondance) le 1er article d'une collection mensuelle. Je reçois cette article sans problème, avec un papier à signer indiquant mon acceptation de recevoir les autres articles. Intéressé par la collection , je renvois ce papier remplis. Le mois suivant je recois le 2e article sans problème, ...
Entraide publiée le Dimanche 10 août 2003
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