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GIBRALTAR, July 25 MANSIONCASINO.com (http://www.casino.com/) a annoncé le lancement d'une nouvelle prime améliorée de premier dépôt qui permettra à ses membres de recevoir jusqu'à 200 USD (ou l'équivalent dans une autre devise) en ...
Communiqué de presse publié le Vendredi 25 juillet 2008

NYKOPING, Suède, March 31 L'Agence de Déclassement Nucléaire a retenu le soumissionnaire UK Nuclear Waste Management Limited (UK NWM) pour la gestion du dépôt des déchets de faible activité du Royaume-Uni (LLWR). Studsvik possède 15 ...
Communiqué de presse publié le Lundi 31 mars 2008

Regulatory News: GL TRADE (Paris:GLT) DEPOT D’UN PROJET DE NOTE D’INFORMATION PAR GL TRADE EN REPONSE A L’OFFRE PUBLIQUE D’ACHAT SIMPLIFIEE ... ...
Communiqué de presse publié le Mercredi 08 octobre 2008

Le FAI Alice ne demande plus à ses nouveaux abonnés un dépôt de garantie pour recevoir le décodeur TV Mpeg4, compatible TNT. ...
Actualité publiée le Mardi 11 décembre 2007

BOULDER, Colorado, February 7 - Avec photo imaging Technology international (iTi), concepteur et fabricant mondial de systèmes industriels à jet d'encre, annonce le lancement du MDS 300, un système numérique ultra précis pour ...
Communiqué de presse publié le Jeudi 07 février 2008

manchester, connecticut, november 1 vgo software, inc. annonce l'ajout d'un depot d'objets (object repository) a la version 2.0 de evo(tm), son outil de conversion des applications de formulaires java. cette nouvelle fonction sera lancee lors de ...
Communiqué de presse publié le Jeudi 01 novembre 2007

paris, july 12 - visant les actions de la societe evialis - presentee par : credit agricole ile de france, etablissement presentateur et garant conseille par sodica, groupe credit agricole ; etablissement presentateur : rothschild. - prix de ...
Communiqué de presse publié le Jeudi 12 juillet 2007

cologne, allemagne, october 8 l'elimination de dechets a haute radioactivite et de combustible nucleaire irradie constitue un veritable defi technique et scientifique pour de nombreux pays produisant de l'electricite a partir d'energie nucleaire. ...
Communiqué de presse publié le Lundi 08 octobre 2007

PARIS, September 23 /PRNewswire/ -- - Prix de l'offre : 6,70 euros par action Oberthur Technologies - Oberthur Technologies Initiée par la société François-Charles Oberthur Fiduciaire présentée par Société Générale ... ...
Communiqué de presse publié le Mardi 23 septembre 2008

rennes, france, august 31 - les informations contenues dans le present document ne sont pas destinees a etre publiees ni distribuees, directement ou indirectement, aux etats-unis, au canada, en australie ou au japon. astellia, specialiste francais ...
Communiqué de presse publié le Vendredi 31 août 2007

Bonjour, J'ai besoin de conseils. J'ai quitté début Aout un appartement que j'occupais en location. Cet appartement était géré par une agence immobilière. Lors de mon entrée dans les lieux en décembre 2000 j'avais déposé une caution de garantie pour couvrir les éventuels dégâts. J'ai quitté mon appartement il y a 3 mois et j'ai du me battre pour "avoir le droit" de ...
Entraide publiée le Samedi 18 octobre 2003

Bonjour à tous, Mon locataire (placé par une agence que je n'ai pas choisie non plus car en contrat Robien) veut partir 2 mois plus tôt et récupérer son dépôt de garantie. J'ai accepté état des lieux et remise des clés 2 mois plus tôt en refusant le préavis de 2 mois, sur conseil de l'ADIL. Qui ajoute que j'ai ensuite 2 mois pour rendre le dépôt de garantie. Si je ...
Entraide publiée le Mardi 03 juillet 2007

Bonjour, Dans le cadre du dépôt d'un site Internet en vue de sa protection juridique en cas de litige, il existe au moins deux solutions: - dépôt à l'INPI via une société genre Creasafe ou depot-web mais souvent limité à 1 ou 5 ans renouvelable - dépôt chez un huissier, notaire, dont la durée peut-être bcp plus longue *Financièrement*, quelqu'un peut-il m'expliquer s'il ...
Entraide publiée le Jeudi 01 décembre 2005

Bonjour, J'ai deja posté ce mesage hier sur fr.misc.droit.immobilier, on l'on m'a deja aidé, mais toute aide supplémentaire est la bienvenue. Merci d'avance, Nicolas ========== J'ai un contentieux avec mon ancien propriétaire concernant mon préavis. J'ai loué début Février 2003 un studio MEUBLE a Paris, loyer 470 ? (440 + 30 de charges). Le bail étaitd'un durée de 6 mois ...
Entraide publiée le Lundi 19 janvier 2004

Bonjour, Nous sommes sur le point de déposer une plainte contre une entreprise qui a encaissé nos chèques sans réaliser complètement le service (un chantier qui traîne) correspondant à l'argent versé. L'entreprise étant sur le point de déposer le bilan (SARL), quelles seraient les conséquences d'un dépôt de plainte fait APRÈS le dépôt de bilan ? Les différences avec un ...
Entraide publiée le Mardi 11 novembre 2003

Bonjour, La situation : un magazin de depot/vente de motos est en depot de bilan. Reponse du tribunal prevue pour le 24 aout. Comment recuperer un vehicule mis en depot dans ce magazin au plus vite ??? Les gerants sont bien sur injoignables... Merci. ...
Entraide publiée le Lundi 02 août 2004

comment récuperer un depot de garantie Bonjour, Pour conclure une vente j'ai versé un dépot de garantie (3000 euros) La vente est annulée selon les termes conditions suspensives. - Un compomis de vente à été signé sous seing privé, - la condition suspensive est incontestablement -non réalisée- (autorisation à obtenir de la copropriété) - Le montant versé est bien ...
Entraide publiée le Samedi 14 février 2004

Bonjour 3 dépôts à la police sur main courante en 3 ans ... et " 3 procédures " différentes - dépôt avec possibilité de lire ce qui est écrit sur le cahier ( le gros livre plutôt .) - dépôt, avec délivrance d'un duplicata par l'agent en poste. - dépôt ..impossible de lire, l'agent ne montre pas ce qu'il à noté et ne délivre pas de duplicata. Quelle est censé être ...
Entraide publiée le Samedi 24 janvier 2004

Bonjour, Récemment installé dans mon nouvel apprtement (locataire), l'eau est à ma charge et c'est donc moi qui ai fait la démarche auprès de la SERC, la société des eaux dont je dépends. Ma première facture m'a surpris, car il y avait 100 euros de dépôt de garantie, en plus de tous les autres frais. Je me pose quelques questions, car jamais EDF ou france télécom ne ...
Entraide publiée le Dimanche 28 décembre 2003

Bonsoir, J'ai actuellement un gros problème et je ne sais trop comment m'en sortir... Donc, pour résumer : - J'ai mis en dépôt vente mon véhicule début juillet auprès d'un garage spécialisé. Il était en fait en redressement judiciaire depuis fin mai (je ne le savais pas et rien n'apparaissait sur societe.com). Je signe un contrat de dépot vente, rien de plus. - je dépose la ...
Entraide publiée le Mercredi 10 août 2005