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Comment créer de la valeur dans l'économie numérique ? Des réponses au Sommet mondial du droit d'auteur (Bruxelles, 7 et 8 juin 2011)

PARIS, March 1, 2011 /PRNewswire/ -- La Confédération Internationale des Sociétés d'Auteurs et Compositeurs (CISAC) annonce la troisième édition du Sommet mondial du droit d'auteur ...

Communiqué de presse > Services en ligne

[Conseils d'utilisation] fr.misc.droit.internet

Archive-Name: fr/chartes/misc.droit.internet == = Conseils d'utilisation du groupe fr.misc.droit.internet = == --------------------------------------------------------- ...

Entraide > Droit - Juridique > Droit sur Internet

Google Books : la France défend le droit d'auteur

Le ministère de la Culture et de la Communication a adressé une lettre au tribunal US chargé de valider l'accord entre Google Books et les auteurs et éditeurs américains.

Actualité > Internet

Les droits d'auteurs sonnent la fin de BlogMusik

Les sociétés de droits d'auteurs ont fermé le clapet de BlogMusik, un site permettant d'écouter gratuitement des milliers de chansons en toute facilité.

Actualité > Logiciel

Google Vidéo poursuivi pour violation du droit d'auteur

Alors que Youtube connaît des déboires similaires, c'est au tour du service propre de Google, Google Vidéo, d'être poursuivi pour violation du droit d'auteur.

Actualité > Internet

Taxe copie privée : ayants droit satisfaits

Le projet de loi sur la rémunération pour copie privée est salué par les ayants droit qui estiment le texte équilibré.

Actualité > Internet

YouTube: des ayants droit mécontents du système

Une société nippone de droits d'auteurs (et accessoirement société de divertissement) n'est pas du tout contente des progrès faits par YouTube en matière d'éradication des contenus ...

Actualité > Logiciel

Un accord historique entre Google, les auteurs et les éditeurs

NEW YORK, October 28 /PRNewswire/ -- - Cet accord sur les droits d'auteur permettrait un accès en ligne à des millions de livres supplémentaires Après deux ans de négociation, ...

Communiqué de presse > Informatique et technologie de l'information

[Conseils d'utilisation] fr.misc.droit.internet

Archive-Name: fr/chartes/misc.droit.internet == = Conseils d'utilisation du groupe fr.misc.droit.internet = == --------------------------------------------------------- ...

Entraide > Droit - Juridique > Droit sur Internet

droits d'auteurs

intellectuelle forum, sur linux...rhétoriqueire ici (j'espère), sans craindre de se faire jeter, que : - Les brevets, c'est bien mais qu'il ne faut pas en abuser ! - La gpl est un brevet ...

Entraide > Autres OS > Linux Discussions Générales

[Q] Droits d'auteurs et compilation de cartes

Bonjour, Dans le cadre d'un site internet, je souhaiterai mettre en ligne des cartes géographiques créées à partir d'autres cartes existantes. Il ne s'agit pas de "décalquer" une carte ...

Entraide > Droit - Juridique > Droit sur Internet

[Q] Droits d'auteurs et compilation de cartes

Bonjour, Dans le cadre d'un site internet, je souhaiterai mettre en ligne des cartes géographiques créées à partir d'autres cartes existantes. Il ne s'agit pas de "décalquer" une carte ...

Entraide > Droit - Juridique > Droit sur Internet

rémunération droit d'auteur d'un livre vers internet

Bonjour, Je souhaite utiliser le contenu d'un livre édité en 2001 pour mettre du contenu sur mon site web après l'accord et la rémunération des auteurs du livre. Comment cela se passe ...

Entraide > Droit - Juridique > Droit sur Internet

droit d'auteur et traduction.

j'enviseage de traduire quelques documents (FAQ, tutto, cours), ce qui m'amene a me mposer quelques questions .... Quelles sont les droits des "nouveaux" documents, sont ils toujours sous le ...

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