Droits Auteur sur HTML
Salut,
nous avons une discussion dans un newsgroup allemand sur les droits
d'auteur concernant une page internet. Nous aimerions savoir ce que
c'est la situation en France.
Une page internet se constitue de graphiques, une partie en html,
...
Message posté le Mardi 02 mai 2006
Google Books et droits d'auteur : l'Europe s'interroge
La bibliothèque en ligne de Google suscite toujours autant d'interrogations et une probable enquête de la Commission européenne est à prévoir concernant le respect des droits d'auteur.
Actualité publiée le Mercredi 27 mai 2009
Des oeuvres orphelines presque libres de droits aux USA ?
Un projet de loi sur le droit d'auteur fait parler de lui aux États-Unis. Il vise à permettre l'utilisation d'œuvres considérées comme orphelines. Une simple recherche infructueuse suffirait à déclarer l'œuvre comme telle et le recours de l'artiste serait ensuite limité, sauf si celui-ci a ...
Actualité publiée le Vendredi 12 septembre 2008
Droits d'auteur : la faute de l'UMP
Une affaire qui fait un peu tache à l'approche du débat à l'Assemblée nationale sur le projet de loi Création et Internet. Le parti de l'Union pour un Mouvement Populaire a commis une boulette en spoliant les droits d'auteur d'un groupe de rock américain au cours de deux meetings.
Actualité publiée le Vendredi 20 février 2009
Droits d'auteur et musique en ligne : Albanel préoccupée
La ministre française de la Culture et de la Communication se dit préoccupée par la décision de la Commission européenne de remettre en cause la collecte des droits d'auteur pour la diffusion de musique sur Internet.
Actualité publiée le Mardi 29 juillet 2008
Droits d'auteur : le Royaume-Uni doit mettre à jour ses lois
Nos voisins d'outre-Manche utilisent actuellement des lois sur les droits d'auteur qui ont plus de 300 ans. Des vois s'élèvent et demandent, à l'heure où Internet est de plus en plus présent, une mise à jour de celles-ci.
Actualité publiée le Lundi 30 octobre 2006
Droits d'auteur : Sarkozy veut des états généraux
Le président de la République a réuni à l'Elysée un panel d'acteurs de la création culturelle pour leur réaffirmer son attachement à la protection des droits d'auteur sur Internet. La loi Création et Internet ne réglera pas tout et des états généraux seront convoqués pour la question ...
Actualité publiée le Jeudi 23 avril 2009
Rugby droits auteur en peril
http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-947074,36-951466@51-951566,0.html
Une coalition de médias s'émeut de la volonté des instances du rugby de
contrôler les images
Quand l'IRB menace le droit d'auteurs (on parlera de phototalitarisme).
Entraide publié le Mercredi 05 septembre 2007
MANIFESTE CONTRE LES DROITS D'AUTEUR
MANIFESTE CONTRE LES DROITS D'AUTEUR
Grace aux fantastiques legislations en faveur de la propriete intellectuelle
instauree dans la plupart des pays, un auteur a le pouvoir de censurer un
detournement de son oeuvre, d'autoriser ou de reprimer une reprise, une
citation et de reclamer une ...
Entraide publié le Mercredi 30 juillet 2003
[HS?] droit d'auteur & saisie de partition
Bonjour,
Très loin des problèmes techniques de mise en oeuvre de tel ou tel
logiciel d'édition de partition, ma question concerne les droits
d'auteur et/ou des sociétés d'édition.
Si j'ai bien compris, en France, les droits d'auteur sont limités à une
période de 70 ans après ...
Entraide publié le Jeudi 04 décembre 2008
droit d'auteur (logiciel)
Bonjour
quelqu'un peut il m'aider a distinguer la vérité :
1) Larticle L.111-1 du CPI dispose que lexistence ou la conclusion =
dun contrat de louage douvrage ou de service par lauteur dune=
uvre
de lesprit nemporte aucune dérogation à la jouissance par la=
uteur ...
Entraide publié le Vendredi 10 septembre 2004
Droits de citer Einstein ou d'utiliser ses photographies
Pour info.
Suite à du courrier reçu sur mon site web éducatif, je profite de l'occasion
pour rappeler un principe sur les copyrights et le "fair use".
Vous souhaitez publier une oeuvre, par exemple un livre scientifique ou un
article dans un magazine papier ou présenter sur un site ...
Entraide publié le Mercredi 11 janvier 2006
[Lecture du viquende] Les droits d'auteur pour les nuls.
Hello,
Sur le blog de Maître Eolas, un texte fort bien troussé (comme bien souvent)
sur les droits d'auteur. Bien sûr, ça ne parle pas que de photo (loin de
là), mais cet éclairage peut être intéressant pour certains d'entre nous.
--
Pierre.
Mes photographies : ...
Entraide publié le Samedi 21 février 2009
droits d'auteur
Je voudrais me lancer dans le stylisme culinaire.
En clair j'écris des recettes de cuisine, puis je réalise les plats et les
présen,te sur assiette.
Je voudrais faire appel à un photographe professionnel pour les clichés et
le rémunérer pour son travail.
Quelqu'un sait-il comment ...
Entraide publié le Mardi 18 juillet 2006
Droits d'auteur
Décidément ce gouvernement se prend les pied dans la tapis
chaque fois qu'il fait un pas dans le domaine des droits
d'auteur. La dernière concerne ce forum :
http://fr.news.yahoo.com/10032006/202/droits-d-auteur-plusieurs-grands-noms-de-la-photographie-protestent.html
--
F.J.
Entraide publié le Vendredi 10 mars 2006
Droits d'auteur: la reprise du débat débute par un coup de théâtre
Après deux mois et demi d'interruption, l'examen du très controversé
projet de loi sur les droits d'auteur reprend mardi avec un coup de
théâtre : le retrait par le gouvernement d'un article du texte qui
légalisait le téléchargement sur internet pour usage privé.
Cette initiative du ...
Entraide publié le Mardi 07 mars 2006