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Il y a 580 résultats pour les mots clés commission albis dans la catégorie Entraide
Tri par date / Tri par pertinence

Soundex en francais

Bonsoir, Que pensez-vous de la fonction soundex français sur nexen? http://dev.nexen.net/scripts/details.php?scripts=294 J'ai fait des tests avec des noms propres: Soundex à gauche et le nom à droite a112 Acherli a112 Acherli a112 Agarone a112 Agarone a112 Agra a112 Agra a112 Aiguillon a112 Aiguillon a112 Albarello a112 Albertüsc a112 Albis a112 Albis a112 Albis a112 ...
Entraide publié le Samedi 13 septembre 2003

commission rogatoire

Bonjour, le juge d'instruction est le seul habilité à délivrer une commission rogatoire. C'est la loi ! Doit-il en informer le procureur ? Y a t-il une trace au greffe du tribunal ? Y a t-il obligation d'informer la personne mise en cause par cette commission rogatoire ? (qu'appelle t-on "interressé" dans doit etre adressé à l'interessé en original : c'est la personne mise ...
Entraide publié le Samedi 06 août 2005

Rapport d'un commission publique - Vol? Recel? Droits d'auteurs?

J'ai été surpris que la publication du rapport de la commission Attali sur la croissance donne lieu à des poursuites pour vol, recel et droits d'auteur. Il me semblait au contraire que le rapport d'une Commission publique, (payé sur les deniers publics) était automatiquement public (sauf le cas du secret défense). Me trompe-je? ...
Entraide publié le Dimanche 27 janvier 2008

mise en forme conditionnelle

Bonjour, Dans un form il y a entr'autres, un champ CLI (Table Clients) et un champ COMMISSION (table Commandes). Une requête lie les 2 tables. Je voudrais que lorsque le client "untel" est affiché à l'écran, le champ COMMISSION s'affiche en rouge, sinon, ne s'affiche pas ou est de la couleur du fond. Seul le client "Untel" bénéficie d'une commission particulière nécessitant une ...
Entraide publié le Jeudi 11 janvier 2007

SAISIE DE LA COMMISSION DES CLAUSES ABUSIVES !

Bonsoir, Merci de lire mon précédent message droit public et droit communal. 26/03/2007 13:59 Pensez vous que je puise saisir cette commission pour les problèmes exposés Merci ...
Entraide publié le Mardi 27 mars 2007

Commission sur Retrait d'Argent DAB

Bonjour, Je viens de remarquer que le Credit Lyonnais preleve une commission de 1 euro =E0 chaque retrait que j'effectue hors des distributeur automatiques Credit Lyonnais. Est ce l=E9gal...? Merci, ...
Entraide publié le Lundi 06 juin 2005

[HS]Dommage pour Wanadoo...

Un communiqué : Bruxelles, le 16 juillet 2003 Internet à haut débit : la Commission impose à Wanadoo une amende pour abus de position dominante La Commission européenne a adopté une décision contre Wanadoo Interactive, filiale de France Télécom, pour abus de position dominante sous la forme de prix pr édateurs dans le domaine de l 'accès à Internet par l 'ADSL à ...
Entraide publié le Mercredi 16 juillet 2003

Commission de déontologie de la sécurité

Bonjour J'ai été victime de violences policières d'une manière inimaginable, pendant 24 heures. Je me suis adressé à mon député en lui demandant de saisir la commission cité dans le sujet. Il vient de me répondre et me dit qu'étant donné le caractère particulier du témoignage, il lui a semblé opportun de transmettre le dossier au préfet pour qu'il diligente une ...
Entraide publié le Vendredi 16 juin 2006

Législation applicable

Il me semble que le code de la route francais s'applique =E0 tout conducteur (r=E9sident francais ou non) circulant en France. Cependant, en droit francais, un automobiliste portant un r=E9gulateur cardiaque (pacemaker) n'obtiendra son permis de conduire que moyennant l'avis favorable de la commission hadoque. Au pays des Trolls, dont je suis r=E9sident, nous n'avons pas de commission ...
Entraide publié le Vendredi 19 novembre 2004

Fisc: action en recouvrement

Bonjour, Comment fonctionne l'action en recouvrement du fisc avec prescription de 4 ans (année en cours + 4 ou année en cours +3) ? Quel est le document/acte/avis qui détermine le point de départ (avis de notification du redressement en septembre 2002, rejet des contestations du contribuable, saisine de la commission départementale, mémoire du fisc, notification de la ...
Entraide publié le Lundi 27 juin 2005

calculs de commissions

Bonsoir à tous, Voici mon problème : tranche de CA commission 150 000 14 % Je cherche à mettre dans une cellule la formule qui me permettra de déterminer automatiquement la commission, sachant que le CA réalisé se trouvera par exemple en G10. Je commence à fatiguer, et un peu d'aide me serait utile. AB ...
Entraide publié le Dimanche 19 mars 2006

Documents historiques

Bonjour, Je suis à la recherche des textes suivants : - commission interministérielle du 06-01 1945, - commission interministérielle du 11-04 1946, - décret du 10-07 1946, concernant le traitement des enseignants. Quelqu'un saurait-il où mettre la main dessus (j'habite dans un trou) ? Je vous remercie. Bien à tous, J. Esquié PS : on peut aussi m'écrire ici ...
Entraide publié le Dimanche 04 septembre 2005

Autre bonne nouvelle : Nicole Guedj, inéligible

Parmi les candidats perdant aux législatives de juin dont la commission des comptes de campagne a rejeté les dossiers et dont le Conseil constitutionnel a prononcé l'inéligibilité pour un an, figure Nicole Guedj. L'ancien secrétaire d'État aux Droits des victimes avait été candidate UMP dans le XIVe arrondissement de Paris. Nicole Guedj participait activement à la Ligue ...
Entraide publié le Samedi 29 mars 2008

[actualisation de sous formulaire]

Bonjour à tous j'ai un petit soucis ds 1 form j'ai un form principal avec un champ "Commission" ds 1 sous formulaire j'ai un champ "calcul" basé sur une requête qui me récvupère ce que j'ai mis comme valeur ds "commission" et qui mle renvoie le calcul probleme c'est qu'il ne s'actualise pas en tps réel si je modifie "commission" je suis obligé de changer d'enregistrement et ...
Entraide publié le Jeudi 02 juin 2005

La Commission peut légiférer sans consultation ?

"TCE /annexes /protocole 2/Article-2 Article pr=E9c=E9dent - Sommaire g=E9n=E9ral - Article suivant Article-2 Avant de proposer un acte l=E9gislatif europ=E9en, la Commission proc=E8de =E0 de larges consultations. Ces consultations doivent tenir compte, le cas =E9ch=E9ant, de la dimension r=E9gionale et locale des actions envisag=E9es. En cas d'urgence exceptionnelle, la Commission ne ...
Entraide publié le Lundi 02 mai 2005

Nadine Morano (sec. d'État à la "Famille") ne perd pas de temps

La nouvelle secrétaire d'Etat à la Famille Nadine Morano a rappelé aujourd'hui qu'elle était favorable à la création d'une "commission nationale d'exception d'euthanasie", qui traiterait des "cas particuliers" comme celui de Chantal Sebire. A l'initiative de la loi "sur la fin de vie et le droit des malades" avec Gaëtan Gorce (PS), Nadine Morano a estimé sur France Inter qu'il ...
Entraide publié le Mercredi 19 mars 2008

Commission pour retrait d'argent

Bonjour, j'ai un compte au Crédit Lyonnais et je constate un prélèvement de 1 euro (commission retrait). J'avais effectivement entendu parler de cela dans les médias : depuis quelques mois, le Crédit Lyonnais prélève 1 euro de commission à partir de 4 retraits mensuels dans des distributeurs d'autres banques. Or, j'ai bien surveillé mes courriers depuis cette annonce médiatique ...
Entraide publié le Mercredi 14 janvier 2004

Valeur initiale.

Je recherche la valeur initiale ACHAT permettant d'obtenir le résultat TOTAL (une sorte de valeur cible sans utiliser la fonction valeur cible). C'est plus une question de logique que l'utilisation d'une fonction dédiée de Excel. Soit un coût d'achat ACHAT sur lesquel s'applique 3 commissions variable selon le montant de l'achat. Commission COM1 : Valeur B1 si ACHAT inférieur à ...
Entraide publié le Mercredi 18 octobre 2006

[PALESTINE OCCUPEE] Meurtre d'un journaliste palestinien: demande d'une commission d'enquête

Article vraiment très intéressant de l'AFP paru sur Yahoo ! TITRE : Meurtre d'un journaliste palestinien: demande d'une commission d'enquête EXTRAITS : "Les journalistes palestiniens, déplorant l'absence de progrès dans l'investigation menée par les services de sécurité, ont appelé lundi à la création d'une commission d'enquête pour faire la lumière sur le meurtre d'un ...
Entraide publié le Lundi 12 avril 2004

commission agence

Bonjour, J'ai mis en vente un bien dans une agence 250 000 euros net vendeur. Sur le mandant de vente de l'agence, pour la commision de l'agence, il est ecrit 4% mini 7% maxi. L'agence me trouve un acquereur mais j'ai du baisser le prix net vendeur à 242 000 euros. Le prix acquereur est de 255 000 euros. On est donc à 13 000 de commission. Le hic. L'agence avait mis le bien en ...
Entraide publié le Dimanche 24 février 2008
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