Un particulier condamné à rembourser un emprunt et à versé des dommages et
interets se refuse à exécuter la décision de justice.
Qu'arrive-t-il ?
Quelle sont les voies de recours contre lui ?
Merci ...
Entraide publié le Mercredi 16 juin 2004
Un particulier condamné à rembourser un emprunt et à versé des dommages et
interets se refuse à exécuter la décision de justice.
Qu'arrive-t-il ?
Quelle sont les voies de recours contre lui ?
Merci ...
Entraide publié le Mercredi 16 juin 2004
Bonjour
Une decision de justice a ete rendue par un tribunal en mai 2002
contre un operateur de telephonie mobile.
http://www.legalis.net/jurisprudence-decision.php3?id_article=1267#
Par quel moyen peut on savoir si cette decision est toujours valable
(appel, recours, etc) ?
Merci
Enlever le enlever de mon adresse afin de m'écrire. ...
Entraide publié le Mercredi 27 septembre 2006
mise en ligne d'un site de notation... des id=E9es suppl=E9mentaires
www.notation-avocats.wb.st ...
Entraide publié le Lundi 09 octobre 2006
Affaire Antoine Talens... elle est belle notre Justice
http://have-it.com/denonciation/pages/justice/tribunal_commerce_tribunaux_consulaires_talens.html
\\\|///
\\ - - //
( @ @ )
?????????oOOo-(_)-oOOo?????????
www.notation-avocats.wb.st
Oooo
????????? oooO? ( )?????????
...
Entraide publié le Vendredi 27 octobre 2006
Bonjour,
J'ai été condamné en référé au paiement d'une somme de 1.000 euros. Je me
suis rapproché de la partie adverse, et nous sommes parvenus à un accord :
pas 1.000 euros mais autre chose. Quelle valeur a cette transaction sachant
qu'elle remet en question l'exécution d'une décision de justice ?
Merci :) ...
Entraide publié le Dimanche 18 mars 2007
Comment transformer un temps r=E9alis=E9 par un nageur:=20
exemple 3.01 pour 3mn et 1s en une notation : 12/20
voici la table des valeurs et de notation
valeurs notation=20
0.05 20
2.25 19
2.30 18
2.35 17
2.40 16
2.45 15
2.50 14
2.55 13
3.00 12
3.05 11
3.10 10
3.15 9
3.20 8
3.25 7
3.30 6
3.35 5
3.40 4
3.45 3
3.50 2
3.55 1
4.00 0
merci
yves ...
Entraide publié le Jeudi 20 novembre 2003
Comment faire pour appliquer une décision de justice ?
Si l'huissier n'y arrive pas, puis je rassembler mon clan pour aller
récupérer mon dû chez le condamné au versement ?
Merci pour vos réponses.
ps: un juge va probablement m'octroyer des dommages et intérêts dans
l'ordre de 1000 euros. Le voyou ne semble pas prêt à payer, et je doute
qu'un huissier aille passer des jours ...
Entraide publié le Mardi 30 octobre 2007
bonsoir,
est-il possible, sous excel,d'afficher une cellule en notation
ingénieur, comme sur les calculatrices scientifiques ?
Pour mémoire, la notation ingénieur est la notation scientifique avec
un exposant systématiquement multiple de 3.
Pour un électronicien qui jongle avec les µF, nF, pF, kohm, Mohm, etc,
etc... c'est nettement plus confortable que la notation ...
Entraide publié le Mercredi 14 septembre 2005
Bonsoir
Partant du principe que la justice est publique, peut-on se procurer le
compte rendu de la décision d'un TA ?
Et existe-t-il un document public qui résume les arguments apportés par les
diverses parties au cours d'un procès ?
Merci
Phil ...
Entraide publié le Vendredi 09 décembre 2005
Bonjour à tous et toutes
Une récente décision de justice (TGI) vient de m'octroyer la somme de
25000,00 ?uros en réparation d'un préjudice commis par un mandataire
judiciaire.
A cette somme s'ajoute les intêrets au taux légal à compter du 08 octobre
2001.
J'ai bien trouvé des sites qui traitent du sujet mais ce la est extremement
confus et complexe.
La date ou la décision ...
Entraide publié le Dimanche 03 décembre 2006
Bonjour,
comment supprimer la notation exponentielle dans Excel,=20
exemple j'ai besoin d'=E9crire 10E0024 dans ma cellule et=20
excel me met automatique 1,00E25 comme si je demandais un=20
exposant.
Peut on supprimer cette notation exponentielle sans=20
rajouter "'" avant mes donn=E9es ...
Entraide publié le Vendredi 11 juin 2004
En affichage "détails" dans l'explorateur, un colonne "Notation" apparait
avec pour chaque fichier 5 étoiles blanches.
S'agit il d'un système d'appréciation modifiable par l'utilisateur (pratique
donner une note sur des fichiers perso musicaux par exemple)
Est il possible de modifier la notation d'un fichier, et si oui, comment ? ...
Entraide publié le Lundi 05 mars 2007
J'ai le plaisir d'informer apr=E8s mures r=E9flexions sur l'opportunit=E9
de la cr=E9ation d'un site de notation d'avocat, que ce type de website
fonctionnera de primes abords selon cette r=E8gle (la r=E9flexion est
encore ouverte) :
Cette notation viendra concr=EAtement refl=E9ter les difficult=E9s
rencontr=E9es par les justiciables avec leurs propres auxiliaires de
justice (chantage ...
Entraide publié le Lundi 25 septembre 2006
J'ai le plaisir d'informer apr=E8s mures r=E9flexions sur l'opportunit=E9
de la cr=E9ation d'un site de notation d'avocat, que ce type de website
fonctionnera de primes abords selon cette r=E8gle (la r=E9flexion est
encore ouverte) :
Cette notation viendra concr=EAtement refl=E9ter les difficult=E9s
rencontr=E9es par les justiciables avec leurs propres auxiliaires de
justice (chantage ...
Entraide publié le Lundi 25 septembre 2006
bonjour,
nous vous informons de la mise =E0 disposition d'un groupe de notation
des avocats
http://groups.google.fr/group/SNAF ...
Entraide publié le Jeudi 04 mai 2006
Bienvenu dans le syst=E8me de notation d'avocats attach=E9s aux barreaux
fran=E7ais qui vient d'=EAtre cr=E9=E9 =E0 l'adresse suivante :
http://groups.google.fr/group/SNAF ...
Entraide publié le Jeudi 04 mai 2006
Bonjour,
j'essaie d'importer un fichier texte, avec des données en notation
scientifique.
Excel détecte les bonnes largeurs pour charger dans les cellules, mais
la notation scientifique fait que les données sont reconnues comme du
texte, et non des valeurs.
Comment puis-je régler ce pb ?
Merci d"avance pour votre aide. ...
Entraide publié le Mercredi 17 décembre 2003
Bonjour,
Deuxième partie d'une justice parallèle.
Vous y retrouverez les témoins du premier film et leurs déboires avec des
pistes qui démontrent comment les réseaux d'influences fonctionnent au cour
de la justice. Cela caractérise un Etat de non droit suite à l'incompétence
du précédent Ministère de la justice inerte aux doléances et spoliations
organisées des ...
Entraide publié le Vendredi 01 juin 2007
Bonjour a tous, je travail actuellement sur un outil de=20
simulation que je developpe sous excel. J'importe des=20
donn=E9es que je retraite par la suite. Le probl=E8me vient=20
du fait que j importe des donn=E9es qui une fois coll=E9e=20
dans une cellule sont consid=E9r=E9 comme notation=20
scientifique, alors que pas du tout. Sauriez vous=20
d=E9sactiver cette notation scientifique ?
PS ...
Entraide publié le Vendredi 03 septembre 2004