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bonjour, par avance desole du galimatias peu eclaire qui va suivre. je n'ai aucune formation legale, et ne connais que vaguement certains textes, articles ou conventions lies au droit d'auteur. la situation: en allant sur la page ...
Entraide publiée le Samedi 21 avril 2007

salut a tous, la question du jour concerne le droit d'auteur quand on developpe une appli pour un client. je m'explique. pour un un visuel, le droit d'auteur est ""relativement"" simple, le createur a la paternite de son oeuvre et cede (vend) un ...
Entraide publiée le Mercredi 22 septembre 2004

bonsoir. realisateur d'un site internet sur les trains, j'ai diffuse bon nombre de dessins lateraux de trains que j'aie entierement concus moi-meme. j'ai enregistre mon travail numeriquement grace a un site de protection des droits d'auteur ( ...
Entraide publiée le Mercredi 06 juin 2007

bonjour, je me suis abonne a genealogie.com pour obtenir l'acte de mariage d'un de mes ancetres. j'ai obtenu une transcription d'acte, suivie d'un avertissement (ci dessous). il me semble qu'il s'agit d'une protection de droit d'auteur, mais je ...
Entraide publiée le Mardi 18 janvier 2005

salut a tous, je sais que ma question est hs ici, mais c'est la ou je pense avoir le plus de reponses. j'ai programme un logiciel, grace auquel je vais bientot creer une societe de prestations de services. je voudrais le proteger grace a un brevet ...
Entraide publiée le Mardi 02 mars 2004

bonjour, je souhaite mettre en ligne des photos dont je suis l'auteur (hebergeur gratuit ou autre site de partage) comment proteger la copie de ces photos (clic bouton droit puis enregistrer sous...) je pensais mettre en format vignette ou inserer ...
Entraide publiée le Vendredi 30 mars 2007

j'ai d=e9velopp=e9 une bdd dans le cadre professionnel (avec access 2000) pour r=e9pondre =e0 un besoin particulier. utilis=e9e uniquement par moi, cette bdd semble int=e9resser d'autres structures professionnelles. comment peut-on ...
Entraide publiée le Jeudi 30 octobre 2003

message en plusieurs parties au format mime --=_alternative 004de490c12570c8_= content-type: text/plain; charset="iso-8859-1" content-transfer-encoding: quoted-printable sinon pour la p=e9tition on a tout juste commenc=e9 ya jute 2 noms .... fai= ...
Entraide publiée le Mardi 29 novembre 2005

message en plusieurs parties au format mime --=_alternative 004e4d5fc12570c7_= content-type: text/plain; charset="iso-8859-1" content-transfer-encoding: quoted-printable >il me semble que cette lettre est parfaite. pour ma part, comme tout le ...
Entraide publiée le Lundi 28 novembre 2005

cela fait maintenant 4 participants [voir les noms des participants tout en bas] monsieur le premier ministre, je vous =e9cris ce jour car vous avez d=e9clar=e9 l'urgence fin septembre s= ur le projet de loi dadvsi (1206), projet de loi qui ...
Entraide publiée le Mardi 29 novembre 2005

[voir les noms des participants tout en bas] monsieur le premier ministre, je vous =e9cris ce jour car vous avez d=e9clar=e9 l'urgence fin septembre s= ur le projet de loi dadvsi (1206), projet de loi qui transpose la directive europ=e9enne ...
Entraide publiée le Mardi 29 novembre 2005

analyse la farce du telechargement, par michel alberganti le monde | 14.03.06 | 13h50 • mis a jour le 14.03.06 | 13h50 e debat parlementaire sur le droit d'auteur et le telechargement sur internet a pris des allures de farce apres la reprise ...
Entraide publiée le Mardi 14 mars 2006

le droit de lire, par richard stallman. http://www.gnu.org/philosophy/right-to-read.fr.html pour dan halbert, la route vers tycho commenca a l'universite -- quand lissa lenz lui demanda de lui preter son ordinateur. le sien etait en panne, et a ...
Entraide publiée le Dimanche 17 avril 2005

posting-frequency: 14 days last-modified: 27/05/2001 version: 1.8 auteur: l.frevacque@free.fr (laurent frevacque) archive-name: fr/comp/sys/mac/courrier-electronique +-----------------------+ .:\:/:. | ce document n'etant | .:\:\:/:/:. les bras | ...
Entraide publiée le Vendredi 17 novembre 2006

posting-frequency: 14 days last-modified: 27/05/2001 version: 1.8 auteur: l.frevacque@free.fr (laurent frevacque) archive-name: fr/comp/sys/mac/courrier-electronique #### logiciels de courrier electronique partie 1 : macos et macos x #### liste des ...
Entraide publiée le Mercredi 02 novembre 2005

posting-frequency: 14 days last-modified: 27/05/2001 version: 1.8 auteur: l.frevacque@free.fr (laurent frevacque) archive-name: fr/comp/sys/mac/courrier-electronique #### logiciels de courrier electronique partie 1 : macos et macos x #### liste des ...
Entraide publiée le Dimanche 17 avril 2005

posting-frequency: 14 days last-modified: 27/05/2001 version: 1.8 auteur: l.frevacque@free.fr (laurent frevacque) archive-name: fr/comp/sys/mac/courrier-electronique #### logiciels de courrier electronique partie 1 : macos et macos x #### liste des ...
Entraide publiée le Samedi 02 octobre 2004

posting-frequency: 14 days last-modified: 27/05/2001 version: 1.8 auteur: l.frevacque@free.fr (laurent frevacque) archive-name: fr/comp/sys/mac/courrier-electronique #### logiciels de courrier electronique partie 1 : macos et macos x #### liste des ...
Entraide publiée le Jeudi 02 septembre 2004

posting-frequency: 14 days last-modified: 27/05/2001 version: 1.8 auteur: l.frevacque@free.fr (laurent frevacque) archive-name: fr/comp/sys/mac/courrier-electronique #### logiciels de courrier electronique partie 1 : macos et macos x #### liste des ...
Entraide publiée le Vendredi 02 juillet 2004

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Entraide publiée le Dimanche 02 mai 2004