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US : l'ITC enquête sur le Nokia N75 pour violation de brevet

Coup dur pour Nokia aux Etats-Unis : l'ITC lance une investigation à propos de son modèle Nokia N75, suite au dépôt de plainte pour violation de brevets sur la 3G par la société InterDigital.

Actualité > Mobiles

Nokia vs Apple : les requêtes à l'ITC jugées recevables

Dans la bataille juridique que se livrent les fabricants de terminaux Apple et Nokia, des demandes d'enquête pour violation de brevets ont été déposées par chaque camp auprès de l'ITC aux ...

Actualité > Business Informatique - Technologique

La division de micros MEMS de Knowles continuera ses activités sans interruption suite à la décision récente de l’ITC

Knowles Electronics, LLC a annoncé aujourd’hui que l’International Trade Commission (ITC) aux États-Unis avait statué définitivement que les micros MEMS fabriqués à l’aide ...

Communiqué de presse > Matériel informatique

Microsoft vs Primax : l'ITC américain ouvre une enquête

La Commission du commerce international (ITC) des Etats-Unis a décidé de mener l'enquête suite à la plainte de Microsoft accusant le Taïwanais Primax de violer plusieurs de ses brevets.

Actualité > Affaires juridiques diverses

Brevets : Nokia demande une enquête de l'ITC contre Apple

Le bras de fer entre Nokia et Apple continue. Après une première plainte du premier et une réplique équivalente du second, le Finlandais demande l'ouverture d'une enquête auprès de l'ITC pour ...

Actualité > Sociétés

Brevets : Apple s'en prend à son tour à Nokia via l'ITC

Oeil pour oeil, dent pour dent ? Quelques semaines après la requête déposée par Nokia contre Apple auprès de l'ITC, c'est Apple qui lance une procédure comparable contre le groupe finlandais.

Actualité > Business Informatique - Technologique

MemsTech va faire appel de la décision de l’ITC

Mems Technology Berhad (« MemsTech ») a annoncé le 15 juin 2009 que l’ITC (U.S. International Trade Commission) avait rendu sa décision finale ...

Communiqué de presse > Matériel informatique

Un juge de l'ITC conclut qu'Apple viole deux brevets de S3 Graphics

FREMONT, Californie, July 4, 2011 /PRNewswire/ -- Un juge de la Commission américaine du commerce international (ITC) a décrété aujourd'hui qu'Apple Inc. violait deux brevets de ...

Communiqué de presse > Informatique et technologie de l'information

Brevets : l'ITC va étudier les réclamations de Trend Micro

L'ITC ( international trade commission ) a récemment voté en faveur d'une enquête concernant les réclamations de Trend Micro selon lesquelles ses rivaux auraient utilisé certains de ses brevets ...

Actualité > Sécurité

Brevets : enquête sur les lecteurs Blu-ray

Suite à la plainte d'un professeur d'Université, une enquête a été ouverte aux Etats-Unis concernant une possible violation de brevets relatifs à des lecteurs de disques Blu-ray. Une trentaine ...

Actualité > Affaires juridiques diverses

L’ITC déclare que Suprema et Mentalix ont enfreint des brevets

Le juge Paul Luckern de l’International Trade Commission (ITC) américaine, a émis une détermination initiale en faveur des plaintes déposées par Cross Match Technologies, Inc., ...

Communiqué de presse > Matériel informatique

Motorola vs Microsoft : l'ITC étudiera le dossier

La plainte de Motorola contre Microsoft auprès de l'ITC a été jugée recevable et fera l'objet d'une investigation avec à la clé la menace d'une interdiction d'importation des produits Microsoft ...

Actualité > Business Informatique - Technologique

Android : Barnes & Noble veut une enquête contre Microsoft

Face à la stratégie de Microsoft pour obtenir des royalties de tous les fabricants faisant appel à Android, le libraire Barnes & Noble demande l'ouverture d'une enquête pour pratique abusive.

Actualité > Sociétés

MemsTech fait appel de la décision initiale de l’ITC

Mems Technology Berhad (« MemsTech ») a annoncé le 15 janvier 2009 qu’un Juge des lois administratives (Administrative Law Judge, « ALJ ») ...

Communiqué de presse > Matériel informatique

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