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Liste des catégories contenant le mot clé prorogation .
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Il y a 10 résultats contenant le mot clé prorogation (0,000s.)
Tri par date / Tri par pertinence

Financière Evialis: Prorogation date de clôture OPA Evialis

paris, september 4 l'autorite des marches financiers a decide de proroger de dix jours de bourse la date de cloture de l'offre publique d'achat visant les actions evialis, soit jusqu'au 19 septembre 2007, en raison de la diffusion par evialis de ...
Communiqué de presse publié le Mardi 04 septembre 2007

Oberthur Technologies Offre XPon

PARIS, April 23 Ce communiqué de presse n'est pas et ne doit pas être, directement ou indirectement, diffusé ou rendu public en Australie, au Canada, au Japon, en Afrique du sud ou aux Etats-Unis. Cette offre n'est pas adressée à des ...
Communiqué de presse publié le Mercredi 23 avril 2008

Maurel & Prom : Chiffre d'affaires du 1er trimestre 2008 de 74,9 MEUR (+25%). Hausse de 42% de l'activité exprimée en US$. Hausse de 6% de la production en part Maurel & Prom.

PARIS, April 30 - Hausse de 42% de l'activité exprimée en US$ - Hausse de 6% de la production en part Maurel & Prom Activité au 1er trimestre 2008 CHIFFRE D'AFFAIRES - Hausse de 25% du chiffre d'affaires ...
Communiqué de presse publié le Mercredi 30 avril 2008

Offre d’OT sur XponCard

PARIS, February 19 - Oberthur Technologies S.A. lance une offre publique recommandée de SEK 157 par action en numéraire sur le XPonCard Group AB (publ) PARIS, February 19 - Ce communiqué de presse n'est pas et ne doit pas ...
Communiqué de presse publié le Mardi 19 février 2008

Reconduction tacite

Bonsoir, Ayant souscrit une assurance pour mon téléphone portable fin novembre 2002, j'ai envoyé une lettre de résiliation une semaine avant la date anniversaire. Dans le contrat, il existe une clause libellé de la manière suivante : "Je déclare avoir reçu, pris connaissance, et accepté les conditions des contrats d'assurrance n°79 071 464 ET n° 610 003 qui figurent sur la ...
Entraide publiée le Lundi 12 janvier 2004

durée de groupement foncier bientôt dépassée

que se passe-t-il lorsque la durée de vie prévue pour une société civile particulière arrive à terme ? quelles sont les formalités pour la reconduire (prorogation possible ?) , quels sont les coûts approximatifs ? d'avance merci de vos lumières ...
Entraide publiée le Lundi 10 décembre 2007

Ensemble vers une meilleure justice ? Commentaires sur le rapport du Barreau de Paris

Dans un bref texte d'une dizaine de pages ( http://www.avocatparis.org/pdf/06_03_22_outreau/Rapport.pdf ) quelques avocats ont pris la liberté de donner leur point de vue en forme de contribution à la réforme de la Justice. Mais quelle est la valeur réelle de ces propositions ? 1 MODIFICATION DES RÈGLES ET CONDITIONS DE LA GARDE A VUE "La garde à vue telle qu'elle est ...
Entraide publiée le Mercredi 19 avril 2006

Adresses mail ...@noos.fr disparues.

Je suis allé Place des Vins de France assister une personne qui avait le même soucis. Problème réglé, adresses mail réactivées. Explications officielles, Je cite : " les adresses mail attachées à un contract qui a été résilié ou migré vers un nouveau sont désactivées au bout d'un an. C'est l'obligation légale qui impose ce délai avant de les détruire ". Il est soit ...
Entraide publiée le Vendredi 18 novembre 2005

q ? valiedité passeport ?

Bonsoir à tous, Bizzare à mon avis.. Mon passeport issu le 26 Mars 1998 et la date d' expiration d' icelui est marquée 25 mars 2003.. Cependant en page 3 ( article 14 ) il est inscrit ( prorogation mais n'est pas tamponné ( moi oui suis paumé ) :-D Je dois me rendre aux US rapidement, What is the solution please ? Merci à vous ! -- Good day all. ...
Entraide publiée le Dimanche 28 août 2005

Droits et Taxse achat de terrain

Bonjour, J'ai acheté en 1998 un terrain en Guadeloupe département Français d'Outre Mer) avec l'engagement de construire dans le délai de 4 ans. Cet engagement me permettait de bénéficier du régime de faveur de l'article 691 du Code Général des Impôts. C'est à dire d'avoir une exonération des droits d'enregistrement et droit supplémentaire de 1% à condition de ...
Entraide publiée le Lundi 08 août 2005